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Révision de létat des lieux : pressions et impacts Journées Micropolluants Aquatiques 11 mars 2010 Gaelle Deronzier ONEMA / Direction de la connaissance.

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1 Révision de létat des lieux : pressions et impacts Journées Micropolluants Aquatiques 11 mars 2010 Gaelle Deronzier ONEMA / Direction de la connaissance et de linformation sur leau

2 Contexte / Objectif et périmètre Réelles difficultés pour effectuer la 1ère caractérisation des pressions et des impacts en Nécessité de mettre en œuvre dun projet « suivi des pressions et impacts » pour la révision de l'état des lieux en Objectif Compléter et ajuster les dispositifs du SIE afin de disposer de tous les outils nécessaires à l'état des lieux des bassins en Périmètre Pressions : diffuses, ponctuelles, sur le régime hydrologique, sur lhydromorphologie toutes catégories deau Impacts sur les milieux aquatiques

3 Organisation et partenariat Le projet sinscrit dans la gouvernance du SIE mise en place par le SNDE : LA DEB assure le pilotage et préside le comité de pilotage. LONEMA assure la coordination technique. Le comité de pilotage : mandate les groupes thématiques DCE pour la réalisation de projets précis. rend compte de son activité régulièrement au groupe de coordination inter-bassins et au groupe de planification. se réunit tous les deux mois

4 La DEB : Matthieu Papouin (coordonnateur) et les animateurs des GT DCE : Johann Moy (hydromorphologie), Philippe Nouvel (pol. diffuses), Edwidge Duclay (substances), Stéphanie Croguennec (eaux souterraines), Anne Fontaine (eaux littorales) et Bruno Rakedjan (assainissement), - la DGPR : Gilles Berroir, -la DGS : Laëtitia Guillotin, - la DGPAAT : Rosine Travers, - le SOeS : Christian Feuillet, - les représentants des AE: François Bigorre (RM), Maurice Dumoulin (RMC), Loïg Météron (AP), Jean-Louis Simonnot (RMC)Xavier Bourrain (LB), Bernard Hypolite (AG), Cédric Deransart (SN) -les représentants des délégations de bassin suivants : Estelle Desarnaud (SN), Yves Gouisset (Rhône-Méditerranée), Mario Nichelatti (DREAL Midi-Pyrénées), Alain Sappey (Loire-Bretagne) - un représentant des instituts de recherche : INERIS : Anne Morin, BRGM : Arianne Blum, Cemagref, -lONEMA : René Lalement, Gaëlle Deronzier, Romuald Berrebi, Alexis Delaunay Comité de pilotage

5 Déroulement du projet - 3 ans - 8 étapes : méthodologies : banques « pressions »

6 Etapes du projet Étape 1 : finalisation de lorganisation du projet : mandat à présenter au CNP du 10 mars Étape 2 : analyse des difficultés rencontrées lors de létat des lieux de 2004 et du rapportage 2010

7 Etapes du projet Étape 3 : inventaire des dispositifs existants - à partir des informations des Bassins et des GT « DCE » - selon les pressions DCE

8 Etapes du projet Étape 4 : établissement de la démarche pour compléter le dispositif de rapportage : mi / Etablir les besoins via ateliers thématiques 2/ Hiérarchiser les besoins 3/ Établir une procédure délaboration de chaque dispositif incluant les attendus, les moyens, les acteurs, les échéances. 4/ Définition une 1 ère architecture des banques «pressions». Échéance : septembre 2010 Validation en CNP

9 Etapes du projet Étape 5 : mise en œuvre protocoles déchanges de données Pour les données collectées hors de la sphère du SIE, lONEMA - signe des protocoles déchanges de données avec les organismes qui en sont détenteurs - les collecte - les met à disposition

10 Etapes du projet Étape 6 : élaboration des dispositifs manquants : - en fonction de la feuille de route - pour les méthodologies de recueil de données … publication au fil de leau Étape 7 : élaboration des cahiers des charges Pour les méthodologies relatives à la production de données, des cahiers des charges nationaux sont rédigés collectivement à lattention des producteurs de données.

11 Etapes du projet Étape 8 : développement des banques «pressions» et du portail de diffusion « données pressions» - Consolidation de larchitecture des banques «pressions» -définition des référentiels des données avec le SANDRE, des règles dadministration (alimentation, conservation et mise à disposition des données) - prise en charge du dév. des banques et du portail «données pressions» par lONEMA

12 Merci de votre attention


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