La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Session 13_GC_1112 du 14 au 18/10/2013 Claude KUPFER Ingénieur de Prévention IPRP.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Session 13_GC_1112 du 14 au 18/10/2013 Claude KUPFER Ingénieur de Prévention IPRP."— Transcription de la présentation:

1

2 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Session 13_GC_1112 du 14 au 18/10/2013 Claude KUPFER Ingénieur de Prévention IPRP

3 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Médecine du Travail OPPBTP CARSAT (CRAM ) DIRRECTE ( Inspection du Travail ) Les organismes de prévention

4 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » l Inspection du Travail

5 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » INJONCTIONS MAJORATION TAUX COTISATION MOYENS DE LA CARSAT. OBSERVATIONS lettres PRIMES- PRÊTS Contrats d'objectifs Minoration Taux cotisation AT / MP

6 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » la Médecine du Travail

7 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » OPPBTP - Bureau de STRASBOURG Au service des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics Au service des professionnels du Bâtiment et des Travaux Publics Décret 4 Juillet 1985

8 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » - Humain L intégrité physique de certains est atteinte avec des séquelles douloureuses pour eux et leur famille - Économique Le réflexe de la prévention peut promouvoir la « qualité » en élaborant un plan d organisation et de méthodes - Financier Les cotisations A.T. coûtent cher à l Entreprise - Commercial Une insuffisance de sécurité peut ternir l image de l Entreprise - Juridique L infraction Pénale :Tout individu jouissant de ses facultés mentales, quelque soit sa position hiérarchique, ayant commis une faute dans un acte accompli matériellement et nominé par la loi est punissable et sera poursuivi en correctionnelle - Social Les Conditions de travail sur le chantier

9 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Les textes réglementaires en Hygiène et sécurité Le code du travail - Décret du D. du (chutes) - Loi du 31/12/91 - Décret du 20/02/92 - Loi du 31/12/93 et décrets d applications - Décret du 02/12/98 + 1/2/3 mars 2004 (levage) Les recommandations de la CNAM - Recommandations relatives au CTN 2

10 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Décret du 8 janvier 1965 Le décret du 8/01/1965 reste d actualité 85 ART. REMPLACES PAR LE DECRET DU

11 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Décret du 20 février 1992 Intervention d une entreprise extérieure dans une entreprise en activité, dites entreprise utilisatrice PLAN DE PRÉVENTION

12 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » le Maître d Ouvrage Loi 31/12/1993 … est désormais partie prenante dans la prévention des risques inter- entreprise RESPONSABILITÉ ENGAGÉE Loi du 31/12/1993 et Décret du 26/12/1994

13 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » décrochements éboulement en têteéboulement en lentille Sols rocheuxSols divers Éboulements (milieu rural terrain vierge) Terrassement - Comportement des sols

14 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Des règles pour prévenir lensevelissement

15 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Les blindages Des solutions

16 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Accidents liés aux engins de TP

17 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Réglementation: conformité du matériel compétence du conducteur Conformité du matériel et vérifications Conducteur : Formation CACES Autorisation de conduite Devoirs et responsabilités

18 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Engins de chantier 5 / 12 / 1999 Grues à tour 5 / 12 / 1999 Grues mobiles 5 / 12 / 1999 Plate-forme élévatrices mobiles de personne 5 / 12 / 2000 Grues auxiliaires 5 / 12 / 2001 Date d application Équipements de travail concernés Autorisation de conduite

19 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Installation électrique de chantier

20 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » seuil de la perception, sans danger, le contact peut être maintenu 1 à 3 mA 8 mA effet de choc, danger de réactions réflexes (chute, par ex.) contractions (tétanisation) des muscles de la main et des bras s'opposant au lâcher des pièces sous tension saisies (risques de brûlures superficielles et profondes) 10 mA début de la fibrillation du cœur, si durée de contact supérieure à : 25 millisecondes 110 millisecondes 3 secondes 35 secondes 60 secondes 2 minutes 1 A 500 mA 100 mA 30 mA 20 mA 15 mA extension des muscles de la cage thoracique (risque d'asphyxie) Les effets du courant électrique alternatif traversant le corps humain

21 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Mesures de protection contre les contacts directs électricité les moyens de préventions –contre les contacts directs TRÈS BASSE TENSION DE SÉCURITÉ MISE HORS DE PORTÉE DES PARTIES ACTIVES MISE HORS DE PORTÉE DES PARTIES ACTIVES Par éloignement (locaux réservés, lignes aériennes, …) Par obstacles (IP: X-X, indémontables sans laide d outils) Par isolation (conducteurs et câbles) Protection complémentaire par D.D.H.S. I D n 30 mA

22 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » v ou plus : 5 m moins de v : 3 m Les distances d éloignement Respect des distances minimum Sup. à 5,00 m Lignes aériennes

23 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Article 178 du D. 8/01/65 Le surveillant de travaux Canalisations et installations électriques souterraines Canalisations souterraines

24 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Un exemplaire de la D.I.C.T. D éclaration I ntention C ommencement de T ravaux doit être «entre les mains » de l équipe qui réalise le chantier (Une D.I.C.T. au bureau ne sert à rien) La D.I.C.T, c est quoi ?

25 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » les différents types de moyens de levage

26 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Risques et causes des A.T. Risques: liés à la retombée de la charge Causes: -mauvais arrimage -rupture accessoire -surcharge -ancrage défaillant -fausse manœuvre -inadéquation accessoires…

27 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Risques et causes des A.T. Risques: liés au renversement de la charge ou de lappareil Causes: -surcharges -effet du vent -fausse manœuvre -…

28 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Risques et causes des A.T. Risques: liés heurts des personnes Causes: - fausse manœuvre - implantation -parties mobiles accessibles -…-…

29 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Risques et causes des A.T. Risques: - liés à lenvironnement - liés à lutilisation de lénergie Causes: -lignes électriques -Obstacles fixes ou mobiles -Contacts directs ou indirects -éclatement flexib.

30 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » 2 - montage / démontage - modifications importantes - remplacement - réparation d'organes essentiels - tout accident remise en service après : Examen d'adéquation Épreuves statique et dynamique Examen d'état de conservation Arrêté du : vérification des équipements de travail (levage) Arrêté du : vérification des équipements de travail (levage) Les vérifications techniques

31 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » La gestion du personnel Autorisations de conduite Art. R conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et équipements de travail servant au levage réservés aux travailleurs ayant reçu une formation adéquate. Obtention d une autorisation de conduite délivrée par le Chef dEntreprise

32 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Protection collective contre les chutes de hauteur Décret du /1.10

33 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » TRAVAUX TEMPORAIRES EN HAUTEUR TRANSPOSITION DE LA DIRECTIVE EUROPEENNE ( ) ET FIXATION DE NOUVELLES MESURES (Décret du 1 er septembre 2004) EXTRAITS DU TEXTE

34 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Les échelles, marchepieds, ou escabeaux ne constituent pas un poste de travail satisfaisant. (Art R ) Toutefois, ils peuvent être utilisés pour des travaux : - de courte durée, - où les risques sont faibles, - et non répétitifs. 4. LES ECHELLES

35 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Les assises NON Toujours reposer sur des assises solides Les échafaudages

36 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Le contreventement Suivant les indications du constructeur –Par diagonales Prévoir de contreventer 1 travée sur 4 Jamais plus de 3 travées libres Toujours contreventer les 2 travées dextrémités –Par garde-corps Si ils assurent le contreventement longitudinal, tous les garde-corps doivent être en place

37 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Les amarrages NON OUI

38 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Les planchers préfabriqués servent aussi de contreventement horizontal

39 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » 0,15m 1,00m à 1.10 Les garde-corps moins de 0,20m Mi- hauteur

40 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » les travaux en hauteur stabilité des échafaudages roulants H L 3,5 H L 1m

41 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Vérifications, arrêté du : Définitions des examens: - Examen d adéquation: échafaudage approprié aux travaux - Examen de montage et d installation: échafaudage monté de façon sûre dito notice, note de calcul, plan de montage - Examen de l état de conservation de tout les éléments constitutifs de léchafaudage notamment… LES ECHAFAUDAGES

42 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Directive européenne du 12 juin 1989 Loi du 31 décembre 1991 Directive du 24 juin 1992 Loi du 31 décembre L (94/03) csps

43 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Coordonnateur LE CONTRAT Le contrat, l'avenant ou le document écrit précisent: le contenu de la mission, les moyens, notamment financiers, l'autorité vis à vis des différents intervenants, les modalités de présence sur le chantier, aux réunions. Si le coordonnateur est un agent du Maître d' Ouvrage, obligation d'un document écrit pour chaque opération L (94/12)

44 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Coordonnateur L (94/12) LA MISSION Sous la responsabilité du Maître d' Ouvrage, le COORDONNATEUR: Veille à ce que les principes généraux de prévention soient mis en oeuvre Coordonne au cours de la conception, de l'étude et de l'élaboration du projet Coordonne au cours de la réalisation Tient compte des interférences avec les activités d'exploitation sur le site Préside le CISSCT Prend les dispositions pour que les seules personnes autorisées puissent accéder au chantier

45 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » L (94/12) LA MISSION AU COURS DE LA CONCEPTION Le COORDONNATEUR: Elabore le PLAN GENERAL de COORDINATION Constitue le DOSSIER d'INTERVENTION ULTERIEURE Ouvre le REGISTRE-JOURNAL de la coordination Définit les sujétions afférentes à la mise en place et à l'utilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accès, des installations générales, et mentionne dans les pièces écrites leur répartition entre les entreprises Assure le passage des consignes au coordonnateur de réalisation

46 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » L (94/12) TACHES PRINCIPALES DU COORDONNATEUR DE CONCEPTION 1 - Analyser un projet (Choix architecturaux, procédés d'exécution, matériaux, planning) Anticiper les conséquences des décisions et proposer des solutions (construction et maintenance) 2 - Elaborer l'organisation prévisionnelle des circulations et de l'utilisation commune des installations et matériels 3 - Contractualiser par l'intermédiaire des pièces écrites (CCAP, CCTP, PGCPS, RJ, DIUO, Réglement CISSCT) 4 - Analyser, comparer les offres

47 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » LA MISSION AU COURS DE LA REALISATION Le COORDONNATEUR : L (94/12) Organise entre les Entreprises : la coordination de leurs activités simultanées ou successives les modalités d'utilisation en commun des installations, matériels et circulations leur information mutuelle ainsi que l'échange entre elles de consignes Procède avec chaque Entreprise, avant remise du PLAN PARTICULIER (P.P.S.P.S.), à une inspection commune du chantier Veille à lapplication des mesures de coordination Tient à jour le PLAN GENERAL de COORDINATION (P.G.C.S.P.S.) Complète le DOSSIER d'INTERVENTION ULTERIEURE (D.I.U.O.) l l l

48 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » PLAN GENERAL DE COORDINATION REMIS PAR LE MAITRE D' OUVRAGE AUX ENTREPRENEURS QUI ENVISAGENT DE CONTRACTER, IL ENONCE: Les renseignements administratifs Les mesures d'organisation générale arrêtées par le M.. Les mesures de coordination prises par le Coordonnateur (QUI fait QUOI?) : L (94/12) Les voies ou zones de circulation (horizontales et verticales) Les conditions de manutention des matériaux et matériels (limitation du recours aux manutentions manuelles) Les zones de stockage (délimitation, aménagement) Le stockage, lélimination, l'évacuation des déchets et décombres L'enlèvement des matériaux dangereux utilisés L'utilisation des protections collectives, des accès provisoires, des énergies Les dispositions en matière d'interactions sur le site l l l l l l l OE

49 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » L (94/12) PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE LE PLAN MENTIONNE LES MESURES PRISES POUR PREVENIR LES RISQUES s s s s s s s ENT EPRISE E2 E3 Générés par les autres entreprises Générés par le chantier et son environnement Générés par l' activité de l' entreprise : sur ses propres salariés sur les salariés des autres intervenants Si pour l'un de ces points l'analyse révèle l'absence de risques l'entrepreneur en fait mention expresse sur le plan E1 s s

50 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre »

51 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Locaux d accueil INSTALLATIONS DANS LES CHANTIERS DUREE DU CHANTIER < 4 mois> 4 mois Aérés, éclairés et chauffés tenus en état de propreté constant Tous locaux OBSERVATIONS, CAS PARTICULIERS - si les locaux fixes ne sont pas adaptés, possibilité dutiliser des véhicules de chantier, spécialement aménagés à cet effet, qui doivent pouvoir répondre aux mêmes besoins; - pour un chantier de travaux souterrains, le local vestiaire doit se trouver au jour - le local en sous-sol nest toléré quexception-nellement, à défaut dautre solution. Il nest accepté que si il est possible de laérer et de léclairer convenablement, et de le tenir en état constant de propreté ininflammables, à 2 compartiments si le chantier est trop exigü pour des armoires, des patères en nombre suffisant sont tolérées Local vestiaire Armoires vestiaires sièges en nombre suffisant (1 par salarié ou bancs)

52 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Restauration INSTALLATIONS DANS LES CHANTIERS DUREE DU CHANTIER < 4 mois> 4 mois OBSERVATIONS, CAS PARTICULIERS eau potable fraîche, 3 litres au moins par jour et par personne Eau potablepour la boisson en nombre suffisant, nettoyage après chaque repas Local réfectoire Tables et chaises Chauffe-gamelle, cuisinière ou micro-onde, avec consignes dutilisation Appareil de réchauffage ou de cuisson Eau potable fraîche et chaude Garde-manger ou réfrigérateur obligatoire dés que 25 salariés prennent leur repas. 1 robinet pour 10 usagers conseillé réfrigérateur conseillé

53 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Hygiène corporelle INSTALLATIONS DANS LES CHANTIERS DUREE DU CHANTIER < 4 mois> 4 mois Lavabos Lavabos, 1 au moins pour 10 travailleurs ou système de rampe équivalent Sanitaires OBSERVATIONS, CAS PARTICULIERS Un cabinet et un urinoir pour 20 (ou 2 cabinets), papier hygiènique Un cabinet au moins avec poste deau Cabinets daisance WC, urinoirs Eau pour se laver Eau courante à température réglable Si leau courante est impossible, possibilité de se raccorder sur un réservoir, avec quantité suffisante. Si possible leau doit être à température réglable Moyens de nettoyage, séchage ou essuyage Savon liquide adapté, rouleaux tissus ou séchoirs électriques adaptés Une douche pour 8 personnes est obligatoire pour les travaux insalubres ou salissants, définis par décret Installation conseillée Douches

54 Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » La décision dutiliser un Équipement de Protection Individuelle doit répondre à une impossibilité matérielle de protéger par une Protection Collective. CHOIX D UN EPI: marquage CE adapté au risque confort d utilisation Les E.P.I. CHOIX


Télécharger ppt "Engees « génie civil et m.œuvre » Engees « génie civil et m.œuvre » Session 13_GC_1112 du 14 au 18/10/2013 Claude KUPFER Ingénieur de Prévention IPRP."

Présentations similaires


Annonces Google