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Strasbourg, 25/11/2004. Quest-ce ? A qui sadresse ? Loutil Le niveau de risque, Exemples dapplication, Les avantages Les.

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1 Strasbourg, 25/11/2004

2 Quest-ce ? A qui sadresse ? Loutil Le niveau de risque, Exemples dapplication, Les avantages Les limites Mise en ligne sur le site de la CRAM.

3 Strasbourg, 25/11/2004 O util de P remière É valuation du R isque chimique par A nalyse de lactivité Quest-ce ?

4 Strasbourg, 25/11/ aux employeurs, - aux médecins du travail, - aux membres de CHSCT/DP, - aux concepteurs, - à toute personne intéressée par la prévention du risque chimique. À qui sadresse ?

5 Strasbourg, 25/11/2004 Lévaluation du niveau de gravité du risque chimique par la connaissance de : - l'étiquetage des produits utilisés (phrases R et S) - les conditions d'utilisation des produits. Loutil

6 Strasbourg, 25/11/2004 Ce calcul donne un nombre qui représente le niveau de gravité du risque. GR < 5 : gravité très faible 5 < GR < 20 : gravité faible 20 < GR < 40 : gravité moyenne 40 < GR < 60 : gravité élevée GR > 60 : gravité très élevée imposant une action immédiate ou larrêt de lopération. Le niveau de risque

7 Strasbourg, 25/11/2004 Quelle que soit la gravité du risque atteinte, une action doit être mise en place afin de lamener au niveau le plus bas possible : Le niveau de risque

8 Strasbourg, 25/11/2004 Entreprise micromécanique : poste de décapage des moules servant à linjection de pièces de précision. Situation de travail : Etiquetage du produit à base de potasse et déther de glycol (EGEE) : R60 - R61 - R10 - R20/21/22. Port de gants (S 53-45). 1 seule opération, trempage manuel des moules dans un produit chauffé à 50 °C, sans ventilation générale ni aspiration au poste. Gravité TRES ELEVEE imposant une action immédiate ou larrêt de lopération Exemple dapplication GR = 125

9 Strasbourg, 25/11/2004 1) trempage manuel des moules dans un produit lessiviel chauffé à 50°C avec port de gants, sans ventilation ni aspiration au poste. Létiquetage du produit comprend la seule phrase R 22. GR = 7,5gravité faible 2) rinçage manuel des moules à leau à température ambiante avec port de gants, sans ventilation ni aspiration au poste. Leau nétant pas étiquetée : GR = 2,5gravité très faible 3) séchage par trempage manuel des moules dans un bain dacétone à température ambiante et situé dans une enceinte ventilée avec port de gants. Létiquetage de lacétone : phrases R 11 - R36 - R66 - R67. GR = 19gravité faible Situation de remplacement : 3 opérations de travail successives.

10 Strasbourg, 25/11/2004 On est donc passé dune situation de : pour lutilisation du bain de potasse et dEGEE à 50 °C gravité très élevée (GR = 125) avec action immédiate ou arrêt de lopération 3 opérations successives pour lesquelles la gravité la plus importante est : gravité faible (GR = 19). Situation initiale Solution de remplacement

11 Strasbourg, 25/11/2004 Entreprise horlogère : dégraissage de bracelets de montres après polissage. Gravité TRES ELEVEE imposant une action immédiate ou larrêt de lopération Exemple dapplication GR = 100 Situation de travail : Utilisation de trichloroéthylène (étiquetage R 45 - R67 - R36/38 - R52/53. Trempage manuel dans des bains de trichloroéthylène, à température ambiante, sans ventilation générale ni aspiration au poste, et sans utilisation de gants.

12 Strasbourg, 25/11/2004 Situation de remplacement : trempage mécanisé dans un bain lessiviel chauffé à 40 °C, sans ventilation générale ni aspiration au poste. Létiquetage du produit est R 22. GR = 1,5 gravité très faible.

13 Strasbourg, 25/11/2004 On est donc passé, pour lutilisation du bain de trichloroéthylène à température ambiante dune situation de : gravité très élevée (GR = 100) avec action immédiate ou arrêt de lopération à 1 opération pour laquelle la gravité est : très faible (GR = 1,5).

14 Strasbourg, 25/11/2004 facile à mettre en œuvre, nexige aucune connaissance en chimie, permet de quantifier et de comparer les niveaux de risques dans lentreprise, permet dorienter la mise en place des actions de prévention. Les avantages

15 Strasbourg, 25/11/2004 Lutilisation contribue : à lévaluation du risque chimique, à la transcription des résultats de cette évaluation dans le DOCUMENT UNIQUE, toutes deux rendues obligatoires par le code du travail (article L et décret du 05/11/2001 codifié à larticle R.230-1). Les avantages

16 Strasbourg, 25/11/2004 ne permet pas de prendre en compte : - au niveau des produits : les produits chimiques secondaires, les poussières, les risques environnementaux. - au niveau de lexposition : la durée dexposition des salariés, la quantité de produits mis en jeu. Les limites

17 Strasbourg, 25/11/2004 Mise en ligne de la méthode sur le site de la CRAM.

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26 1) Identification Lévaluation en ligne

27 Strasbourg, 25/11/2004 2) Conditions dutilisation des produits

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30 3) Etiquetage des produits

31 Strasbourg, 25/11/2004

32 4) Respect des phrases S

33 Strasbourg, 25/11/2004 Calcul automatique du niveau de gravité du risque

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36 Impression des résultats

37 Strasbourg, 25/11/2004 Amélioration des résultats

38 Strasbourg, 25/11/2004 Pour plus de renseignements DRTEFP Bourgogne Gilliane BEDIOT Dr Pierre ABECASSIS DRTEFP Franche-Comté Didier PICARD Dr Geneviève MARGUET Cram Bourgogne et Franche-Comté Martine GOLIRO Xang LE QUANG

39 Strasbourg, 25/11/2004 Merci pour votre attention

40 Strasbourg, 25/11/2004


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