Le Fonds Social Européen Fédéral F.A.Q. Rencontre avec les promoteurs 10 février 2009 Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien.

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1 Le Fonds Social Européen Fédéral F.A.Q. Rencontre avec les promoteurs 10 février 2009 Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

2 http://www.mi-is.be/ Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

3 http://www.mi-is.be/be_fr/index.html Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

4 http://www.mi-is.be/be_fr/04/index.html Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

5 http://www.mi-is.be/be_fr/04/Europees%20Sociaal%20Fonds/index.html Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

6 Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

7 ARBORESCENCE Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir GÉNÉRALITÉS PROJETS CADRE COMPTABLE PAIEMENTS APPLICATION INFORMATIQUE FSE CONTRÔLES

8 GÉNÉRALITÉS FONDS STRUCTURELS FSE PROGRAMME OPÉRATIONNEL (P.O.) Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

9 PROJETS PUBLIC CIBLE CANDIDATURE FINANCEMENT NOTION DE GROUPE DURÉE HEURES FEUILLES DE PRÉSENCE ABSENCES REMPLACEMENT SEUIL DE PERTINENCE EURO DE L’HEURE Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

10 CADRE COMPTABLE FRAIS DIRECTS ET INDIRECTS COÛTS RÉGULARISATION MARCHÉS PUBLICS Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

11 PAIEMENTS PAIEMENTS TRIMESTRIELS Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

12 Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir APPLICATION INFORMATIQUE FSE REMONTÉES INTERMÉDIAIRES RECETTES CONSULTATION DMFA PIÈCES JUSTIFICATIVES RÉGULARISATION AIDE CONTACT

13 CONTRÔLES 2000 - 2006 2007 - 2013 Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir

14 Questions ? Merci pour votre attention ! Service Public de Programmation Int é gration Sociale, avec le soutien de l ’ Union Europ é enne Le Fonds Social Europ é en investit dans votre avenir