Elinor Ostrom Nobel 2009 Préparé pour lASDEQ Louis Hotte Ottawa Le 14 janvier 2010

Introduction Son combat Les communautés locales sont « très » souvent les plus aptes à exploiter la ressource naturelle locale de manière durable et efficace.

Introduction Avant Ostrom (selon elle) Tragédie des communs À partir du moment où une ressource est exploitée en commun, elle sera mal gérée. Deux solutions : –Privatiser –Centraliser Remontons dans le temps pour mieux comprendre: –Gordon (1954) Le rôle des droits de propriété –Coase (1960) Limportance des coûts de transaction (économie institutionnelle)

Limportance des droits de propriété (Gordon 1954)

Droits de propriété (Gordon 1954) Une pêcherie: Aspect physique

Droits de propriété (Gordon 1954) Une pêcherie: Aspect économique

Droits de propriété (Gordon 1954) Le libre accès

Les coûts de transaction Limportance des coûts de transaction (Coase 1960)

Les coûts de transaction Coase le méchant: Son fameux théorème En absence de coût de transaction, les gens vont sentendre entre eux.

Les coûts de transaction Coase le méchant

Les coûts de transaction Coase el bruto En absence de coûts de transaction: 1.Les institutions importent peu pour lusage des ressources. 2.Décentralisation ou centralisation, le résultat est le même. 3.Les économistes sont superflus. 4.La vie est plutôt ennuyante.

Les coûts de transaction Coase le bon Part 1 Les coûts de transactions sont souvent (la plupart du temps?) élevés: Même à lintérieur dun ménage. Imaginez une ressource naturelle.

Les coûts de transaction Exemples de coûts de transaction Surveillance des abords (gardiens, clôtures, caméras) Négociations sur (le dimanche au pub, notaire) –les règles dutilisation –le partage des responsabilités –la distribution des gains Surveillance du respect des règles (entre membres, ranger) Punition des entrants illégaux et pour non-respect des règles (amende, ostracisme, fouet, fusil, prison) Collecte dinformation sur létat de la ressource (aquifère)

Les coûts de transaction Coase le bon Part 2 1.Lusage de la ressource dépend des coûts de transaction. 2.Les coûts de transaction dépendent des règles (ou institutions). 3.Les institutions sont importantes.

Institutions et coûts de transaction

Ressources naturelles et institutions de base 1.Propriété privée: Un individu, ou une firme, gère la ressource. 2.Contrôle par lÉtat: Des « fonctionnaires » gèrent la ressource. 3.Propriété en commun: Des usagers locaux gèrent la ressource. La différence fondamentale en est une de coûts de transaction.

Institutions et coûts de transaction Le choix dÉlinor 1.On a longtemps cru que la propriété en commun était équivalente au libre accès. 2.Élinor Ostrom soppose à cette vision. 3.Ses arguments se basent principalement sur une analyse des coûts de transaction liés aux RPC.

Les sept commandements dOstrom

1. Le problème de délimitation Il faut déterminer clairement –qui peut récolter la ressource –ses frontières physiques

Les sept commandements dOstrom 2. Règles dappropriation et de contribution Des règles adaptées aux conditions locales de deux types: Règles dappropriation qui spécifient le temps, les endroits, la technologie ou les quantités pour chacun; Règles de contribution qui spécifient le travail, le matériel ou largent.

Les sept commandements dOstrom 3. Une procédure de choix collectifs La plupart des individus affectés par les règles dopération doivent prendre part à leur élaboration.

Les sept commandements dOstrom 4. La surveillance des activités Les superviseurs, qui suivent létat de la ressource et supervisent les activités des usagers, doivent se rapporter aux usagers ou bien être les usagers.

Les sept commandements dOstrom 5. Les punitions Pour les usagers qui ne respectent pas les règles, prévoir des punitions –gradués –en relation à limportance du crime –qui prennent compte du contexte

Les sept commandements dOstrom 6. Un mécanisme de résolution de conflit Une arène locale où les conflits peuvent être discutés et résolus rapidement et à bas coût. Ceci inclut les conflit entre usagers ou entre usagers et superviseurs.

Les sept commandements dOstrom 7. Le droit dorganisation Les autorités gouvernementales reconnaissent le droit aux communautés locales de sorganiser et de mettre en place leurs propres règles.

Les études de cas

Cas de succès avérés (Ostrom 1990) Les régions montagneuses en Suisse et au Japon: Propriété en commun des pâturages, forêts, canaux dirrigation, chemins. Systèmes dirrigation complexes et étendus en Espagne et aux Philippines. Ces institutions sont vielles, stables, et les règles dusage sadaptent bien.

Les études de cas Cas de succès avérés (Ostrom 1990) Questionnement récurent chez Ostrom: Comment les usagers en arrivent-ils à choisir de bonnes règles dusage? Les succès avérés sont des coupes transversales. Cest une chose dobserver un cas qui marche; cen est une autre dexpliquer comment on y est arrivée. Chaque cas est trop spécifique pour être répliqué.

Les études de cas Lévolution des institutions (Ostrom 1990) Les négociation sur la gestion en commun des aquifères en Californie ( ) Problème à deux paliers: 1.Les bonnes règles dusages (assignation des droits de propriété): Droits dextraction de chacun Contribution de chacun Punition pour déviance Surveillance 2.Comment choisir les bonnes règles dusage? Qui prend part aux négociations? Comment la règle est-elle choisie? (partage de pouvoir) Qui sont les leaders?

Les études de cas Un (non) rôle pour lÉtat (Ostrom 1990) Les échelons supérieurs de lÉtat jouent un rôle crucial: –Dicter les règles directement den haut empire généralement la situation. –LÉtat doit chercher à « supporter » les initiatives locales. –Les usagers négocient « à lombre de lÉtat ». –LÉtat peut être utilisé comme outil. Pourquoi lÉtat est-il mauvais pour choisir les règles? –Un fonctionnaire (outsider) connaît mal les conditions locales de la ressource et les incitations des acteurs. –Il se base sur des modèles simplistes. –Il travaille à la solde de qui exactement?

Les études de cas Un (non) rôle pour lÉtat (Ostrom 1990) Thème récurrent chez Ostrom (1990): Les bonnes règles actuelles découlent dun processus de tâtonnement (apprentissage). Les usagers locaux sont plus aptes à réagir rapidement et correctement. (problème dinformation) On peut également apprendre des voisins. (expérimentation)

Les études de cas Ostrom la Chicagoienne Tout au long de ses écrits, Ostrom semble avoir développé une aversion farouche envers les fonctionnaires dÉtat. Cest une championne des initiatives locales. Sa vision du fonctionnement interne dune commune nest pas aussi « romantique » quon voudrait bien lentendre: –La surveillance entre usagers et la menace de punition jouent des rôles absolument fondamentaux. –La coopération des usagers ne sobtient que sous des conditions très exigeantes. Les gens réagissent aux incitations.

Économie expérimentale (Ostrom 2000) Évolution de sa pensée: Des règles à priori similaires ont plus de chance de succès lorsquadoptées par les usagers quimposées de haut. Le gens réagissent aux incitations mais ils sont prêts à suivre des normes sils sentent quelles sont justes et suffisamment de personnes les respectent. (baisse du coût de transaction) AVATAR?

Quelques questions non résolues

1. Quid de la propriété privée? Ostrom détermine les attributs nécessaires à la bonne gestion en commun dune ressource. Elle ne fait pas de comparaison explicite avec la propriété privée. La propriété privée est probablement plus approprié pour lagriculture, par exemple. Pourquoi? Il serait intéressant de faire une analyse détaillée des coûts de transaction liés à chacun. Quid des incitations à investir sur la ressource?

Quelques questions non résolues 2. Quid du tyran local? (Taliban?) Que fait-on lorsque les institutions locales sont disfonctionnelles? Comment les détecter? Comment importer (imposer) des institutions?

Quelques questions non résolues 3. Quid du leadership?

Quelques questions non résolues 4. Quid de la délation?