O.M.S commission haut niveau BILAN DETAPE COMMISSION HAUT NIVEAU Ont participé aux travaux de la commission : D. Hamon (Président), Jacques Le Thily, J-M.Allain, G. Artéaga, P. Chantrel, J-C Camus, J. Garnier, A. Macé, D. Tual, P. Michel, C. Pierre.

Rappel de la démarche Objectifs : Comme cela a été fait pour les sports collectifs, lobjet des réflexions de la commission est : Objectifs : Comme cela a été fait pour les sports collectifs, lobjet des réflexions de la commission est : lélaboration de critères daide à la prise en compte des sports individuels dans les subventions de haut niveau O.M.S commission haut niveau

Méthode : Méthode : Un premier travail détude en commissionUn premier travail détude en commission Compte tenu de la disparité des situations, élaboration dun questionnaireCompte tenu de la disparité des situations, élaboration dun questionnaire Analyse des réponses (15 sur 54)Analyse des réponses (15 sur 54) Première simulation qui sera soumise à validation de la ville de St-NazairePremière simulation qui sera soumise à validation de la ville de St-Nazaire O.M.S commission haut niveau

2 Principes Généraux 1.Compte tenu de la disparité des pratiques, lidée générale est lélaboration de filtres qui vont permettre de cadrer les dossiers présentés. 2.Une fois sélectionnés, les dossiers devront être analysés au cas par cas, en fonction des charges réelles de la structure sur chaque type de dépense O.M.S commission haut niveau

Phase 1 : les filtres Critères Le niveau de pratique Le niveau de pratique Lâge du sportif Lâge du sportif La formation au sein du club La formation au sein du club Le projet sportif Le projet sportif O.M.S commission haut niveau

Premier filtre : le niveau de pratique Pourraient être retenus : - Une place de finaliste aux Championnats de France* et/ou - Un classement dans les 12 meilleures performances françaises de lannée * et/ou - linscription sur les listes du ministère et/ou - linscription dans un pôle espoir. * dans une fédération unisport agréée - Niveau de pratique

O.M.S commission haut niveau - Niveau de pratique - Âge du sportif Deuxième filtre : lâge du sportif Pourrait être retenu : - lâge minimum pris en compte par le Ministère Jeunesse et Sports pour décerner un titre de Champion de France dans la discipline.

O.M.S commission haut niveau - Niveau de pratique - Âge du sportif - Club formateur 3ème filtre : la notion de club formateur Pourraient être retenus : - Limpossibilité de prise en compte dun sportif de haut niveau durant les deux premières années après sa mutation dans le club. - Lindispensable existence dun plan de formation sportif interne.

- Niveau de pratique - Âge du sportif - Club formateur - Projet sportif O.M.S commission haut niveau 4ème filtre : le projet sportif du club Pourraient être retenus : - lobligation de lexistence dun projet de club présenté en Assemblée Générale du club. - Lintégration obligatoire de laxe haut niveau dans la stratégie globale du club. - Lobligation dune mise à jour du projet sportif tous les 3 ans.

O.M.S commission haut niveau - Niveau de pratique - Âge du sportif - Club formateur - Projet sportif Chaque dossier doit répondre aux 4 critères pour passer à la phase suivante

Phase 2 : lanalyse des dépenses Principes généraux : Principes généraux : Les aides de la ville ne pourraient intervenir la première année (mais une fois la performance réalisée)Les aides de la ville ne pourraient intervenir la première année (mais une fois la performance réalisée) Laide serait basée sur lanalyse précise de lécart entre N-2 et N-1 des dépenses engagées par le club pour lathlète de haut niveau.Laide serait basée sur lanalyse précise de lécart entre N-2 et N-1 des dépenses engagées par le club pour lathlète de haut niveau. Laide prendrait en compte les dépenses liées au niveau national, car dès que lathlète devient international et représente la France, cest la Fédération qui prend en charge (sauf exception comme le sport adapté)Laide prendrait en compte les dépenses liées au niveau national, car dès que lathlète devient international et représente la France, cest la Fédération qui prend en charge (sauf exception comme le sport adapté) Contrairement aux bourses Haut Niveau de la Région, laide serait versée au club support.Contrairement aux bourses Haut Niveau de la Région, laide serait versée au club support. Les aides actuelles pour participation aux finales européennes et mondiales seraient alors réaffectées sur le nouveau dispositif.Les aides actuelles pour participation aux finales européennes et mondiales seraient alors réaffectées sur le nouveau dispositif. O.M.S commission haut niveau

Phase 2 : lanalyse des dépenses : Les dépenses qui pourraient être prises en compte : Une aide aux déplacements (en plus des remboursements attribués dans les subventions ordinaires)Une aide aux déplacements (en plus des remboursements attribués dans les subventions ordinaires) Une aide pour les dépenses spécifiques de matérielUne aide pour les dépenses spécifiques de matériel Une aides aux frais dentraînement (entraîneur et déplacements)Une aides aux frais dentraînement (entraîneur et déplacements) Une aide pour les frais médicaux liés au suivi longitudinalUne aide pour les frais médicaux liés au suivi longitudinal O.M.S commission haut niveau

Réaliser quelques simulations sur la dizaine dathlètes qui daprès la commission devraient pouvoir rentrer dans le dispositif Réaliser quelques simulations sur la dizaine dathlètes qui daprès la commission devraient pouvoir rentrer dans le dispositif Étudier les conséquences financières des critères mis en place Étudier les conséquences financières des critères mis en place Proposer les conclusions du travail de la commission aux représentants de la ville de St-Nazaire Proposer les conclusions du travail de la commission aux représentants de la ville de St-Nazaire Ce quil reste à faire