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1 Rapport de Présentation du COMPTE ADMINISTRATIF 2008 de la Ville de SAINT-CYR-LECOLE Commission des Finances du 14 mai 2009.

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1 1 Rapport de Présentation du COMPTE ADMINISTRATIF 2008 de la Ville de SAINT-CYR-LECOLE Commission des Finances du 14 mai 2009

2 2 Le Compte Administratif : Généralités Il sagit dun document denregistrement et de contrôle des dépenses et des recettes réalisées au cours de lexercice écoulé. Il permet ainsi : de comparer les prévisions (autorisations ouvertes par le Conseil Municipal) et les réalisations, de déterminer les résultats à la clôture de lexercice (excédent ou déficit) sur chacune des deux sections de fonctionnement et dinvestissement, et de dégager les dépenses et recettes restant à réaliser. Dans le même temps est vérifiée la stricte conformité du compte administratif tenu par le Maire au Compte de Gestion établi par le Receveur Municipal

3 3 Le résultat de la section de fonctionnement : Prévu : 20 040 236,00 Réalisé : - en recettes : 20.952.212,42 - en dépenses : 18.120.058,62 soit un excédent de : 2.832.153,80 Le résultat de la section dinvestissement : Prévu : 11 161 957,65 Réalisé : - en recettes : 6.945.919,22 - en dépenses : 7.507.522,30 soit un déficit de : 561.603,08 Lexcédent global sélève donc à 2.270.550,72 Les résultats du Compte administratif 2008 (1)

4 4 Les résultats du Compte administratif 2008 (2) Ce résultat doit toutefois être réduit de 1.025.550,33, compte tenu des restes à réaliser en dépenses (1 510 631,33) et en recettes (485 081,00) sur lexercice 2009 dont le détail vous sera présenté à la fin du document. Lexcédent net de clôture de lexercice 2008 sélève donc à 1 245 000,39 Pour mémoire, les montants des exercices précédents sélevaient à : 634.484,96 en 2005, 1.009.006,78 en 2006 et 309 130,04 en 2007.

5 5 SECTION DE FONCTIONNEMENT

6 6 Lexcédent de la section de fonctionnement est dû : 1)à des recettes supplémentaires pour un montant de 911 976 sexpliquant principalement : + 181 699 de participation des usagers (crèches, cantines, centres de loisirs, location salle des fêtes, concessions dans les cimetières, entrées culture, sport, jeunesse …) + 18 550 de redevances diverses (Remboursement de carburant et de repas par le CCAS, droit doccupation du domaine public). + 82 284 de contributions directes, taxe sur lélectricité. + 317 935 de FDPTP, subventions CAF (Petite enfance), dotations diverses + 80 262 (dont Fils Mme Géraud : 47 826 et loyers logements communaux : 34 008 suite à lattribution de logements vides) + 265 804 de produits exceptionnels (dont produit terrains F. Langlais) et produits financiers (gains de change liés à lemprunt en CHF) Seul le chapitre 64 (remboursement assurance du personnel) accuse un réalisé inférieur au prévu à hauteur de 34 558 1)Le virement non réalisé à hauteur de 1 662 382 complété par un montant de 257 795 déconomie de dépenses de fonctionnement porte lautofinancement de la commune à 1 920 177

7 7 Les recettes de fonctionnement (1)

8 8 Les dotations de compensation NATURELIBELLEPREVU 2008REALISE 2008 TAUX DE REALISATION 7411Dotation globale de fonctionnement4 390 030 4 368 730 99.51% 74123Dotation de solidarité urbaine496 527 100.00% 74127Dotation Nationale de Péréquation178 624 100.00% 743Dotation de solidarité région IIe de France582 173 100.00% 745Dotation spéciale instituteurs26 000 22 008 84.65% 74718Participations état6 000 66 551 1109.18% 74832Fonds départemental taxe professionnelle871 957 988 616 113.38% 74833Compensation taxe professionnelle125 621 126 436 100.65% 74834Compensation taxe foncière14 147 100.00% 74835Compensation taxe d'habitation126 809 127 463 100.52% Diverses dotations (CAF, Participations crèche département, remboursement CAE, etc. ) 928 852 1 093 400 117.72% TOTAL7 746 740 8 064 675 104.10%

9 9 La fiscalité IMPOSITION LOCALE20072008EVOLUTION BASES IMPOSABLESRéelles Taxe d'habitation24 164 573 24 793 250.002.54% Taxe foncière (bâti)18 201 295 18 777 734.003.07% Taxe foncière (non bâti)31 644 22 032.00-43.63% Taxe professionnelle7 767 417 8 221 738.005.53% TAUX NETS Taxe d'habitation16.87% 0.00% Taxe foncière (bâti)16.13% 0.00% Taxe foncière (non bâti)42.06% 0.00% Taxe professionnelle15.96% 0.00% PRODUITS FISCAUX Taxe d'habitation 4 076 563 4 182 621.28 2.54% Taxe foncière (bâti) 2 935 869 3 028 848.49 3.07% Taxe foncière (non bâti) 13 309 9 266.66 -43.63% Taxe professionnelle 1 239 680 1 312 189.38 5.53% TOTAL PRODUIT FISCAL8 265 422 8 532 925.81 3.13%

10 10 Les autres taxes NATURELIBELLEPREVU 2008REALISE 2008 TAUX DE REALISATION 7311 Contributions directes Rôles supplémentaires - 81 870 7336Droits de place5 500 6 778 123.23% 7338Droits d'accrochage salon artistique800 744 93.00% 7351Taxe sur l'électricité200 000 233 769 116.88% 73681Emplacements publicitaires11 000 11 355 103.23% 7381 Taxe additionnelle aux droits de mutation 450 000 415 670 92.37% TOTAL 667 300 750 187 112.42%

11 11 Les dépenses de fonctionnement

12 12 Les principales dépenses de fonctionnement non réalisées Une utilisation rationnelle et contrôlée des crédits sur lensemble des services a conduit à une économie de 519 790 (hors mouvement dordre terrains Langlais) Le non-virement à la section dinvestissement du Prélèvement de la section de fonctionnement pour un montant de 1 662 382. Le taux dexécution de la section de fonctionnement (dépenses réelles prévues / dépenses réelles réalisées) sélève à : 96,86% Pour mémoire : 94,90 % en 2007

13 13 Dépenses de fonctionnement 2008 des services municipaux (intégrant les frais de personnel)

14 14 Létat de la dette au 31/12/2008 ANNÉEPRÊTEURDURÉE TYPE TAUX INDICE DATE 1ÈRE ANNÉE INTÉRÊT DATE 1ÈRE ANNÉE AMORT. CAPITAL ENCOURS AU 31/12/2008 ICNEINTÉRÊTAMORTANNUITÉ 1996CAF15FFIXE01/12/97 64 943.2812 805.720.00 4 344.80 2003DEXIA20FFIXE01/08/0301/02/083 049 832.432 915 256.2322 544.13140 547.89134 576.21275 124.10 2002 CAISSE D'EPARGN E 20FFIXE25/04/0325/04/071 520 678.911 354 354.711 223.4376 196.3895 042.40171 238.78 2001DEXIA11VEONIA30/06/01 2 578 956.001 267 894.450.005 710.44213 428.63219 139.07 7 214 410.625 550 311.1123 767.56222 454.71447 392.04669 846.75

15 15 SECTION D INVESTISSEMENT

16 16 Les recettes dinvestissement CHAPIT RE LIBELLEPREVU 2008REALISE 2008 % DE REALISATION RAR 2008/2009 REALISE AU 11/05/2009 % DE REALISATIO N AU 11/05/2009 001 Résultat d'investissement reporté 108 960 100.00%0 0 10 fonds de compensation de la TVA, taxe locale d'équipement 927 542 1 026 866 110.71%0 0 10 Excèdent de fonctionnement capitalisé 2 341 407 100.00%0 0 1641Emprunts2 199 317 0 0.00%0 0 1644 Emprunt assorti d'une option de tirage sur ligne de trésorerie 1 267 894 100.00%0 0 13Subventions d'équipement1 761 451 1 202 706 68.28%485 081 33 000 70.15% 192 Plus ou moins value sur cession d'immobilisation 0 278 492 0 0 20Frais d'études (régularisations)120 519 100.00%0 0 21Régularisation vente terrain0 28 177 0 0 23Immobilisations en cours0 100 000 0 0 28Dotation aux amortissements472 485 470 897 99.66%0 0 021 Virement de la section de fonctionnement 1 662 382 0 0.00%0 0 024 Produits des cessions d'immobilisation 300 000 0 0.00%0 0 TOTAL11 161 958 6 945 919 62.23%485 081 33 000 62.52%

17 17 Les restes à réaliser en recettes NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 1323SUBVENTION CG78 GYMNASE JEAN MACE 204 000.00 - 1321SUBVENTION CNDS GYMNASE JEAN MACE 200 000.00 - 1321SUBVENTION FNDS CONSTRUCTION PISCINE 33 000.00 - 1323 SUBVENTION CONTRAT DEPARTEMENTAL PAUL LANGEVIN 27 279.00 - 1323SUBVENTION CG78 ECOLE JEAN MACE 10 602.00 - 1341D.G.E. 10 200.00 - TOTAL 485 081.00 33 000.00 452 081.00

18 18 Les dépenses dinvestissement (1) CHAPI TRE LIBELLE PREVU 2008 (HORS REPORTS 2007/2008) REALISE 2008 % DE REALISATION RAR 2008/2009 REALISE AU 11/05/2009 % DE REALISATION AU 11/05/2009 16818Emprunts4 345 0 0.00%0 0 1641Emprunts en euro95 043 95 042 100.00%0 0 1643Emprunts en devises135 000 134 576 99.69%0 0 1644 Emprunt assorti d'une option de tirage sur ligne de trésorerie 1 481 323 100.00%0 0 20Frais d'études384 477 176 525 45.91%110 695 38 098 55.82% 21Travaux en régie127 793 100.00%0 0 21 Acquisition de mobilier et de matériel 663 645 430 237 64.83%196 103 130 875 84.55% 23Immobilisations en cours7 683 531 4 960 426 64.56%718 631 469 311 70.61% 23 Immobilisations en cours AFTRP 485 202 0 0.00%485 202 0 0.00% 23 Immobilisations en cours Avances forfaitaires 101 600 100.00%0 0 TOTAL11 161 958 7 507 522 67.26%1 510 631 638 284 72.98% Réalisation des dépenses dinvestissement au 31/12/2007 : 64,80%

19 19 Les principales dépenses dinvestissement (2) Compte 20 : Les principales immobilisations incorporelles Prévu : 384 477 - Frais détudes Marché Mail Fabien : 30 438 - Frais détudes Maison de la Famille : 15 177 - Frais détudes durbanisme, (études pré-opérationnelles pour la ZAC Charles Renard, révision PLU…) : 41 499 - Frais détudes bâtiments (Extension école Langevin, repérage amiante, diagnostic plomb…): 37 309 - Subvention déquipement à lO.N.F. : 20 000 - Frais détudes domaine public : 18 219 - Acquisition logiciels, installations nouvelles versions (licences Mélodie, mise à jour et achat licences antivirus, licence FAST, acquisition logiciel accès Tennis): 12 567 - Annonces et insertions marchés publics : 1 316 Soit 176 525 au total

20 20 Les restes à réaliser en dépenses : compte 20 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 202mission d élaboration de la modification du PLU 9 520.16 - 2031études urbanisme 1 196.00 - 2031Relevés complémentaires 3 229.20 - 2031Recollement de voirie 3 946.80 - 2031Diagnostic géotechnique et géologique 7 221.45 - 2031Mission de maitrise d œuvre Liaisons douces 12 797.20 - 2031Etude mise en accession pour handicapés 15 000.00 - 2031 Mission de maîtrise d œuvre pour la construction du marche 43 916.00 36 969.80 6 946.20 2033Annonce CSPS contrat eau 55.00 - 2033 Annonce travaux de remise en conformité électrique du Case ô Art 110.00 - 205Adhésion Certificat électronique CA 71.76 - 205Mdaemon pro 250 Utilis. licence non expirée 891.89 - 205mise à niveau dans dernière version de BO 12 740.00 - TOTAL 110 695.46 38 098.45 72 597.01

21 21 Les principales dépenses dinvestissement (3) Compte 21 : Les équipements (matériel, mobilier) prévus à hauteur de 663 645 ont été réalisés comme suit : - Secteur culturel (acquisition matériel scénique TGP, informatisation billetterie TGP et cinéma…) : 67 280 - Secteurs petite enfance (équipements crèches : 10 882 - Secteur scolaires et périscolaires (mobilier restaurants scolaires, équipement des écoles et des CLAE/CLAEM...) : 122 968 - Jeunesse et sports (aménagement Cyrado, matériels sportifs gymnases, équipements nouvelle piscine...) : 77 222 - Techniques (Acquisition véhicule, matériels divers...) : 103 576 - Relations publiques (matériel manifestations) : 33 447 - Autres (Informatique, matériels et mobilier divers Mairie.. ) : 14 862 Soit 430 237 réalisés au total

22 22 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 21578 Matériel et outillage de voirie 112.13 - Fourniture et pose d'extincteurs 579.10 - Enseignes pour bâtiments communaux 13 387.87 - 2161 Vitrail "PLOUF" piscine 9 495.00 - 2182 Peugeot Partner 1.9 D XR Présence d occasion 6 831.00 - 2183 Complément pour achat micro tour 68.78 - téléphone DECT siemens simple A160 pour la police municipale 69.73 - Petits matériels informatiques de dépannage 433.38 - Carte et modems bornes monétiques 824.04 - Station de travail HP xw6600 avec écran 24 pouces 3 031.86 - Remplacement des batteries actuelles (SW200C 12V 7 AH) 4 284.07 - Serveur HP Proliant ML310 G5 Xeon X3210 1 Go Ram 9 950.30 - Filtrage Url - partie matériel 12 300.00 -

23 23 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2183Téléphone sans fil BINATONE DESIGNER 1805 DUO 34.90 - Télécopieur fax jet d encre BROTHER 2440C REF : 16 77204 P 99.00 - Acer V193WB - écran plat - TFT - 19" Réf. interne : 2360629 116.00 - Acer V193WB - écran plat - TFT - 19" Réf. interne : 2360629 116.00 - Télécopieur jet d encre SAGEM IF 4155 REF : 067 7140P 154.28 - EXPEDIT bibliothèque L79xP39xH149 coloris blanc RE F : 701.0 182.00 - 4005465 Integral Europe SDRAM 256 Mo 253.68 - 10 imprimantes pour chacun des centres de loisirs 1 300.00 - 2184Fauteuil OYAT tissu bleu ref 884-23 154.28 - Vitrine référence 41035 de 75x42x180 cm 465.24 - Frais de port relatif à notre CABANE DE JARDIN 84.00 -

24 24 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2184Meuble de toilette 207.00 - Panneau à présentoir à livres 437.61 - bloc de 6 vestiaires serrure plan de change 6 vestiaires Mat 1 142.30 - Meuble 32 cases mélaminé blanc chants ABS rouge 310.28 - Chaise piètement couleur 4005 6 088.87 - Tables à sièges attenants 130x50 taille 5 9 974.96 - Canapé 2 places FROARP blanc/noir 636.99 - Meuble double à aménager avec roulette 339.16 - Colonne 5 étagères 900.79 - Banquette cochon et vache 1 442.87 -

25 25 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2188Module Styroval 5 tiroirs fermés noir 99.27 - Traversins cotons grand bleu 264.00 - Divers matériels mairie et annexes 2 000.00 - Guirlandes électriques 245.46 - module de 4 cases supplémentaires columbarium nouveau cimetière 2 892.00 - Aménagement ancien cimetière( allée principale) 19 997.12 - Support mural inclinable pour les œuvres 298.52 - chauffe biberon 30.00 - Banquettes 2 places 59.10 - Appareil photo numérique compact SAMSUNG PACK S 1 070 NOIR R 119.13 - Tapis bébé " plage " 207.30 - transat 245.45 -

26 26 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2188Balancelle 246.20 - Pont de l'extrême 276.40 - Kit activité 305.00 - linge selon liste jointe 339.60 - FOUR MICRO ONDES MULTIFONCTION SAMSUNG CE 137 NEM -S 351.99 - tabouret mobile 406.64 - MEUBLE NATURA Coloris framboise 559.03 - Armoire à pharmacie 1 porte école 352.08 - 2 congélateurs-bar 457.00 - Armoire réfrigérée positive 630 litres 2 104.96 - Matériel d'entretien 10 559.34 - Coupe agrumes tomates inox rondelle 3 097.64 -

27 27 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 21881 bahut bois hêtre 3 773.13 - Matériel restauration 8 373.06 - Table-bar Placeto 345.89 - Ecran Oray Style 200X200 410.72 - Objectif Schneider 635 cinelux 1 727.02 - Tableau blanc bibliothèque 163.74 - Petit matériel gymnase Jean-Macé 1 243.97 - Matériels pédagogique gymnase Jean Macé 3 423.45 - Agrès de gymnastique gymnase Jean Macé 6 076.22 - Matériel gymnase Jean Macé (défibrillateurs…..) 16 173.53 -

28 28 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2188 tapis et matelas pour l ouverture du gymnase Jean Macé(voir 20 612.16 - Divers matériels et outillage 124.79 - Rangement "Modulo" (sacs à dos rouge losange) 146.39 - Way Kick football 6 figurines octogonal 32 x 33 cm 209.00 - CROQUET EN BOIS ANIMAUX 211.20 - Tapis de jeux "ethnies" (page 230) 570.16 - Table d activités 876.25 - Poste de soudure à l arc Gymi 161 + masque 321.72 - TOTAL 196 103.10 130 875.30 65 227.80

29 29 Les principales dépenses dinvestissement (4) Compte 21: Travaux en régie : 127 793 Réalisés comme suit : Travaux dans les écoles : 12 400 Maison des syndicats : 9 600 Théâtre Gérard Philipe : 9 200 Logements communaux : 40 292 Stade Maurice Leluc : 8 000 Réalisation de travaux mairie et annexes : 17 500 Travaux divers (cimetière, installations voirie, etc.) : 30 801

30 30 Les principales dépenses dinvestissement (5) Compte 23 : Travaux en entreprises Sur les 8 278 332 prévus, 5 062 026 ont fait lobjet de dépenses ainsi quil suit : 1) Bâtiments : 3 979 371 - Restructuration du Gymnase Jean Macé : 1 950 815 - Extension Paul Langevin : 787 736 - Extension école Jean Macé : 641 486 - Ecoles primaires (dont réfection chéneaux R. Rolland pour 56 117 ) : 161 584 - Ecoles maternelles : 45 205 - Solde travaux Centre Aquatique : 95 955 - Travaux Théâtre Gérard Philipe : 76 672 - Travaux économie dénergie divers bâtiments: 63 554 - Travaux salle des fêtes (faux plafonds acoustique) : 17 432 - Mise en conformité gaz, électricité, eau + désamiantage tous bâtiments : 83 072 - Travaux Centres de loisirs (revêtement sol CLAEM Wallon) : 11 409 - Travaux CyrAdo (clôture) : 8 586 - Travaux informatiques divers (transfert local Assistantes sociales…) : 5 294 - Autres travaux divers (Réfection court de tennis, parc leluc..) : 30 571

31 31 Les principales dépenses dinvestissement (6) 2) Domaine public et divers aménagements extérieurs :1 082 655 - Travaux espaces verts (grilles darbres, plantations, abattages…) : 61 162 - Travaux accessibilité PMR (carrefour République) : 26 551 - Travaux eaux pluviales : 10 133 - Marché couvert (CSPS, contrôles techniques, réalisation projet) : 9 424 - Aménagement Sécurité routière (barrières rue Pasteur…) : 4 565 - Aménagement du jardin de la crèche « les Ptits Pilotes » : 122 314 - Travaux de voirie (réfection trottoirs rues G. Péri, R. Desnos, P. Eluard, renforcement chaussée Sémard, passage piétons Barbusse, enrobés rue R. Lefebvre…) : 381 814 - Eclairage public et feux tricolores: 345 163 - Liaisons douces Barbusse (frais de parution) : 1 010 - Régularisation de mandats (frais détude basculés en 21) : 120 519

32 32 Les restes à réaliser en dépenses : compte 23 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2312 Maîtrise d œuvre pour aménagement jardin extérieur crèche 4 944.92 - 2313 pose extincteurs et plans d évacuation suivant devis Rou080 1 426.07 - rénovation de fenêtres service informatique suivant t devis 9 3 363.15 - Fourniture et pose de radiateur Devis 05 323 4 649.87 - fournitures et pose d éclairage par fluo opaque œuvre dart 11 159.23 - travaux maison de sports 152 500.00 - Marché couvert 22 373.32 2 352.28 20 021.04 Travaux écoles maternelles 12 563.27 - Extension école Jean Macé 16 307.51 15 439.33 868.18 Extension école Paul Langevin 4 562.44 322.93 4 239.51 Travaux écoles primaires 33 200.74 29 503.57 3 697.17

33 33 Les restes à réaliser en dépenses : compte 23 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2313Fourniture et pose d un lave main TGP 556.14 - création de sanitaire + plomberie TGP 3 005.82 - Restructuration Gymnase Jean Macé 264 657.50 - Travaux Centre Aquatique 2 948.78 - 2315Mise en conformité gaz, électricité 11 032.98 9 266.61 1 766.37 travaux bibliothèque 266 786.00 - Tx sur plaine de jeux 65 915.85 - Travaux éclairage public 144 170.91 67 455.40 76 715.51 réfection rue Mansart 3 664.63 - système d information de vitesse et de comptage 9 953.63 -

34 34 Les restes à réaliser en dépenses : compte 23 NatureLibellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 30/04/2009 RAR au 30/04/2009 2315Réfection G. Péri 50 000.00 - Abattage d acacias avant replantation 2 392.00 1 794.00 598.00 Plantation mail fabien 8 034.73 - Plantations abords nouveau cimetière 8 034.73 - Plantation arbres abords terrain de boule 33 914.97 - Liaisons douces Barbusse 48 742.00 - 2318 Raccordements informatiques (Pôle ressources, Gymnase) 2 973.58 - Ossuaire ancien cimetière 9 998.00 - TOTAL 1 203 832.77 469 311.29 734 521,48


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