Doit-on avoir une solution informatique oui car pas possible sur en EFI Peut on déclarer avec Etafi loyer les loyers sans Optitaxes ? oui Quel est l'intérêt.

Présentation au sujet: "Doit-on avoir une solution informatique oui car pas possible sur en EFI Peut on déclarer avec Etafi loyer les loyers sans Optitaxes ? oui Quel est l'intérêt."— Transcription de la présentation:

1 Doit-on avoir une solution informatique oui car pas possible sur en EFI Peut on déclarer avec Etafi loyer les loyers sans Optitaxes ? oui Quel est l'intérêt d'Optitaxes ? Maîtriser la fiscalité locale et optimiser le traitement déclaratif et les bases d'imposition Comment ? Avec une solution web qui permet de gérer les surfaces, les taux, les loyers et les incidences sur toutes les taxes locales et qui communiquent avec vos systèmes et ceux de ses partenaires & du service Quand doit- déclarer ? La déclaration test est ouverte de novembre à janvier en mode test puis fin février en mode réel jusqu'en juin prochain Des sanctions ? A priori non FAQ : Questions les plus souvent posées et soulevées après une semaine de tests sur les fichiers réels Sur les modalités déclaratives

2 Les étapes déclaratives ? on demande les établissements CFE sur le SIREN (via Edi requête) puis on déclare les les loyers sur les identifiants des CFE Peut on utiliser un partenaire EDI différent de celui de la liasse ou de la Cvae ou de la TVA ? Autant de partenaire que de taxes si nécesaire Optitaxes est il un partenaire EDI ? Oui en fonction des taxes mais doit envoyer ses fleux par un portail. Cegid est partenaire et portail C'est quoi Optitaxes ? Un éditeur de solutions informatiques depuis 15 ans spécialisé pour les société à volumétrie importante d'établissements Quel coût ? 2 contrats avec vos conditions particulières dans le cadre de contrat cadre (simple apport d'affaires) ou tiers déclarant Optitaxes vous accompagne et s'occupe de tout pour 1000 euros HT pa rtranche de 100 établissements. FAQ : Questions les plus souvent posées et soulevées après une semaine de tests sur les fichiers réels Sur les modalités déclaratives

3 Quand faire la demande Edi requête maintenant et effectuer des mises à jour au printemps FAQ : Questions les plus souvent posées et soulevées après une semaine de tests sur les fichiers réels Sur les modalités déclaratives

4 la requête sur le SIREN est-elle rapide ? Retour en quelques heures le fichier est-il complet et exhaustif ? manque les surfaces déclarées par les propriétaires Qu'est-ce qu'un identifiant le nouveau monde Qu'est-ce qu'une occuptation partielle ? un même identifiant est partagé par 2 ou plusieurs CFE (exploitants) Qu-est-ce qu'un ROF La référence fiscale obligatoire unique par taxe permettantde communiquer Pourquoi dans le fichier il n'y a pas le propriétaire ? Car il s'agit D'où viennent ces données ? Base en cours de la TF concaténée avec celle des 6660 de 2013 ? FAQ : Questions les plus souvent posées et soulevées après une semaine de tests sur les fichiers réels Sur les problèmes rencontrés lors des tests

5 Peut on faire facilement le lien entre les déclarations 6660 et la déclaration des loyers et la TF ? Non Ex d'aubagne on peut avoir plusieurs identifiants qui donnent une CFE côté exploitannt et plusieurs identifiants qui donneront une adresse foncière pour la TF avec parfois des occupations partielles ou totales Comment faire alors ? Optitaxes permet de trouver laa concordance entre loyer / identifiant / surfaces / et future grille tarifaire Quel loyer ? hors charge et taxe et Optitaxes vous calcul le loyer 2015 théorique Pouquoi un établissement ne correspond pas à un identifiant donc à un loyer éclatement progressif des parcelles en identifiants même si fusion ou reprise d'un plateau par l'exploitant A qui la faute ? Pas mise à jour de l'administration car des déclarations approximatives voire même inexistantes dans la chaîne du foncier (architecte - modèle CBD - 1147 M ou C..) FAQ : Questions les plus souvent posées et soulevées après une semaine de tests sur les fichiers réels Sur les problèmes rencontrés lors des tests

6 Doit- on garder ces données ? Base de données très précise pour discuter avec les propriétaires (prix moyen et surfaces) et l'administration (bases d'imposition) Qui doit-on associer à ce projet dans l'entreprise ? Tous les services peuvent mettre leur pierre à la construction d'une base de données immobioière fiscale et juridique Quels risques pour l'entreprise ? Malgrè la période de lissage, le contribuable n'est pas à l'abri d'une Loid e finances qiu change certains paramètres Surtout pour l'exploitant le propriétaire refacture la TF et l'ecxploitant paye la CFE docn double sanction pour une imposition qui représente 50% de la charge fiscale de l'entreprise Délais d'implantation La semaine car deux solutions fullweb et importation des données à partir d'excel FAQ : Questions les plus souvent posées et soulevées après une semaine de tests sur les fichiers réels Sur les Opportunités et les perspectives

7 La maîtrise c'est quoi ? Connaître les surfaces déclarées par le propriétaire et les corriger car vous êtes les exploitants Connaître les paramètres pris en compte par le cadastre pour vous imposer et les rectifier si nécessaire Analyser les charges refacturées par le bailleur et les conditions d'applications de vos baux. Déclarer rapidement un loyer statistique donc optimiser les procédures FAQ : Questions les plus souvent posées et soulevées après une semaine de tests sur les fichiers réels Sur les Opportunités et les perspectives