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1 Les métiers des sites et sols pollués 1 – Diagnostic de pollution (initial et approfondi) 1.1 – Contexte 1.2 – Objectifs 1.3 – Contenu 1.4 – Éléments.

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1 1 Les métiers des sites et sols pollués 1 – Diagnostic de pollution (initial et approfondi) 1.1 – Contexte 1.2 – Objectifs 1.3 – Contenu 1.4 – Éléments importants 3 – Évaluation Détaillée des Risques (EDR) 3.1 – Contexte 3.2 – Modélisation 5 – Point Réglementaire 4 – Intervention - Réhabilitation 2 – Évaluation Simplifiée des Risques (ESR)

2 2 Introduction Métiers concernés : Ingénieurs et techniciens environnement, Foreurs, terrassiers des travaux publics Milieux concernés : sols eaux souterraines air du sol plus rarement : air ambiant et eau du robinet

3 3 Métiers concernés : Ingénieurs et techniciens environnement, Foreurs, terrassiers des travaux publics Milieux concernés : sols eaux souterraines air du sol plus rarement : air ambiant et eau du robinet État réglementaire : réglementation en évolution pas de retour dexpérience sur la nouvelle réglementation le principe est le même Introduction

4 4 1 - Diagnostic de pollution (initial et approfondi) 1.1 – Contexte dintervention des bureaux détudes (BE) - réponse à une demande de ladministration (DRIRE) - réponse à la demande dun arrêté préfectoral - ICPE en cessation dactivité - recommandation suite à un audit environnemental - transaction financière (fusion-acquisition)

5 5 1.2 – Objectifs des diagnostics de pollution localisation des sources de pollution sol (et eaux souterraines) dimensionnement des sources de pollution concentration pour chaque polluant rencontré recommandation sur la nécessité détudes complémentaires recommandation sur le devenir des terres impactés identifiées coûts associés aux recommandations Cartographie lisible 1 - Diagnostic de pollution (initial et approfondi)

6 6 1.3 – Contenu dun diagnostic A - Étude historique Permet de recenser toutes les activités que le site a accueilli des années 1900 à lusage actuel Réalisation de cartographies des « zones à risques » (de pollution des sols) avec : - localisation des investigations prévisionnelles - profondeur des investigations prévisionnelles - polluants attendus B - Étude « documentaire » - géologique/hydrogéologique Permet de définir la vulnérabilité du milieu Caractérisation des voies potentielles de transfert 1 - Diagnostic de pollution (initial et approfondi)

7 7 Cuve souterraine à hydrocarbures Bâtiment administratif Canalisation de raccord

8 8 Cuve souterraine à hydrocarbures Bâtiment administratif Canalisation de raccord : Zone à risque S1 S2 S3 S5 S4 : Investigations prévisionnelles 5m – HCt 5m – BTEX, HCt

9 9 1.3 – Contenu dun diagnostic (suite) C – Investigation sur site Durée : 1 heure à 3 semaines Personnel : 1 ingénieur – 1/2 techniciens (terrassiers/foreurs) Intervention aux emplacements identifiés et en fonction des constats organoleptiques de terrains Prise déchantillons et conditionnement envoi au laboratoire EPI – méconnaissance des concentrations présentes Port des EPI « minimum » : gant en latex, combinaison tywek. masque à poussière ? 1 - Diagnostic de pollution (initial et approfondi)

10 – Contenu dun diagnostic (suite) D – Interprétation des résultats Cartographie lisible des pollutions détectées En fonction des résultats du laboratoire, des constats de terrains Valeur de comparaison : - Réglementation : pas de seuil de dépollution - VDSS : Valeur de Définition Source Sol - VCI : Valeur de Constat dImpact (usage sensible ou non) et recommandations associées 1 - Diagnostic de pollution (initial et approfondi)

11 11 Cuve souterraine à hydrocarbures Bâtiment administratif Canalisation de raccord : Zone présentant des teneurs significatives : Investigations S1 S2S3 S5 S4 (2-3m) HCt : mg/kg (2-3 m) HCt : mg/kg

12 – Éléments importants - réalisation de toutes les étapes (ou justification) - prise en compte de tous les polluants susceptibles dêtre présents - localisation des investigations judicieuse et identifiable - profondeur des sondages/prélèvements judicieuse - cartographie claire et synthétique des polluants identifiés, de leur concentration et de leur profondeur - conditionnement et envoi des échantillons 1 - Diagnostic de pollution (initial et approfondi)

13 – Éléments importants - Risque et donc dépollution si simultanément : - Source de pollution - Voie de transfert - Cible 1 - Diagnostic de pollution (initial et approfondi)

14 14 Objectif : classification des sites en trois catégories - Classe 3 : site banalisable - Classe 2 : site à surveiller - Classe 1 : site nécessitant une EDR Elle se base sur les VDSS Il sagit dune grille de calcul doccurrence et de teneur en polluant 2 – Évaluation Simplifiée des Risques

15 – Contexte Suite à un ou plusieurs diagnostic En cas de risque de pollution jugé inacceptable (ESR) Objectifs : - déterminer si la pollution présente un risque inacceptable pour les cibles futures - si oui : déterminer les seuils de dépollution 3 – Évaluation Détaillée des Risques

16 – Modélisation Modélisation qui prend en compte : - les caractéristiques des sols/eaux souterraines - les caractéristiques de la pollution identifiée - les caractéristiques de lusage futur (précisément) Calcul de deux risques : - Risque « non cancérigène » (avec seuil) - Risque « cancérigène » (sans seuil) Si un des deux risques est inacceptable : - calcul des seuils de dépollution pour chaque polluant Conclue quant au risque et détermine les seuils de dépollution à atteindre 3 – Évaluation Détaillée des Risques

17 17 Contexte des réhabilitations : - en cas de pollution avérée (teneurs très importantes) - en cas de pollution faible – à la demande du propriétaire (raisons de coûts, de délais, dimage) - en cas de conclusions dans ce sens dune EDR 4 – Intervention - Réhabilitation

18 18 Durée : très variable (ex stade de France : plusieurs mois) Risque un peu plus prévisible (attention aux nouvelles sources découvertes) Réhabilitation : - in situ : sur site sans excavation des terres (venting) - sur site après excavation des terres (unités mobiles) - hors site : envoi en centre de traitement - par confinement des terres sur le site Public : ouvriers : terrassiers et camionneurs 4 – Intervention - Réhabilitation

19 19 5- Point réglementaire Les sites et sols pollués sont régis par le code de lenvironnement et le code minier Ils dépendent de plusieurs thématiques: - 1_ICPE - 2_déchets 1 - Dans le cadre de la thématique ICPE : en cours de codification Loi Risque du 30 Juillet 2003 codifiée – remise en état et les garanties financières Décret dapplication N° du 13 Septembre 2005 (modifiant le Décret N° du 21 Septembre 1977) sur la remise en état 5 – Point réglementaire

20 20 Note du 8 février 2007 et circulaires associées : sites et sols pollués – Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués - La politique et la gestion des sites pollués en France. Historique, bilan et nouvelles démarches de gestion proposées - Modalités de gestion et de réaménagement des sites pollués. Comment identifier un site (potentiellement) pollué. Comment gérer un problème de site pollué - Les outils en appui aux démarches de gestion. Les documents utiles pour la gestion des sites pollués Définition des nouveaux outils : - IEM : Interprétation de lÉvaluation des Milieux - ARR : Analyse des Risques Résiduels - Plan de gestion 5 – Point réglementaire

21 Dans le cadre de la thématique Déchets : dès quun sol pollué est excavé, il devient un déchet Décret N° du 18 Avril 2002, relatif à la classification des déchets l'Arrêté Ministériel du 15 mars 2006, fixant la liste du type de déchets inertes admissibles dans les installations de stockage de déchets inertes Pour les déchets non inertes (cad pollué) : Charte de FNADE Arrêté préfectoral par centre CET I, CET II ou CET III Arrêté préfectoral des centres de désorption thermique 5 – Point réglementaire


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