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DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège 1 Préparation de la rentrée scolaire 2014 dans les collèges.

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1 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège 1 Préparation de la rentrée scolaire 2014 dans les collèges de lOrne CTSD du 4 février 2014 à 9 h Cité administrative – Salle A2-26

2 Variation académique des effectifs dans le second degré public 2 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Comparaison académie – France (en %)

3 Collèges publics : constat 2011 à 2013 et prévisions 2014 à DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège

4 Evolution des effectifs dans les collèges publics 4 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Rappel constat * Constat élèves (Rappel : la prévision 2013 était de – 35* élèves à ) Prévisions élèves

5 Evolution des moyens collèges entre les 3 départements de lacadémie 5 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Départements Evolution des moyens HP Evolution des moyens HSA Orne Calvados Manche Académie

6 Evolution des moyens du département pour la rentrée 2014 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège 6

7 Evolution des effectifs et des moyens à la rentrée DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Rappel du H/E prévu 20131,31 H/E constaté 20131,34 Prévisions deffectifs élèves, soit - 77 élèves par rapport à la rentrée 2013 Moyens heures H/E global prévu 20141,34

8 Répartition de la DHG des collèges 8 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Une part structurelle : application dun taux dencadrement de référence par type de collège, (5 catégories) et application des horaires réglementaires dont les itinéraires de découverte Une part forfait 1 : attribution dun forfait pour les dispositifs particuliers, sections et classes particulières (dispositif ECLAIR, sections sportives, CHAM, sections européennes, bi-langues, dispositifs accueil nouveaux arrivants, scolarisation des enfants du voyage), les heures « chorales » et les heures statutaires Une part forfait 2 : attribution en fonction des caractéristiques de létablissement (ruralité, PCS défavorisées, boursiers, % des retards, travaux, divisions chargées, E/D moyen élevé sur lensemble des niveaux)

9 Application dun taux dencadrement 9 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Collège du dispositif ECLAIR E/D moyen 23 élèves sur lensemble des niveaux Collèges en RRS E/D moyen 24 élèves sur lensemble des niveaux Collèges nécessitant un soutien particulier E/D moyen 25 élèves sur lensemble des niveaux E/D moyen 27 élèves sur lensemble des niveaux Autres collèges E/D moyen 30 élèves sur lensemble des niveaux - 17 collèges avec un E/D moyen global entre 22 et collèges avec un E/D moyen > à 25 et < à collèges avec un E/D moyen entre 27 et < à 28 Nombre de classes chargées (entre 29 et 30) : 38 en prévision (Rappel 2013 : 53 en prévision)

10 Les horaires réglementaires en collège DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège 10 6è : 28 h par division 5è : 25 h h pour un groupe de latin par niveau 4è : 28 h 50 pour les enseignements obligatoires + 3 h pour un groupe de latin par niveau 3è : 28 h 50 pour les enseignements obligatoires + 3 h pour chaque enseignement facultatif, par niveau (DP 3, latin ou grec)

11 Détail du forfait 2 lié aux ZRR, travaux niveaux chargés et E/D global (357 heures) ZRR : 7 heures (Les établissements ciblés sont les mêmes que lan passé) Travaux : 10 heures (1 seul établissement concerné après contact avec le Conseil général) Etablissements accueillant un public spécifique hors éducation prioritaire : 11 heures pour chacun des 5 collèges repérés Niveau(x) chargé(s) : 15 heures : un niveau chargé hors 6è 20 heures : un niveau 6è chargé 25 heures : deux niveaux chargés dont 6è E/D : 8 heures pour les sept E/D globaux prévisionnels les plus hauts (avant forfait 2) 11 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège

12 Contenu de la DHG des collèges 12 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Dans le cadre de lautonomie de létablissement, le CE fait toute proposition de répartition qui lui semble la mieux adaptée à son établissement, y compris lorganisation des divisions La Dotation Horaire Globale doit servir à assurer : Les heures nécessaires pour les enseignements obligatoires y compris les IDD Les heures pour les dispositifs particuliers, options et structures particulières Les heures administrateurs réseau TICE Les heures statutaires, (laboratoires et cabinet dhistoire-géographie, chorale, coordination EPS) Les heures UNSS

13 Répartition de la DHG des SEGPA 13 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Textes de référence : Circulaire n° du 29 août 2006 Circulaire n° du 24 avril 2009 Une dotation horaire fléchée et identifiée au sein de la DHG de létablissement est affectée à la SEGPA (un document détaillant les différentes dotations vous sera remis en fin de réunion) ; les heures directeurs ne sont plus défalquées de la DHG SEGPA Elle doit permettre dassurer : Les horaires réglementaires Lapplication dun taux dencadrement de référence par division

14 La DHG des SEGPA doit permettre dassurer 14 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Les horaires réglementaires NiveauxEnseignement général Enseignement professionnel Total 6è6è 26 h 50 dont 2 h de modules daides spécifiques 26 h 50 5è5è 25 h dont 2 h de modules daides spécifiques 25 h 4è4è 22 h 506 h28 h 50 3è3è 19 h 5012 h31 h 50 En respectant un taux dencadrement de référence A partir dune base de 16 élèves par division et 8 à 9 élèves pour les plateaux techniques

15 Moyens réservés hors dotation horaire globale 15 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Moyens destinés : à la rémunération des délégués de district UNSS (10 heures) aux décharges syndicales (20 heures) aux heures pour les élèves à besoins éducatifs particuliers : assistance éducative aux élèves malades ou hospitalisés et intégration des enfants du CESDA (10,5 heures) aux heures de réduction de service au titre des enseignements assurés dans des communes non limitrophes (99 heures) secrétariat du CHSCTD (2 heures) aux missions départementales : sécurité routière, théâtre jeune public (4 heures) Les heures restantes constituent la réserve destinée à faire face aux évolutions des structures en juin ou à la rentrée. Pour la rentrée 2014, ces heures représentent 0,9 % de la dotation départementale.

16 16 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège Ouvertures de dispositifs à la rentrée 2014 Ouverture dune nouvelle ULIS au collège du Houlme de Briouze Financement supplémentaire de la nouvelle structure au collège : 21 heures-poste et 1 HSA soit au total une DHG de 251,50 heures-poste et 14 HSA Ouverture dune nouvelle ULIS au collège Nicolas- Jacques Conté de Sées Financement supplémentaire de la nouvelle structure au collège : 21 heures-poste et 1 HSA soit au total une DHG de 442,50 heures-poste et 33 HSA

17 Dates des prochaines instances 17 DSDEN de l'Orne – CTSD du 4 février 2014 – Réunion de préparation de la rentrée 2014 en collège CDEN : lundi 17 février à 14 h 00 Ordre du jour relevant de la compétence de lEtat : - Préparation de la rentrée 2014 dans les collèges - Rythmes scolaires CTSD : Mercredi 2 avril à 9 h 00 Ordre du jour : Information et échanges sur les mesures sur postes.


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