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Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 1 Pas dÉIE ÉIE nécessaire Rapport dEIE Etude préalable/tri Analyse dimpact Approbation Rejet Suivi et mise en oeuvre.

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1 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 1 Pas dÉIE ÉIE nécessaire Rapport dEIE Etude préalable/tri Analyse dimpact Approbation Rejet Suivi et mise en oeuvre Les informations sur cette procédure peuvent servir pour améliorer les EIE futures Contrôle décision Modification *Implication du public Le cadrage dans le processus dÉIE Identification du projet Analyse environnementale préalable Définition du champ de létude dimpact Réduction et gestion des impacts *cest généralement à ces stades quintervient limplication du public. Mais elle peut intervenir à nimporte quelle autre étape de lÉIE Nouvelle décision

2 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 2 Cadrage F Première étape – à commencer tout de suite après le tri préliminaire F Processus ouvert, interactif – fait impliquer le public F Jette les bases de lÉIE – en identifiant : - les limites de lÉIE - les informations nécessaires à la prise de décision - les enjeux-clés et les impacts significatifs à prendre en considération

3 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 3 Objectifs-clés du cadrage F Identifier et informer les parties intéressées F Rechercher leurs préoccupations F Examiner les alternatives possibles et pratiques F Identifier les principaux problèmes et impacts à étudier F Définir les limites de lÉIE F Se mettre daccord sur les moyens de faire participer le public et sur les méthodes danalyse F Etablir les Termes de Référence

4 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 4 Principes directeurs pour faire le cadrage F le cadrage est un processus, pas une activité ou un événement F concevoir le processus de cadrage pour chaque proposition F démarrer le processus tôt ou dès que la disponibilité des informations le permettent F préparer le jeu dinformations en se basant sur les attentes F spécifier le rôle du public dans la prise de décision F lapproche doit être systématique et la mise en œuvre flexible F documenter les résultats pour guider la préparation de lÉIE F réagir si nécessaire aux nouvelles informations et questions

5 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 5 Le déroulement du cadrage F Identifier léventail de préoccupations F Evaluer celles-ci afin de déterminer les problèmes-clés F Cataloguer les impacts qui nécessitent une étude F Etablir une stratégie pour les traiter

6 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 6 Etapes du processus de cadrage F Préparer un canevas des grandes lignes F Développer les grandes lignes à travers une consultation officieuse F Mettre le canevas des grandes lignes à disposition F Faire la compilation des préoccupations (liste longue) F Evaluer celles-ci afin détablir un listing des problèmes- clés ( liste courte) F Organiser ceux-ci en catégories dimpacts (liste détude) F Amender le canevas des grandes lignes pour incorporer les informations ci-dessus F Elaborer les Termes de Référence (TdR) F Faire le suivi de lexécution du cadrage par rapport à ces TdR et les revoir si nécessaire

7 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 7 Qui doit participer au cadrage? F Le promoteur du projet / le pétitionnaire F Lautorité compétente F Lorganisme chargé de la gestion des ÉIE F Dautres agences responsables F Les parties prenantes et les experts de lÉIE F Les parties prenantes-clés (p. ex. ceux affectés par la proposition) F Le grand public

8 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 8 Prise en compte des alternatives F Alternatives orientées vers la demande F Alternatives associées au fourniture et intrants F Alternatives dactivités F Alternatives de sites F Alternatives de processus F Alternatives de calendriers

9 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 9 Esquisse des Termes de Référence F Objectifs et contexte de la proposition F Périmètre de létude F Alternatives à examiner F Opportunités pour la participation du public F Impacts et problèmes à étudier F Approche à adopter F Exigences de réduction et de contrôle F Informations et données à inclure dans le rapport dÉIE F Calendrier et exigences pour clôturer le processus dÉIE


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