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Définition du champ de létude dimpact du processus dEIE Manuel de formation PNUEThème 5 Diapo 1 Identification du projet Étude préalable EIE nécessaireEtude.

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1 Définition du champ de létude dimpact du processus dEIE Manuel de formation PNUEThème 5 Diapo 1 Identification du projet Étude préalable EIE nécessaireEtude environnementalePas dEIE préalable Définition du champ de létude dimpact *Implication du public Analyse dimpact Atténuation et gestion des impacts * Cest généralement à ces stades quintervient limplication du public. Mais elle peut intervenir à nimporte quelle autre étape de lEIE. Rapport dEIE Contrôle *Implication du public Nouvelle décision ModificationDécision RejetApprobation Les informations sur cette procédure peuvent servir pour améliorer les EIE futures Suivi et mise en oeuvre

2 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 2 Définition du champ de létude dimpact F Première étape – commence quand létude préalable est terminée F Processus ouvert, interactif – fait intervenir le public F Jette les bases dune ÉIE – en identifiant : - les limites de létude dÉIE - les informations nécessaires à la prise de décision - les problèmes-clés et impacts significatifs à prendre en compte

3 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 3 Objectifs-clés de la définition du champ de létude dimpact F Détecter les préoccupations F Informer et identifier les parties prenantes F Examiner les alternatives faisables et pratiques F Identifier les principaux problèmes et impacts à étudier F Définir les limites de létude dÉIE F Se mettre daccord sur les moyens de faire intervenir le public et sur les méthodes danalyse F Etablir les Termes de Référence

4 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 4 Principes directeurs de la définition du champ de létude dimpact F la définition du champ de létude dimpact est un processus, pas une activité ou un événement F déterminer le processus de définition du champ de létude dimpact pour chaque proposition F démarrer dès que les informations le permettent F préparer le jeu dinformations en se basant sur les attentes F spécifier le rôle du public dans la prise de décision F lapproche doit être systématique et la mise en œuvre flexible F documenter les résultats pour guider la préparation de lÉIE F Réagir si nécessaire aux nouvelles informations et questions

5 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 5 Le déroulement de la définition du champ de létude dimpact F Identifier léventail de préoccupations F Evaluer celles-ci afin de déterminer les problèmes-clés F Cataloguer les impacts qui nécessitent une étude F Etablir une stratégie pour les traiter

6 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 6 Etapes du processus de définition du champ de létude dimpact F Préparer les grandes lignes de la portée F Développer les grandes lignes via une consultation officieuse F Donner les grandes lignes disponibles F Compiler léventail de préoccupations (liste longue) F Evaluer celles-ci en établissant les problèmes-clés (liste courte) F Organiser ceux-ci en catégories dimpacts (liste détude) F Amender les grandes lignes pour incorporer les informations ci-dessus F Elaborer des Termes de Référence F Surveiller la progression par rapport à ces termes en les révisant si nécessaire

7 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 7 Qui doit participer à la définition du champ de létude dimpact ? F Le porteur du projet F Lautorité compétente F Lorganisme qui administre lÉIE F Dautres agences responsables F Des parties prenantes et experts de lEIE F Des parties prenantes clés (p. ex. les personnes affectées par la proposition) F Le grand public

8 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 8 Prise en compte dalternatives F Demander des alternatives F Fournir ou appliquer des alternatives F Alternatives dactivités F Alternatives de sites F Alternatives de processus F Alternatives de calendriers

9 Manuel de formation PNUE Thème 5 Diapo 9 Définition de Termes de Référence F Objectifs et contexte de la proposition F Zone détude et limites F Alternatives à examiner F Opportunités pour la participation du public F Impacts et problèmes à étudier F Approche à adopter F Exigences datténuation et de contrôle F Informations et données à inclure dans le rapport dÉIE F Calendrier et exigences pour terminer le processus dÉIE


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