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PRESENTATION DU PROJET D AMENAGEMENT DES BERGES DU LAC NORD DE TUNIS ALAMIM – Alexandria Mars 2008 Sami Zarrouk Directeur des Affaires Financiers et Comptables.

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1 PRESENTATION DU PROJET D AMENAGEMENT DES BERGES DU LAC NORD DE TUNIS ALAMIM – Alexandria Mars 2008 Sami Zarrouk Directeur des Affaires Financiers et Comptables

2 Laprésentation sarticule autour des thèmes suivants : L La présentation sarticule autour des thèmes suivants : Présentation de la société (SPLT) Présentation de la société (SPLT) Présentation du projet ; Présentation du projet ; Les objectifs du projet ; Les objectifs du projet ; La réhabilitation du lac : assainissement du plan deau et restauration des berges La réhabilitation du lac : assainissement du plan deau et restauration des berges Programme de maintenance, de suivi et dentretien du lac; Programme de maintenance, de suivi et dentretien du lac; Urbanisation des berges du lac : Urbanisation des berges du lac : - La position du projet du lac nord de Tunis dans la dynamique urbaine du Grand Tunis ; - Programme daménagement; - Mise en œuvre du projet daménagement des berge du lac; - Mise en œuvre du projet daménagement des berge du lac; - Zones urbaines projetées pour le court et moyen termes - Zones urbaines projetées pour le court et moyen termes

3 SOCIETE ANONYME DE DROIT TUNISIEN ETAT TUNISIEN 50% CAPITAL 44 millions de Dinars DALLAH EL BARAKA 50% REHABILITATION DU PLAN DEAU ETUDES DAMENAGEMENT DEVELOPPEMENT Assainissement et Restauration Coût total 96 millions de dinars P.A.U Général et P.A.D P.A.U Général et P.A.D Lotissements Lotissements Études de V.R.D. Études de V.R.D. Lotissements opérationnels : 455 ha Lotissements opérationnels : 455 ha Nord El Khalij et N-O C; 200ha Nord El Khalij et N-O C; 200ha Les Jardins du lac et Z. Ind; 150ha Les Jardins du lac et Z. Ind; 150ha La Cité des Pins.55 ha La Cité des Pins.55 ha Les Résidences du Parc 50 ha Les Résidences du Parc 50 ha

4 Superficie : ha Profondeur maximale : 1 m Deux sous systèmes Lac Sud (1.100 ha) Lac Nord (3.000 ha) Situation du lac de Tunis

5 Situation du lac par rapport au Grand Tunis

6 O Les objectifs du projet : Le projet a visé principalement de : réhabiliter le lac nord de Tunis, longtemps utilisé comme réceptacle des eaux usées et pluviales des quartiers Nord de la ville (le plan deau couvre 2500 ha :en moyenne 10 Km de long et 3 km de large) réhabiliter le lac nord de Tunis, longtemps utilisé comme réceptacle des eaux usées et pluviales des quartiers Nord de la ville (le plan deau couvre 2500 ha :en moyenne 10 Km de long et 3 km de large) réorienter une partie de lextension de la ville de Tunis vers lhypercentre de la métropole et contribuer, ainsi, à la préservation des terres agricoles situées en périphérie ;par la création dune plateforme foncière couvrant 1300 ha; réorienter une partie de lextension de la ville de Tunis vers lhypercentre de la métropole et contribuer, ainsi, à la préservation des terres agricoles situées en périphérie ;par la création dune plateforme foncière couvrant 1300 ha; favoriser un développement planifié et cohérent de la capitale favoriser un développement planifié et cohérent de la capitale

7 Etat du milieu naturel avant assainissement

8 La réhabilitation du lac Nord de Tunis

9 Assainissement urbain Etapes réalisées par lEtat tunisien avant dentamer les travaux dassainissement du Lac faisant partie du projet du développement du lac et de ses berges 1- Créations de Stations dépuration 2- Construction de Canal de ceinture pour déviation des rejets deau pluviales

10 La réhabilitation du lac sest déroulée entre 1985 et 1988 Les principaux travaux dassainissement du plan deau et de restauration de ses berges sont : le dragage du canal déchange avec la mer (canal Kheïreddine) ; le dragage du canal déchange avec la mer (canal Kheïreddine) ; lapprofondissement par le dragage dune grande partie du Lac afin daméliorer la circulation de leau (environ 1 million de m³ de boues organiques évacuées ); lapprofondissement par le dragage dune grande partie du Lac afin daméliorer la circulation de leau (environ 1 million de m³ de boues organiques évacuées ); la mise en place dune digue de séparation de 8,2 Km de long et 5 à 8 m de large, scindant le Lac Nord en deux parties,imposant la circulation des eaux dans le Lac et permettant leur renouvellement durant une période allant de 18 à 27 jours et ce, en fonction de la direction et de la vitesse du vent; la mise en place dune digue de séparation de 8,2 Km de long et 5 à 8 m de large, scindant le Lac Nord en deux parties,imposant la circulation des eaux dans le Lac et permettant leur renouvellement durant une période allant de 18 à 27 jours et ce, en fonction de la direction et de la vitesse du vent; la mise en place de portes à marée (écluses) à fonctionnement unidirectionnel au niveau du canal kheireddine ; la mise en place de portes à marée (écluses) à fonctionnement unidirectionnel au niveau du canal kheireddine ; la restauration des terrains par : la restauration des terrains par : la modification de la ligne des berges pour faciliter la circulation de leau dans le lac, la modification de la ligne des berges pour faciliter la circulation de leau dans le lac, la création dune plate-forme foncière de 1300 ha dont 500 ha remblayés. la création dune plate-forme foncière de 1300 ha dont 500 ha remblayés.

11 Photo aérienne du lac de Tunis en 1988 Photo aérienne du lac de Tunis en 1983

12 Terrains remblayés ( 500 ha)

13 Le plan deau après les travaux dassainissement

14 La première phase du projet qui a concerné lassainissement du plan deau et la restauration de ses berges a coûté 90 millions de Dinars. Ces travaux ont offert un certain équilibre à lécosystème. Ils ont été rendus possible grâce aux efforts consentis par lEtat pour restructurer le réseau dassainissement de la ville de Tunis et pour assurer linterception des rejets deaux polluées qui déversaient dans le Lac pendant plus dun siècle. Cette opération a coûté à lEtat 100 M.DT. Ces travaux ont offert un certain équilibre à lécosystème. Ils ont été rendus possible grâce aux efforts consentis par lEtat pour restructurer le réseau dassainissement de la ville de Tunis et pour assurer linterception des rejets deaux polluées qui déversaient dans le Lac pendant plus dun siècle. Cette opération a coûté à lEtat 100 M.DT. Ainsi, lurbanisation des nouvelles bergesse trouve intégrée dans la dynamique urbaine du Grand Tunis. Ainsi, lurbanisation des nouvelles berges se trouve intégrée dans la dynamique urbaine du Grand Tunis.

15 URBANISATION DES BERGES DU LAC NORD DE TUNIS

16 La position du projet du lac nord de Tunis et les orientations daménagement: Le territoire des Berges du Lac couvre environ 1300 ha. Il est situé en position charnière entre le centre de Tunis et la banlieue. La SPLT a profité de la position stratégique de ses terrains et de la maîtrise totale de son foncier pour : Favoriser un développement planifié et cohérent de lextension de la capitale qui participe à son intégration dans son environnement national et international. Favoriser un développement planifié et cohérent de lextension de la capitale qui participe à son intégration dans son environnement national et international. développer un parti daménagement faisant du projet du Lac la ville du troisième millénaire où les composantes environnementales et la qualité de lespace urbain ont été le souci majeur dans lorganisation de la future agglomération. développer un parti daménagement faisant du projet du Lac la ville du troisième millénaire où les composantes environnementales et la qualité de lespace urbain ont été le souci majeur dans lorganisation de la future agglomération.

17 Le Programme général daménagement actualisé en 2007: L le programme de construction prévoit environ 11,7millions de m² de planchers (S.H.O). pour les 1300 ha répartis comme suit : - 5,85 millions de m² de planchers pour les logements ( logements ) - 5,85 millions de m² de planchers pour les logements ( logements ) Ø - 5,85 millions de m² de planchers pour les bureaux, les zones dactivités et de services et pour les équipements publics et sportifs.. La population escomptée est de lordre de habitants et de non résidents (emplois). L Les terrains affectés aux espaces naturels en dehors des jardins privés représenteront près de 25 % (un ratio de lordre de 22 m² despace vert par habitant).

18 ZONES URBAINES PROJETEES: Trois principales zones urbaines en extension de la ville de Tunis sont prévuessur les Berges du lac, à savoir : Trois principales zones urbaines en extension de la ville de Tunis sont prévues sur les Berges du lac, à savoir : Sur les Berges Nord-Ouest et Sud-Ouest du Lac, directement contiguës au centre ville actuel, une zone urbaine de 300 ha de forte densité, avec une dominante dactivités daffaires, de bureaux, de services et de logements collectifs, réalisera la jonction avec lAvenue Bourguiba; Sur les Berges Nord-Ouest et Sud-Ouest du Lac, directement contiguës au centre ville actuel, une zone urbaine de 300 ha de forte densité, avec une dominante dactivités daffaires, de bureaux, de services et de logements collectifs, réalisera la jonction avec lAvenue Bourguiba; Sur les Berges Nord du Lac, deux lotissements lun à dominante habitat et services, (150 ha) et lautre destiné à lanimation et aux loisirs (50 ha). Sur les Berges Nord du Lac, deux lotissements lun à dominante habitat et services, (150 ha) et lautre destiné à lanimation et aux loisirs (50 ha). Ces deux lotissements sont opérationnels; Sur les berges Nord-Est, une zone urbaine de 800 ha d'assez forte densité, avec une dominante dactivités, de sport, de bureaux et de logements collectifs est en cours d'aménagement et d'urbanisation. Cette zone va accueillir le projet de Tunis Sports City. Sur les berges Nord-Est, une zone urbaine de 800 ha d'assez forte densité, avec une dominante dactivités, de sport, de bureaux et de logements collectifs est en cours d'aménagement et d'urbanisation. Cette zone va accueillir le projet de Tunis Sports City.

19 Plan Général dAménagement

20 Mise en œuvre du projet daménagement Des berges du lac nord de Tunis: Première tranche Le lotissement El Khalij : 150 ha, urbanisé à 78%. Le lotissement danimation Nord-ouest C: 50 ha, urbanisé à 60%

21 les lotissements Nord (150 ha) et Nord-ouest C (50 ha) ont représenté la première tranche opérationnelle du projet du lac. La réalisation des infrastructures et léquipement de ces lotissements ont coûté 50 millions de Dinars.

22 Le lotissement « El Khalij » : approuvé par arrêté municipal n°6/92 en date du 7 avril Il sétend sur une superficie de 150 ha située entre le Lac et la RN9 et faisant partie du périmètre communal de Tunis. Il totalise un nombre de 820 lots couvrant une superficie de m² permettant la construction de m² de surface de planchers (CUF moyen égal à 0,85 ) affectée aux activités résidentielles, de services et de commerces. Le nombre d'habitants prévisionnel est estimé à l'horizon 2007 à habitants. Le lotissement représente une zone de transition entre les zones Nord-Est et Nord-Ouest sud-ouest du projet du lac

23 lotissements El Khalij

24

25 Activités commerciales

26 lotissements El Khalij

27 lotissement Nord-ouest C (approuvés par arrêté le )

28 Il sagit dun espace danimation et de loisirs dont la dominante est végétale. Il couvre une superficie de 50 ha. Son aménagement est soumis à létablissement de plan daménagement paysager. Le lotissement ne se limite pas seulement à la création dune importante zone verte, mais il offre à la capitale un espace danimation et de loisirs bénéficiant dune vue sur mer et dun aménagement spécifique (corniche, rues et places piétonnes, parkings, mobiliers urbains etc...) et englobant des activités sportives, culturelles, de restauration, etc.. La réalisation de ce vaste programme danimation est du ressort des promoteurs privés lotissement Nord-ouest C (approuvés par arrêté le )

29 La corniche

30 Les Espaces danimation

31

32 MISE EN ŒUVRE DE LA DEUXIEME TRANCHE Plan dAménagement de Détail de la Zone Nord-Est Plan dAménagement de Détail de la Zone Nord-Est ( approuvé par arrêté en date du )

33 - PRESENTATION DE LA ZONE NORD-EST : I - PRESENTATION DE LA ZONE NORD-EST : LLa zone Nord-Est des berges du lac a fait lobjet dune étude daménagement de détail approuvée par arrêté du Gouverneur en date du 02 Juillet Le territoire de la zone Nord-Est des berges du lac couvre environ 800 ha. Il est situé en position charnière entre le centre de Tunis et la banlieue Nord ; de ce fait, il représente un enjeu stratégique eu égard à la politique d'organisation spatiale de la capitale, qui porte sur : Ø

34 lallégement des charges qui pèsent sur Tunis en raison de l'hyperconcentration des fonctions tertiaires (commerces et bureaux) par la création d'un centre suffisamment bien structuré pour qu'il joue un rôle alternatif dans le fonctionnement de l'agglomération, lallégement des charges qui pèsent sur Tunis en raison de l'hyperconcentration des fonctions tertiaires (commerces et bureaux) par la création d'un centre suffisamment bien structuré pour qu'il joue un rôle alternatif dans le fonctionnement de l'agglomération, la structuration du littoral Nord menacé par l'urbanisation indifférenciée, sans caractère, résultat de la juxtaposition de lotissements. la structuration du littoral Nord menacé par l'urbanisation indifférenciée, sans caractère, résultat de la juxtaposition de lotissements. l'amélioration de l'environnement naturel par lintégration de la forêt existante dans le projet de Tunis sports City et par la création de jardins de quartiers et despaces publics. l'amélioration de l'environnement naturel par lintégration de la forêt existante dans le projet de Tunis sports City et par la création de jardins de quartiers et despaces publics.

35 a Programme daménagement ( actualisé en 2007 ) : La future agglomération se compose en particulier : De lotissements polyfonctionnels avec une typologie d'immeubles à usage collectif de De lotissements polyfonctionnels avec une typologie d'immeubles à usage collectif de R + 6 à R + 15 avec des zones de loisirs sur la Corniche en front du lac qui permettent d'accueillir les activités hôtelières et touristiques, une cité jardins comprenant de l'habitat individuel et semi-collectif. une cité jardins comprenant de l'habitat individuel et semi-collectif. un espace d'affaires et de services en relation avec la Foire Internationale de Tunis et les zones dactivités non polluantes ( de lA.F.I. et de la SPLT), un espace d'affaires et de services en relation avec la Foire Internationale de Tunis et les zones dactivités non polluantes ( de lA.F.I. et de la SPLT), Un parc urbain dans la zone soumise aux servitudes aériennes, Un parc urbain dans la zone soumise aux servitudes aériennes, Un golf et des académies sportives seront associés à des zones urbaines pour former Tunis sports City, Un golf et des académies sportives seront associés à des zones urbaines pour former Tunis sports City, Population prévisionnelle : habitants ( logements) emplois

36 Plan dAménagement de Détail de la Zone Nord-Est ( approuvé par arrêté en date du )

37 PRÉSENTATION DES TRANCHES OPÉRATIONNELLES ET PROJETÉES DE LA ZONE NORD EST I- Les opérations en cours Les Jardins du lac : 106 ha, en cours d'urbanisation. Les Jardins du lac : 106 ha, en cours d'urbanisation. La Zone Industrielle de Kheredine : 44 ha, en cours d'urbanisation. La Zone Industrielle de Kheredine : 44 ha, en cours d'urbanisation. La Cité des Pins : 57 ha, en cours d'urbanisation. La Cité des Pins : 57 ha, en cours d'urbanisation. Les Résidences du Parc : 50 ha, viabilisé et en partie commercialisé. Les Résidences du Parc : 50 ha, viabilisé et en partie commercialisé.

38 Lotissement les Jardins du Lac 106 ha : les travaux daménagement ont été entamés le et achevés en Le lotissement, situé sur les berges du lac entre le futur parc urbain et la Cité des Pins, est essentiellement affecté aux formes d'habitat individuel ce qui lui confère le caractère d'une cité-jardin avec une corniche affectée aux activités d'animation. et aux loisirs en front de lac. Programme: - Superficie:1O6 ha - Nombre de lots :636 - Nombre de logements projetés : Population :8500 habitants 8000 emplois

39 les jardins du lac

40 Aménagement des espaces publics

41 Lotissement de la Zone industrielle Lotissement de la Zone industrielle

42 Lotissement de la Zone industrielle : les travaux daménagement ont été entamés le et achevés en La zone industrielle couvre 44 ha. (224 lots emplois prévus ) le choix a été fixé sur des activités non polluantes qui préservent lenvironnement et participent à son amélioration. le choix a été fixé sur des activités non polluantes qui préservent lenvironnement et participent à son amélioration. les projets ne seront autorisés quaprès quantification et évaluation de leurs impacts sur lenvironnement en ce qui concerne : les projets ne seront autorisés quaprès quantification et évaluation de leurs impacts sur lenvironnement en ce qui concerne : les rejets hydriques, les rejets hydriques, les rejets et émissions atmosphériques, les rejets et émissions atmosphériques, les déchets solides, les déchets solides, les émissions sonores, les émissions sonores, le paysage, le paysage, etc..... etc.....

43 Lotissementde la Cité des Pins Lotissement de la Cité des Pins

44 Le lotissement de la Cité des Pins - Le lotissement de la Cité des PinsL les parcelles sont affectées aux immeubles poly-fonctionnels (R + 6 à R + 8) les parcelles sont affectées aux immeubles poly-fonctionnels (R + 6 à R + 8) La typologie de l'habitat et la morphologie urbaine s'apparente à celle du Centre ville; la polyfonctionnalité des immeubles permettra la diversification des activités et lui conférera un caractère de centralité; la polyfonctionnalité des immeubles permettra la diversification des activités et lui conférera un caractère de centralité;Programme: Superficie:55 ha Superficie:55 ha Nombre de lots :147 Nombre de lots :147 Nombre de logements projetés :2200 Population : habitants 6600 emplois Cuf moyen :1.2 densité brute: 40 log/ha La réalisation des infrastructures et léquipement de ce lotissement ont coûté 35 millions de Dinars.

45 Lotissement les Résidences du Parc

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47 Lotissement les Résidences du Parc : situé entre la zone du Périmètre dIntervention Foncière (P.I.F.) de lAgence Foncière dHabitation (A.F.H.) et Tunis sports City,il est structuré en parfaite continuité avec les projets limitrophes ; situé entre la zone du Périmètre dIntervention Foncière (P.I.F.) de lAgence Foncière dHabitation (A.F.H.) et Tunis sports City,il est structuré en parfaite continuité avec les projets limitrophes ; La typologie des immeubles (R+3 à R+10) à usage poly fonctionnel et la morphologie urbaine lui confère un caractère urbain prononcé; La typologie des immeubles (R+3 à R+10) à usage poly fonctionnel et la morphologie urbaine lui confère un caractère urbain prononcé; Sintègre dans son environnement social, les équipements publics à caractère socio-collectif sont programmés pour répondre aux besoins des quartiers limitrophes du Kram Ouest. Sintègre dans son environnement social, les équipements publics à caractère socio-collectif sont programmés pour répondre aux besoins des quartiers limitrophes du Kram Ouest. Présente un caractère environnemental exceptionnel : bénéficie de la proximité immédiate du terrain de golf de Tunis sports City futur et souvre à travers lopération de lAFH sur le Parc archéologique de Carthage Sidi Bou Said.; Présente un caractère environnemental exceptionnel : bénéficie de la proximité immédiate du terrain de golf de Tunis sports City futur et souvre à travers lopération de lAFH sur le Parc archéologique de Carthage Sidi Bou Said.;

48 Programme : Superficie:50 ha Superficie:50 ha Nombre de lots :103 Nombre de lots :103 Nombre de logements projetés :3000 appartements Nombre de logements projetés :3000 appartements Population :13500 habitants Population :13500 habitants 5600 emplois 5600 emplois Cuf moyen :1.3 densité brute: 60 log/ha Cuf moyen :1.3 densité brute: 60 log/ha

49 ZONES URBAINES PROJETEES pour le court et moyen termes Les projets davenir de la SPLT se présentent comme des projets structurants pour la capitale,et ce eu égard à leur importance, à leur situation et au röle quils seront appelés à jouer dans la nouvelle dynamique urbaine du grand Tunis

50 II Les opérations projetées pour les cours et moyen termes : II - Les opérations projetées pour les cours et moyen termes : LEspace des affaires : lotissement de 8.4 ha, situé en face du palais d'exposition du Kram à vocation d'affaires, son développement prévu à compter de la fin de l'année LEspace des affaires : lotissement de 8.4 ha, situé en face du palais d'exposition du Kram à vocation d'affaires, son développement prévu à compter de la fin de l'année Le Quartier du vieux port: lotissement de 67 ha, à dominante résidentielle et services de forte densité, son étude est prévue pour l'année Le Quartier du vieux port: lotissement de 67 ha, à dominante résidentielle et services de forte densité, son étude est prévue pour l'année Tunis sports City : développement prévu pour les cinq prochaines années. Tunis sports City : développement prévu pour les cinq prochaines années. La Zone industrielle de la goulette: 17 ha, développement prévu après l'année La Zone industrielle de la goulette: 17 ha, développement prévu après l'année Le Parc Urbain : 106ha, restauration du terrain en cours et son achèvement est prévu vers la fin de l'année Le Parc Urbain : 106ha, restauration du terrain en cours et son achèvement est prévu vers la fin de l'année La Zone Nord-Ouest et Sud-Ouest des Berges du lac : directement contiguës au centre ville actuel, la zone urbaine de 300ha projetée sera de forte densité, avec une dominante affaires. La Zone Nord-Ouest et Sud-Ouest des Berges du lac : directement contiguës au centre ville actuel, la zone urbaine de 300ha projetée sera de forte densité, avec une dominante affaires. PLAN DE SITUATION Principales données

51 TUNIS SPORTS CITY Le projet repose sur le thème du sport faisant des activités sportives de haut niveau un axe de développement d'une vaste opération urbaine (250 ha environ). Il porte sur: la création d'une entité de ville aux multiples fonctions urbaines dotée d'une infrastructure moderne dans le respect de l'environnement. la création d'une entité de ville aux multiples fonctions urbaines dotée d'une infrastructure moderne dans le respect de l'environnement. l'aménagement d'un terrain de golf et l'édification d'académies et infrastructures sportives pour diverses disciplines visant l'attraction des grands champions et athlètes mondiaux. l'aménagement d'un terrain de golf et l'édification d'académies et infrastructures sportives pour diverses disciplines visant l'attraction des grands champions et athlètes mondiaux. Le développement dopérations urbaines d'affaires, de services, de commerces, d'habitations, d'équipements collectifs, d'animation et de loisirs. Le développement dopérations urbaines d'affaires, de services, de commerces, d'habitations, d'équipements collectifs, d'animation et de loisirs. Désignations Surface du terrain en ha SHO en m² Population projetée Nombre de logements Nombre d'emplois Tunis Sports City

52

53 La Zone Nord-Ouest et Sud-Ouest des Berges du lac : directement contiguës au centre ville actuel, la zone urbaine de 300 ha projetée sera de forte densité, avec une dominante daffaires, de bureaux, de services et de logements collectifs. Elle réalisera la jonction avec lhypercentre de la capitale et par conséquent la réconciliation de Tunis avec le Lac; directement contiguës au centre ville actuel, la zone urbaine de 300 ha projetée sera de forte densité, avec une dominante daffaires, de bureaux, de services et de logements collectifs. Elle réalisera la jonction avec lhypercentre de la capitale et par conséquent la réconciliation de Tunis avec le Lac;

54 Schéma daménagement de la zone Nord-Ouest et Sud-Ouest

55 Vue perspective à partir du centre de Tunis

56 La Zone centrale

57 Le paysage urbain

58 Le Port de plaisance

59 Le Lac Nord de Tunis abrite aujourdhui plusieurs manifestations sportives aquatiques à léchelle nationale et internationale

60 Fontaine cybernétique d'animation du plan d'eau Projet structurant existant. Cest une Fontaine cybernétique musicale interactive, contrôlée par une série déquipements informatiques, conçue pour lanimation du plan deau et la réalisation de grands spectacles aquatiques avec des effets deau dynamiques et de lumière offrant aussi la possibilité de projections dimages, de séquences vidéo et danimation graphique en laser.

61 Données et implications économiques et financières du projet Montage Institutionnel du projet Montage Institutionnel du projet Montage financier du projet Montage financier du projet Avancement de lexécution du projet Avancement de lexécution du projet Volume des investissements directs du projet Volume des investissements directs du projet Volume des investissements globaux du projet Volume des investissements globaux du projet Produites de vent du projet(Vente de terrains) Produites de vent du projet(Vente de terrains) Compte dexploitation du projet Compte dexploitation du projet Avantages fiscaux accordés au projet Avantages fiscaux accordés au projet Implication économiques et financières pour lEtat Implication économiques et financières pour lEtat

62 Montage Institutionnel Pour la réalisation du projet du Lac Nord de Tunis et à linitiative de lÉtat Tunisien, une société a été créée en octobre 1983 sur la base dune convention de partenariat entre lÉtat tunisien dune part et le groupe saoudien El Baraka dautre part. Pour la réalisation du projet du Lac Nord de Tunis et à linitiative de lÉtat Tunisien, une société a été créée en octobre 1983 sur la base dune convention de partenariat entre lÉtat tunisien dune part et le groupe saoudien El Baraka dautre part. La société a été créée sous la forme dune société anonyme et est régie par le droit tunisien. La société a été créée sous la forme dune société anonyme et est régie par le droit tunisien. Le capital social de la société fixé actuellement à 44 millions de dinars et est réparti à parts égales entre lÉtat tunisien et le Groupe El Baraka. Le capital social de la société fixé actuellement à 44 millions de dinars et est réparti à parts égales entre lÉtat tunisien et le Groupe El Baraka. Capital Initial (1983) : 34 millions de dinars Capital Initial (1983) : 34 millions de dinars –50 % lÉtat tunisien : soit 17 MD »14 MD en nature (800 ha de terrain) »3 MD en numéraire –50 % Groupe El Baraka : soit 17 MD (en numéraire) Augmentation de capital en 1987 : 10 millions de dinars Augmentation de capital en 1987 : 10 millions de dinars –Etat tunisien (50 %) : 5 MD –Groupe El Baraka (50 %) : 5 MD

63 Montage Financier du Projet Investissements Mode de Financement DésignationMontantDésignationMontant - Première phase du projet : Assainissement du lac et restauration des berges Capital social Finanancement par Moucharaka Produit de vente des terrains Deuxième phase du projet : Aménagement et développement des différentes zones du projet Produit vente des terrains ère tranche : Cité El Khalij + Zones danimation Financement bancaire tranches ultérieures Produits vente des terrains

64 Avantages Fiscaux accordés au projet Exonération des actes de constitution de la société du droit denregistrement Exonération des actes de constitution de la société du droit denregistrement Exonération de limpôt sur les bénéfices pendant une période de 10 ans Exonération de limpôt sur les bénéfices pendant une période de 10 ans Exonération des droits de douane sur les importations de produits nécessaires à lexécution du projet Exonération des droits de douane sur les importations de produits nécessaires à lexécution du projet

65 AVANCEMENT DE LEXECUTION DU PROJET Désignation Péride de SuperficiePourcentage développement en hectares Zones développées ou en cours 46236% - Cité El Khalij - Cité El Khalij Zone d'animation - Zone d'animation Jardins du Lac - Jardins du Lac Zone d'activités de Kheireddine - Zone d'activités de Kheireddine Cité les Pins - Cité les Pins Résidenses du Parc - Résidenses du Parc Zones ou terrains vendus sans aménagement 30924% - Tunis Sport City - Tunis Sport City Autres terrains vendus - Autres terrains vendus64 Zones projetées 34126% - Espace des affaires - Espace des affaires Quartier du Vieux port - Quartier du Vieux port Zones Nord ouest - Sud ouest - Zones Nord ouest - Sud ouest Zones non exploitables 18814% Total %

66 Volume des Investissements globaux du projet (En milliers de dinars) Investissements directs Investissements additionnels Total des Contre- vale ur (Cout d'aménagement) (Cout de construction) investissements en milliers de$ Zones développées ou en cours Cité El Khalij - Cité El Khalij Zone d'animation - Zone d'animation Jardins du Lac - Jardins du Lac Zone d'activités de Kheireddine - Zone d'activités de Kheireddine Cité les Pins - Cité les Pins Résidenses du Parc - Résidenses du Parc Tunis Sport City (zone vendu sans aménagement) - Tunis Sport City (zone vendu sans aménagement) Autres terrains vendus sans aménagement - Autres terrains vendus sans aménagement606 Zones projetées Espace des affaires - Espace des affaires Quartier du Vieux port - Quartier du Vieux port Zones Nord ouest - Sud ouest - Zones Nord ouest - Sud ouest Total Général

67 Produits de Ventes du Projet (En millions de dinars) Désignation Ventes réalisées VentesVentes Contre-valeur en Au à réaliser totales millions de dollars millions de dollars Zones développées ou en cours Cité El Khalij - Cité El Khalij Zone d'animation - Zone d'animation Jardins du Lac - Jardins du Lac Zone d'activités de Kheireddine - Zone d'activités de Kheireddine Cité les Pins - Cité les Pins Résidenses du Parc - Résidenses du Parc Tunis Sport City (zone vendue sans aménagement) - Tunis Sport City (zone vendue sans aménagement) Autres terrains vendus sans aménagement - Autres terrains vendus sans aménagement19 19 Zones projetées Espace des affaires - Espace des affaires Quartier du Vieux port - Quartier du Vieux port Zones Nord ouest - Sud ouest - Zones Nord ouest - Sud ouest Total Général

68 Compte dexploitation du projet (En millions de dinars) Désignation Montant réel Montant prévisionnel MontantContre-valeur Au après 2007 total en millonrs de dollars Chiffre d'affaires (Ventes de terrains) Zones développées ou en cours Zones projetées Coût des ventes Coût des ventes Zones développées ou en cours Zones projetées Frais d'exploitation Résultat brut d'exploitation Impôt sur les bénéfices Résultat net d'exploitation

69 Implications économiques et financières pour lEtat Résolution dun grand problème écologique à travers la réhabilitation du lac Résolution dun grand problème écologique à travers la réhabilitation du lac Création dune importante plate forme foncière permettant une extension planifiée et cohérente de la capitale Création dune importante plate forme foncière permettant une extension planifiée et cohérente de la capitale Développement de lactivité économique dans la région Développement de lactivité économique dans la région Assurer des ressources fiscales et financières importantes pour lEtat Assurer des ressources fiscales et financières importantes pour lEtat –Etat puissance publique »Impôt sur les bénéfices : Estimés à près de 230 MD »Taxes sur les ventes : Estimées à près de 300 MD – Etat actionnaire : »Quote part dans les bénéfices : estimés à près de 250 MD Assurer également des ressources fiscales pour les collectivités publiques locales Assurer également des ressources fiscales pour les collectivités publiques locales


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