Aperçu de l’organisation

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1 Aperçu de l’organisation
Entités Fiscales Recouvrement

2 Légende des schémas d'organisation
Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel. Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP. Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel Cadre en ligne pleine … Cadre multiple Entité sans ligne

3 Impôts et Recouvrement Recouvrement
Directeur Général Recouvrement Directeur Support du Management Directeur Stratégie de groupes cibles Chef de division Expertise opérationnelle Chef de division Gestion des groupes cibles Chef de division Expertise financière Chef de division Gestion des données Correspondants externes (Cour des Comptes, Autres Autorités, Trésorie) Administrateur Fédéral Centre National de Perception 1 centre 14 centres Administrateur Régional Centre de Recouvrement Administrateur Fédéral Centre Nat. de Recouvrement Lutte contre la Fraude & GE 1 centre Fonctionnaires de la surveillance Fonctionnaires de la surveillance Fonctionnaires de la surveillance … Chef de Division Incidents de paie-ment & Dépenses (Dégrèvements) … Chef de Division Recouvrement Chef de Division Recouvr. Lutte contre la Fraude, GE & Etranger … Chef d'Equipe Incidents de paiement & Dépenses (Dégrèvements) … Chef d'Equipe Recouvrement … Chef d'Equipe Gestion des échéances des recettes & dépenses Chef d'Equipe Service aux citoyens Chef d'Equipe Affaires réglementaires & Contentieux administratif Chef d'Equipe Gestion des Inputs de Recouvrement Chef d'Equipe Service aux citoyens Chef d’Equipe Affaires réglementaires & Contentieux administratif Chef d'Equipe Recouvrement Lutte contre la Fraude Chef d'Equipe Recouvrement GE Chef d'Equipe Recouvrement Etranger Chef d'Equipe Gestion des Inputs de Recouvrement

4 Schéma d'organisation (N-2) Recouvrement
Direction Support du Management Direction Stratégie des groupes cibles Chef de division Expertise opérationnelle Chef de division Gestion des groupes cibles Chef de division Expertise financière Chef de division Gestion des données Correspondant externe Cour des Comptes Correspondant externe autres Autorités Correspondant externe Trésorerie Centre National de Perception N-3 Centre National Recouvrement Lutte contre la fraude & GE N-3 N-3 Centre Recouvrement 1 centre 14 centres 1 centre

5 Schéma d'organisation N-3 Centres régionaux Recouvrement
Administrateur Régional Centre de Recouvrement N-3 Fonctionnaires de la surveillance … Chef de division Recouvrement … Chef d'équipe Service aux citoyens Chef d'équipe Affaires réglementaires & Contentieux administratifs Chef d'équipe Gestion des inputs de recouvrement Chef d'équipe Recouvrement

6 Schéma d'organisation (N-3) Centre National Recouvrement Lutte contre la Fraude & Grandes Entreprises Administrateur Fédéral Centre National de Recouvrement Lutte contre la fraude & GE N-3 Fonctionnaires de la surveillance Chef de division Recouvrement Lutte contre la fraude & GE & Etranger Chef d'équipe Service aux citoyens Chef d'équipe Affaires réglementaires & Contentieux administratifs Chef d'équipe Recouvrement Lutte contre la fraude Chef d'équipe Recouvrement GE Chef d'équipe Recouvrement Etranger Chef d'équipe Gestion des inputs de recouvrement