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22/11/2011 Volet imagerie du SROS-PRS Dr Jean Bernard Tallon.

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1 22/11/2011 Volet imagerie du SROS-PRS Dr Jean Bernard Tallon

2 2 Sommaire Introduction Présentation du PSRS – Mélanie HEARD (COORDONNATRICE PRS) Périmètre du travail à réaliser Contexte réglementaire Enjeux pour limagerie Objectifs - Nationaux - Régionaux Spécificités franciliennes Modalités de travail proposées Calendrier envisagé Questions diverses

3 3 Périmètre du travail - 1 Réglementairement, les équipements matériels lourds dimagerie soumis à autorisation, en relation avec les objectifs régionaux dimplantation hospitalière ou non : IRM, Scanners, Tomographes à émission de positons, Gamma Caméras. Par ailleurs, limagerie est directement concernée par plusieurs plans nationaux de santé publique, notamment pour la prise en charge des pathologies cancéreuses, des AVC, de la maladie dAlhzeimer… et constitue un enjeu majeur en termes daccès aux soins, dadéquation aux besoins, de bonnes pratiques et d accessibilité financière.

4 4 Périmètre du travail - 2 Limagerie médicale simpose en première intention dans la démarche diagnostique et ses indications nont cessé de se multiplier dans de nombreuses pathologies. Par ailleurs le développement de la radiologie interventionnelle doit être pris en compte pour assurer la répartition territoriale équitable de loffre et organiser la permanence des soins. Lélaboration du schéma imagerie du SROS-PRS doit donc englober tous ces aspects, en relation avec les acteurs hospitaliers et libéraux de limagerie, pour aboutir à une planification dans le volet hospitalier et des recommandations dans le volet ambulatoire du SROS-PRS.

5 5 Contexte réglementaire Circulaire DHOS/SDO/04/2002/250 et 242 relatives aux recommandations por le développement de limagerie en coupes TDM, IRM, TEP et TEDC Législation et réglementation française résultant de la transposition des Directives Euratom 96/29 et 97/43 relatives aux explorations exposant aux radiations ionisantes. Programme Gestion du risque en imagerie élaboré par lAssurance maladie et Instruction relative à la diversification des IRM et à la diminution des explorations de radiologie conventionnelle (RX Thorax, Crâne, ASP ) Programmes nationaux impliquant limagerie : plan cancer, prise en charge des AVC, démences et maladie dAlzheimer… Article 33 de la Loi Fourcade du 10 aout 2011, relatif aux plateaux techniques territoriaux dimagerie.

6 6 Enjeux : 1 – Orientations nationales Améliorer laccès aux soins et réduire linégalité daccès aux soins et organiser la PDS, notamment par la téléimagerie, et garantir au patient laccessibilité financière ; Améliorer la qualité et la sécurité des soins, le respect des bonnes pratiques et favoriser le développement de plateaux techniques territoriaux dimagerie partagés ; Améliorer lefficience de loffre dimagerie.

7 7 Enjeux 2- Objectifs stratégiques régionaux Assurer à chaque francilien un parcours de santé lisible, accessible et sécurisé ; Améliorer la qualité et lefficience du système de santé en développant de nouveaux modes de coopération entre professionnels et établissements et des expérimentations territoriales de mesures incitatives de « bonnes pratiques ». Conduire une politique de santé partagée avec tous les acteurs au plus près de la réalité du territoire ; Développer le programme de prévention

8 8 Enjeux 3 : Spécificités franciliennes Une offre régionale dimagerie quantitativement et qualitativement importante, inégalement répartie et posant par endroits un problème daccessibilité financière et de permanence des soins ; Une démographie médicale encore riche mais fragile et vieillissante, imposant de reconsidérer léquilibre entre loffre dimagerie de proximité et celle des centres de références ; LÎle-de France représente une part importante de loffre académique en imagerie, pour lenseignement et la recherche, avec une attractivité nationale voire internationale ; Certains établissements de la grande couronne qui nécessiteraient des plateaux dimagerie performants nont déjà plus les ressources humaines nécessaires pour les exploiter ; Pour sadapter à la montée en charge de limagerie moderne, le SROS 3 avait été révisé en 2008 dans son volet imagerie ; les cibles prévues pour 2010 ont été atteintes.

9 9 BILAN AU 15 OCTOBRE 2011

10 10 Implantation des scanners Ile-de-France © 2011 – DOSMS-ARS Ile-de-France tous droits réservés Source : ARHGOS janvier 2011 Etablissement Public de Santé Etablissement de Santé Privé dIntérêt Collectif Etablissement Privé non lucratif Assistance Publique-Hôpitaux de Paris Groupement dIntérêt Economique Etablissement Privé Lucratif Nombre de scanner(s) installé(s) Statut juridique Scanner non installé

11 11 Implantation des IRMs Ile-de-France © 2011 – DOSMS-ARS Ile-de-France tous droits réservés Source : ARHGOS janvier 2011 Etablissement Public de Santé Etablissement de Santé Privé dIntérêt Collectif Etablissement Privé non lucratif Assistance Publique-Hôpitaux de Paris Groupement dIntérêt Economique Etablissement Privé Lucratif Nombre dIRM installé(s) Statut juridique Nombre dIRM non installé(s)

12 12 Implantation des Gammas caméras Ile-de-France © 2011 – DOSMS-ARS Ile-de-France tous droits réservés Source : ARHGOS janvier 2011 Etablissement Public de Santé Etablissement de Santé Privé dIntérêt Collectif Etablissement Privé non lucratif Assistance Publique-Hôpitaux de Paris Groupement dIntérêt Economique Etablissement Privé Lucratif Nombre de Gamma caméra(s) installée(s) Statut juridique Gamma caméra non installée

13 22/11/2011 Implantation des TEPs Ile-de-France © 2011 – DOSMS-ARS Ile-de-France tous droits réservés Source : ARHGOS janvier 2011 Etablissement Public de Santé Etablissement de Santé Privé dIntérêt Collectif Etablissement Privé non lucratif Assistance Publique-Hôpitaux de Paris Groupement dIntérêt Economique Etablissement Privé Lucratif 2 1 Nombre de TEP(s) installé(s) Statut juridique TEP non installé

14 14 Modalités de travail proposées Certains sujets, comme notamment la téléradiologie, la radiologie interventionnelle, la médecine nucléaire, les plateaux techniques partagés, pourraient nécessiter - de charger un membre du groupe dapprofondir la réflexion et délaborer des propositions, en sentourant des concours les plus appropriés, - voire de constituer des groupes de travail thématiques.

15 15 Liens avec les autres volets du PRS Ce travail se fera en lien étroit avec: - lélaboration du projet Télémédecine - du schéma cible de la permanence des soins en établissements de santé ( PDS ES et PDS ambulatoire), l - lensemble des groupes relatifs à des prises en charges nécessitant lapport de limagerie (SROS Cancer, AVC...) - les schémas prévention et médico-social, (besoins spécifiques des populations des structures médico- sociales - personnes âgées et handicapées)

16 16 Ressources à mobiliser humaines : Outre le chef de projet, ce travail nécessite la participation du médecin référent pour la téléradiologie, de la cellule gestion des autorisations, du département dappui à la territorialisation de loffre de soins, et du Conseil juridique de la DOSMS ainsi que de lappui de la cellule gestion du risque de la Direction générale. informationnelles : lapport de la Direction de la stratégie sera essentiel pour la mise à disposition des données statistiques et pour le lien avec le plan régional de télémédecine ;

17 17 Calendrier proposé Prochaines séances du Groupe Expert: - Mardi 3 janvier 2012 (Bilan SROS 3) - Mardi 14 février Mardi 6 mars 2012

18 18 Questions diverses Autres questions à aborder: vos suggestions Evolution du groupe?


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