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OCA -15 Janvier 2010-1. Plan de la présentation 1) Informations sur le contexte Quest-ce quune UMR LOCA par rapport aux UMR Un OSU? Une mission spécifique.

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2 Plan de la présentation 1) Informations sur le contexte Quest-ce quune UMR LOCA par rapport aux UMR Un OSU? Une mission spécifique : mise en place dun pôle Un rattachement à lUNS Des changements récents Changements des statuts de lOCA Changement des modalités de gestion des établissements publics OCA -15 Janvier

3 Plan (suite) 2 ) La démarche de réflexion engagée sur un projet dUMR unique Les étapes Les points forts du projet Des questions Calendrier? Et lUniversité ? Des inquiétudes… Personnels IT Chercheurs Quotidien Gouvernance Des propositions et des réponses OCA -15 Janvier

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6 Une UMR : Unité Mixte de Recherche Une Unité Mixte de recherche : relevant au moins de deux organismes, généralement un organisme de recherche et une université (ou deux organismes de recherche, ou un organisme et un industriel, ou un organisme français et un organisme étranger..): dans notre cas OCA CNRS Université (à égalité de rôle) Demande de création demandée lors du renouvellement du contrat quadriennal des organismes : doit apparaître dans les deux (voire trois contrats) – Projet scientifique – Demande de moyens – Liste des personnels présentés comme faisant partie de lUnité – Porteur du projet (ou pas) Evaluation de lAERES Si accord des organismes (CA de lOCA, Comité national du CNRS, CA dUniversité) puis du Ministère – création de lUnité pour un contrat = 4 ans à compter du 1 er janvier de la première année du nouveau contrat – Dotation de moyens par les organismes – Affectation de locaux – Nomination par les organismes « tutelles » du Directeur et éventuellement du ou des Directeurs adjoints Mise en place de lUnité – Constitution du Conseil de laboratoire (modèle –type CNRS) par élections des représentants de personnel – Elaboration dun règlement intérieur (modèle-type) Evaluation a mi-parcours Evaluation au terme de 4 ans par les instances des organismes : prolongation pour 4 ans ou transformation du statut de lUnité (structure en évolution ou restructuration ou fusion etc;…) Recommandations de la » commission dAubert » : pas plus de deux tutelles (une nationale une locale) OCA -15 Janvier

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8 LOCA Observatoire de la Côte dAzur Un EPA Etablissement Public à caractère administratif – personnalité morale – Autonomie administrative financière – 4 missions statutaires (Recherche, Services liés à la recherche, Formation, Diffusion de connaissances) Un OSU : Observatoire des Sciences de lUnivers relevant de lINSU – une mission de recherche – une mission de participation aux observations nationales en SPU une mission de diffusion de la culture accueille des astronomes et des géophysiciens « comprend des unités de recherche et des unités de service » (terme des statuts) = est un de leurs organismes de tutelle Est rattaché à lUNS (Université de Nice Sophia Antipolis) par article 43 OCA -15 Janvier

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10 Un opérateur national de recherche Une agence de programmes Une agence de moyens pour les sciences de la Planète & de lUnivers Présentation de D Le Queau DS INSU CNRS10 Adossement au CNRS (UMR) & aux Universités (OSU) Coordination inter-organismes

11 Missions Stratégiques : Prospective Cohérence de lutilisation des moyens Fonctionnelles : Programmation « amont » Coordination inter-organismes Préfiguration ANR Opérationnelles : Observation : pérennité des services & des données Gestion de moyens : avions, bateaux & plateformes Réalisations instrumentales : consortia & partenariat industriel Un réseau de « Pôles » répartis sur le territoire national : OCA -15 Janvier

12 OSU OCA -15 Janvier

13 A quoi ça sert ? Opérateur de systèmes dobservation, et gestionnaire de données :systèmes dobservation Récipiendaire des personnels du CNAP (350, tâches de service et denseignement) Mutualisateur de services et de plateformes techniques Dispensateur de culture scientifique et de formation Fédérateur de recherches interdisciplinaire & interorganisme en SPU Représente lINSU auprès des Université, collectivités territoriales,etc… OCA -15 Janvier

14 Comment ça marche ? Structures universitaires Grands établissements (Obs de Paris, IPGP, OCA) École interne dune Université (ex Article 33) Conventionnée avec dautres établissements Accompagnées dune UMS pour, Accueillir les services scientifiques, administratifs, logistiques, Développer les actions scientifiques transverses Permettre la co-accréditation multi-tutelles Permettre lévaluation du système Avec une grande diversité de taille, de composition et de fonctionnement selon lhistorique des Universités Respecter la diversité universitaire Respecter la singularité des missions de lINSU Renforcer la visibilité des politiques universitaires,… OCA -15 Janvier

15 LES OBSERVATOIRES DES SCIENCES DE LUNIVERS en 2007 OBS OCEANO ROSCOFF 218 OBS PARIS 823 OBS C AZUR 228 OBS AQUIT BORDEAUX 216 OBS CLERMONT F 169 OBS SU GRENOBLE 743 OBS LYON 78 OBS ASTRO STRASB 73 OBS MIDI PYR 899 OBS OCEANO MARSEILLE 185 OBS OCEANO BANYULS 131 OBS MARS PROV 242 OBS BESANCON 111 OBS OCEANO VILLEFRANCHE 277 IPGP 301 OBS BREST 396 ECOLE & OBS ST STRASB 188 IAP 137IAS 146 IPSL 864 Ile de France Bretagne 614 Nord-Est 372 Auvergne-Rhône-Alpes 990 Provence-Côte dAzur 932 Sud-Ouest EFFECTIF TOTAL 6425

16 LES OBSERVATOIRES DES SCIENCES DE LUNIVERS OBS OCEANO ROSCOFF 218 OBS PARIS 823 OBS C AZUR 358 OBS AQUIT BORDEAUX 216 OBS CLERMONT F 169 OBS SU GRENOBLE 743 OBS LYON 78 OBS ASTRO STRASB 73 OBS MIDI PYR 899 OBS OCEANO MARSEILLE 185 OBS OCEANO BANYULS 131 OBS MARS PROV 242 OBS BESANCON 111 OBS OCEANO VILLEFRANCHE 147 IPGP 301 OBS BREST 396 ECOLE & OBS ST STRASB 188 IAP 137IAS 146 IPSL 864 Ile de France Bretagne 614 Nord-Est 372 Auvergne-Rhône-Alpes 990 Provence-Côte dAzur 932 Sud-Ouest EFFECTIF TOTAL 6425 OREME 600 OSUNA 320 OSUC 300

17 Et lavenir ? Loi LRU : comment concilier les missions des OSU avec une autonomie universitaire élargie ? Les OSU, composante – multi-instituts, multi- organismes - des Universités dans la structuration « recherche » de celle-ci ? Les OSU, incitateurs de formations universitaires ? Les OSU, garants de la pérennité des services dans un régime de globalisation des crédits : tâches de services & moyens de fonctionnement ? OCA -15 Janvier

18 Chargé par les organismes de recherche et de formation des Alpes Maritimes de porter un projet de pôle SPU « azuréen » OCA -15 Janvier

19 Un projet de pôle dexcellence en SPU, porté par lOCA émerge dans le cadre de lélaboration du contrat quadriennal Le texte retenu en commun et envoyé par les organismes dans leur projet de contrat au Ministère de lEnseignement Supérieur et de la recherche (décembre 2006) : « Un changement de la nature du partenariat avec lOCA : Dans le cadre du contrat quadriennal , lUNSA, lOCA, le CNRS, lUPMC et lIRD ont décidé de regrouper leurs activités de recherche dans le secteur des Sciences de la Planète et de lUnivers - hors océanographie physique et biologique - au sein dun même observatoire. En pratique, la restructuration administrative et scientifique portera sur les points suivants : LOCA gardera son statut actuel dEPA avec quelques aménagements. Il sera rattaché à lUNSA selon larticle du code de léducation (ancien article 43 de la loi de 1984) ; Toutes les UMR de ce secteur seront rattachées à lUNSA, à lOCA et au CNRS. LUMR GEOSCIENCE AZUR sera également rattachée à lUPMC et à lIRD ; Toutes les publications de lOCA porteront la mention UNSA en première position sur la liste des Etablissements dappartenance des auteurs ; LUNSA, lOCA et le CNRS mutualiseront le plus grand nombre de leurs services (Informatique, mécanique, optique, valorisation, relations internationales, formation permanente, documentation, services patrimoine et domaine...) ; LUNSA, lOCA et le CNRS conduiront ensemble une politique de réduction du nombre de sites pour passer de six sites actuellement (Mont Gros, Valrose, Sophia-Antipolis, Grasse, Calern Villefranche sur Mer) à 4 sites en fin de contrat (Mont Gros, Valrose, Sophia-Antipolis, Calern). » OCA -15 Janvier

20 Le projet de Pôle SPU est retenu en première priorité au CPER (Contrat de Projet Etat Région) financements dopérations contribuant à la constitution dun pôle SPU ont été obtenues dans le cadre de ce contrat Le financement de la rénovation du bâtiment FIZEAU permettant la réalisation du projet de regroupement de tout le laboratoire sur le site de Valrose avec accès à des salles techniques sur le Mont Gros ,3 M Le financement des opérations immobilières permettant le regroupement de GEOSCIENCES AZUR sur SOPHIA ANTIPOLIS ,7M Le financement dune Plateforme informatique commune entre lOCA et lUNSA (prévoyant notamment lévolution du Mésocentre) ,34 M Le financement de lObservatorium : rénovation et aménagement de certains bâtiments ( GrandMéridien et Ecuries) de lOCA dans la perspective douvrir un espace culturel nouveau au public ,1 M OCA -15 Janvier Il sagit des financements accordés conjointement par la Région et lEtat pour financer des opérations régionales structurantes

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22 La loi OCA -15 Janvier

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30 Liés à la mise en place du pôle SPU et à lentrée de Fizeau et de Géoazur dans lEtablissement OCA -15 Janvier

31 Une première version de modification à la marge de nos anciens statuts approuvée en CA et soumise au Ministère Qui nous propose de saisir cette occasion pour nous positionner véritablement en « opérateur » de recherche : Un CS et un CA aux rôles très différenciés OCA -15 Janvier

32 Le nouveau Conseil scientifique Une instance de consultation mais une instance de proposition forte appuyée sur une capacité de recul extérieur 8 personnalités scientifiques extérieures nommées par le Recteur sur proposition de lINSU, après avis du CNES et de lIRD pour leur compétence dans les missions de lOCA 8 membres élus (3chercheurs A, 2 chercheurs B, 3 ingénieurs) Les directeurs dUnités de Recherche de lOCA Le Directeur de lOCA siège avec voix consultative (dérogation pour 4 ans) Le Président du CS est élu parmi les personnalités extérieures ! OCA -15 Janvier

33 Le conseil dAdministration L instance stratégique décisionnelle présidée par le Directeur de lOCA Représentation de toutes les catégories de personnels de lEtablissement Décide ou pas de suivre les recommandations du CS OCA -15 Janvier

34 Le décret de ces statuts vient dêtre publié au JO (9 janvier 2010) signé par le 1 er Ministre Confirmation du statut dEPA …qui aurait pu être remis en question Affirmation dun nouveau rôle dopérateur de recherche national en SPU Positionnement fort dans les SPU : lINSU propose les personnalités extérieures de conseil en politique scientifique au conseil scientifique Qualité du travail « sur le fonds » conduit avec le Ministère : échange direct Nouvelle dimension de lEtablissement et de sa mission : acteur OCA -15 Janvier

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36 Une réunion à Bercy le 3 décembre… 2h de réunion animées par Eric Woerth, Ministre du budget, des comptes de lEtat et de la modernisation Les 500 Etablissements publics de lEtat convoqués (hors Universités en cours de changement..) dont lOCA… Le message : Un profond mouvement de transformation des services de l'Etat est engagé avec la LOLF et la Révision Générale des Politiques Publiques (RGPP) : les opérateurs doivent être associés à l'effort commun pour une gestion plus efficiente. OCA -15 Janvier

37 1) des mesures décidées début 2009, appliquées aux plus gros opérateurs : - mise en place de contrats de performance - de lettres de mission - règles d'utilisation nouvelles du parc immobilier 2) Nouvelle étape début 2010 : généralisation des nouvelles règles de pilotage et de gestion à tous les opérateurs OCA -15 Janvier

38 Les opérateurs doivent - optimiser le fonctionnement des structures internes de leur gouvernance (préciser le rôle du CA, avoir une politique de formation des dirigeants aux enjeux stratégiques, s'appuyer sur des comités d'audit) - développer les outils permettant de rendre compte des résultats (développer le contrôle de gestion..) - appliquer le taux légal de 6% de travailleurs handicapés et faire appliquer la charte de la diversité - rendre un rapport annuel (rubriques : activités (gouvernance (charte..)) et faits marquants de l'activité/métier, résultats financiers, résultats en terme d'efficacité, d'efficience et de qualité de service + indicateurs de la lettre de mission dont dimensions "valeur" et "charte du personnel" et "développement durable") - maîtriser les dépenses effort de productivité de 1,5% par an (remplacement d'1 départ de fonctionnaire sur 2) achever le recensement immobilier et le rationaliser (12m2 par agent, mise en place de loyers) mutualiser les fonctions logistiques (nettoyage, approvisionnement, utiliser des contrat cadre interministériels pour les services d'achats : rationaliser les dépenses OCA -15 Janvier

39 Peu déchanges après la diffusion du message.. Tous les DG, PDG..des EPST étaient présents Mêmes principes appliqués à tous.. EX direct et immédiat sur la gestion des NOEMI du CNRS et les arbitrages rendus en décembre Arbitrage au niveau de la Direction (et pas des Instituts) Affectations priorisées sur les fonctions « scientifiques » Toutes les fonctions « supports » BAP E,F,G,J : informatique, logistique, documentation, communication, administration et pilotage seront traitées en second : nécessité defforts de mutualisation Eléments de contexte importants à intégrer dans notre réflexion OCA -15 Janvier

40 Projet de demande de création dune UMR unique ASTRO pour le prochain contrat quadriennal OCA -15 Janvier

41 Les étapes Elaboration dun document de prospective scientifique pour la semaine de lINSU Mise en évidence dune forte cohérence scientifique…et dune pertinence stratégique Lidée émerge.. Discussion en Comités de Direction Discussion avec les chefs de projets et déquipes des UMR concernées le 18 décembre Eléments essentiels … OCA -15 Janvier

42 Point forts du projet (1) Projection vers lavenir, capacité de changement un projet fort qui donne une direction dans lequel on puisse se projeter Force/poids vis à vis de lextérieur/attraction : obtention de postes Constituer un pôle Astro niçois regroupé fort et visible Décloisonnement interne : enrichissement scientifique Mobilités internes simples Mélange de cultures : permet dinnover et de senrichir Plus de moyens pour la science impact de lUMR enveloppe commune multiplie les moyens OCA -15 Janvier

43 Point forts du projet(2) Rationalisation de lutilisation de nos moyens simplification Potentiel : les moyens (ressources humaines et matérielles) optimisés par une meilleure organisation Equilibre entre les UMR, nouveau positionnement de lUMS : support de lEtablissement et de lOSU Equilibre entre les UMR 130 à 150 personnes chacune Orientation plus claire de la mission de lUMS par rapport à Géoazur et à lAstro Repositionnement de lUMS dans sa fonction de service à la recherche OCA -15 Janvier

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45 Pourquoi maintenant? Calendrier Quelles sont les étapes dans cette hypothèse? Prochain quadriennal rédigé pour Juin 2010 AERES octobre 2010 mise en œuvre pour le prochain contrat Autrement nouvelle réflexion 2014 pour mise en œuvre en 2016 (quadriennal suivant) Soit dans 6 ans Réponse Phase de consolidation du précédent projet A terme il y aura forcément une évolution vers une UMR unique thématique 2016 ce sera trop tard OCA -15 Janvier

46 et lUniversité? Le VPR est informé de la réflexion en cours Un ensemble fort et identifiable en Astro sera une force dans lUniversité et pour lUniversité Support denseignements nouveaux en SPU Opération à conduire en partenariat avec lUniversité cette unité serait gérée par lOCA en mandat de gestion OCA -15 Janvier

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48 Les personnels Ingénieurs et techniciens Si on rationalise, on va créer de grands services.. Si on veut respecter les différences de culture, comment gérer les différences de fonctionnement : IT regroupés et IT répartis dans les équipes? Qui va soccuper des dossiers carrières? Comment seront fait les arbitrages pour les promotions, pour les postes? Comment garder un contact direct avec le directeur? OCA -15 Janvier

49 Comme les chercheurs… Risque de perte de visibilité de certaines disciplines qui ne sont pas directement « Astro » risque de perte de reconnaissance des petites thématiques risque de perdre des opportunités, perdre les recrutement brillants Être noyés dans une organisation technocratique Risque dun arbitrage local ? OCA -15 Janvier

50 Gouvernance, organisation? Comment pourrait être gérée cette UMR unique ? Quel porteur ? Il faut quil connaisse, comprenne, respecte.. sentende avec les autres? Comment limiter limportance de la personnalité Deux blocs, 2 UMR : dispositif bancal et dur à gérer pour le Directeur de lOCA Une seule UMR sur deux sites comment le gérer ? Quelle place pour les équipes? OCA -15 Janvier

51 Fonctionnement quotidien Importance de la proximité géographique Organisation « humaine » attaché à la décision prise le plus bas possible projets théoriques ne justifient pas une structuration très forte… OCA -15 Janvier

52 Encore du changement ! Fizeau gros travail de restructuration déjà fait et en cours de consolidation Risque de perturbation très forte du CPER On veut simplement pouvoir travailler Assez de réunions.. OCA -15 Janvier

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54 Calendrier Conviction : cest maintenant ou dans 6 ans ce sera trop tard En revanche: …Condition très importante ne pas changer les règles du jeu en 3 mois Fixer une ligne directrice et que les évolutions se fassent par étapes Evolution lente, en partant de lexistant et en évoluant à la marge il faut que les choses engagées se stabilisent (CPER) OCA -15 Janvier

55 Ingénieurs et Techniciens Les principes : surtout ne pas détruire ce qui marche bien Ne va pas se faire en sacrifiant les individus à Géoazur les deux modes de fonctionnement IT regroupés et IT dans les équipes coexistent mutualiser des méthodes et des outils par la constitution de réseaux métiers mettre en lien les évolutions qualitatives déjà accomplies par les uns et les autres OCA -15 Janvier

56 Chercheurs Avoir une stratégie de visibilité et de soutien des disciplines connexes à lastro Par lorganisation Charte de fonctionnement Démarches vers les sections 10,6,8,4 17, 34… Moyens interdisciplinaires soutenus par le CNRS Etre à la fois capables de soutenir des gros projets et de viser des choses spécifiques Donner des moyens accrus à la recherche.. OCA -15 Janvier

57 Au quotidien létude rapprochée des modalités de fonctionnement des UMR a montré quil y a peu de différence de fait sur les questions de Budget, BQR, soutien de base par chercheur, contrat, gestion administrative etc.. OCA -15 Janvier

58 Gouvernance Une direction collégiale : un directeur, des directeurs adjoints et surtout : Donner une fonction majeure au collectif des chefs déquipes et de projets définir des règles communes réajustables pour tenir compte des différences de culture et de fonctionnement Mettre en place une charte de fonctionnement entre directeurs Principe de subsidiarité… OCA -15 Janvier

59 OCA -15 Janvier

60 A côtés des inquiétudes jai eu de très nombreux soutiens au projet Je souhaite la constitution de groupes de travail sur les grands axes présentés Je fais un appel à participation OCA -15 Janvier


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