CEVU 9 juin 2011 pour adoption au CA du 16 juin 2011

Ordre du jour 1. Approbation PV 3. PRL Droits d’inscription 5. Habilitations 3 DU 6. Soutien financier UTO’PITRE 7. MCC IUT 72/IUT53 8. Calendrier 2011/ UEL rentrée Modalités de remboursement des droits d’insc vote vote vote vote vote vote vote vote

1. Approbation PV PV CEVU 15 avril 2011 Adopté à l’unanimité

3. PRL 2011 PRL 2011 (COPIL 22/02/2011) = € € = € Proposition post C°M 2011 DOMAINES Total 2010 (€)Total 2010 (%)Demande 2011différentiel€% PROJETSLSH €28,6% € € €25,1% ANNUELSDEG €22,8% ,61 € € ,61 €22,3% STS €23,1% ,00 € € ,00 €24,1% IUT €1,7%56 439,00 € €44 063,00 €3,6% IUT €1,0%12 000,00 €2 000 €12 000,00 €1,0% IUTs €2,7%68 439,00 € €56 063,00 €4,6% Total Annuel €77,2% ,61 € € €76,2% PROJETSSCD €2,2%21 000,00 €0 € €1,7% STRUCTURELSBAIP €4,6%44 000,00 €0 € €3,6% C2i €8,8%85 548,97 €549 € €7,0% TICE/PRN €4,7%41 198,20 € € €3,4% EVAMAINE €2,6%39 625,00 € € €3,3% Culture0 €0,0%32 365,00 € € 2,7% CRL0 €0,0%47 376,00 € € €2,1% Total Structurels €22,8% ,17 € € €23,8% TOTAL €100,0% € € €100,0% POUR : 20CONTRE : 0ABS : 1 POUR :

4. Droits d’inscriptions (sauf EAD DUFLE) POUR : 20 CONTRE : 0 ABS : 1

5a. Habilitation DU APV (accompagnement du publics vulnérables) POUR : 20 CONTRE : 0 ABST : 9

Objectifs de la formation - Être informé sur les différentes situations de handicap (moteur,visuel, auditif, sensoriel, mental, psychique), les besoins d'accompagnement dans la vie quotidienne, l'accessibilité pédagogique. - Lister les aides techniques et humaines internes et externes à l'établissement, les services d'accompagnement et de soin à domicile dits services médico-sociaux. - Repérer l'adaptation des outils pédagogiques, les possibilités d'aménagement de l'espace, du temps, des modalités d'accompagnement et d'évaluation. - Se créer une mallette récapitulant le vocabulaire spécifique des acteurs, les outils appropriés et les personnes ressource. Public Professionnels encadrant un public en situation de handicap, (collégiens et lycéens) et jeunes en recherche d'emploi et/ou de formation Dénomination de la formation : le CEVU ne remet pas en cause l’intérêt de cette formation mais s’interroge sur la pertinence de sa dénomination. Un DU pour 12 H d’enseignement ne paraît pas justifié. Le CEVU propose une formation qualifiante. POUR : 26CONTRE : 0ABST : 2 5b. Habilitation DU ? SSH (sensibilisation à la situation de handicap)

5c. Règlement du DUFA (diplôme universitaire de formateurs d’adultes) POUR : 19CONTRE : 0ABST : 9

6. Soutien financier UTO’PITRE POUR : 27CONTRE : 0ABST : 1

7. MCC spécifiques 2011/2012 des IUT 72 & IUT 53 POUR : 19 POUR : 19 CONTRE :8 ABST : 1

8. Calendrier VACANCES HIVER : OPTION A : 13 OPTION B : 4 ABST : 13 VACANCES PRINTEMPS : OPTION A : 10 OPTION B : 11 ABST : 9

9. UEL LISTES POUR : 27 POUR : 27 CONTRE : 0 ABST : 3

10. Modalités de remboursement des droits d’inscription 1. N’est pas accepté le remboursement systématique des droits des enfants du personnel. 2. Ne sont pas acceptées les demandes de remboursement des doctorants, des assistants d’éducation à temps plein, des étudiants diplômés d’un 3 ème cycle se réinscrivant dans un cursus de niveau inférieur ou égal. 3. Des frais de gestion sont systématiquement retenus (21€ en 2010/2011). 4. Le remboursement ne porte que sur les droits nationaux (droits universitaire et BU). 5. Les droits complémentaires liés à certains diplômes ne sont pas remboursables sauf décision exceptionnelle de la commission d’exonération de l’université. POUR : 24 CONTRE : 0 ABST : 6

14a. Questions diverses : mise à disposition l’“Atelier” EVE Hors tarif conférence POUR : 21 POUR : 21 CONTRE : 0 ABST : 9

14b. Questions diverses : billetterie pour l’“Atelier” EVE POUR : 21 POUR : 21 CONTRE : 0 ABST : 9