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Formation Harpège Listes électorales. Harpège BASE DE FORMATION SPÉCIFIQUE AUX FONCTIONNALITÉS : LISTES ÉLECTORALES PROMOUVABILITÉS ITARF AVERTISSEMENT.

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1 Formation Harpège Listes électorales

2 Harpège BASE DE FORMATION SPÉCIFIQUE AUX FONCTIONNALITÉS : LISTES ÉLECTORALES PROMOUVABILITÉS ITARF AVERTISSEMENT ET CONTRAINTES PARTICULIÈRES Contrairement aux apparences, nous sommes le : 4 mai 2004 Assurez-vous que l’ensemble de la documentation nécessaire à votre formation est datée du bon millésime ! Merci d’admettre, mais seulement pour la durée de la formation, que quelques dates dans cette base ne sont pas conformes à la réalité de la gestion.

3 Harpège SOMMAIRE Partie 1 Partie 1 Rappels des principes d’utilisation d’HARPEGE Partie 2 Partie 2 Les principes de base des listes électorales Partie 3 Partie 3 Le schéma de préparation des listes électorales Partie 4 Partie 4 Etape A - Les nomenclatures Partie 5 Partie 5 Etape B - Le pré-paramétrage d’une élection Partie 6 Partie 6 Etape C - Le paramétrage final et l’édition des listes pour les différentes catégories d’élection Partie 7 Partie 7 Vie institutionnelle Partie 8 Partie 8 Exercices de synthèse

4 Harpège Partie 1 Rappel des principes d’utilisation d’ Harpège

5 Harpège Environnement technique et connexion Environnement windows du poste de travail (PC) : utilisation de la souris, des icônes, des touches fonctions du clavier et de la barre du menu. Menu de contrôle icônes de raccourci Onglet de sélection Blocs Boutons de raccourcis Couleurs de différenciation Messages d’information

6 Harpège Présentation des icônes quitte l’écran en cours enregistre les données saisies et/ou modifiées crée une information efface un enregistrement à l’écran entrée des critères pour la recherche exécute la recherche annule la recherche enregistrement précédent enregistrement suivant impression de l’écran

7 Harpège La navigation dans l'écran

8 Harpège La navigation entre plusieurs écrans Navigation entre écrans : à l’aide de la souris bouton Dans un écran pour atteindre un autre écran menu Activer des écrans en faisant des choix dans les menus déroulants icône sortie Revenir au menu d’accueil et accéder à d’autres fonctionnalités onglet Dans un écran pour atteindre une autre fenêtre

9 Harpège Recherche d’enregistrements dans la base Pour rechercher un enregistrement dans la base vous devez : Si vous êtes en mode saisie (champs blancs), passer en mode recherche (champs gris)  utiliser l’icône Entrer un des critères de sélection dans un champ gris Exécuter la recherche  utiliser l’icône

10 Harpège Saisie d’informations dans la base Pour saisir une information dans la base vous devez : Si vous êtes en mode Recherche, passer en mode saisie (champs blancs)  utiliser l’icône Ou, exécuter une recherche, et vous arrivez en mode saisie  utiliser l’icône Puis, saisir l’information dans un champ blanc et enregistrer

11 Harpège Les outils de recherche...

12 Harpège Dérouler l’arborescence des structures Le signe + signifie que l’on peut descendre à un niveau inférieur Pas de niveau inférieur Il existe des niveaux inférieurs

13 Harpège La gestion des tableaux Lorsque le tableau est rempli, positionner le curseur sur le dernier élément du tableau, ascenseur Puis cliquer sur la flèche du bas du clavier

14 Harpège Partie 2 Les principes de base

15 Harpège L’outil «listes électorales» Il permet d’éditer les listes électorales par collège par composante élective par bureau de vote pour : 14 types d’instances locales et professionnelles, faisant l’objet d’une réglementation nationale des types d’instance créés sur la base des statuts des établissements

16 Harpège L’outil «listes électorales» Il permet également de : Rattacher des chercheurs aux collèges électoraux de diverses instances Editer :  La liste des agents exclus d’une élection, en raison de certaines positions, de certaines modalités de service, ou de certains congés ;  La liste des agents ayant des affectations multiples ;  La liste des agents sans bureau de vote (= sans affectation d’un local de travail ) ;  Les étiquettes-adresses pour les électeurs ( ou les agents exclus ) figurant dans la liste électorale ; Une consultation par individu de l’ensemble des élections pour lesquelles cet individu a été inscrit dans une liste électorale, est également possible.

17 Harpège Les Pré-requis Informations minimales qui doivent être enregistrées dans la base : Les individus et leur lien avec une structure de travail Les éléments de carrière ou de contrat en cours d’un agent, et :  Pour les contractuels, l’équivalent-grade ( ou la catégorie fonction publique )  Pour les enseignants-chercheurs, la section C.N.U. de rattachement La position, la modalité de service, ou le congé en cours (certains entraînant l’exclusion des listes électorales ) L’affectation en cours d’un agent (avec ou sans occupation) Les diplômes, notamment H.D.R. et Doctorat

18 Harpège Les données de base livrées avec l’outil Pour les élections à réglementation nationale, sont déjà enregistrés : les types d’instance avec les listes des corps les contrats et diplômes concernés les exclusions se rattachant à chaque type d’instance Pour les types d’instance créés en fonction des statuts locaux, il appartient au gestionnaire de saisir ces données.

19 Harpège L’habilitation « Vie institutionnelle » Il existe un lien avec les habilitations définies dans le module d’administration. Il donne l’autorisation d’accès à une ou plusieurs structures : pour les écrans pour lesquels le point d’entrée est l’instance, seules les instances rattachées à une structure définie dans le profil « Vie institutionnelle » seront visibles. de même dans l’écran « Responsabilités structurelles », c’est l’habilitation structure du profil « Vie institutionnelle » qui est appliquée. L’utilisation de cette dimension du profil données peut-être utile dans le cas d’établissements ayant une gestion décentralisée de leurs listes électorales.

20 Harpège L’habilitation « Vie institutionnelle » Impacts dans l’application du profil données « Vie institutionnelle » : Écrans Structures : la consultation reste possible pour toutes les structures, mais la modification est interdite pour les structures non habilités Écrans et éditions « listes électorales » : dans les différents outils de ce module pour lesquels le point d’entrée est l’instance, l’habilitation structure définie par ce profil est exploitée pour restreindre l’accès aux données Vie institutionnelle : Fonctions relevant d’une instance Individu : pour l’édition « individu exerçant une fonction dans une instance », les informations apparaîssant dans cette édition tiennent compte de ce profil défini pour le gestionnaire lançant cette édition Nomenclature établissement : paramétrage et nomenclature fonctions Responsabilités structurelles : les informations présentées doivent tenir compte de ce profil.

21 Harpège Partie 3 Le schéma de préparation des listes électorales

22 Harpège Elections universitaires : les notions de base L’outil « listes électorales » fait appel aux notions suivantes, qui seront définies ci-après : Type d’instance Instance Collège électoral Secteur électoral Composante élective Structure de l’établissement Section C.N.U. Section élective Bureau de vote Exclusion ( et groupe d’exclusions)

23 Harpège Elections universitaires : les notions de base

24 Harpège Le schéma de traitement : 3 étapes successives 1 - Contrôle des nomenclatures d’instances nationales Saisie des nomenclatures d’instances locales 2 - Contrôle des critères d’inclusion et d’exclusion, et pré-paramétrage de l’élection à organiser 3 - Génération des listes, et édition des listes Ces opérations peuvent être répétées autant de fois que nécessaire, jusqu'à ce que les listes soient en l’état d’être présentées à la commission de contrôle des opérations électorales, et soumises à la signature du chef d’établissement

25 Harpège Représentation des 3 étapes successives

26 Harpège Partie 4 Etape 1 : les nomenclatures

27 Harpège Etape 1 - Nomenclatures Définition : Catégorie de conseil, commission ou comité, dont les règles de désignation des membres élus sont identiques pour tous les conseils concernés. 1) Type d’instance

28 Harpège 1) Type d’instance (suite) Les types d’instance enregistrés dans l’outil «listes électorales» : Conseil d’Administration Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Conseil Scientifique Conseil d’U.F.R. ou d’Ecole interne Conseil d’I.U.T. Conseil National de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CNESER) Commission Administrative Paritaire (C.A.P.) Académique ou Nationale Commission de Spécialistes (CSES) Conseil National des Universités (C.N.U.), y compris le C.N.U. des disciplines médicales et odontologiques Comité Technique Paritaire des Enseignants de Statut Universitaire (CTPU) Comité Technique Paritaire du Ministère de l’Ens. Sup et Recherche (CTPM) Juridiction Disciplinaire Nationale des Personnels Hospitaliers et Universitaires (JDNPHU) Juridiction Disciplinaire Nationale des Personnels Enseignants Hospitaliers CSERD (JDNPEH CSERD) Commission Paritaire d’Etablissement (CPE)

29 Harpège Démonstration 1 Recherche d’un type d’instance Création d’un type d’instance

30 Harpège Exercice 1 Recherche d’un type d’instance Création d’un type d’instance

31 Harpège Solution de l’exercice n°1

32 Harpège Etape 1 - Nomenclatures Définition : Conseil, commission ou comité, nommément désigné, et créé en fonction des lois et décrets et/ou des statuts de l’établissement. Exemples : Conseil de l’U.F.R. de Droit, Commission de Spécialistes des 5ème et 6ème sections, C.A.P.N. des assistants-ingénieurs, Conseil Scientifique de l’université n… A chaque type d’instance correspond donc une ou plusieurs instances dans l’établissement. 2) Instance

33 Harpège 2) Instance (suite) Rattachement à une structure : Lors de la création d’une instance, le gestionnaire aura la possibilité de rattacher l’instance créée à une structure. Cette information permet de restreindre l’accès aux données en consultation ou mise à jour du module Listes Electorales seulement pour les instances liées à des structures pour lesquelles les utilisateurs sont habilités (par le profil données « Vie institutionnelle »). Cette information peut-être pertinente par ex. pour les instances de type « conseil d’UFR », et dans le cas d’établissements ayant une gestion décentralisée des listes électorales.

34 Harpège Démonstration 2 Recherche d’une instance Création d’une instance

35 Harpège Exercice 2 Recherche d’une instance Création d’une instance

36 Harpège Solution de l’exercice n°2

37 Harpège Etape 1 - Nomenclatures Définition : Une composante élective est une structure ou un ensemble de structures (au sens HARPEGE) qui sont concernées par une élection. Exemples : Pour une CPE : la composante élective sera l’établissement, toutes structures confondues Pour un conseil d ’UFR : la structure UFR Pour un conseil scientifique :  les structures rassemblées dans un secteur électoral pour les collèges sectorisés (les structures du secteur lettres, du secteur sciences, du secteur santé, etc.).  toutes les structures de l’établissement, pour les collèges non sectorisés. 3) Composantes électives

38 Harpège Démonstration 3 Recherche d’une composante élective et des structures qui lui sont associées

39 Harpège Exercice 3 Création d’une composante élective, correspondant à l’instance créée dans l’exercice 2

40 Harpège Solution de l’exercice n°3

41 Harpège Etape 1 - Nomenclatures Définition : Pour les élections aux commissions de spécialistes, les sections électives sont les regroupements de sections C.N.U. existant dans l’établissement, dont une partie des membres sont élus. Alors que la composition des composantes électives est basée sur les structures, celle des sections électives est basée sur l’appartenance aux sections C.N.U. des enseignants- chercheurs affectés dans l’établissement. 4) Sections électives

42 Harpège Démonstration 4 Recherche d’une section élective

43 Harpège Exercice 4 Création d’une section élective

44 Harpège Solution de l’exercice n°4

45 Harpège Etape 1 - Nomenclatures Définition : Des secteurs électoraux peuvent être prévus par les statuts des établissements, afin d’assurer une équitable représentation des grands secteurs de formation. Les secteurs électoraux constituent des subdivisions du corps électoral, affectant un ou plusieurs collèges électoraux, et auxquels sont rattachés les électeurs d’une composante élective; à chacun des secteurs sont réservés plusieurs sièges, pour la représentation d’un collège dans une instance de l’établissement. Exemple : une université peut avoir réparti les électeurs des collèges autres enseignants et assimilés de son conseil d’administration entre un secteur «lettres », un secteur « droit », un secteur « sciences » et un secteur « santé ». A chacun de ces secteurs correspondra une composante élective. 5) Secteurs électoraux

46 Harpège Démonstration 5 Recherche d’un secteur électoral

47 Harpège Etape 1 - Nomenclatures Définition : Un bureau de vote est défini par le choix d’un local sur une implantation pour l’organisation des élections, l’établissement mobilise un ou plusieurs bureaux de vote. chaque implantation n’est pas nécessairement dotée d’un bureau de vote, et peut être rattachée au bureau de vote d’une autre implantation. sur une implantation n’est localisé qu’un seul bureau de vote. Les électeurs sont rattachés à un bureau de vote en fonction de l’adresse de leur local de travail  en l ’absence de local de travail d ’un agent, le lien avec le bureau de vote se fait à partir de l ’adresse du local principal de la structure d ’affectation de l ’agent. 6) Bureaux de vote

48 Harpège 6) Bureaux de vote (suite) Exemple : UFR Sciences Économiques Local de travail de l’agent Local du Bureau de vote Rodez Implantation 2 de la structure : Rodez Local du Bureau de vote Toulouse est affecté vote travaille Structure d’affectation agent Local principal de la structure Sciences Eco. Rattachement des électeurs à un bureau de vote : le bureau de vote dans lequel un électeur doit voter est celui de l’implantation sur laquelle est situé son local de travail. Implantation 1 de la structure : Toulouse

49 Harpège Rattachement des électeurs à un bureau de vote : les électeurs qui n’ont pas de local de travail iront voter, par défaut, au bureau de vote rattaché à l’implantation du local principal de leur structure. 6) Bureaux de vote (suite) Exemple : Local principal de la structure Local Bureau de vote 1 vote pas de local de travail saisi dans Harpège pour cet agent est affecté agent UFR Sciences Économiques Implantation 1 de la structure : Toulouse

50 Harpège Démonstration 6 Création d’un bureau de vote

51 Harpège Etape 1 - Nomenclatures Définition : Pour chaque type d’instance, certaines positions du fonctionnaire modalités de service, types de congés des agents (fonctionnaires, ou non-fonctionnaires) … entraînent l’exclusion des listes électorales des agents concernés, si cette position, cette modalité de service ou ce congé sont effectifs à la date d’observation. 7) Exclusions

52 Harpège 7) Exclusions (suite) Les types d’instance enregistrés dans Harpège font l’objet d’une prise en compte automatique des cas d’exclusion (sur la base des prescriptions réglementaires) Ils constituent des «groupes d’exclusions», par type d’instance et par sous-ensemble de personnels (enseignants titulaires et stagiaires, IATOS titulaires et stagiaires, Enseignants non titulaires, IATOS non titulaires). Ces groupes d’exclusions sont répertoriés dans une liste des groupes d’exclusions ; il est possible d’ajouter ou de retirer des cas d’exclusion, parmi ceux qui figurent dans la table des critères d’exclusion.

53 Harpège 7) Exclusions (suite) Il est possible d’exclure des électeurs de la liste des électeurs en passant par l’écran Liste des électeurs.

54 Harpège Démonstration 7 Contrôle d’un groupe d’exclusions

55 Harpège Exercice 5 Création d’un groupe d’exclusions

56 Harpège Solution de l’exercice n°5

57 Harpège Partie 5 Etape 2 : le pré-paramétrage d’une élection

58 Harpège Etape 2 - Le pré-paramétrage d ’une élection Pour chacun des types d’instance, il y a lieu de définir la liste des corps, des contrats, et éventuellement des diplômes, concernés par chaque collège. pour tous les types d’instance réglementés nationalement, ces listes sont déjà saisies dans harpège, ainsi que les groupes d’exclusions se rapportant aux types d’instance et catégories de personnels concernés. seuls les types d’instance créés localement donnent donc lieu à une saisie par le gestionnaire :  des corps, contrats et/ou diplômes à prendre en compte.  du niveau A, B ou C de la catégorie «fonction publique» requise pour les collèges dans lesquels la répartition des corps ou contrats concernés s’effectue par référence à une catégorie FP  de la durée minimale effective et la durée maximale d’interruption des contrats pour tous les types d’instance. Il est possible de saisir la durée minimale du contrat. Cette durée correspond à la durée du contrat en cours à la date de référence indépendamment de la date de fin de contrat. Critères d’inclusion/d’exclusion

59 Harpège Etape 2 - Le pré-paramétrage d ’une élection Ainsi : Si lorsque vous éditez vos listes, vous constatez que des agents sont manquants alors qu'ils devraient être électeurs, vérifier : en premier lieu les critères d’inclusion/d’exclusion : le corps ou le contrat de l’agent fait-il bien partie de la constitution du collège à la date de référence de l’élection ? ensuite, notamment en ce qui concerne les contractuels :  les dates du contrats, notamment par rapport aux durées minimum et d'interruption de contrat (paramétrables par établissement) saisies dans l'onglet contrat de l'écran " critères d'inclusion/exclusion «  vérifier les équivalents grades des contrats manquants, ils doivent appartenir à des corps inclus dans le collège du contrat (il existe en effet un lien entre les onglets "corps" et "contrats" dans l'écran "critères d'inclusion/exclusion"), dans le cas où la catégorie FP du contrat n’est pas un critère saisi. Critères d’inclusion/d’exclusion

60 Harpège Démonstration 8 Contrôle des critères de participation à l’élection d’un type d’instance

61 Harpège Etape 2 - Le pré-paramétrage d ’une élection Le pré-paramétrage consiste à fixer les conditions d’organisation d’une élection particulière : détermination des dates de référence, et d’élection ; détermination des paramètres spécifiques de cette élection :  Choix des bureaux de vote  Choix d’une ou de plusieurs composantes électives Seul le passage par ces deux onglets est obligatoire  Choix (ou contrôle) des secteurs électoraux concernés  Choix (ou contrôle) des collèges électoraux concernés  Pour les élections de type «CAP», choix du (ou des) corps concerné(s)  Pour les élections de type « CNU», choix de la (ou des) section(s) CNU concernée(s)  Pour les élections de type «CSES», choix de la (ou des) section(s) élective(s) concernée(s) génération du paramétrage final (et contrôle de ce paramétrage). Au terme de ces opérations, les listes seront en état d’être générées puis éditées. Pré-paramétrage

62 Harpège Démonstration 9 Pré-paramétrage d’une élection aux instances locales d’un établissement

63 Harpège Démonstration n°9 (suite)

64 Harpège Exercice 6 Pré-paramétrage d’une élection à une instance professionnelle

65 Harpège Solution de l ’exercice n°6

66 Harpège Partie 6 Etape 3 : Le paramétrage final et l’édition des listes

67 Harpège Etape 3 - Paramétrage final et édition des listes Après le pré-paramétrage, il faut générer le paramétrage final. Si celui-ci donne satisfaction, il convient de procéder : au rattachement des chercheurs et autres individus à insérer dans les listes à la génération des listes elles mêmes puis à l’édition des listes électorales :  Soit en aperçu a l’écran  Soit en impression. Chaque édition peut faire l’objet d’un titre «personnalisé», et d’un paramétrage spécifique de l’édition. Celui-ci (choix des collèges, des secteurs, des composantes électives, etc.) est rappelé en page de garde. Le nombre d’électeurs concernés par chaque liste électorale est mentionné en fin d’édition de la liste.

68 Harpège Etape C - Paramétrage final et édition des listes Il est possible d’éditer : La liste de référence (par collège, corps ou section, et composante élective ) ; La liste d’affichage (par composante élective, corps ou section, et collège) ; La liste d’émargement (par bureau de vote, et collège, corps ou section) ; Le fichier des électeurs ( « fichier plat ») ; La liste des agents exclus (par collège, corps ou section) ; Le fichier des agents exclus (« fichier plat ») ; La liste des électeurs sans bureau de vote ; La liste des électeurs à multiples affectations ; La liste des chercheurs autorisés a participer à l’élection (par collège).

69 Harpège Démonstration 10 Intégration des chercheurs dans les listes électorales

70 Harpège Démonstration n°10 (suite)

71 Harpège Démonstration 11 Mise en œuvre des paramétrages de sélection pour l’édition des listes

72 Harpège Démonstration n°11 (suite)

73 Harpège Etape 3 - Paramétrage final et édition des listes Annexe : Consultation par individu Outre les différentes catégories d’éditions de listes et de fichiers, il est possible d’effectuer une consultation par individu, afin de savoir à quelles élections un individu donné a été appelé à participer, en figurant sur les listes électorales qui ont été générées.

74 Harpège Etape 3 - Paramétrage final et édition des listes Annexe : consultation des situations d’agents à multiples affectations Il est également possible de consulter la listes des individus à multiples affectations, afin notamment de gérer leur rattachement à une seule composante électorale, pour une élection dans laquelle chacun ne dispose que d’un seul droit de vote.

75 Harpège Exercice 7 Election au Conseil d’une Composante interne d’une Université

76 Harpège Solution de l ’exercice n°7

77 Harpège Partie 7 Vie institutionnelle

78 Harpège Depuis la version HARPEGE inclut un domaine « FONCTIONS » Il comporte notamment un outil « vie institutionnelle » que l’on retrouve dans le menu « gestion collective » Cet outil permet de recenser des fonctions électives ou nominatives exercées par des individus ou agents saisis dans HARPEGE. Dans l’application, on distingue : 1- la vie institutionnelle relevant des instances de l’établissement 2- la vie institutionnelle relevant d’autres fonctions de conseil, d’expertise et autres. Vie institutionnelle

79 Harpège Vie institutionnelle 1.Fonctions relevant d’une instance On choisit l’instance concernée parmi les instances de l’outil Listes Électorales, mais il est possible d’ajouter d’autres instances, de nature externe, et ne donnant pas lieu à élection dans l’établissement (donc sans liens avec le module « Listes Electorales ») Pour chaque instance, on peut soit visualiser toutes les personnes ayant déjà exercé une fonction dans l’instance (onglet historique), soit ajouter un nouvel individu (onglet mise à jour)

80 Harpège Vie institutionnelle 1.Fonctions relevant d’une instance (suite) La création d’une instance externe (mais qui ne servira que pour la saisie de fonctions) se fait dans le menu nomenclature/établissement/paramétrage et nomenclature fonctions. Cette nomenclature doit faire l’objet d’une validation au niveau de l’établissement.

81 Harpège Vie institutionnelle 1.Fonctions relevant d’une instance (suite) On est amené à saisir pour une instance donnée la fonction, qualité et éventuellement le statut et sous-statut d’un individu enregistré dans HARPEGE - Fonction : une liste de fonctions relevant d’instances est livrée mais peut être complétée localement. Ex : Assesseur, participant, personnalité extérieure - Qualité : elle peut être « membre », « membre de droit », « élu institutionnel », ou « invité ». - Statut : les membres sont « élu », « élu-nommé » ou « nommé ». Les invités sont « expert », « de droit », ou « observateur ». - Sous-statut : les membres sont « titulaire » ou « suppléant ».

82 Harpège Vie institutionnelle 2.Les fonctions de conseil, d’expertise et autres L’objectif est de recenser pour chaque fonction d’expertise et de conseil ou autre, les individus qui ont exercé cette fonction dans l’établissement. Ex : conseiller d’établissement, conseiller pédagogique, Directeur de CIES, Directeur scientifique… Il existe une nomenclature livrée de ces fonctions, mais l’établissement peut également la compléter

83 Harpège Partie 8 Exercices de synthèse

84 Harpège Exercices de synthèse Exercice n° 8 : Election à un Conseil local d’une Université. Exercice n° 9 : Election à une instance professionnelle des personnels IATOS. Exercice n° 10 : Election à une instance professionnelle des personnels enseignants-chercheurs. Exercice n° 11 : Election à une instance créée en fonction des statuts locaux. Exercice n° 12 : Insertion d’individus

85 Harpège Exercice 8 Election à un Conseil local d’une Université.

86 Harpège Exercice n°8 (suite)

87 Harpège Solution de l ’exercice n°8

88 Harpège Solution de l ’exercice n°8 (suite)

89 Harpège Solution de l ’exercice n°8 (suite)

90 Harpège Solution de l ’exercice n°8 (suite)

91 Harpège Solution de l ’exercice n°8 (suite)

92 Harpège Exercice 9 Election à une instance professionnelle des personnels IATOS

93 Harpège Solution de l ’exercice n°9 (suite)

94 Harpège Solution de l ’exercice n°9 (suite)

95 Harpège Solution de l ’exercice n°9 (suite)

96 Harpège Exercice 10 Election à une instance professionnelle des personnels enseignants- chercheurs

97 Harpège Exercice n°10 (suite)

98 Harpège Solution de l ’exercice n°10

99 Harpège Solution de l ’exercice n°10 (suite)

100 Harpège Exercice 11 Election à une instance créée en fonction des statuts locaux

101 Harpège Exercice n°11(suite)

102 Harpège Solution de l ’exercice n°11

103 Harpège Solution de l ’exercice n°11 (suite)

104 Harpège Solution de l ’exercice n°11 (suite)

105 Harpège Exercice 12 Election à un conseil d’U.F.R. comportant plusieurs catégories d’individus à insérer dans les listes

106 Harpège Exercice n°12 (suite)

107 Harpège Solution de l ’exercice n°12

108 Harpège Solution de l ’exercice n°12 (suite)


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