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1 Le plan de gestion. 2 Il est demblée requis… Lors de la cessation dactivité dune IC avec ou sans changement dusage Pour les projets de réhabilitation.

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1 1 Le plan de gestion

2 2 Il est demblée requis… Lors de la cessation dactivité dune IC avec ou sans changement dusage Pour les projets de réhabilitation danciens terrains industriels hors installations classées Et : Lorsquune incompatibilité entre létat des sites et des milieux et leur usage aura été identifié à lissue de la démarche dinterprétation de létat des milieux Sur site Hors site Le plan de gestion

3 3 Les schémas conceptuels du plan de gestion Suivant un processus itératif, le schéma conceptuel évolue : dune configuration initiale, qui consiste à caractériser létat du site et des milieux concernés par le projet de réaménagement (site à réaménager) vers la représentation du projet dans sa configuration finale. Cette configuration finale doit ainsi identifier lensemble des mesures de gestion dont la réalisation conditionne lacceptabilité du projet.

4 4 Le Plan de gestion Choix des usages et maîtrise de létat des milieux Sur site Maîtrise des sources Maîtrise des Impacts Gestion des terres excavées Schémas Conceptuels Etudes historiques Etudes documentaires Études de vulnérabilité diagnostics Visite des lieux Identification des différentes options de gestion Choix dun plan de gestion Bilan coûts- avantages Les mesures de gestion IEM Traitement sur site, hors site Excavations, Mesures de construction active ou passives Confinement, Atténuation naturelle

5 5 Le Plan de gestion Choix des usages et maîtrise de létat des milieux Sur site Le plan de gestion choisi Identification des mesures de gestion et des pollutions résiduelles à vérifier sur le site au cours des travaux expositions résiduelles acceptable Organisation travaux Contrôle, vérification du chantier Modification du plan de gestion NON OUI analyse des risques résiduels sur expositions résiduelles OUI NON Bilan quadriennal …

6 6 Le plan de gestion : Le bilan coûts et avantages Objectif : atteindre le meilleur niveau de protection de lenvironnement, humain et naturel, à un coût raisonnable, tout en évitant de mobiliser des ressources inutilement démesurées au regard des intérêts à protéger La notion de « bilan coûts - avantages » est reprise dans larticle 34-3 du décret du 21 septembre 1977

7 7 Le plan de gestion ; La maîtrise des sources et des impacts A bilan coûts - avantages comparables, doivent être recherchées –en premier lieu les mesures visant à lélimination de la source (ex : traitement, enlèvement de taches de pollutions concentrées…) –en second lieu celles conduisant à désactiver une ou des voies de transfert, cest à dire les possibilités de mise en contact avec les polluants

8 8 Le plan de gestion : LAnalyse des Risques Résiduels (ARR) Lorsque le plan de gestion ne permet pas de supprimer tout contact possible entre les pollutions et les personnes : évaluation quantitative des risques résiduels sur les expositions résiduelles Par définition lARR incluse dans un plan de gestion ne peut pas donner un résultat inacceptable en termes de niveaux de risque : c ela voudrait dire que le projet de plan nest pas abouti

9 9 Le plan de gestion : Les aspects de nature organisationnelle Mise en œuvre dune organisation visant à contrôler que les mesures de gestions sont réalisés conformément aux dispositions prévues

10 10 Le contenu du plan de gestion A - La maîtrise des sources B - La maîtrise des impacts C - Les différentes mesures de gestion : les techniques de traitements (excavation traitement in situ ou hors site), mesures constructives passives ou actives, mesures de confinement, prise en compte des mécanismes naturels et des propriétés physico- chimiques des substances, … Si exposition résiduelles : ARR Si pollutions résiduelles, confinement, atténuation naturelles : restrictions dusage, surveillance Bilan coûts – avantages : choix de loption de gestion D - Les aspects de nature organisationnelles : les mesures de gestion qui doivent être contrôlées au cours de la réalisation du chantier.

11 11 Les usages des sols et des milieux sont fixés : La démarche dinterprétation de létat des milieux (Friches industrielles, milieux suspects…) Hors site

12 12 les usages des milieux sont fixés : Démarche IEM Hors site Etudes documentaires Études de vulnérabilité Etudes historiques Diagnostics Visite des lieux mesures simples ? NON Bilan quadriennal OUI Rétablir la compatibilité usage / état des milieux NON … Plan de gestion compatibilité Schéma conceptuel Populations, Ressources naturelles à protéger Etat des milieux ?

13 13 Démarche réfléchie Démarche progressive à toutes ses étapes : –des milieux sources de pollution, vers les milieux susceptibles dêtre pollués, –Des milieux accessibles vers les milieux dexpositions potentiellement problématiques –Si le milieu source ne présente pas de risques pour la santé, le milieu potentiellement impacté peut difficilement en présenter Analyse en tenant dabord compte des paramètres physico-chimiques, puis des paramètres toxicologiques IEM = une démarche de gestion à part entière qui nest pas une démarche simplifiée

14 14 IEM = la progression de la démarche Les modèles de dispersion peuvent orienter la recherche des zones impactées La démarche privilégie la mesure des expositions

15 15 Les campagnes de mesures font partie intégrante de la démarche de gestion Elles conduisent à connaître les usages réels des milieux, à connaître les modes plausibles de contamination donc à construire le schéma conceptuel IEM

16 16 IEM = Pourquoi privilégier la mesure ? Rappel : on est dans le cas de la découverte dun milieu suspect Généralement de telles situations perdurent depuis des dizaines dannées, létat des milieux est stabilisé La bonne utilisation dun modèle de transferts conduit à caler le modèle avec …..des mesures appropriées La modélisation est utilisée à des fins prospectives alors quici, lenjeu est de savoir sil y a un risque ou non

17 17 IEM : La prise de décision La démarche sappuie en premier lieu sur : –les valeurs de gestion réglementaires en vigueur Les valeurs de gestion réglementaires définissent le niveau de risques accepté par les pouvoirs publics pour lensemble de la population –la comparaison aux fonds géochimiques naturels Et en second lieu, si besoin et lorsque des valeurs de gestion ne sont pas disponibles, sur une évaluation quantitative des risques menée de manière raisonnée

18 18 Additivité des risques

19 19 IEM : Additivité et interprétation des résultats calculés les substances sont prises isolément, sans procéder à laddition des risques liés aux différentes substances en cohérence avec la démarche de gestion des pouvoirs publics le retour dexpérience : ladditivité des risques peut faire varier les résultats des niveaux de risques calculés dun ordre de grandeur. pour résoudre le problème de ladditivité des risques, au lieu de se limiter à des valeurs cibles dacceptabilité des risques pour interpréter les résultats des calculs, les intervalles suivants dappréciation des risques ont été définis accompagnés des mesures à mettre en œuvre quand elles savèrent nécessaires.

20 20 Intervalles de risques CommentairesActions IR <0,2 ou ERI<10 -6 Pas de probl è mePas d action particuli è re (sauf sur la source, si elle n est pas ma î tris é e, ce qui conduit alors à mettre en place un plan de gestion) IR compris entre 0,2 et 5 ERI compris entre et Zone d incertitude n é cessitant un examen plus approfondi de la situation Une Argumentation appropri é e, tenant compte du retour d exp é rience, r é alisation d une é tude de sensibilit é peut permettre de justifier la compatibilit é entre l é tat des milieux et les usages. (exemple, le retour d exp é rience sur les EDR r é alis é es sur les sols pollu é s au plomb). Des mesures simples et de bon sens (enl è vement de tâches de contamination concentr é es, recouvrement de terres, voire une surveillance limit é e dans le temps … ) peuvent s av é rer suffisantes pour r é soudre le probl è me sans qu un plan de gestion soit n é cessaire. EQRS Des restrictions d usage peuvent r é soudre le probl è me. IR >5 ou ERI > Incompatibilit é entre l é tat des milieux et leurs usages Le site doit faire l objet d un plan de gestion.


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