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DIRECTION GENERALE DES DOUANES1 CONTROLE APRES DEDOUANEMENT AU SENEGAL CONTROLE APRES DEDOUANEMENT AU SENEGAL SOMMAIRE Place et organisation du BCD ; Place.

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1 DIRECTION GENERALE DES DOUANES1 CONTROLE APRES DEDOUANEMENT AU SENEGAL CONTROLE APRES DEDOUANEMENT AU SENEGAL SOMMAIRE Place et organisation du BCD ; Place et organisation du BCD ; Procédure de contrôle ; Procédure de contrôle ; Résultats obtenus ; Résultats obtenus ; Difficultés rencontrées ; Difficultés rencontrées ; Perspectives. Perspectives.

2 DIRECTION GENERALE DES DOUANES2 Place et organisation du BCD Le Bureau des Investigations criminelles et des Stupéfiants ; Le Bureau des Investigations criminelles et des Stupéfiants ; Le Bureau du Renseignement et de la Documentation ; Le Bureau du Renseignement et de la Documentation ; Le Bureau des Poursuites et du Recouvrement ; Le Bureau des Poursuites et du Recouvrement ; Le Bureau administratif et financier. Le Bureau administratif et financier.

3 DIRECTION GENERALE DES DOUANES3 Place et organisation du BCD Place et organisation du BCD Le BCD est organisé ainsi quil suit: La section contrôle différé, chargée du contrôle des déclarations traitées par les bureaux de dédouanement ; La section contrôle différé, chargée du contrôle des déclarations traitées par les bureaux de dédouanement ; La section contrôle en entreprise, chargée du contrôle des écritures et documents comptables détenus par les opérateurs économiques. La section contrôle en entreprise, chargée du contrôle des écritures et documents comptables détenus par les opérateurs économiques.

4 DIRECTION GENERALE DES DOUANES4 Procédure de contrôle Procédure de contrôle Droit de communication; Droit de communication; Plan annuel de contrôle; Plan annuel de contrôle; Ciblage secteurs, régimes et opérations à risques; Ciblage secteurs, régimes et opérations à risques; Actions ponctuelles; Actions ponctuelles; Contrôles in situ; Contrôles in situ; Résultats des contrôles; Résultats des contrôles; Règlement des litiges. Règlement des litiges.

5 DIRECTION GENERALE DES DOUANES5 Résultats obtenus Résultats obtenus Recettes elles se déclinent ainsi : elles se déclinent ainsi : Nombre de constatations dirrégularités : 34 Nombre de constatations dirrégularités : 34 Montant des droits et taxes liquidés: 3,5 Mds Montant des droits et taxes liquidés: 3,5 Mds Montant des pénalités 1,7 Mds Montant des pénalités 1,7 Mds

6 DIRECTION GENERALE DES DOUANES6 Résultats obtenus Résultats obtenus Résultats/Contrat de performance Sur ce point, les résultats obtenus se présentent ainsi : Soixante dix (70) entreprises contrôlées sur un objectif de 75 soit un taux de réalisation de 93% ; 5% de révision sur un objectif de 7%soit un taux de réalisation de 71%. 5% de révision sur un objectif de 7%soit un taux de réalisation de 71%.

7 DIRECTION GENERALE DES DOUANES7 Difficultés rencontrées Difficultés rencontrées Personnel Personnel Moyens matériels Moyens matériels

8 DIRECTION GENERALE DES DOUANES8 Perspectives. Perspectives. Améliorer lanalyse et la gestion des risques; Améliorer lanalyse et la gestion des risques; Rationaliser les méthodes et moyens dintervention; Rationaliser les méthodes et moyens dintervention; Mettre à profit la coopération inter administration. Mettre à profit la coopération inter administration.

9 DIRECTION GENERALE DES DOUANES9 QUESTIONS? SUGGESTIONS QUESTIONS? SUGGESTIONS MERCI DE VOTRE ATTENTION MERCI DE VOTRE ATTENTION


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