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Retour dexpérience sur la certification V2010 Bilan dun an de déploiement de la certification des établissements de santé version 2010 Sabine COHEN-HYGOUNENC.

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1 Retour dexpérience sur la certification V2010 Bilan dun an de déploiement de la certification des établissements de santé version 2010 Sabine COHEN-HYGOUNENC Journées Internationales de la Qualité Hospitalières & de la Santé

2 2JIQHS- 29/11/2010 Dispositif retour dexpérience V2010 Un dispositif visant à capitaliser les constats et les analyses de lensemble des acteurs Retour dexpérience EV HASHAS HASHAS ES ENVIRONNEMEN T

3 3JIQHS- 29/11/2010 Au cœur du dispositif : Un Comité de retour dexpérience Objectifs : Mettre sous contrôle le déploiement de la V2010 : Structuration du dispositif de retour dexpérience Etude des 100 premiers dossiers après retour des observations des établissements de santé (visites de janvier à mars) + dispositif de saisine pour un repérage des potentielles difficultés, ajustement de règles, élaboration déléments de jurisprudence Veille pérenne sur le processus décisionnel Organisation du retour institutionnel sur le déploiement de la V2010

4 4JIQHS- 29/11/2010 Restitution des résultats Communication : Une conférence de presse tenue à la HAS le 11 juin sur les 100 1ers résultats Des présentations au sein des réseaux qualité régionaux Un bilan annuel les 2 & 3 décembre aux Rencontres HAS 2010 Un bilan bi-annuel à partir de 2011

5 5JIQHS- 29/11/2010 Typologie des établissements de santé interrogés Statut

6 6JIQHS- 29/11/2010 Typologie des établissements de santé interrogés Activités

7 7JIQHS- 29/11/2010 Les objectifs de la V2010 Accentuer leffet levier au travers de lintroduction de priorités Le renforcement des exigences portant sur lEPP La contextualisation de la démarche Lallègement des contraintes formelles La reproductibilité des résultats Ladaptation et la personnalisation Le renforcement de la lisibilité des résultats

8 8JIQHS- 29/11/ % des établissements de santé disent sêtre approprié le nouveau manuel et en apprécient le nouveau format Mais : Une disparité entre critères en termes de poids, de niveau dexigence et de pertinence Des questionnements récurrents sur certains critères Appropriation du manuel

9 9JIQHS- 29/11/2010 Les pratiques exigibles prioritaires 13 critères

10 10JIQHS- 29/11/2010 Les Pratiques Exigibles Prioritaires Saluées comme étant le point fort de la V2010 Une pertinence reconnue mais parfois nuancée Des adaptations attendues par type de prise en charge Un niveau dexigence perçu comme très élevé

11 11JIQHS- 29/11/2010 Lidentification des PEP permet de hiérarchiser les axes damélioration Les Pratiques Exigibles Prioritaires

12 12JIQHS- 29/11/2010 Le niveau dexigence est approprié Les Pratiques Exigibles Prioritaires 24 % 59 % 17 %

13 13JIQHS- 29/11/2010 Distribution des cotations des critères PEP 77% des PEP sont cotées A ou B

14 14JIQHS- 29/11/2010 Evaluation des pratiques professionnelles Les nouveautés de la V2010 : Exigence renforcée en termes de politique et dorganisation Déploiement effectif et pérenne dans lensemble des secteurs dactivité Des démarches obligatoires (RMM, RCP) 4 critères : 1f 28a 28b 28c

15 15JIQHS- 29/11/2010 Beaucoup dactions dEPP mises en œuvre Un portage institutionnel à renforcer Le déploiement des démarches danalyses de morbi-mortalité à consolider Evaluation des pratiques professionnelles

16 16JIQHS- 29/11/2010 Déploiement des RCP dans les établissements de santé 96% des ES concernés réalisent des RCP

17 17JIQHS- 29/11/2010 Déploiement des RMM dans les établissements de santé

18 18JIQHS- 29/11/2010 Contextualisation Interface avec les tutelles régionales Un bilan en progression

19 19JIQHS- 29/11/2010 Allègement des contraintes formelles Auto-évaluation Suppression des consignes méthodologiques Rédaction limitée constats relatifs aux PEP Plans daction

20 20JIQHS- 29/11/2010 Une charge de travail toujours importante pour les établissements mais reconnaissance de la simplification de la méthodologie de lauto-évaluation : Une meilleure adaptation à lorganisation de létablissement (79%) rédaction simplifiée (80%) Pertinence du dispositif de cotation calculée (89%) Allègement des contraintes formelles Auto-évaluation

21 21JIQHS- 29/11/2010 Lintégration des indicateurs dans la certification 1.Objectifs Développer la culture de la mesure de la qualité des soins Disposer de mesures factuelles de la qualité Renforcer leffet levier sur lamélioration de la qualité des soins 2.2 cas à distinguer : Les indicateurs du tableau de bord des infections nosocomiales Lien automatique entre la classe liées aux résultats et la cotation du critère Les indicateurs de qualité généralisés par la HAS Prise en compte du recueil et de la valeur de lindicateur en réponse à certains EA du critères

22 22JIQHS- 29/11/2010 Lintégration des indicateurs dans la certification Reconnaissance de la simplification et de la valorisation introduite par lutilisation des indicateurs Des interrogations sur le modèle : Ancienneté des données Complexité du mécanisme Adéquation de certains indicateurs aux spécificités des établissements

23 23JIQHS- 29/11/2010 Lintégration des indicateurs dans la certification Lintégration permet de valoriser le travail de recueil

24 24JIQHS- 29/11/2010 Lintégration permet de valoriser des résultats obtenus Lintégration des indicateurs dans la certification

25 25JIQHS- 29/11/2010 Lintégration des indicateurs dans la certification Lauto-évaluation est simplifiée par lutilisation des indicateurs Lintroduction des indicateurs renforce lobjectivité de la visite

26 26JIQHS- 29/11/2010 La personnalisation de la visite Personnalisation de la visite Un tronc commun à tous les établissements comprenant au moins : 1.Les Pratiques Exigibles Prioritaires (PEP) 2.LEPP 3.Linvestigation des critères couplés aux indicateurs nationaux Des « modules spécifiques » : Le suivi des décisions de la V2 Les critères cotés C ou D dans lauto-évaluation Les critères renvoyant à des points signalés en amont de la visite via la fiche dinterface HAS/ARH Via les informations transmises par le Médiateur de la République Quelques critères aléatoirement sélectionnés (cotations A et B)

27 27JIQHS- 29/11/2010 La personnalisation de la visite Une personnalisation perçue positivement Un recentrage sur des priorités Déception de certains professionnels de ne pas avoir été rencontrés 89% ont perçu les enjeux des critères aléatoirement sélectionnés

28 28JIQHS- 29/11/2010 La non exhaustivité de la visite est bien acceptée par les professionnels La personnalisation de la visite

29 29JIQHS- 29/11/2010 Un nouveau format du rapport reconnu pour améliorer la lisibilité notamment par lintroduction de représentations graphiques Une interrogation sur les choix rédactionnels opérés par la HAS La recherche dune meilleure lisibilité des résultats

30 30JIQHS- 29/11/2010 Les représentations graphiques facilitent la synthèse des résultats La recherche dune meilleure lisibilité des résultats

31 31JIQHS- 29/11/2010 Répartition des 22 critères représentant 80% des décisions

32 32JIQHS- 29/11/2010 « Palmarès » des critères PEP portant décision en V2010

33 33JIQHS- 29/11/2010 Comparaison des niveaux de certification des 127 premiers dossiers V2/V2010

34 34JIQHS- 29/11/2010 Adaptation du manuel, de ses exigences comme de la procédure en cours : Un manuel révisé disponible en avril 2011 : adaptation aux ES de santé mentale et aux structures dHAD Prise en compte de la réforme de la biologie médicale et accréditation obligatoire des laboratoires Evolutions fonction du retour dexpérience et de lactualité Démarrage en 2011 dun travail sur des adaptations aux ES de SSR et de dialyse La HAS à lécoute de son environnement


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