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B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 1 B2-Noémie Actualité et modalités de déploiement (Bureaux 3D & 5B) Réunion Éditeurs Hospitaliers du 07 décembre.

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1 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 1 B2-Noémie Actualité et modalités de déploiement (Bureaux 3D & 5B) Réunion Éditeurs Hospitaliers du 07 décembre 2007

2 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 2 Sommaire äle dispositif arrêté de façon partenariale : le protocole national du 26 juin 2006 äla nécessité dadapter le mode opératoire prévu au protocole (contraintes du S.I. de la CNAMTS) äune 1ère expérimentation du nouveau mode opératoire : le « couloir » du CHU de Besançon äla poursuite du déploiement de B2-Noémie äles expérimentations pour dautres régimes ävalidation de la phase 4 et prestation de service

3 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 3 Le protocole national du 26 juin 2006 äles objectifs de la nouvelle architecture déchanges mise en place par nos partenaires de lAssurance Maladie l ouverture aux échanges en inter-régimes (CNAM, MSA, RSI, SNCF…) l la caisse gestionnaire est toujours celle qui paie l la caisse pivot est une gare de « routage » des flux l support technique : la messagerie (SMTP), avec une sécurisation du circuit Aller B2 (EPS vers Caisse) qui correspond à la phase 1 du protocole ä comme dans le protocole 2003, les flux : l sont normalisés (réf. 578 de paiement et 908 de rejets) l transitent via le SNN (Site National Noémie, situé au DI de Rouen) quel que soit lapplication (HTR, Hêlios, Clara) et à terme également pour lAPHP l même si seuls HTR, Hêlios & lAPHP permettent un émargement ou une mise en code suspensif automatiques

4 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 4 Le protocole national du 26 juin 2006 äcas général : déploiement en 4 phases l phase 1 : tests messagerie sécurisée par léditeur de leps à partir dun outil interne ou homologué par le GIE SV l phase 2 : certificat Qualité (CNDA) délivré par la CNAM à léditeur de leps à partir dun jeu de test, de préférence sur la version de la norme B2 la plus récente (2003s puis 2005a ou 2005b) l phase 3 : Pré-production entre leps et sa caisse pivot visant à obtenir un PV de fin de phase 3 sur un périmètre précis de facturation l phase 4: pour certaines typologie deps (HTR et Hêlios), envoi dun 1er flux « pertinent » de données réelles destiné à sassurer de la qualité des informations véhiculées et permettre la validation par le comptable du « bon fonctionnement » des paiements et/ou des rejets pour son eps äcas du démarrage dun nouveau régime entrant : 2 phases l phase A : test pré-production entre la caisse du régime et le SNN l phase B : équivalente à la phase 4

5 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 5 La nécessité dadapter les dispositions initiales du protocole äles difficultés rencontrées par le SI de la CNAMTS pour répondre aux dispositions du protocole… l flux « multi-mandataires » dans la bal comptable l notion de « couloir » fortement impactante ä… ont conduit à adapter sensiblement : l le SI de la DGCP qui était prêt depuis la signature du protocole : maintenance au SNN pour accepter des flux multi-mandataires dans la bal comptable l le dispositif de déploiement : òallègement de la phase 3 de test pour les eps déjà télétransmetteurs, mais la phase 4 demeure (quand nécessaire) òsubstitution dune logique de déploiement par « couloir » de production de la CNAMTS au principe initial de déploiement individualisé par EPS (contrainte supplémentaire)

6 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 6 Qui impacte également la prestation de service du SNN äle simple « re-routage » par le SNN des informations de rejet et paiement concernant un eps est suspendu dans lattente des modalités effectives de gestion : l par la CNAM : des flux multi établissements de la Bal EPS et des règles officielles de compression des flux sappliquant à la DGCP l par la DHOS : accord sur normalisation de lobjet des méls suite à la proposition DGCP effectuée en juin dernier lors de la réunion nationale des éditeurs äcommunication à son réseau respectif par chaque partenaire des raisons de cette suspension äune réunion du Groupe Mode opératoire devra acter officiellement des nouvelles dispositions avant que le SNN puisse étudier leur éventuelle faisabilité

7 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 7 Qui impacte également la prestation de service du SNN Objet mél : SNN gz änom pièce jointe : _ gz => pièce jointe compressée avec date denvoi du mél par le SNN et finess juridique ädécoupage en 128 car. avec entités alignées telles que : 000CP SI RPNOEMBP NU UDAUBERT PMANDIN ANNIE DAUBERT ANNIE P UHAOUACH PROUGIER KHEIRA ROUGIER MATTEO P P P P P 999CP SI RPNOEM P

8 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 8 Une première expérimentation: le « couloir » du CHU de Besançon äun dispositif encadré et maîtrisé pour répondre à la contrainte « couloir » CNAM : l travaux préalable sur le « couloir » afin de préparer la bascule des EPS en nouvelle architecture (SMTP) ò recensement des eps déjà télétransmetteurs, y compris ceux qui ne « cadrent » pas complètement avec le périmètre du protocole, et vérification si les rejets référence 908 sont activés par la caisse ò listage de ceux déjà télétransmetteurs ou non qui ont délivré un pv de fin de phase 3 ò vérification des informations « fiches contacts » avec la réalité des fichiers reçus en ancienne architecture (validation des finess et mandataires notamment)

9 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 9 Une première expérimentation CNAM : le CHU de Besançon ä4 tests phase 4 réalisés de mi-juin à fin juillet sur le seul EPS Besançon, de façon « manuelle » par la CPAM afin de contourner la contrainte « couloir » äsuite à la bascule du couloir de Besançon réalisée fin octobre, un 1er bilan « globalement positif » pour le comptable du CH Besançon, même si le dispositif expérimenté reste perfectible : l la majorité des flux de paiements sont réceptionnés dans la bal comptable, routés par le SNN et exploités correctement dans HTR, y compris pour les EPS emportés qui émettent encore en B2 ancienne architecture, l les rejets ne peuvent pas être traités tant que les établissements nont pas basculé les flux aller B2 dans la nouvelle architecture SMTP ; l certains flux de test, de paiement et/ou de rejet arrivent par erreur dans les flux réels, et inversement certains flux réels ny arrivent pas à tort

10 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 10 Les perspectives pour la poursuite du déploiement CNAMTS äle constat partagé de la nécessité daccélérer la bascule des EPS dans la nouvelle architecture pour remédier aux anomalies des rejets qui « narrivent plus » äles actions nécessaires pour une poursuite optimale du déploiement : l CNAMTS (information des CPAM et vérification des paramétrages,…) l DHOS (calendrier de généralisation SMTP,…) l DGCP (nouvelles évolutions informatiques dérogatoires au protocole,…) äle choix dun second « couloir » (Poitiers Charente Centre Limousin) pour la poursuite du déploiement à venir

11 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 11 Des expérimentations pour dautres régimes ä régime MSA : des expérimentations : l 4ème test validé mi octobre avec le 1er pilote MSA : Ploërmel, mais difficulté à avoir des flux « pertinents » l doù un élargissement à dautres pilotes en cours : Royan (1er test phase 4 ok mais 1 seul titre), St Gaudens puis Châtellerault doit suivre l pas de contrainte de type « couloir » CNAM l travail dharmonisation des libellés Banque de France en cours, notamment sur les critères permettant de rapprocher facilement un virement avec le fichier correspondant (mandataire, date du virement comptable en plus du montant évidemment) ==> assouplissement du mode opératoire pour permettre validation du régime MSA ä régime RSI : le démarrage sur un 1er pilote serait imminent ä attention à ce que seuls les régimes validés transitent dans les bals réelles (régime 95 MNH reçu à tort pour CH Besançon)

12 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 12 Validation de la phase 4 et prestation de service ä aucun « goulet » détranglement coté DGCP mais pour mémoire : l adaptations en urgence du SI de la DGCP afin de prendre en compte les contraintes nouvelles de la CNAM dans le respect du protocole initial (multi mandataires dans bal comptable et « couloir ») l acceptation : ò dun assouplissement des conditions de la phase 3 pour les EPS déjà télétransmetteurs ò dune complexification de lentrée et du suivi des EPS dans le dispositif qui arrive en « avance de phase » par grappe et non plus de façon graduelle ò dun assouplissement des conditions de validation dun régime afin de ne pas retarder le processus de déploiement, et ce même si les flux échangés ne sont pas pertinents

13 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 13 Validation de la phase 4 et prestation de service ä un constat : les phases 4 réalisées ont permis de donner un résultat en moins de 48h à partir du moment où les fichiers Noémie étaient récupérés auprès du GIE SV, même si plusieurs tests phase 4 ont été nécessaires ä techniquement, le SI de la DGCP est donc opérationnel dun point de vue comptable, et nous militons donc pour lentrée rapide des EPS qui ont fini leur phase 3 et doivent effectuer une phase 4, afin notamment de résorber les régressions constatées dans le « couloir Besançon » sur les rejets ä il est donc possible de donner un PV de phase 4 pour Besançon (CNAM) et Ploërmel (MSA) mais qui nintègrera pas la prestation de service, ce qui peut poser problème pour certains EPS (APHP notamment) pour les raisons évoquées précédemment

14 B2-NOEMIE nouvelle architecture déchanges 14 Un chantier à suivre pour chaque EPS äle niveau de préparation des partenaires et le déploiement des normes déchanges sont à suivre par chaque acteur local de manière à anticiper les éventuelles difficultés, tout en ayant en tête que la contrainte CNAM couloir doit être prise en compte äremontée des informations locales pour mise à jour du tableau de suivi national inter-partenaires äune attention particulière à la tenue des fiches « contact » par les différents partenaires pour : l identifier les acteurs locaux et leurs actions respectives l recueillir les informations techniques indispensables à la mise en œuvre effective des échanges l suivre le degré davancement des travaux de chaque partenaire äla tenue de la 1ère réunion entre partenaires locaux afin que les fiches contact soient établies ätoute difficulté significative est à faire remonter via les correspondants régionaux de chaque partenaire äseul le comptable peut décider de la suppression des bordereaux papiers qui leur sont adressés par les Caisses


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