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Kampala, Uganda, 23-25 June 2014 Prise de décisions et procédures d'approbation: Décisions Souples et Sévères Hiroshi Ota and Vijay Mauree ITU/TSB Forum.

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1 Kampala, Uganda, June 2014 Prise de décisions et procédures d'approbation: Décisions Souples et Sévères Hiroshi Ota and Vijay Mauree ITU/TSB Forum régional de normalisation pour l'Afrique (Kampala, Ouganda, ​​ Juin 2014)

2 Esquisse Types de prise de décision de l'UIT-T -les critères «Souples » et «Sévères». Processus d'approbation traditionnel. -Résolution 1 de l'AMNT, Section 9. Processus d'approbation Alternatif. -Recommandation UIT-T A.8. Kampala, Uganda, June

3 la prise de décision Il existe plusieurs types de décisions prises au sein de l'UIT-T. Les règles de procédure indiquent parfois des critères quantitatifs d'approbation, mais pas toujours. Les diapositives suivantes énumèrent divers mécanismes de prise de décision de l'UIT-T. En général, la prise de décision évite le «vote » formel de l'UIT-T. -Le premier exemple que j'ai vu pendant plus de 25 années s'est produit récemment dans la commission d’études SG15. Kampala, Uganda, June

4 la prise de décision Note importante: L'UIT est une institution spécialisée des Nations Unies - Seuls les États membres ont le droit de voter. Toutefois, un accord des Membres des Secteurs est important pour l'approbation des Recommandations techniques. Les règles permettent un partenariat public / privé, tout en respectant les droits des Etats membres. La plupart des décisions, mais pas toutes, sont faites sur une base consensuelle. Kampala, Uganda, June

5 La prise de décision de l'UIT-T Les décisions sont prises pour permettre la progression du travail. Critères « Souples ». - La commission d’études SG accepte d’entreprendre de nouveaux travaux. - La commission d’études SG décide d’établir un groupe focal. - La commission d’études SG détermine qu'un projet de Recommandation est suffisamment à maturité... - La commission d’études SG parvient à l’accord sur la maturité suffisante d’un projet de recommandation technique. - La commission d’études SG sélectionne la procédure d'approbation pertinente par consensus. -Le TSAG cautionne les Questions proposées par La commission d’études SG. Kampala, Uganda, June

6 La prise de décision de l'UIT-T Les décisions définitives pour approbation. Les critères quantifiables («sévères») -70% de oui des Etats membres répondant à la consultation formelle pour autoriser un groupe d'études à approuver une recommandation. -Accord à l'unanimité des Etats membres présents pour approuver la recommandation dans le cadre du processus d'approbation traditionnelle (TAP). -Aucun Etat membre présent en opposition pour approuver la recommandation dans le cadre du processus d'approbation alternatif (AAP). Kampala, Uganda, June

7 Approche de la prise de décision D'après les exemples, nous voyons que certaines décisions sont quantifiables et d’autres ne le sont pas. -Cela a été soigneusement et avec succès conçu de cette manière en vue de la flexibilité afin que le travail puisse progresser (décision, accord, détermination, etc.…), mais aussi pour avoir une spécificité au cours de la prise des décisions finales(accord à l’unanimité des états membres, absence d’oppositions). Kampala, Uganda, June

8 Observations (1) En général, le travail au jour le jour avance par consensus entre les participants. Le travail du président est de créer un environnement qui permet à la réunion de trouver un consensus. La résolution des différends est généralement réalisée par les personnes directement concernées, chargées de rendre compte au groupe de tutelle. Le consensus est le fondement de la normalisation mondiale. Kampala, Uganda, June

9 Observations (2) Évitez de mettre un État membre souverain dans une position embarrassante le contraignant à l'appui ou à l'opposition avant qu'il soit prêt à le faire, par exemple, le vote ouvert, à main levée, requête directe. -La solution élégante est "un accord à l'unanimité« Le Président peut aider par des questions soigneusement conçues pour la progression de la réunion. "Y a t-il appui ou opposition à la proposition?" Kampala, Uganda, June

10 L’ Approbation de Recommandation de l’UIT-T Il existe deux méthodes pour l'approbation des Recommandations entre deux AMNT. -Processus d'approbation traditionnelle (TAP) pour les recommandations ayant des incidences politiques ou réglementaires. -Les Etats membres (EM) ont la décision finale. -Le Processus d'approbation alternatif (AAP) pour toutes les autres recommandations. Les Etats membres et SM Y participent à la fois et pleinement. Kampala, Uganda, June

11 L’ Approbation de Recommandation de l’UIT-T Le TAP est décrit dans la Résolution 1 de l'AMNT, Section 9. -La terminologie clé, unique au TAP, est résumée dans la figure 9.1 – La séquence TAP des événements. L’AAP est décrit dans la Recommandation UIT-T A.8. -La terminologie clé, unique au AAP, est résumée dans la figure 1 - séquence AAP des événements. Kampala, Uganda, June

12 Esquisse Types de prise de décision de l'UIT-T -les critères «Souples » et «Sévères». Processus d'approbation traditionnel. -Résolution 1 de l'AMNT, Section 9. Processus d'approbation Alternatif. -Recommandation UIT-T A.8. Kampala, Uganda, June

13 Graphe du Processus TAP Kampala, Uganda, June

14 Principales étapes de TAP (1) La DÉTERMINATION de la commission d’études SG estimant (que le travail est suffisamment à maturité). -Peut être fait par la commission d’études SG ou WP. L'ANNONCE du directeur (de l'intention de demander l'approbation à la prochaine réunion de la commission d’études SG). La REQUETE du directeur (pour les MS à approuver la demande autorisant la commission d’études SG à décider sur l'approbation; 70% de oui requis). Kampala, Uganda, June

15 Principales étapes de TAP (2) LE TEXTE DISTRIBUE (au moins 1 mois avant la réunion de la commission d’études SG). La Réunion de DÉCISION. -L’Approbation exige l‘absence d’opposition des états membres présents. Kampala, Uganda, June

16 Autres étapes dans le processus (1) Les Etats membres, les SM, les associés, les participants, le milieu académique, et les liaisons peuvent proposer des modifications au texte DETERMINE pour l’examen de la réunion de DÉCISION. Les Corrections et modifications rédactionnelles n'affectant pas la substance peuvent être acceptées. Un Résumé des recommandations est nécessaire. Kampala, Uganda, June

17 Autres étapes dans le processus (2) S'il ya des changements majeurs, la commission d’études SG devrait reporter l'approbation à une autre réunion, SAUF au cas où : - La commission d’études SG peut procéder à l'approbation si le Président du Groupe d'études, en consultation avec le BNT, estime que les modifications sont raisonnables pour les états membres absents et que le texte proposé est stable. Ce fait est très, très normal. Kampala, Uganda, June

18 Autres étapes dans le processus (3) Un État membre (MS) qui ne veut pas s'opposer à l'approbation mais ayant une préoccupation, peut la faire notifier dans le rapport de la réunion et dans la recommandation. Si un État membre (MS) demande plus de temps pour examiner sa position, la «règle de 4 semaines" permet que cet État membre informe le BNT de son désaccord dans un délai de 4 semaines à l’issue de la réunion. -L’absence de réponse du MS signifie l’absence d'objection, et la recommandation est approuvée. Kampala, Uganda, June

19 Esquisse Types de prise de décision de l'UIT-T - les critères «Souples » et «Sévères». Processus d'approbation traditionnel. -Résolution 1 de l'AMNT, Section 9. Processus d'approbation Alternatif. -Recommandation UIT-T A.8. Kampala, Uganda, June

20 Evolution du processus d'approbation pour une amélioration significative 2001: Après l'adoption par la commission d’études SG, les Recs qui ne nécessitent pas une consultation formelle des Etats membres sont considérées comme approuvées. -S'applique uniquement aux Recs qui n'ont pas des incidences politiques ou réglementaires, ou pour lesquelles il existe un doute. -Ceci est connu comme le processus d'approbation alternatif (AAP). Kampala, Uganda, June

21 Graphe du processus AAP Kampala, Uganda, June

22 Principales étapes du AAP (1) Le CONSENTEMENT sur (la maturité suffisante du travail) -Peut être fait par la commission d’études SG ou WP. -De même que la DETERMINATION dans le TAP. L'ANNONCE AAP du directeur du DERNIER APPEL (examen avant approbation). -Posté le 1er et le 16 de chaque mois. -Le DERNIER APPEL(LC) est de 4 semaines. -Les participants, des Etats membres, SM, associés et Académie peuvent présenter des observations sur le dernier appel LC. Kampala, Uganda, June

23 Principales étapes du AAP (2) S'il n'y a pas de commentaires (autres que des corrections typographiques), la Rec est approuvée. S'il ya des commentaires, y compris des commentaires « éditoriaux », le président de la commission d’études SG envisage une étape suivante dans le jugement du dernier d'appel LC. -Consulte des experts indiqués et le BNT. -Traite et s’efforce de résoudre les commentaires. -Fourni un texte nouveau ou révisé et un rapport sur ​​ les tentatives de résolution de commentaires. Kampala, Uganda, June

24 Principales étapes du AAP(3) Selon le calendrier, le président a le choix d'obtenir l'approbation la plus rapide: -(1) texte révisé a posteriori pour un Examen Supplémentaire (AR) de 3 semaines, -Les Etats membres et SM peuvent le commenter. -C'est la voie la plus courante. -S'il n'y a pas de commentaires en 3 semaines, la recommandation est approuvée; ou. (2) Expédier le projet de Recommandation révisée et ses commentaires à la prochaine réunion de la commission d’études SG. Kampala, Uganda, June

25 Principales étapes du AAP(4) Si il ya des commentaires AR, le président considère les prochaines étapes dans le Jugement d’Examen Supplémentaire. -Les changements ne sont que typographiques; tandis que la Recommandation est approuvée. -Les commentaires sont substantiels ou "éditoriaux"; les projets de recommandation et tous les commentaires sont transmis à la prochaine réunion de la commission d’études SG. Kampala, Uganda, June

26 Principales étapes du AAP(6) Lors de la réunion de la commission d’études SG, s'il ya des changements majeurs, la commission d’études SG devrait déférer l'approbation à une autre réunion, SAUF au cas où: La commission d’études SG peut procéder à l'approbation si son Président, en consultation avec le BNT, estime que les modifications sont raisonnables pour les Etats membres absents et que le texte proposé est stable. -Ce fait est très, très normal. -Seulement 2% des recommandations du AAP parviennent à l'étape de la commission d’études SG. Kampala, Uganda, June

27 Principales étapes du AAP(6) Le Projet de recommandation peut avoir connu de nombreux changements au sein, la commission d’études SG, provoquant une nouvelle préoccupation de l’Etat membre: -Si un État membre établi que la Rec a maintenant des incidences politiques ou réglementaires, la Rec peut être ramenée au début du TAP ou AAP. - La commission d’études SG ne prend pas de décision lors de cette réunion. - La commission d’études SG emprunte le chemin orientant qui assurera l’essor vers une décision. Kampala, Uganda, June

28 Principales étapes du AAP(7) S'il ya absence d’opposition des Etats membres et SM présents, La Recommandation est approuvée. Si des objections persistent, le président demande seulement aux Etats membres présents s'il y a une objection à l'approbation. -La Recommandation n'est pas approuvée si il y a plus d'un Etat membre s’y opposant (c'est à dire, deux ou plusieurs États membres). -La Recommandation est approuvée si un ou aucun des Etats membres s’y oppose. Kampala, Uganda, June

29 Experience AAP Environ 65% des recommandations du AAP sont approuvées au cours du LAST CALL sans commentaires. Plus de 85% des recommandations du AAP sont approuvées au cours du LAST CALL. Environ 2% des recommandations du AAP nécessite d'aller à la réunion de DÉCISION de la commission d’études SG. En moyenne,le temps requis du CONSENTEMENT à L’AVIS D’APPROBATION est de neuf semaines. Une gestion efficiente du processus AAP est une tâche essentielle pour les présidents de la commission d’études SG,les rapporteurs et éditeurs. Kampala, Uganda, June

30 Amendements et Rectificatifs L’Amendement à une Rec publiée: -Ne comprend que le changement ou l'ajout. -S’il s’agit d’une partie intégrale (normative) de la recommandation: l’approbation utilise le même processus d'approbation que la Rec. -Si la partie est non intégrale (informative): elle est adoptée par la commission d’études SG. Rectificatif à la recommandation publiée: -Comprend uniquement la correction. -Correction évidente: publiée par le BNT avec l'assentiment du Président de la commission d’études SG. -Sinon: la même approbation que pour la Rec Kampala, Uganda, June

31 Guide et de révision des chargés d’exécution Le Guide des chargés d’exécution : -Historique des déficiences identifiées avec leurs corrections depuis que la Rec a été publiée. -Accepté par la commission d’études SG, ou par WP avec l'assentiment du Président SG. -Finalement, publié sous Rectificatifs (corrigé) ou révisé (Rev.). Révision: -Texte intégral de Rec publiée avec tous les changements, corrections, ajouts approuvés. -Même Processus d'approbation que pour la Rec Kampala, Uganda, June

32 Suppression de la Recommandation La suppression est envisagée au cas par cas. -La Recommandation a été remplacée ou est devenue obsolète. -Le Choix: suppression par l'AMNT ou entre deux AMNT. Suppression par l'AMNT: -Sur décision de la commission d’études SG, le président émet la requête auprès de l'AMNT demandant la suppression. -L’AMNT agit comme l’organe approprié. Kampala, Uganda, June

33 Suppression de la Recommandation TAP La commission d’études SG accepte la suppression en accord à l'unanimité. Informe les membres de la proposition de suppression, y compris un résumé explicatif des raisons, par circulaire. -S’il n’y a aucune objection dans les 3 mois, la suppression entre en vigueur. -En cas d’objection, se reporter à la commission d’études SG. Kampala, Uganda, June

34 Suppression de la Recommandation - AAP La commission d’études SG accepte la suppression en accord à l'unanimité des Etats membres et SM présents. -Si cela n'est pas atteint, alors, la commission d’études SG accepte la suppression si moins de deux Etats membres présents ne s’y oppose. Informe les membres de la proposition de suppression, y compris le résumé explicatif des raisons, par circulaire. -S’il n’y a aucune objection d'un Etat membre ou SM dans les 3 mois, la suppression entre en vigueur. -En cas d’objection, se reporter à la commission d’études SG. Kampala, Uganda, June

35 Informations Supplémentaires Kampala, Uganda, June Doc.Link Basic Texts (ITU Constitution, Convention and General Rules of Conferences, Assemblies and Meetings of the Union; Resolutions and Decisions of 2010 Plenipot ZIP-E.zip General Rules of Conferences, Assemblies and Meetings of the Union texts/rules.aspx WTSA Resolution 1http://www.itu.int/pub/T-RES-T /en Recommendation ITU-T A.1http://www.itu.int/ITU- T/recommendations/rec.aspx?rec=11920


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