Nouveauté : Mise à jour n o 7 du MAQ Auteur Stuart Hartley FCPA, FCA, CATI MISE EN ŒUVRE EFFICACE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE QUALITÉ DE VOTRE CABINET.

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1 Nouveauté : Mise à jour n o 7 du MAQ Auteur Stuart Hartley FCPA, FCA, CATI MISE EN ŒUVRE EFFICACE DU SYSTÈME DE CONTRÔLE QUALITÉ DE VOTRE CABINET

2 2 Aperçu de la mise à jour n o 7 du MAQ La présente mise à jour vise à répondre aux commentaires et aux questions communiqués par les professionnels en exercice. Points saillants :  Nouveau chapitre 16 de la Partie A contenant un résumé des déficiences courantes observées en matière du contrôle qualité, dont on peut se servir pour préparer un plan annuel d’amélioration du contrôle qualité  Modifications apportées à certains tableaux et diagrammes  Indications sur des procédures adéquates relatives à la constitution du dossier de mission définitif  Indications sur l’indépendance et les situations de conflits d’intérêts  Nouveau formulaire sur la planification de la conformité aux normes de contrôle qualité à l’échelle du cabinet  Modifications apportées aux listes de contrôle de suivi

3 3 Structure du MAQ

4 4 Partie A : Correspondance entre les normes et les chapitres du MAQ

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6 6 Partie A : Table des matières

7 7 Partie A : Table des matières

8 8 Partie B : Exemples de manuels d’assurance qualité 1.Professionnel exerçant à titre individuel sans personnel professionnel 2.Professionnel exerçant à titre individuel qui emploie du personnel professionnel 3.Petit ou moyen cabinet constitué en société de personnes 4.Société de personnes auditant des entités cotées / des émetteurs assujettis

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10 10 Maintien du système de contrôle qualité

11 11 Les deux catégories de suivi du contrôle qualité 1.Suivi des politiques (SP)  Possibilité pour un cabinet de s’autoévaluer  Conformité quotidienne au manuel d’assurance qualité du cabinet  Rapport annuel sur les constatations adressé à l’associé directeur  Recommandations en vue d’apporter des améliorations 2.Suivi des dossiers achevés (SDA)  Inspecter au moins un dossier par associé tous les trois ans  L’inspecteur ne doit participer AUCUNEMENT à la mission dont le dossier est passé en revue  S’entretenir avec l’associé responsable de la mission au sujet des déficiences particulières constatées  Faire rapport à l’associé directeur sur les constatations et formuler des recommandations

12 12 Exemples de manuels d’assurance qualité

13 13 Exemple de politique et de meilleure pratique

14 14 Documentation de la conformité

15 15 Partie C : Outils d’aide

16 16 La mise à jour n o 7 du MAQ aidera votre cabinet à :  se conformer aux exigences en matière d’indépendance et de conflits d’intérêts  réaliser en continu des revues de contrôle qualité des missions efficaces  s’assurer que la constitution du dossier de mission définitif est achevée de façon appropriée  améliorer sans cesse ses systèmes de contrôle qualité

17 17 Ressources professionnelles offertes par CPA Canada  Manuel d’assurance de la qualité (MAQ)  Guide du praticien canadien (GDPCA)  Masques de saisie électroniques du GDPCA  États financiers modèles (Normes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) et Normes comptables pour les organismes sans but lucratif (NCOSBL)) www.boutiqueCPA.ca