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Elaboré par Bruno COUPRY Evaluation Environnementale du SAGE Nappes Profondes de Gironde Réunion de la CLE du 3 avril 2012.

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1 Elaboré par Bruno COUPRY Evaluation Environnementale du SAGE Nappes Profondes de Gironde Réunion de la CLE du 3 avril 2012

2 CADRE MÉTHODOLOGIQUE DE LÉLABORATION DE LÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE Une élaboration en parallèle du SAGE qui interroge le SAGE … sur la base des projets : de PAGD (approuvé le 19 mars) et de règlement (approuvé ce jour) … et le fait évoluer le cas échéant Echanges techniques avec le Smegreg (aller / retours) Une forme finale de lEE disponible uniquement après validation du SAGE Point de vue sur la forme du document Un caractère « auto porté » du PAGD à renforcer (liens entre les documents) (stratégie retenue, changements climatiques, …) + Expliciter la gouvernance globale (inter SAGE, rôle du SMEGREG, Commission nappes profondes du Comité de bassin)

3 RAPPELS SUR LA STRATÉGIE RETENUE PAR LE SAGE La stratégie du SAGE est issue de la phase « Orientation de gestion Objectifs du SAGE et moyens de les atteindre » Les objectifs Actualiser les VMPO Préciser les besoins futurs à 2021 (échéance du SAGE) : évolution démographique, climat, … Identifier les contraintes de gestion et les diminutions de prélèvements nécessaires Préciser le chemin pour atteindre les objectifs du SAGE

4 RAPPELS SUR LA STRATÉGIE RETENUE PAR LE SAGE Le scénario retenu « CUB millionnaire avec économies de base » Considéré comme réaliste et sécuritaire Les objectifs du SAGE peuvent être atteints à 2021 avec : la poursuite de la politique d'économie d'eau et de maîtrise des consommations, la mise en service de deux projets structurants de substitution de ressource. Les scénarios étudiés

5 UN CONTENU ENCADRÉ RÉGLEMENTAIREMENT

6 1. OBJECTIFS, CONTENU DU SAGE ET ARTICULATION AVEC LES AUTRES DOCUMENTS DE PLANIFICATION 2. ANALYSE DE LÉTAT INITIAL DE LENVIRONNEMENT ET DE SON ÉVOLUTION PRÉVISIBLE 3. ANALYSE DES EFFETS PROBABLES DU SAGE SUR LENVIRONNEMENT 4. JUSTIFICATION DU CHOIX DU SCÉNARIO RETENU 5. PRÉSENTATION DES MESURES DE SUPPRESSION OU DE RÉDUCTION DES IMPACTS 6. PRÉSENTATION DU DISPOSITIF DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL 7. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE ET MÉTHODOLOGIE

7 ARTICULATION AVEC LES AUTRES DOCUMENTS DE PLANIFICATION Ceux qui simposent au SAGE SDAGE, PDM Ceux que le SAGE doit prendre en compte Autres SAGE, DOCOB, PDPG, COGEPOMI, Chartes, Programme Agence, PAPI Ceux qui doivent être compatibles avec le SAGE SCOT, PLU, Schéma Carrières, Directives nitrates, PGE, SRADDT, SRCAE, PRSE, …

8 ARTICULATION AVEC LES AUTRES DOCUMENTS DE PLANIFICATION Aucun problème de compatibilité identifié Des articulations avec les autres documents (SAGE, Natura 2000, …) identifiées et prises en compte Définition du bon état quantitatif organise et structure tout le raisonnement Atlas des zones à enjeu aval et qualification des enjeux à construire en inter-SAGE pour prise en compte par le SAGE NP Carte de vulnérabilité des nappes aux gestions de surface à construire pour communication

9 ARTICULATION AVEC LES AUTRES DOCUMENTS DE PLANIFICATION Une difficulté dévaluation de la compatibilité avec les documents durbanisme Lensemble des stratégies de développement urbain (scénario) est globalement compatible avec les hypothèses stratégie SAGE Mais la compatibilité effective locale ne peut être évaluée que sur un programme dapprovisionnement en eau brute rarement visé par les SCOT Proposition de complément en disposition : recommandation pour préciser les éléments à renseigner obligatoirement dans lélaboration des documents durbanisme pour vérifier la compatibilité => Disposition 100

10 IMPACT SUR LENVIRONNEMENT DES DISPOSITIONS DU SAGE Aucun risque dimpact négatif identifié hormis ceux liés aux milieux aval + piézométrie stabilisée globalement, transfert vers eaux superficielles - risques locaux sur zones de pompage (plioquaternaire, rivière et lagunes) IDENTIFIÉS ET PRIS EN COMPTE PAR LE SAGE DANS SA DÉFINITION DU BON ÉTAT Evaluation de limpact potentiel des projets de substitution Ne peux pas correspondre à une pré-étude dimpact Les projets de ressource de substitution ne sont pas figés techniquement ni géographiquement Nécessité de mettre en avant un outil danalyse scientifique des projets (modèle). Environnement

11 IMPACT SUR LENVIRONNEMENT DES DISPOSITIONS DU SAGE Proposition dintégration de lavis de la CLE sur la géothermie à intégrer au PAGD (Condition daccès et dexploitation de la ressource) Enjeu majeur des choix de solution de substitution Incidence bien décrite sur les coûts (pas obligation du SAGE mais utile). Vérifier et présenter la convergence entre efficacité environnementale de substitution concentrée et économie des projets. Energie Sanitaire Economie Mesures de suppression / réduction des impacts ? Principales mesures liées aux enjeux de mutualisation économique et technique Mise à disposition des produits scientifiques (organisation de lexpertise) pour la gestion de projet => Disposition 59 => Disposition 44 => Argumentaire supplémentaire dans l'analyse


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