Mod. 3 : Application PCGR Chap. 9 : Résultats et BNR.

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1 Mod. 3 : Application PCGR Chap. 9 : Résultats et BNR

2 Plan Introduction 1) Présentation état résultats 2) Éléments particuliers état résultats 3) Problèmes particuliers état résultats 4) Info. complém. (notes + tableaux) 5) Limites état résultats 6) Résultats intermédiaires 7) BNR Conclusion

3 Introduction Liens histoire –Société par actions: bilan vs résultats Liens objectifs é/fs (Chap. 1000) –Objectifs fond. (2) et sec. (3) –Nature é/rs : présent. fidèl. résultats (1520.01) Problèmes fondamentaux –Nature, constatation, mesure (Chap. 3 et 9) Liens avec concepts bénéfice (Chap. 3) –Bénéfice net global vs hors postes non courants –Présentation (Chap. 9)

4 1) Présentation état résultats Selon PCGR actuels –Normes gén. et spéc. (Chap. 1500 et 1520) Exig. min.: éléments + soldes interm. –MGDL, fig. 4.2 (p. 8) et tab. 4.1 (p. 13-14) Éléments souhait. (1520.04) –Formule bénéfice net global, mais pas intégrale Éléments prés. C.P.: gains/pertes change, réév. A+P Recom. « G4+1 » (2) –Formule intégrale bénéfice net globale; –Sections é/rs (3) (exemple, p. 9.31). Évaluation modes présent. (pour/contre)

5 2) Éléments partic. état résultats 2.1) Abandons activités 2.2) Éléments extraordinaires 2.3) RPA (BPA)

6 2.1) Abandons activités Avant norme Ca (Chap. 3475, 89) –Diff. trait.: élém. extra. vs non (caract. répét.) Chap. 3475 (ann. 1, p. 9.33) –Questions abordées (5, MGDL, p. 4.16 à 27)

7 Questions abordées (5) Déf. act. ab. =«unit. exploit.» (.02, CPN-45) Constat.: date mesure = plan ou ces./ferm. Composantes (2) (M..., fig. 4.4, p. 4.19) –Avant date mesure (résultats) –Après (résultats + gains/pertes, réels + est.) Trait. asym. gain/perte = pourquoi ? Présent. é/fs: exercice date mesure Prés. é/fs: ex. subs.(rév. est. ctb, CPN-35)

8 2.1) Abandons activités Avant norme Ca (Chap. 3475, 89) –Diff. trait.: élém. extra. vs non (caract. répét.) Chap. 3475 (ann. 1, p. 9.33) –Questions abordées (5, MGDL, p. 4.16 à 27) –Évaluation (pour/contre) –Cas (MGLBD, chap. 5, C2, p. 80) Situat. pas abord.: E. revient décision –CPN-35 = rév. est. ctb => app. pros. mais réam. –Exemple (p. 9-24 à 28) –Pouvez-vous atteindre cible ? (p. 9-28)

9 2.2) Éléments extraordinaires Éléments extraordinaires (Chap. 3480) –Identif. (3 caract.) (M…, tab. 4.2, p. 28) Avant 90: 3e = tiend. pas compte éval. expl. norm. –Présent.: net impôts + descrip. (notes) –Cas É. E. = aband. act. (M…, p. 4-31) Élém. non typ./non fréqu. (M., fig.4.5, p.32) –Cas cess./f. divis./f. >< unit. expl. (M., p. 4.34) Ventil. charge impôts (M., p. 4.35) Évaluation (pour/contre)

10 2.3) RPA (BPA) Objet: prés. bén. revenant action. ordin. Chap. 3500 –Diff. formes (4) : circ., dilué, pro forma, d. p.f. Pour: –Éval. rend. (ratio cours/bén.); –Autres: info. synth., facil. vérif. Contre: –Limites idem bén. (ex.: pas inflation); –Autres: trop import., complexe, dilué = max. Pouvez-vous atteindre cible ? (p. 9-30) Cas (MGLBD, chap. 24, C1, p. 465)

11 3) Problèmes part. état résultats 3.1) Franchises 3.2) Aide gvt

12 3.1) Franchises Introduction –Sources PCGR pour franchiseurs: NOC-2 (84) « Redev. franchis. » (5 prob.) CPN-20(90) «Rachat f.sé en diff. par f.eur » 3.1.1) Redevances initiales 3.1.2) Autres prob. redev. franchis. (4) 3.1.3) Franchises en difficulté

13 3.1.1) Redevances initiales Pour franchisés (3 caract. actif + amort.) Pour franchiseurs –Règle gén.= essent. oblig. rempli (3 cond.,.05): essentiel services initiaux prévus; ni oblig., ni intention rembours.; aucune cond. import. création pas remplie. –Situations particulières (5)

14 Situat. part. (redev. init.) (5) Franchise régionale –Si oblig. f.eur = fct nb étab. => règ. g. par étab. Encais. plus tard –Si pas intérêts = actualisation; –Si doute recouv. (2 méth.): pro.encais./rec.cou. Services init. + acqu. actifs corpo. –Répartir fct JVM actifs date transfert prop. Services init. + périod. –Répartir fct % bén. brut norm. serv. périod. Option achat –Si probable = « produits reportés » –Pouvez-vous atteindre la cible? (p. 9-10)

15 3.1.2) Aut. prob. red. franch. (4) Redev. périod. –« Services » exerc. => constat. exerc. Charges –Relat. redev. init. => cap. + constat. m. rythme; –Relat. redev. pér. => constat. dès engagement Acquis. + reprises franch. (Chap. 1581) –Si reprise + remb. => dim. prod. exerc. reprise Renseign. présent. É/fs (5) –Conv., red. in./pér., op. étab.,prod./ch. rep., eng. Cas (MGLBD, chap. 3, C5, p. 61)

16 3.1.3) Franchises en difficulté Identif. MOMENT f.é diff. fin. (p. 9-13) –Faillite; –Autres faits (4): pas ouvrir, versé, trésor., perte. Trait. ctb ($ payé rachat) (3 ex., p. 9-13-15) –Charge exer., sauf si preuve éloqu. av. fut.; –Si pas renonc. créance = prov. C-D.; –Excéd. $ payé sur actif net = charge.

17 3.1) Franchises Introduction –Sources PCGR pour franchiseurs: NOC-2 (84) « Redev. franchis. » (5 prob.) CPN-20(90) «Rachat f.sé en diff. par f.eur » 3.1.1) Redevances initiales 3.1.2) Autres prob. redev. franchis. (4) 3.1.3) Franchises en difficulté Pouvez-vous atteindre cible ? (p. 9-16)

18 3.2) Aide gvt 3.2.1) Situat. gén. (subv. gvt + CII) – Nature aide gvt : prod./cap. (tab. 9.1, p. 18); – Subv. gvt: trait ctb = fct substance Opér. cour., fut., pass., invest. (immo./ ct rep.) 3.2.2) CII (moment constat.) – Éval. méth. théo. (2) (imput./coût immo.) – Norme Ca (fig. 9.1, p. 9.22) Probab. matérial. + choix: immo./ct rep.

19 4) Info. complém. (notes + tab.) Intro. –Font parties intégrantes É/fs (1500.03); –Diff. utilités (2): allég. É/fs, autres infos. 4.1) Conventions comptables (Chap. 1505) 4.2) Info. sect. (Chap. 1701) –Portée: soc. ouv., coop.com., inst.dép., ass.-vie – Identif. sect. isol. + info. à prés. (M., chap. 4) – Accent struct. org. : pour/contre (p. 4.44) 4.3) Autres: eng., évent., évén., op. app., dép.

20 5) Limites état résultats Liées aux postulats/principes ctb –Unité monétaire; –Unité monétaire stable; –Indép. => réal. + rapp.=> estimations. Autres –Choix conventions ctb vs comparab.; –Exigences min. (Chap. 1520) vs import. RPA.

21 6) Résultats intermédiaires Nouveau chapitre 1751 (janvier 2001) Contenu é/fs intermédiaires –1751 (~ annuels) > 1750 (~ 1520) Problèmes mesure + constat. –Pourquoi? Prod./charg. pas unif. (ex.: sais.) –Éval. (p/c) méthodes (2): pér. discr./intég. Fréquence publication –Soc. ouv. (titres marché pub.) = trimes. oblig. Cas (MGLBD, chap. 5, C8, p. 85)

22 7) BNR Nature et éléments état BNR –Définition BNR (MGDL, p. 4.49) –Princ. éléments affect. BNR (M., tab. 4.8, p.49) Modifications ctb (3 types) (Chap. 1506); Cas (MGLBD, chap. 5, C5, p. 83). Présentation état BNR –Prés. distincte pas oblig.; –En pratique: état dist./combin. É/rs; –Réserves (affectation BNR) (Chap. 3260).

23 Conclusion Utilité et limites: –État des résultats; –État des BNR. Cas (MGLBD, chap. 5, C4, p. 82) Jonglez avec vos connaissance (p. 9-40-41)