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LE CIRCUIT TITRES DESS CNAM- Cours C3 Collecte et Gestion de Capitaux- Didier DELEAGE-2005/2006.

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1 LE CIRCUIT TITRES DESS CNAM- Cours C3 Collecte et Gestion de Capitaux- Didier DELEAGE-2005/2006

2 Circuit titres- S OMMAIRE 3 Introduction 3 Schéma densemble 3 Gestion des stocks 3 Gestion des flux 3 Flux titres 3 Flux espèces 3 Normes et recommandations 3 Aspects opérationnels

3 Circuit titres- Introduction 3 Objectif du cours: Dresser le schéma densemble des métiers titres: 3 Acteurs et responsabilités 3 Systèmes utilisés 3 Terminologie Titres

4 Circuit titres- Schéma densemble 3 Importance de la sphère titres: 3 Moyens techniques importants. Métier à part entière. Nombreuses évolutions récentes (euro, fusions,…) 3 Importance des processus STP 3 Risques de règlement/livraison 3 Sécurité opérationnelle des transactions et de la conservation 3 Impacts sur la gestion : disponibilité des titres, OST, buy- ins,….

5 Circuit titres- Schéma densemble Gérant, trading Broker- Dealer (Banque, PSI) Middle Office Back Office dépositaire Système de règlement/livraison. Appareillement Compte espèce OPCVM Position titres OPCVM Compte titre du dépositaire chez les dépositaires centraux (Euroclear, Clearstream,..) Comptes titres et espèces du broker Compte espèce (BDF, correspondant,..)

6 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 OPCVM: Distinction dépositaire/conservateur 3 Dépositaire dOPCVM: rôle défini dans linstruction COB de novembre En charge de la conservation des actifs de lOPCVM, mais peut la déléguer à un conservateur.

7 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 Fonctionnement du conservateur 3 Inscrit les titres aux comptes de lOPCVM (du client) 3 Détient les titres auprès: 3 Des dépositaires centraux (Euroclear (ex-Sicovam), Clearstream (ex-Cedel),...) 3 De sous-dépositaires (correspondants étrangers), 3 Titres nominatifs ou au porteur (dématéralisés ou non) 3 Inscrits en nominatif dans les livres de lémetteur (nominatif administré)

8 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 Codes titres 3 Système actuel: plusieurs types de code coexistent 3 Sicovam ou RGA (AFC) (5 caractères) 3 Sedol, CUSIP,... 3 ISIN (International Securities Identification Number): code en 12 caractères type FR place de cotation 3 Passage des titres français à lISIN le 30 juin 2003

9 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 Dépositaires centraux 3 Euroclear (ex- SICOVAM SA pour la France, fusion effective le 10/01/2001) 3 Cedelbank Luxembourg 3 CIK (Belgique) 3 Necigef (Pays-Bas) 3 CREST (UK)- groupe Euroclear …. 3 Rôle prévus par les textes. Reglement Euroclear approuvé par lAMF

10 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 Sous-dépositaires étrangers 3 Titres locaux, soit en dépôt auprès du dépositaire central sil existe, soit en nominatif, soit matérialisés... 3 Risques de défaut de létablissement sous-dépositaire 3 Risque opérationnel accru

11 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 Instruments dérivés sur marchés organisés 3 Global clearer: Compensateur 3 Rôle 3 Membre des différents marchés de dérivés organisés 3 Délégation du dépositaire 3 Dérivés OTC non côtés 3 Conservation du contrat par le conservateur 3 Pas de système centralisé

12 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 OST 3 Définition 3 Problèmes opérationnels associés: 3 Remontée de linformation (OST conditionnelles) 3 Inscription en compte 3 Comptabilisation par lOPCVM 3 Passif OPCVM 3 Nouveau service Euroclear (décembre 2003)

13 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 Droits dactionnaire 3 Recommandation AFG 3 Blocage des titres avant lAG 3 Remontée de linformation (sur la date dAG, sur les résolutions, formulaires de vote par correspondance,…) 3 Plus value attendue dans le portefeuille

14 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 Risques associés à la gestion des stocks: 3 Défaut du conservateur 3 Cahier des charges du dépositaire dOPCVM 3 Ségrégation externe 3 Obligation de non usage 3 Attestation annuelle des CAC 3 Méconnaissance des régles fiscales 3 Ex: QI, Gestion des retenues à la source

15 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 Risques associés à la gestion des stocks: 3 Marchés émergents: 3 Absence de dépositaire central 3 Risque pays (fiscal, politique, juridique,…) 3 Persistance de: 3 Titres physiques 3 Modes de règlement non électroniques 3 Formalités administratives (titres, devises)

16 Circuit titres- Gestion des Stocks 3 Dispositif de contrôle: 3 Rapprochements matière: 3 OPCVM (ou client)/ dépositaire 3 Dépositaire/ sous dépositaire ou dépositaires centraux 3 Rapprochements espèces (écritures associées)

17 Circuit titres- Gestion des Flux 3 Filière en constante évolution: 3 Depuis la dématérialisation en 1984… 3 De Relit vers RGV puis RGV 2 3 Introduction de Target. Passage à leuro 3 Fusion SICOVAM- Euroclear 3 19 Standards CESR- BCE 3 Rapport Lamfalussy ( )- Création du CESR 3 Retour en arrière? (incitation fiscale au nominatif)

18 Circuit titres- Gestion des Flux

19 3 Système RGV: Relit Grande Vitesse 3 Système de règlement/livraison en temps réel 3 irrévocabilité immédiate 3 Système de collatéralisation et de gestion du pouvoir dachat 3 interconnextion TBF et Target (espèces) 3 Titres concernés: Obligations domestiques et internationales, TCN, cessions temporaires,

20 Circuit titres- Gestion des Flux 3 Système RGV: Relit Grande Vitesse 3 Mise en place en 1998, accrédité par la BCE % de taux de dénouement en Geré par Euroclear France (Ex SICOVAM) 3 A lire absolument: brochures SICOVAM SA sur RGV et ses évolutions, régles de fonctionnement de RGV2

21 Circuit titres- Gestion des Flux 3 Evolution de RGV: RGV2 3 Mise en place depuis Extention des instruments à toutes les valeurs admises en Sicovam (Actions, droits, OPCVM et Obligations essentiellement nominatives)

22 Circuit titres- Gestion des Flux 3 Système Relit+ 3 Relit+: dénouements révocables (jusquà inscription en compte BDF) 3 Modules utilisés: ISB (ajustement dopérations compensées par clearnet- Inter Sociétés de Bourse), SBI (système utilisé par les membres de marché et les intermédaires), SLAB (système daccord bilatéral) 3 Mise en place dun fonds mutuel de garantie en cas de défaillance dun participant (2005)

23 Circuit titres- Gestion des Flux 3 Clearnet 3 Filiale de Parisbourse SBF 3 Compensation marchés actions, obligations, dérivés 3 Contrepartie centrale et garantie de bonne fin 3 Système: clearing 21 3 Fusion avec Euroclear et Sicovam

24 Circuit titres- Gestion des Flux Marché ParisBourseMarché de gré à gré Négociation (Clearnet: netting et garantie chambre de compensation) Négiciateur/ compensateur (ISB) Négociateur/Banque SBISLAB RGV 2 sous-système révocable (Relit +) RGV 2 sous-système irrévocable Transferts espèces en banque de France (TBF) Appariement/ajustement Dénouement

25 Circuit titres- Gestion des Flux 3 Transactions transfrontalières 3 Livraisons domestiques 3 Livraison par le système domestique chez le correspondant du dépositaire 3 Livraison chez un depositaire central 3 Clearstream, Euroclear, Euroclear France,...

26 Circuit titres- Gestion des Flux 3 Global Clearer dérivés organisés: 3 Utilisation des systèmes automatisés des chambres de compensation. 3 De plus en plus: accès direct du client final, via un système propriétaire broker, au carnet dordre de la chambre (ex: instinet) 3 Cas particulier: les give-up (exécution par un courtier, puis allocation des lots à un autre (compensateur) pour compensation)

27 Circuit titres- Gestion des Flux 3 Titres nominatifs 3 Nominatif pur 3 Ordre transmis au teneur du registre de lémetteur denregistrer lopération dans ses livres 3 Nominatif administré 3 idem, copie teneur de compte. (cas par exemple des OPCVM non admis en Euroclear, donc essentiellement nominatifs)

28 Circuit titres- Gestion des Flux 3 Dérivés OTC 3 Assignation ou vente possible: opération entièrement de gré à gré

29 Circuit titres- Gestion des Flux- Risques associés 3 Défaut de la contrepartie (risque de R/L) 3 Défaut de routage des ordres 3 Buy-in 3 Pénalités de retard 3 Filing 3 Livraisons Franco: risque sur le principal

30 Circuit titres- Gestion des Flux- Risques associés 3 Confidentialité, sécurité et cryptage 3 Usage des telex, swift, fax 3 Montée en puissance de linternet pour linterface clients 3 Cryptage PGP de plus en plus utilisé

31 Circuit titres- Gestion des Flux- Risques associés 3 Contrôle des autorités de tutelle 3 Instruction AMF (ex Décision générale CMF / ) 3 Transmission de lintégralité des ordres traités par les PSI sur des titres français à l AMF 3 Transmission par le marché, les dépositaires centraux, ou par déclaration directe (RDT*F: fichier crypté PGP; RDT*E: extranet sécurisé).

32 Circuit titres- Gestion des Flux- Risques associés 3 Contrôle des flux 3 Prématchage des ordres: TRAX (système privé géré par lISMA, principalement utilisé au RU), OMGEO. 3 Nouveau format SWIFT de confirmation ISO (MT 540 et suivants) 3 Pointages ou rapprochements des confirmations externes (Rôle dun Middle office) 3 In fine, rapprochements matières et espèces, et circularisation des contreparties OTC

33 Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces 3 Filière impactée par larrivée de leuro avec larrivée de TARGET 3 Systèmes utilisés: 3 CRI :TBF et PNS 3 SIT 3 ABE 3 TARGET 3 Moyens de communication

34 Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces 3c3c Opérations de masseOpérations de gros montantOpérations sur titres CreicSIT Chambre de compensation (chèques) PNSTBF RGVRelit Soldes TARGET Papier CRI Paris Bourse

35 Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces 3 CRI: centrale des reglements interbancaires. Gestionnaire des systèmes de paiement TBF et PNS, utilisés pour les virements de gros montants (VGM, > 5MF) 3 PNS: Paris Net Settlement. Remplace depuis 99 le système SNP (système net protégé): système inter-établissements de crédit. Nombre de participants réduits. Système net (compensation flux bilatéraux). Collatéral fonction des contreparties dun intervenant.

36 Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces 3 TBF: transferts banque de France. Point dentrée de target pour la France (RTGS Français). Système utilisé pour le débouclement espèce des opérations RGV, et par la banque de France. Nécessite un Compte central de règlement.

37 Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces 3 PNS et TBF sont interconnectés et accessibles comme TARGET via le réseau de communication Swift. 3 SIT: Système Interbancaire de télécompensation: échanges interbancaires de détail ( TIP, paiements par carte, retraits, virements, prélévements, LCR, effets de commerce, et dans lavenir, les images-chèques)

38 Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces ABE (Association bancaire pour leuro): 3 L'ABE est un système net de compensation interbancaire au niveau européen. 3 Conçu à l'origine pour des échanges bilatéraux ECU 3 Modules Euro1, Step1, Step2 3 L'ABE s'appuie sur le réseau SWIFT pour les échanges.

39 Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces 3 TARGET 3 Trans european Automated Real-time Gross settlement Express Transfer 3 Systeme de paiement composé dun systeme RTGS (real time gross settlement) dans chaque pays de la zone euro, permettant les virements de gros montants, et dune passerelle commune. Mis en place par les banques centrales européennes 3 TBF est la composante française de TARGET

40 Circuit titres- Gestion des Flux- Espèces 3 Moyens de communication: 3 SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Communication): réseau de communictaion sécurié privé. Utilisé par plus de 7600 institutions (2005). Flux quotidien: environ 9.6 millions de messages. Utilisé par PNS, TBF et TARGET 3 Autres réseaux privés nationaux. Ex: CHIPS (USA) 3 Autres accès: IP-e RGV, Sigma (va être remplacé par EAA (protocole IP)),

41 Circuit titres- Régulateurs 3 Régulateurs nationaux (AMF, Régulateurs bancaires) 3 Comité européen des régulateurs (CESR): Création en juin 2001 par la commission suite au rapport Lamfallussy, but: harmonisation des réglementations. Membre français: AMF. Equivalent international: IOSCO (échange dinformations) 3 Banque centrale européenne (BCE- ECB) 3 Banque des réglements internationaux (BRI - BIS): Comité sur les systèmes de paiement et de règlement (CPSS)

42 Circuit titres- Gestion des Flux- Recommandations 3 Les 17 standards du rapport CESR- BCE 3 1- Cadre légal 3 2- Confirmations dopérations 3 3- Cycles de règlement 3 4-Contreparties centrales 3 5-Prêts de titres

43 Circuit titres- Gestion des Flux- Recommandations 3 6- Dépositaires centraux (CSD) 3 7- Livraisons contre paiement 3 8- Timing du settlement 3 9- Contrôle des risques de Crédit et liquidité des CSD Contreparties Cash

44 Circuit titres- Gestion des Flux- Recommandations Fiabilité opérationnelle Protection des actifs de la clientèle Mission dintêret public des CSD Transparence des CSD Efficacité

45 Circuit titres- Gestion des Flux- Recommandations Protocoles de communications 3 17-Transparence des coûts et des risques Réglementation Risques liés aux liens transfrontaliers

46 Circuit titres- Aspects organisationnels 3 Les acteurs de la filière: 3 Front office: négociation, accord contrepartie, date valeur, instructions (ex: numéro dadhérent Sicovam) 3 Middle Office: prématchage, vérification 3 Back office: dépouillement, saisie effective dans les systèmes de R/L, comptabilité matière

47 Circuit titres- Aspects organisationnels 3 Organisation dun back office 3 Traitement des flux 3 Gestion des stocks (rapprochements sous dépositaires, relevés clients, OST) 3 Fiscalité 3 Contrôle: gestion des suspens et états dexception

48 Circuit titres - Références -Documentation SICOVAM SA sur RGV -Document CESR 2004 sur les systèmes de règlement -Glossaire BRI de la terminologie titres -Brochure AFB 2000 sur les moyens de paiement et systèmes d échange -Dictionnaire permanent Instruments financiers, Editions législatives -Régles de fonctionnement de RGV2, approuvées par le CMF -Brochure BCE sur TARGET

49 Circuit titres - Pour en savoir plus 3 AMF :http://www.amf-france.org 3 Euroclear:http://www.euroclear.com 3 Swift : 3 International Securities Market Association : 3 AFECEI : 3 Euronext : 3 ABE: 3 FBF: 3 Clearstream: 3 CESR: 3 BCE: 3 BRI: 3 IOSCO:


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