P ROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES FORMATIONS EN APPRENTISSAGE S OUS PROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES BUDGETS Etablissement des budgets Etablissement des comptes financiers Investissements matériels Référentiel du diplôme Budget association Bilan et Compte de résultat de lassociation Matériel à disposition + FE010 Convention de mise à disposition PR012-2 Procédure comptable PR012-1 Procédure délaboration du budget FE011 Historique Comptable des années antérieures FE015 Comptes financiers de lannée N-1 Effectifs Maquette pédagogique (volumes horaires annuels) Convention Conseil Régional Conventions Universités Besoins pédagogiques ou de fonctionnement des composantes PR012-3 Procédure de demande déquipement Ce processus ne comporte pas de fiche dactivité. Chaque activité est maîtrisée par une procédure (PR012-x). PR012-2 Procédure comptable Page 1/6DP012-C_Processus_de_developpement_des_budgets

P ROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES FORMATIONS EN APPRENTISSAGE S OUS PROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES BUDGETS Activité Résultats attendus des activités PiloteIndicateurs de pilotageObjectifs Fréquence de suivi Établissement des budgets Budget Association R.A.F. Taux de retour des documents des composantes lors de létablissement des budgets 90% à la deadline interne Annuelle Établissement des comptes financiers Bilan et compte de résultat Association R.A.F. Taux de retour des documents des composantes lors de létablissement des comptes financiers 90% à la deadline interne Annuelle Investissements matériels Matériel à disposition des composantes R.A.F. Taux de dossier de demande dinvestissement complet du premier coup % année N > % année N-1 Annuelle DP012-C_Processus_de_developpement_des_budgetsPage 2/6

P ROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES FORMATIONS EN APPRENTISSAGE S OUS PROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES BUDGETS A CTIVITÉ : É TABLISSEMENT DES BUDGETS Etablissement du budget de chaque formation Validation du budget pour la formation Etablissement du budget de fonctionnement CFAIURC Présentation et vote du budget « association » au bureau et au conseil dadministration Convention Conseil Régional FE011 Historique Comptable des années antérieures FE015 Comptes financiers de lannée N-1 Effectifs Note : budgets et comptes de fonctionnement sont établis sur la base de lannée civile Note 2 : La PR012-1 est utilisée pour établir le budget qui figure dans le dossier de demande douverture en apprentissage Maquette pédagogique (volumes horaires annuels) FE016 Budget Budget de lannée pour la formation Frais de personnels enseignants Suivi Apprenti Frais de personnels administratifs et techniques FE016 Budget de formation FE015 Comptes financiers de lannée N-1 Validation du budget Compilation FE016-2 Budget de fonctionnement du CFA Budget association Convention Universités FE016 Budgets de formations + FE016-2Budget de fonctionnement du CFA PR012-1 Procédure délaboration du budget PR012-2 Procédure comptable Base intranet Conseil régional DP012-C_Processus_de_developpement_des_budgetsPage 3/6

P ROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES FORMATIONS EN APPRENTISSAGE S OUS PROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES BUDGETS A CTIVITÉ : É TABLISSEMENT DES COMPTES FINANCIERS Établissement du compte financier de chaque formation Validation du compte financier pour la formation Etablissement du compte financier de fonctionnement CFAIURC Présentation et vote des comptes financiers « association » au bureau et au conseil dadministration et au commissaire aux comptes Convention Conseil Régional Comptabilités des composantes FE015 Comptes financiers de lannée N-1 Effectifs Note : budgets et comptes de fonctionnement sont établis sur la base de lannée civile FE005 Maquette pédagogique (volumes horaires annuels) FE015 Compte financier Compte financier de lannée pour la formation Frais de personnels enseignants par semestre Suivi apprenti Frais de personnels administratifs et techniques par semestre Dépenses par semestre FE 015 Compte financier pour la formation Base intranet Conseil régional FE15 Comptes financiers de lannée N-1 Validation du compte financier Compilation Bilan et Comptes de résultats de lassociation Convention Universités FE015 Comptes financiers de formations + Comptabilité du CFA Logiciel Comptable (incluant les dépenses et recettes/ subventions reçues) Logiciel paye + Centre des Impôts Bilan et Comptes de résultats de lassociation PR012-2 Procédure comptable DP012-C_Processus_de_developpement_des_budgetsPage 4/6

Demande refusée Demande acceptée Financement par la taxe dapprentissage collectée P ROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES FORMATIONS EN APPRENTISSAGE S OUS PROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES BUDGETS A CTIVITÉ : I NVESTISSEMENTS MATÉRIELS Identification des besoins Convention Conseil Régional FE012 Demande dinvestissement Convention Universités PR Demande déquipement pour les formations 2 Devis Validation des besoins Compilation et priorisation des demandes Validation par le bureau et le conseil dadministration Conseil Régional Base intranet Conseil régional Décision Conseil Régional Convention daccord InvestissementMise à disposition Matériel et FE010 Convention de mise à disposition + Etiquettes de référencement CFA Besoins pédagogiques ou de fonctionnement des composantes FE037 Liste des demandes dinvestissements FE012 Demande dinvestissement FE037 Liste des demandes dinvestissements Bon de commande Bon de livraison AchatsMaintenance FE012 Demande dinvestissement Convention dutilisation de la taxe dapprentissage DP012-C_Processus_de_developpement_des_budgetsPage 5/6

P ROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES FORMATIONS EN APPRENTISSAGE S OUS PROCESSUS : D ÉVELOPPEMENT DES BUDGETS M ATRICE DE GESTION DES ENREGISTREMENTS RéférenceTitre Fonction responsable du classement DossierAccessibilité Mode de protection Lieu de conservation Durée de conservation Mode délimination FE011 Historique Comptable Responsable comptabilité --- Responsable comptabilité Armoire et/ou informatique Bureau CFAIURC ORLEANs Sans limitation de durée Sans objet FE015 Comptes Financiers Responsable comptabilité --- Responsable comptabilité Armoire et/ou informatique Bureau CFAIURC ORLEANS Sans limitation de durée Sans objet FE016Budgets Responsable comptabilité --- Responsable comptabilité Armoire et/ou informatique Bureau CFAIURC ORLEANS Sans limitation de durée Sans objet FE037 Liste des demandes dinvestisseme nt Responsable comptabilité -- Responsable comptabilité Armoire et/ou informatique Bureau CFAIURC ORLEANS Sans limitation de durée Sans objet FE012 Demande dinvestisseme nt Responsable comptabilité -- Responsable comptabilité Armoire et/ou informatique Bureau CFAIURC ORLEANS Sans limitation de durée Sans objet FE010 Convention de mise à disposition Responsable comptabilité -- Responsable comptabilité Armoire et/ou informatique Bureau CFAIURC ORLEANS Sans limitation de durée Sans objet -- Logiciels Paye et Compta Responsable comptabilité -- Responsable comptabilité Serveur Bureau CFAIURC ORLEANS Sans limitation de durée Sans objet DP012-C_Processus_de_developpement_des_budgetsPage 6/6