Du comité « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo du comité le « jour mois 2013 » à « Lieu »

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1 du comité « NOM » ASSEMBLEE GENERALE ordinaire et extraordinaire Insérer le logo du comité le « jour mois 2013 » à « Lieu »

2 par le/la président(e) « Prénom / NOM » Ouverture de l’assemblée générale ordinaire 2

3 Article 7 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement l’assemblée générale doit réunir au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […]  annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum 3

4 1. Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA 2.Rapport moral (président) 3.Rapport d’activité (secrétaire général) 4.Rapport financier (trésorier) 5.Rapport d’activité des commissions 6.Arrêté des comptes annuels 2012 7.Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes 8. Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent 9. Affectation du résultat 10. Présentation et approbation - Budget prévisionnel 2014 Révisé du budget 2013 - Cotisation club par le trésorier Suite Ordre du jour 4

5 11.Présentation des décisions issues de l’AG fédérale 12. Assemblée générale extraordinaire : modifications des statuts Mise en conformité avec les textes votés par l’AG fédérale 13. Désignation des délégués à l’AG fédérale [si vacance/carence] 14.Désignation du commissaire aux comptes [tous les 6 ans] ou désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] 15.Autres questions portées à l’ordre du jour 16. Informations diverses 17. Questions diverses Remise des distinctions Interventions des personnalités Clôture Ordre du jour 5

6 Approbation du PV de l’AG précédente du « JJ/MM/AA » à « lieu » Point 1 6

7 Rapport moral présenté par le président Point 2 7

8 Rapport d’activité présenté par le secrétaire général Point 3 8

9 Rapport financier présenté par le trésorier Point 4 9

10 Rapport d’activité des commissions Point 5 10

11 Arrêté des comptes annuels 2012 1.Le bilan 2.Le compte de résultat 3.Les annexes présenté par le trésorier Point 6 11

12 Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes Point 7 12

13 Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur : rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent Point 8 13

14 Affectation du résultat Point 9 14

15 Présentation et approbation Budget prévisionnel 2014 Révisé du budget 2013 Cotisation club par le trésorier Point 10 15

16 Présentation des décisions issues de l’AG fédérale de Saint Malo (14 avril 2013) par les délégués présents à l’AG de Saint Malo Point 11 Pour info 16

17 Prix de la licence 2013 - 2014 34 euros Point 11 Pour info 17

18 Textes Fédéraux Point 11 Pour info 18

19 SUPPLÉANCE DU PRÉSIDENT D ’ UN OTD DE PROXIMITÉ À L ’ AG FÉDÉRALE 19 Article 6 : l'assemblée générale […] Tout président d'organisme territorial de proximité (comité et ligue de proximité) exerçant une fonction de membre du comité directeur fédéral ne peut pouvant siéger à l'assemblée générale en qualité de membre délibérant pour quelque raison que ce soit et, est alors remplacé par son secrétaire général. […] Règlement intérieur fédéral Pour info

20 D ÉLÉGUÉS À L ’ AG FÉDÉRALE 20 Article 6 : l'assemblée générale […] Les délégués représentants des clubs aux assemblées générales fédérale et de ligue doivent être issus d’associations affiliées différentes. […] Règlement intérieur fédéral Pour info avec effet immédiat mais non rétroactif

21 PROCÉDURE D’AFFILIATION A LA FFJDA 21 Il comprend : … Poursuite de la procédure après accord du Comité ou de la Ligue de proximité sous 15 jours. Pour info

22 Point 11 Pour info 22 Contrat d'assurances fédéral du 1er septembre 2013 au 31 août 2017

23 Garanties InvaliditéAccident Grave DécèsRC 2013 – 2017 Base 65 000 € Dirigeant/ Enseignant 95 000 € AHN 250 000 € 1 000 000 € + 15 000 € * Base 8 000€ - 35 000€ (- 16ans) - (+16ans) Dirigeant/ Enseignant 50 000 € AHN 130 000 € 15 300 000 € par sinistre 2009 – 2013 Base 65 000 € Dirigeant/ Enseignant 95 000 € AHN 95 000 € 1 000 000 € Base 8 000€ - 35 000€ (- 16ans) - (+16ans) Dirigeant/ Enseignant 50 000 € AHN 50 000 € 15 300 000 € par sinistre * Fonds destiné au remboursement des frais d’urgence et d’accompagnement de la victime engagés dans les 4 mois suivant la date de l’accident grave. Pour info

24 Points forts du projet  Tarifs compétitifs et fixes pour 4 ans  Déclaration d’accident par internet : suivi statistique des sinistres  Accompagnement fédéral dans la gestion des dossiers  Aide à l’information des clubs et des assurés  Nombre d’ IA grave non limité  Indemnisation des frais d’urgence et d’accompagnement des victimes IA grave  Soutien psychologique en cas de décès ou IA grave Pour info

25 Bilan Pour ce nouveau projet d’assurances groupe 2013 - 2017, l’objectif était de ne pas augmenter de plus de 50 centimes la prime unitaire par licencié. Objectif largement atteint car l’augmentation n’est que de 0,28 centimes. Pour info

26 Cette hausse, conséquence d'un ajustement technique, est en outre justifiée par un renforcement des garanties, notamment pour les victimes d’accident grave (fonds de 15 000 € + soutien psychologique) Bilan Pour info

27 Notre fédération peut se féliciter du progrès apporté à ses licenciés dans la protection des risques qu’ils encourent, tout en préservant un coût d’assurance avantageux Bilan Pour info

28 Guide du dirigeant Point 11 Pour info 28

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32 Textes Sportifs Point 11 Pour info 32

33 Championnat de France 1 ère division individuel 6 - Participants Seuls sont autorisés à participer par catégorie :  Les six premiers de l’année précédente,  Les judoka dont le classement 3 semaines avant le Championnat est inférieur ou égal à : 22 pour les masculins et 14 pour les féminines sur la liste de classement de la F.I.J. (système de la qualification olympique),  Les judoka médaillés au dernier Championnat d’Europe des moins de 23 ans Les huit premiers judoka de la ½ finale seniors organisée par le Comité Ile de France  Les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors Comité Ile de France  Le podium du Championnat d’Europe Junior  Le podium du Championnat du Monde Junior 33 Pour info Résolution

34 34 Championnat de France individuel juniors 11 - Epreuves de sélection Départementale sur engagement 1/2 finale sur sélection départementale Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales Les finalistes et les judoka classés deux fois troisième lors des demi-finales organisées hors Comité Ile de France Les six premiers judoka de la ½ finale juniors organisée par le Comité Ile de France Pour info Résolution

35 10 - Epreuves de sélection Départementale sur engagement 1/2 finale sur sélection départementale Nationale sur sélection à partir des 1/2 finales Les finalistes, et les judoka classés deux fois troisième lors des ½ finales cadets organisées hors Comité Ile de France Les quatre premiers judoka de la ½ finale cadet organisée par le Comité Ile de France 35 Championnat de France ind. cadets cadettes - Trophée L.C.L. Résolution Pour info

36 Championnat de France Individuel 2 ème division 1 – DEFINITION Le championnat de France individuel 2 ème division décerne les titres de champion de France à des judoka au niveau national et ne permet pas d’accéder au niveau international. 36 Pour info Résolution

37 Coupe de France individuelle 3 ème division 37 Changement de titre La coupe de France individuelle 3 ème division devient la : Coupe de France individuelle senior Pour info Résolution

38 Coupe de France individuelle junior 38 1 - DÉFINITION Grande animation des judoka de niveau régional non qualifiés au Championnat de France. Cette compétition de loisir est axée sur le plaisir de la pratique. 2 - SEXE : féminin et masculin 3 - ANNÉES DE NAISSANCE : Juniors (tableau récapitulatif des contrôles d’engagement) 4 - NATIONALITÉ : française et étrangère telle que définie dans le code sportif Nouvelle compétition Pour info Résolution

39 Coupe de France individuelle junior 5 - GRADES – LICENCE – PASSEPORT CERTIFICAT MÉDICAL Ceinture verte minimum. Deux années de licence F.F.J.D.A., dont celle de l’année en cours. Passeport de moins de 8 ans (une tolérance de validité jusqu’au 31 août de la saison est accordée). Certificat médical obligatoire mentionnant l’absence de contre-indication à la pratique du Judo, Jujitsu, en compétition datant de moins d’un an au jour de la compétition. 39 Pour info Résolution

40 Coupe de France individuelle junior 6 - CATÉGORIES DE POIDS Pas de surclassement de poids possible. Masculins : – 55 kg ; – 60 kg ; – 66 kg ; – 73 kg ; – 81 kg ; – 90 kg ; -100kg; +100kg Féminines : – 44 kg ; – 48 kg ; – 52 kg ; – 57 kg ; – 63 kg ; – 70 kg ; -78 kg; +78kg 7 - ARBITRAGE : Règles d’arbitrage de la F.I.J. Aménagement autorisé : un arbitre central sur le tapis avec deux arbitres à la table. Chaque participant doit se munir d’une ceinture rouge personnelle. 40 Pour info Résolution

41 Coupe de France individuelle junior 8 - TEMPS DU COMBAT : 4 minutes Récupération : 10 minutes entre deux combats 9 - FORMULE DE COMPÉTITION Double repêchage si moins de 64 combattants Poules et tableaux sans repêchage si plus de 64 combattants 10 - ÉPREUVE DE SELECTION Coupe Régionale 11 - RELATIONS GRADES CHAMPIONNATS : Oui 41 Pour info Résolution

42 Compétitions de loisir 42 Suppression des compétitions « entreprise » Pour info Résolution

43 Rôle de l’accompagnant commun à toutes les tranches d’âge 43 Pour info Résolution Code Sportif Accompagnement

44 Championnat de France Judo jujitsu expression technique Critérium régional judo jujitsu expression technique 6 - PARTICIPANTS Les deux participants d’un même couple devront être licenciés pour l’année en cours dans une association de la même ligue. 44 Pour info Résolution

45 Championnat de France judo-jujitsu juniors/seniors 5 – GRADES ceinture verte minimum 45 Pour info Résolution

46 Point 11 Pour info 46 Coupe de France minimes par équipes de départements Trophée SHIN-GI-TAI

47 Pour info

48 Arbitrage Point 11 Pour info 48

49 49 Mise en application des règles internationales pour toutes les catégories d’âge L’arbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres à la table ne sera appliqué que si deux caméras sont installées par tapis, ayant la vision vidéo Champs/ Contre Champs de ces deux caméras. Temps d’immobilisation commun à toutes les tranches d’âge Rôle de l’accompagnant commun à toutes les tranches d’âge Ajustements Pour info

50 Ajustements Pour toutes les animations : arbitrage avec un seul arbitre au centre et deux arbitres à la table. Ce qui permet la concertation notamment en cas d’égalité en fin de combat pour la désignation du vainqueur (pas d’avantage décisif illimité). une minute d’avantage décisif pour les minimes pas d’avantage décisif pour les benjamins Le salut de l’accompagnant (particularité française) sera appliqué. En cas de nécessité pour un accompagnant de suivre plusieurs combattants, il lui est possible de s’asseoir sur la chaise d’accompagnant en cours de combat dans la mesure où celle- ci n’est pas occupée. 50 Pour info

51 Compétitions nationales Point 11 Pour info 51

52 Compétitions décentralisées 2013-2014 52 Championnat de France 1D Marseille Championnat de France 1D/Equipes La Roche S/Yon Championnat de France Juniors Toulouse Championnat de France Cadets Ceyrat Coupe de France et Critérium Cadets Ceyrat Coupe de France minimes par équipes de département Championnat 2D ind./Coupe de France Senior Villebon Pour info

53 Compétitions décentralisées 2014-2015 53 Championnat de France 1D Chambéry Championnat de France 1D/Equipes Mulhouse Championnat de France Cadets Ceyrat Coupe de France et Critérium Cadets Ceyrat Pour info

54 Compétitions décentralisées 2015-2016 54 Championnat de France 1D/Equipes Toulouse Championnat de France Cadets Ceyrat Coupe de France et Critérium Cadets Ceyrat Pour info

55 Compétitions internationales organisées en France Point 11 Pour info 55

56 56 Championnats d’Europe Vétérans Individuels et par équipes 13 au 16 Juin 2013 Pour info

57 57 Championnat d’Europe des clubs 21/22 décembre 2013 Pour info

58 58 Championnat d’Europe individuels et par équipes Montpellier 24 au 27 avril 2014 Pour info

59 59 Championnats du Monde Jujitsu Paris 28 – 30 novembre 2014 Pour info

60 Organisation sportive Point 11 Pour info 60

61 61 Cadets : - 18ans 1997-1998-1999 Juniors : -21 ans 1994-1995-1996 Importance d’adapter et d’accompagner le parcours des cadets 1 (tournois labellisés et compétitions de loisirs) Permettre aux cadets 3eme année de s’exprimer dans la catégorie Juniors Harmonisation des catégories d’âges Pour info

62 Définitions Les compétitions sportives réunissent les compétitions permettant l’acquisition du statut de sportif de haut niveau tel que défini par le Ministère des Sports. Les compétitions loisir sont axées sur la convivialité, le plaisir de la pratique et de l’échange technique. Les animations regroupent l’éventail des activités proposées aux licenciés, quel que soit leur niveau, organisées par les clubs ou les OTD. 62 Pour info

63 Système de compétition Harmonisation d’un système de compétition à plusieurs niveaux pour l’ensemble des catégories d’âge : cadets, juniors et seniors. 63 Pour info

64 Qualifications Championnats de France 64 Cadets-Juniors-Seniors Ouvrir la qualification au plus grand nombre via des quotas départementaux adaptés en fonction du nombre de licenciés de la catégorie d’âge concernée pour chaque comité. Permettre à chaque qualifié départemental de disputer sa qualification dans le secteur géographique de son choix Tenir compte de la proximité (développement durable) Proposer plusieurs niveaux de compétition (sportif et loisir) Pour info

65 65 Championnat départemental ½ finales (ligues) 2 possibilités de se qualifier Championnat de France Engagement du club Filière sportive Pour info

66 Participation championnats de France Cadets Finalistes des ½ finales plus les judoka deux fois 3e Pour la ½ finale IDF qualification des 4 premiers ± 50 judoka/ catégorie Juniors Finalistes des ½ finales plus les judoka deux fois 3e Pour la ½ finale IDF qualification des 6 premiers ± 50 judoka/ catégorie Seniors Les 6 premiers du championnat N-1 + Ranking List JO + Podiums Europe et Monde juniors + finalistes des ½ finales + les judoka deux fois 3eme Pour la ½ finale IDF qualification des 8 premiers ± 55 judoka/ catégorie 66 Pour info

67 Coupe de France et Criterium Cadets Pour les non-qualifiés au Championnat de France Sélections des comités postérieures aux ½ finales Un judoka par comité et par catégorie est qualifié à la Coupe de France Un judoka par comité et par catégorie est qualifié au Critérium National Possibilité de s’associer avec d’autres comités Coupe de France et Critérium national organisés le même week-end sur le même lieu 67 Pour info

68 68 Championnat départemental ½ Finales 2 possibilités de se qualifier Championnat de France Sélection départementale et/ou régionale Coupe de France Critérium National C1 Engagement du club Schéma Cadet Pour info

69 Coupe de France juniors Pour les non-qualifiés au Championnat de France Sélections des ligues postérieures aux phases régionales qualificatives (Coupe Régionale Juniors) Deux qualifiés par ligue et par catégorie ± 1 050 Judoka participant à la coupe de France 69 Nouvelle compétition Pour info

70 70 Championnat Départemental ½ Finales 2 possibilités de se qualifier Championnat de France Sélection Régionale Coupe de France Engagement du club Schéma Junior Pour info

71 Championnat 2 ème division et Coupe de France seniors Pour les non-qualifiés au Championnat de France 1 ère division Sélections des ligues postérieures aux phases régionales qualificatives (Coupe Régionale) Deux qualifiés par ligue et par catégorie pour le Championnat de France 2D soit ± 920 Judoka participants Deux qualifiés par ligue et par catégorie pour la Coupe de France Seniors soit ± 920 Judoka participants 71 Pour info

72 72 Championnat départemental ½ finales 2 possibilités de se qualifier Championnat de France 1D Sélection Régionale Championnat de France 2D Coupe de France Engagement du club N+ 1 Schéma Senior Pour info

73 La filière de formation initiale et les diverses qualifications Point 11 Pour info 73

74 NOUVEAU : LE BREVET PROFESSIONNEL Pour info

75 Filière de formation initiale Constats Une diminution de diplômés depuis la mise en place des nouveaux diplômes environ 580 diplômés BEES 1 et 2 par an jusqu’en 2011 environ 295 diplômés CQP / DEJEPS / DESJEPS depuis 2010 75 Pour info

76 Filière de formation initiale Constats Prérequis pour l’entrée en formation DEJEPS trop élevés (en l’absence d’un diplôme de niveau IV) Des manques en encadrement professionnel à temps plein (déficit d’éducateurs sportifs Judo Jujitsu dans certaines zones géographiques) 76 Pour info

77 Un besoin d’encadrement professionnel au sein des clubs, formé pour l’animation et l’enseignement du judo-jujitsu à temps plein Réduire l’écart actuel (en compétences et prérogatives d’exercice) trop important entre CQP et DEJEPS Offrir une formation s’inscrivant dans les dispositifs d’aide à l’emploi (alternance, emploi d’avenir…) 77 Filière de formation initiale Motivations et enjeux Pour info

78 78 Pour info

79 Il pourra exercer les missions suivantes : Il aura en complément une formation adaptée à la vie du club Enseigner auprès de tout type de public Enseigner différentes formes de pratiques : Judo, Jujitsu, Taïso, … Conduire des cycles d’apprentissage et projets pédagogiques 79 Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu Pour info

80 Il pourra exercer les missions suivantes : Accompagner à la préparation de la ceinture noire et des Dan intervenir auprès de publics spécifiques (Personnes en situation de handicap, scolaires, collectivités, … ) Il aura en complément une formation adaptée à la vie du club 80 Le BPJEPS - Professeur de Judo-Jujitsu Pour info

81 81 Un diplôme d’Etat de Niveau IV Le BPJEPS - Présentation Pour info

82 82 Volume horaire / formation Pour info

83 Afin de prendre en compte l’évolution des publics et les besoins des clubs il va s’agir de : Moderniser le contenu des diplômes fédéraux pour l’encadrement bénévole (AC, AS, CFEB) et des diplômes professionnels CQP, BPJEPS, DEJEPS… Construire un parcours de formation spécifique en lien avec les ligues et les structures du PES, adapté aux athlètes les conduisant à l’obtention d’un diplôme professionnel (triple projet). 83 Réflexions et perspectives Pour info

84 Avril/Mai 2013 : Création des documents administratifs et pédagogiques pour la mise en place du BPJEPS (dossiers d’habilitation type, livret référentiel…) Avril à septembre 2013 : Information/présentation du BPJEPS aux dirigeants, CT… Accompagnement des ligues pilotes pour la mise en place du BPJEPS Mai 2013 et sur l’olympiade : Formation des Conseillers Techniques, formateurs régionaux Modernisation des documents pédagogiques, textes et contenus de l’ensemble des diplômes 84 Filière de formation initiale Pour info

85 Communication Point 11 Pour info 85

86 PROMO CLUBS 2013 86 - Commandes exclusivement sur internet. - 2 envois de SMS pour informer le club : * confirmation de commande, * livraison du colis. - Les commandes doivent être passées entre le 15/04 et le 30/09/2013. - Les commandes seront servies dans la limite des stocks disponibles. Nouveau Pour info

87 PROMO CLUBS 2013 87 Nouveaux produits : Affiche A3 Multi discipline Judo Jujitsu et Taïso Tapis de souris Trousse Autocollant pour Carte de Crédit Plaquette fédérale Sac à dos : 2 en 1 Badge avec code moral Autocollant Pour info

88 COOPERATIVE D’ACHAT 2013 88 Objectifs : Se procurer des outils pour communiquer. 2 possibilités : -Prêt de structures de communication pour vos actions grand public (forums des associations, salons…) et la décoration des dojos auprès du service communication : communication @ffjudo.com. Affranchissement pris en charge par l’OTD. Chèque de caution. -Possibilité d’acquérir et de personnaliser des structures à des tarifs négociés. Disponible dès maintenant sur le site extranet Pour info

89 PRESSE Lien avec les ligues/comités Envoi d’un Guide de communication : -Optimiser au maximum les actions/évènements à travers les médias (presse/tv/radio). -Améliorer les relations presse au niveau local et régional. Possibilité de recevoir un bilan des retombées presse par régions (mensuel) : -Pour mesurer l’impact des relations presse mises en place. 89 Pour info

90 JUDO TV Création rubriques : -Espace club -Disciplines associées (kendo, jujitsu, taïso…) Possibilité pour les ligues, comités et clubs de mettre des vidéos effectuées par leur soins. 90 Pour info

91 Boutique Fédérale CA TPIF 2013= 30 038.33€ HT (+6%) Lancement d’une Nouvelle ligne FFJ 91 Pour info

92 Boutique Fédérale Personnalisation de nombreux produits aux couleurs de votre ligue, Comité ou club – Kimonos (De la couleur des 3 bandes au logo côté cœur) – Survêtements Adidas – Tee-shirts événementiels – Polaires – Parapluies – Documents pédagogiques (DVD, livres) 92 Pour info

93 COUPE DE FRANCE MINIMES Nouveau partenaire à ce jour : -Participation financière. -Dotation : Tee-shirt remis à chaque participant. En cours : Attente réponse « Partenaire Titre ». Les différents partenaires médias vont relayer l’évènement : 93 Pour info

94 CAMPAGNE DE RENTREE Objectif : Aider les ligues, comités et clubs à optimiser leur présence et leur communication localement : Portes ouvertes, forum, salon, compétition… A l’étude : Envoi aux ligues, comités et clubs de supports de communication : A définir 1 silhouette athlète ? 2 totems, 1 comptoir ? 1 rouleau de 48 mètres ? 94 Projet Pour info

95 PARTENAIRES Objectif olympiade : -Activation des partenariats pour actions locales avec OTD. -Fidélisation. Informer les ligues, comités et clubs des avantages consenties par les partenaires de la FFJ. A cet effet, un support de communication vous a été remis au début de l’Assemblée Générale. 95 Pour info

96 PARTENAIRES Objectif principal : Renouvellement Nouveaux partenaires : Partenaires événement Minimes : En cours : Société chèque déjeuner. 96 + 42% + 8% + 86% + 30% + 14% Renouvellement à l’identique. Pour info

97 pour la mise en conformité des statuts du comité avec les statuts fédéraux Fermeture AG ordinaire Ouverture AG extraordinaire 97

98 article 28 : modification des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si elle réunit au moins un tiers de ses membres ou un tiers des voix. […] […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix.  annonce du quorum atteint Rappel des conditions de quorum / AGE 98

99 Modifications des statuts du comité Mise en conformité avec les textes votés par l’assemblée générale fédérale Point 12-AGE 99

100 D ÉROGATION CEINTURE NOIRE 100 Article 10 : composition du comité directeur […] Toutefois, les membres sortants de la mandature précédente non titulaires de la ceinture noire peuvent à titre exceptionnel se représenter à une fonction équivalente. […] « Statuts types de comité organisme de proximité »

101 D ÉSIGNATION DU COMITÉ EXÉCUTIF DES OTD 101 Article 17 : élection du bureau et du comité exécutif Après l'élection du président par l'assemblée générale, le comité directeur est convoqué par le président dans un délai de quinze jours pour élire en son sein, sur proposition du président, les membres du bureau et du comité exécutif dont la composition est fixée par le règlement intérieur. […] « Statuts types de comité organisme de proximité »

102 V OTE DE LA COTISATION FÉDÉRALE PAR L ’ AG DES OTD DE PROXIMITÉ 102 Article 9 : rôle de l'assemblée générale […] Elle vote le montant et les modalités de recouvrement de la cotisation club fédérale dans le cadre des modalités fixées, par les délégués des clubs, en assemblée générale fédérale. […] « Statuts types de comité organisme de proximité »

103 Dans une fourchette de 35€ à 350€ Pour info COTISATION FÉDÉRALE PAR L ’ AG DES OTD DE PROXIMITÉ

104 Fermeture AG extraordinaire Réouverture AG ordinaire 104

105 Désignation des délégués TITULAIRES ET REMPLACANTS à l’AG fédérale [ si vacance/carence car en principe sont élus pour l’olympiade ] Point 13 105

106 Membres de l’AG fédérale avec voix délibérative Restituent devant l'assemblée générale du comité, les décisions adoptées par l'assemblée générale fédérale Participent avec voix consultative aux réunions du comité directeur du comité Rôle des délégués à l’AG fédérale Rappel 106

107 Etre licencié dans le comité concerné Mandaté par son club Ceinture noire Fonctions électives (actuelles ou anciennes) au sein de structures fédérales ou de clubs Le délégué ne peut recevoir de rémunération directe ou indirecte en contrepartie d’activités exercées à tous les niveaux de la fédération ainsi qu'au sein des associations affiliées Conditions d’éligibilité Rappel 107

108 Nombre de délégués en fonction du nombre de clubs Nombre de titulaires = nombre de suppléants Élus pour une olympiade lors de l’AG élective ou en cas de vacance à l’AG suivante Bulletin secret Elections des délégués à l’AG fédérale Rappel 108

109 Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] ou Désignation du commissaire aux comptes [mandat de droit commun de 6 ans] Point 14 109

110 Autres questions portées à l’ordre du jour Point 15 110

111 Informations diverses Point 16 111

112 Questions diverses Point 17 112

113 Remise des distinctions 113

114 Interventions des personnalités 114

115 Merci 115