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Armasuisse Office fédéral de topographie swisstopo Direction fédérale des mensurations cadastrales Présentation modèle Le cadastre RDPPF Le nouveau système.

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1 armasuisse Office fédéral de topographie swisstopo Direction fédérale des mensurations cadastrales Présentation modèle Le cadastre RDPPF Le nouveau système d’information dans le domaine de la propriété foncière

2 2 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Contenu RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

3 3 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Sécurité du droit de la propriété foncière PropriétéPropriété garantie depuis 1912 par: limitée par: RDPPF

4 4 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

5 5 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle RDPPF – c’est quoi? Ursenbach BE, Vendredi 20 août 2004: dans cette scène de la vie quotidienne, on peut recenser pas moins de 101 lois, ordonnances et règlements (publié dans FACTS, )

6 6 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle RDPPF – c’est quoi? Droit privé – droit public Des dispositions de droit privé sont conclues entre deux parties. Par exemple: l’achat d’une parcelle. Les dispositions de droit privé sont inscrites au registre foncier et, aujourd’hui déjà, elles sont accessibles à tout le monde de manière centralisée.

7 7 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Des dispositions de droit public sont fixées par une décision du législateur ou des autorités. Par exemple: les dispositions d’une zone de protection contre le bruit. Jusqu’à présent, il n'existe aucun service de renseignement centralisé sur les dispositions de droit public. RDPPF – c’est quoi? Droit privé – droit public

8 8 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle RDPPF – c’est quoi? Une RDPPF se compose d’un plan et des dispositions juridiques.

9 9 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

10 10 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF … constitue un inventaire officiel public des restrictions de droit générales concrètes, …est organisé de manière systématique, … les objets y sont clairement définis et sont reconnus officiellement, …informe sur des restrictions de droit public entrées en vigueur et opposables à des tiers, …est réputé connu quant à son contenu, …informe de manière complète et sur l’ensemble du territoire sur des géodonnées de base relevant du droit fédéral dont la liste a été déterminée par le Conseil Fédéral.

11 11 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle RDPPF désignées par la Confédération

12 12 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

13 13 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Fonctionnement du cadastre RDPPF

14 14 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle lien ou copie Biens-fonds Données originales Protection eaux … Plan d’affectation Mensuration officielle … No de la parcelle Adresse bâtiment coordonnées E-GRID Clés d’accès au cadastre Cadastre RDPPF Résultats: Extrait RDPPF de la parcelle consultée Fonctionnement du cadastre RDPPF (2)

15 15 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Fonctionnement du cadastre RDPPF (3) Délimitation avec le registre foncier

16 16 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle 4 types de restrictions Individuelle concrète générale abstraite Individuelle abstraite générale concrète Servitude revers Art. 699 CCS Alignement légal Interdiction d’auberge Plan de zones Plan d’alignement

17 17 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

18 18 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le système cadastral suisse garantit des hypothèques pour une valeur de 700’000’000’000 francs. Avantages Importance économique de la propriété foncière

19 19 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Qui profite du nouveau cadastre RDPPF? Qui profite du nouveau cadastre RDPPF? Propriétaires fonciers, différents acteurs du marché immobilier (architectes, agents immobiliers, etc.), l’économie, autorités et administrations publiques, …

20 20 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Utilité croissante du système cadastral 1912 Introduction du registre foncier et de la MO (CC) 1993 MO comme base pour les SIT (OMO) 2008 Introduction du cadastre RDPPF (LGéo) 2020? Cadastre RDPPF réalisé sur tout le territoire Droit privé Droit public Qui profite du nouveau cadastre RDPPF? Infrastructure nationale de données géographiques (INDG) Systèmes d’infor- mation du territoire (SIT)

21 21 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Qui profite du nouveau cadastre RDPPF?

22 22 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

23 23 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Echelon fédéral Echelon communal Echelon cantonal Organisation du système cadastral Le système cadastral de droit privé Conseil fédéral DDPSDFJP Office fédéral de la justice Office fédéral chargé du droit du registre foncier … notaires privés ~300 bureaux du RF Gouvernements cantonaux Services communaux de mensuration Office fédéral de topographie swisstopo Direction fédérale des mensurations cadastrales D+M 20 services cantonaux du cadastre Bureaux privés d’ing. géomètres Commission des géomètres

24 24 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Echelon fédéral Echelon communal Echelon cantonal Organisation du système cadastral Le système cadastral suisse DDPSDFJP Office fédéral de topographie swisstopo Office fédéral de la justice Direction fédérale des mensurations cadastrales D+M Office fédéral chargé du droit du registre foncier … 20 services cantonaux du cadastre notaires privés ~300 bureaux du RF Commission des géomètres xx services chargés du cadastre RDPPF ??? Conseil fédéral Services communaux de mensuration Bureaux privés d‘ing. géomètres Gouvernements cant.

25 25 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Organisation du système cadastral Répartition des tâches entre la Confédération et les cantons (art. 34 LGéo) 1 La Confédération est compétente pour: … c.l’orientation stratégique et la direction générale de la mensuration officielle; d.la haute surveillance de la mensuration officielle; e.l’orientation stratégique du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière; f.la haute surveillance du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière; … 2 Les cantons sont compétents pour: a. l’exécution de la mensuration officielle; b. la tenue du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière.

26 26 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Organisation du système cadastral Répartition des tâches entre la Confédération et les cantons

27 27 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

28 28 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Financement Tâche liée Principe de causalité Coûts d’inscription et de mise à jour: le service qui décide de la restriction. Coûts d’exploitation: La Confédération et les cantons en commun (contributions globales sur la base de conventions-programmes pluriannuelles).

29 29 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

30 30 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Structure de la loi sur la géoinformation

31 31 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle OCRDP Adoptée lors de la séance du Conseil fédéral du 2 septembre Mise en vigueur: 1 er octobre 2009

32 32 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Accepté par le peuple et les cantons le (1er paquet RPT). Entrée en vigueur avec la RPT le Art. 75a Mensuration 1 La mensuration nationale relève de la compétence de la Confédération. 2 La Confédération légifère sur la mensuration officielle. 3 Elle peut légiférer sur l’harmonisation des informations foncières officielles. Les bases : Art. 75a, al. 3 Constitution fédérale …

33 33 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Art … 2 … 3 Toute personne a le droit de recevoir librement des informations, de se les procurer aux sources généralement accessibles et de les diffuser. … et art. 16, al. 3 Constitution fédérale

34 34 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Devoir d’information / Publicité Art. 4 al. 3 Les plans prévus par la présente loi peuvent être consultés Art. 6, al. 1: Toute personne a le droit de consulter des documents officiels et d’obtenir des renseignements sur leur contenu de la part des autorités

35 35 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Art. 10 Principe Les géodonnées de base relevant du droit fédéral sont accessibles à la population et peuvent être utilisées par chacun à moins que des intérêts publics ou privés prépondérants ne s’y opposent Devoir d’information / Publicité

36 36 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

37 37 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Introduction du cadastre RDPPF Calendrier

38 38 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Introduction du cadastre RDPPF OCRDP en vigueur Evaluation selon LGéo Loi cad. RDPPF canton. 1e étape 8 cantons Travaux préparatoires 1e étape Exploitation complète 1e étape Bases fédérales Exploitation complète 2e étape Loi cad. RDPPF cantonale 2e étape tous les autres cantons Travaux préparatoires 2e étape LGéo et OGéo en vigueur

39 39 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF RDPPF Le cadastre RDPPF Fonctionnement Avantages Organisation du système cadastral Financement Bases légales Introduction Information

40 40 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Internet 1 adresse, 3 sites web Mensuration officielleCadastre RDPPFRegistre foncier en ligne en 2010 D+M OFRF

41 41 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Internet

42 42 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Internet

43 43 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle INFO D+M  cadastre INFO D+M: Bulletin d’information destiné aux professionnels de la mensuration cadastre: Revue spécialisée consacrée au cadastre suisse 1 ère édition: décembre 2009

44 44 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Brochure grand public MO

45 45 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Brochure grand public cadastre RDPPF

46 46 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Tableaux d’information Pour la MO: Tableaux actualisés disponibles. Pour le cadastre RDPPF: Des tableaux seront produits si besoin.

47 47 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Le cadastre RDPPF… améliore la sécurité juridique, simplifie l‘acquisition d‘informations, est fiable et transparent.

48 48 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Exemple

49 49 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle S0 Allgemeine Angaben, Planübersicht Links zu Rechtssammlungen Kommunale Gesetzessammlung BSG Kantonale Gesetzessammlung SR Systematische Rechtssammlung Inhaltsverzeichnis: Liste der Objekte Seite (betroffene Bereiche fett, rot)nicht relevante / nicht ausgewählte grau) 0 Allgemeine Angaben, Planübersicht 1 Raumplanung - Nutzungsplanung (kantonal / kommunal) 2 Nationalstrassen - Projektierungszonen Nationalstrassen - Baulinien Nationalstrassen 3 Eisenbahn - Projektierungszonen Eisenbahnanlagen - Baulinien Eisenbahnanlagen 4 Flughafen - Projektierungszonen Flughafenanlagen - Baulinien Flughafenanlagen - Luftfahrthinderniskarte und -verzeichnis 5 belastete Standorte - Kataster der belasteten Standorten - im Bereich des Militärs - im Bereich der zivilen Flugplätze - im Bereich des öffentlichen Verkehrs 6 Grundwasserschutz - Grundwasserschutzzonen - Grundwasserschutzareale 7 Lärmschutz - Lärmempfindlichkeitsstufen (in Nutzungszonen) 8 Landwirtschaft - Landwirtschaftlicher Produktionskataster 9 Waldgrenzen - Waldgrenzen (in Bauzonen) - Waldabstandslinien C Grundstück-Nr:Thun 4919Datum Auszug: Datum Gültigkeit: Seite 0 von 9 ÖREB-Kataster-Auszug Le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière

50 50 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle S1 Raumplanung Le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière 1. Raumplanung (Kontakt: Planungsamt der Stadt Thun) Parzelle Thun 4919Planungsamt der Stadt Thun Seite 1 von 9 ÖREB-Kataster-Auszug Legende: Legende Einträge im Zonenplan vom Juni Wohnen W3, seit Juni Überbauungsordnung ZPP I Zenger-Gut, seit Reglement zum Zonenplan BR; Thun, vom Sondernutzungsplanungen Die Überbauungsordnung beinhaltet: Überbauungsplan 1:500 vom Überbauungsvorschriften vom Übergeordnetes Recht BauG BE BauV BE 721.1BauG BE 721.0BauV BE Baugesetz Bauverordnung BewD D NBauR KWaG BE KWaV BE BPG BewD 725.1D NBauR KWaG BE KWaV BE BPG Baubewilligungsdekret Normalbaureglementdekret Waldgesetz Waldverordnung Bäuerliches Boden- und Pachtrecht RPG SR 700 RPV SR BGBB SR VBB SR Raumplanungsgesetz Raumplanungsverordnung Bäuerliches Bodenrecht Bäuerliches Bodenrecht Verordnung Baurechtliche Grundordnung der Stadt Thun vom Juni 2002

51 51 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Règlement de construction Thoune 2002

52 52 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle S1 Raumplanung Kataster der öffentlich rechtlichen Eigentumsbeschränkungen 1. Raumplanung (Kontakt: Planungsamt der Stadt Thun) Parzelle Thun 4919Planungsamt der Stadt Thun Seite 1 von 9 ÖREB-Kataster-Auszug Legende: Legende Einträge im Zonenplan vom Juni Wohnen W3, seit Juni Überbauungsordnung ZPP I Zenger-Gut, seit Reglement zum Zonenplan BR; Thun, vom Sondernutzungsplanungen Die Überbauungsordnung beinhaltet: Überbauungsplan 1:500 vom Überbauungsvorschriften vom Übergeordnetes Recht BauG BE BauV BE 721.1BauG BE 721.0BauV BE Baugesetz Bauverordnung BewD D NBauR KWaG BE KWaV BE BPG BewD 725.1D NBauR KWaG BE KWaV BE BPG Baubewilligungsdekret Normalbaureglementdekret Waldgesetz Waldverordnung Bäuerliches Boden- und Pachtrecht RPG SR 700 RPV SR BGBB SR VBB SR Raumplanungsgesetz Raumplanungsverordnung Bäuerliches Bodenrecht Bäuerliches Bodenrecht Verordnung Baurechtliche Grundordnung der Stadt Thun vom Juni 2002

53 53 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Plan de quartier

54 54 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Überbauungsplan

55 55 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle S1 Raumplanung Kataster der öffentlich rechtlichen Eigentumsbeschränkungen 1. Raumplanung (Kontakt: Planungsamt der Stadt Thun) Parzelle Thun 4919Planungsamt der Stadt Thun Seite 1 von 9 ÖREB-Kataster-Auszug Legende: Legende Einträge im Zonenplan vom Juni Wohnen W3, seit Juni Überbauungsordnung ZPP I Zenger-Gut, seit Reglement zum Zonenplan BR; Thun, vom Sondernutzungsplanungen Die Überbauungsordnung beinhaltet: Überbauungsplan 1:500 vom Überbauungsvorschriften vom Übergeordnetes Recht BauG BE BauV BE 721.1BauG BE 721.0BauV BE Baugesetz Bauverordnung BewD D NBauR KWaG BE KWaV BE BPG BewD 725.1D NBauR KWaG BE KWaV BE BPG Baubewilligungsdekret Normalbaureglementdekret Waldgesetz Waldverordnung Bäuerliches Boden- und Pachtrecht RPG SR 700 RPV SR BGBB SR VBB SR Raumplanungsgesetz Raumplanungsverordnung Bäuerliches Bodenrecht Bäuerliches Bodenrecht Verordnung Baurechtliche Grundordnung der Stadt Thun vom Juni 2002

56 56 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Loi sur les constructions BE

57 57 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle Afin d’obtenir des informations complètes relatives à un bien-fonds… …on a besoin de données provenant … …du registre foncier… …de la mensuration officielle… …et du cadastre RDPPF.

58 58 Office fédéral de topographie swisstopo Présentation modèle


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