La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Pays Sologne Val Sud Comité Syndical Jeudi 15 mai 2014 - Neuvy-en-Sullias.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Pays Sologne Val Sud Comité Syndical Jeudi 15 mai 2014 - Neuvy-en-Sullias."— Transcription de la présentation:

1 Pays Sologne Val Sud Comité Syndical Jeudi 15 mai Neuvy-en-Sullias

2 Pays Sologne Val Sud Ordre du jour : 1. Election du Président du Pays et élection des membres du Bureau (3 Vice-présidents, 1 secrétaire, 4 membres), 2. Information sur les travaux du Pays : Contrat Régional de Pays, programme Leader, Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT), 3. Questions diverses

3 Pays Sologne Val Sud 1. Election Jeudi 15 mai Neuvy-en-Sullias

4 On procède à lappel des membres du comité syndical pour vérifier le quorum 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

5 Le doyen des délégués du comité syndical prend la présidence de lassemblée (Article L du CGCT) Monsieur Michel Gaudé (Jouy-le-Potier) Le benjamin de lassemblée est désigné secrétaire Monsieur Jason Agusto (Vannes/Cosson) Le comité syndical désigne deux assesseurs 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

6 Statuts Article 7 : composition du Bureau Le comité élit parmi ses membres, dans les conditions prévues à larticle L du Code Général des Collectivités Territoriales, un bureau comprenant : -1 président -3 vice-présidents -1 secrétaire -4 membres Seuls les délégués votants peuvent faire parti du Bureau 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

7 Méthode délection Le président est élu au scrutin secret à la majorité absolue (50% des suffrages exprimés + 1 voix) parmi les délégués du comité syndical Si après deux tours, aucun candidat na obtenu la majorité absolue 3 ème tour et élection à la majorité relative. En cas dégalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu (Article du CGCT) 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

8 Les votants : 66 votants Délégués des communes (29) et ComCom (4) Quorum : 34 personnes Pouvoir : UN maximum par pers. Les votants seront appelés nominativement par ordre alphabétique 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

9 Ordre délection 1. Election du Président 2. Election du 1 er Vice-président 3. Election du 2 nd Vice-président 4. Election du 3 ème Vice-président 5. Election du secrétaire 6. Election des 4 membres 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

10 Election du Président Déclaration des candidats Les votants sont appelés nominativement Dépouillement Résultat : 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

11 Election du 1 er Vice-président Déclaration des candidats Les votants sont appelés nominativement Dépouillement Résultat : 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

12 Election du 2 nd Vice-président Déclaration des candidats Les votants sont appelés nominativement Dépouillement Résultat : 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

13 Election du 3 ème Vice-président Déclaration des candidats Les votants sont appelés nominativement Dépouillement Résultat : 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

14 Election du secrétaire Déclaration des candidats Les votants sont appelés nominativement Dépouillement Résultat : 1. Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

15 Election des 4 membres Déclaration des candidats Les votants sont appelés nominativement Dépouillement Résultat : Election du Président du Pays et élection membres du Bureau

16 Pays Sologne Val Sud 2. Présentation du Pays Jeudi 15 mai Neuvy-en-Sullias

17 Un espace présentant une cohésion géographique, culturelle, économique ou patrimoniale. Un lieu de concertation entre tous les acteurs locaux (élus, socio-professionnels, associations) sur laménagement et le développement du territoire Un « territoire de projet » : espace de mobilisation et de fédération dinitiatives locales autour dun projet de développement Le Pays…définition

18 31 en Région Centre 367 Pays en France Pays Sologne Val Sud Le Pays…géographie

19 29 communes 4 Communautés de Communes habitants Deux régions naturelles : la Sologne et le Val de Loire 19 Le Pays…géographie

20 Le Pays…ses missions Organe de gestion, contribue au développement et à laménagement de son territoire Il assume la négociation et la signature des différents "Contrats de Pays" avec la Région Centre Il anime les différentes réflexions des collectivités adhérentes dans le cadre de la mise en œuvre du "Contrat de Pays". Il met en œuvre et anime des dispositifs territoriaux, nationaux voir européens (OCMACS, programme LEADER, etc) Il élabore, gère et suit le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Mettre en réseau les acteurs, fédérer les forces vives du territoire dans un objectif commun de développement.

21 Comité syndical 2 délégués par communes et communautés de communes 66 votants (+ partenaires invités) Cest « lassemblée délibérante » Groupe de Réflexion Membres du Bureau Conseillers Régionaux : M. BRYNHOLE et Mme QUATREHOMME Conseillers Généraux : M. CARDOUX, DESCHAMPS, MALBO, OZIEL Président du conseil de développement Valide les demandes de subvention du Contrat de Pays Bureau président 3 vice-présidents 1 secrétaire 4 membres Conseiller régional référent : M. BRYNHOLE Cest « l exécutif du Pays » 21 Le Pays…les instances de décision

22 Membres élus des communes et membres du conseil de développement Les commissions thématiques Aménagement du territoire et développement durable Développement économique et emploi Sport et tourisme Communication et culture 22 A redéfinir par le nouveau Bureau Le Pays…les commissions

23 35 membres dont 6 élus Représentants de la société civile (associations culturelles, sportives, etc.) Le Conseil de développement intervient pour renforcer la démocratie participative : - Avis sur le Contrat Régional de Pays, le bilan mi- parcours - Participation aux commissions thématiques - Sautosaisit de sujets sur lequel il souhaite travailler : Forum de recrutement, réflexion sur le concept de Pays dArt et dHistoire, Forum Arbo-Bois, etc Délibération pour lancer le renouvellement Le Pays…le conseil de développement

24 Calendrier de renouvellement : 1. Demain : courrier aux membres actuels cdd pour savoir sils souhaitent rester dans le conseil 2. Fin juin : retour des membres du cdd 3. Début juillet : courrier aux communes / ComCom et organismes pour appel à candidature 4. Fin août : retour des candidatures 5. Septembre : analyse des candidatures/Président/Bureau 6. Octobre : 1 ère réunion des nouveaux membres du cdd et élection du Président et VP Le Pays…le conseil de développement

25 Pays Sologne Val Sud Les projets Jeudi 15 mai Neuvy-en-Sullias

26 1. Contrat Régional de Pays de 3 ème génération ( ) 2. ID en Campagne 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale ( ) 4. Programme européen Leader ( ) 5. Etude Trame Verte et Bleue 6. Etude Pays à vélo 7. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Le Pays…les projets

27 Durée : Enveloppe : engagées (77% de lenveloppe) Bilan mi-parcours validé en janvier 2014 (bilan détape entre 2011 et 2015 permettant de réorienter le Contrat de Pays) Enveloppe disponible : dont fléchés vers projets identifiés : - Agenda 21 du Pays- Halle couverte de Cléry - Abords de la gare de la Ferté- MSP de la CCVA - Boucle cyclable de la CCVA- PDR de Cléry - Garderie périscolaire Mézières-lez-Cléry 1. Contrat Régional de Pays ( ) Fiche n° 1

28 Enveloppe disponible pour nouveaux projets : Plan isolation des bâtiments publics - Accessibilité des PMR aux bâtiments publics - Biodiversité dans les politiques communales - Agriculture : vente directe, Agriculture Biologique, betteraves rouges (Filière locale), matériel agricole pour la biodiversité, actions issues des études Trame Verte et Bleue 1. Contrat Régional de Pays ( ) Fiche n° 1

29 Perspectives Préparation du Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) Contrat Régional de Pays ( ) Fiche n° 1

30 1. Contrat Régional de Pays de 3 ème génération ( ) 2. ID en Campagne 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale ( ) 4. Programme européen Leader ( ) 5. Etude Trame Verte et Bleue 6. Etude Pays à vélo 7. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Le Pays…les projets

31 Enveloppe : Crédits engagés : Taux dengagement : 13,8 % Initiatives portées principalement par des acteurs privés et associatifs 2. ID en Campagne Fiche n° 2 Principes : - Mise en réseau dacteurs autour dun projet partagé - Innovation / expérimentation - Maintien du lien social Thèmes prioritaires : - Démarches économiques innovantes - Services de proximité - Environnement naturel et culturel

32 Une initiative doit être porté par plusieurs partenaires 2. ID en Campagne Fiche n° 2 Initiative transversale, partenariale, innovante et en adéquation avec les enjeux du territoire Projet A Projet B Projet C Etc.

33 Exemples de projets retenus par la Région 2. ID en Campagne Fiche n° 2 « Jaime les bois de ma forêt » Chef de file de linitiative : CRPF Objectif de linitiative : rassurer le grand public sur lexploitation durable de la forêt Les projets de linitiatives : -Ateliers de création théâtrale (Théâtre Favier, assoc culturel, Ciran, école, etc) -Ballades thématiques (SAFO, Ciran, propriétaires privés, etc) -Animation de sentiers de découverte (Propriétaires privés, Ciran, Walk in Sologne, etc) -Installation de 2 marteloscopes (Ecole des Barres, propriétaires privés, Ciran, CRPF, etc) -Réalisation dun film « de larbre à la planche » -Journée festives (SAFO, Ciran, Théâtre Favier, etc) -Coordination générale de linitiative, promotion, mise en réseau, etc

34 Exemples de projets retenus par la Région 2. ID en Campagne Fiche n° 2 « Actions facilitant la transmission des exploitations agricoles du Pays de Valençay » Chef de file de linitiative : SAFER du Centre Objectif de linitiative : Faciliter la transmission/ reprise des exploitations par une action partenariale renforcée Les projets de linitiatives : - Identification et classement des exploitations agricoles susceptibles dêtre cédées dans un délai de 5 ans, ainsi que du parcellaire disponible (SAFER du Centre) - Mise en réseau des organismes disposant de données sur les cédants et les repreneurs potentiels (SAFER du Centre) - Évaluation du potentiel de développement de la filière biologique : état des lieux, diagnostic de la filière (transformateurs, distributeurs et collectivités), élaboration de pistes dactions (GDAB 36)

35 1. Contrat Régional de Pays de 3 ème génération ( ) 2. ID en Campagne 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale ( ) 4. Programme européen Leader ( ) 5. Etude Trame Verte et Bleue 6. Etude Pays à vélo 7. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Le Pays…les projets

36 SRADDT - Schéma Régional dAménagement et de Développement Durable du Territoire Adopté par la Région Centre en décembre axes : - Une société de la connaissance porteuse demplois - Des territoires attractifs organisés en réseau - Une mobilité et une accessibilité favorisées Déclinaison à léchelle de chaque bassin de vie 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) ( ) Fiche n° 3

37 Déclinaison à léchelle des 23 bassins de vie de la Région Pays Sologne Val Sud est situé sur : 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) ( ) Fiche n° 3 Pays Sologne Val Sud Bassin de vie du Giennois ComCom du Sullias Bassin de vie dOrléans ComCom du Val dArdoux ComCom du canton de la Ferté Saint-Aubin ComCom Val Sol

38 Sur chaque bassin de vie : définition dun diagnostic, des enjeux et des priorités dactions du territoire « Ambitions 2020 » 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) ( ) Fiche n° 3 Bassin de vie du Giennois Démarche « Ambitions 2020 » réalisée en 2013 Bassin de vie dOrléans Démarche en cours 1 er comité de pilotage : mardi 29 avril nd comité de pilotage : mardi 27 mai 2014 Forum : le lundi 30 juin

39 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale (CRST) ( ) Fiche n° 3 « Ambitions 2020 » du bassin de vie du Giennois « Ambitions 2020 » du bassin de vie dOrléans Contrat Régional de Solidarité Territoriale du Pays Sologne Val Sud

40 1. Contrat Régional de Pays de 3 ème génération ( ) 2. ID en Campagne 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale ( ) 4. Programme européen Leader ( ) 5. Etude Trame Verte et Bleue 6. Etude Pays à vélo 7. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Le Pays…les projets

41 Pays Sologne Val Sud + Pays Forêt dOrléans-Val de Loire = GAL (Groupe dAction Locale) Forêt dOrléans-Loire-Sologne Cest lun des 12 GAL retenu en 2008 en région Centre 4. Programme Leader Fiche n° 4

42 Stratégie axée sur la gestion et la valorisation des ressources aquatiques et forestières sur la période 2009 – 2015 Comité de programmation (50% délus ; 50% de civils) Sélectionne les projets 5 places sont disponibles au sein du Comité de programmation (1 réunion / trimestre) Candidature auprès du Pays Sologne Val Sud Exemples de projets soutenus - Sentiers pédagogiques – ComCom du Val dArdoux - Extension dun bâtiment – Burgaud bois – Marcilly-en-Villette - Local de transformation des produits de la pêche – Bruno Gabris - Sigloy - Fête de la Sange – Sully-sur-Loire - Etc. 4. Programme Leader Fiche n° 4

43 1. Contrat Régional de Pays de 3 ème génération ( ) 2. ID en Campagne 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale ( ) 4. Programme européen Leader ( ) 5. Etude Trame Verte et Bleue 6. Etude Pays à vélo 7. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Le Pays…les projets

44 Objectifs - Avoir une connaissance fine des espaces naturels remarquables, - Identifier les corridors écologiques et les foyers de biodiversité, - Définir les secteurs à enjeux - Proposer un programme dactions permettant de répondre aux problématiques écologiques locales 5. Etude Trame Verte et Bleue (TVB) Fiche n° 5

45 Périmètre 5. Etude Trame Verte et Bleue (TVB) Fiche n° 5 Etude TVB Sologne Région Centre 3 Départements 5 Pays Etude TVB Loire Beauce – Forêt dOrléans Pays Sologne Val Sud, Loire Beauce et Forêt dOrléans 3 Pays

46 A noter - Séminaire déchanges sur le plan daction de la TVB : - le mardi 20 mai de 14h à 17h – espace Florian – Châteauneuf / Loire Séminaire animé par la Safège Inscription auprès du Pays Sologne Val Sud 5. Etude Trame Verte et Bleue (TVB) Fiche n° 5

47 1. Contrat Régional de Pays de 3 ème génération ( ) 2. ID en Campagne 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale ( ) 4. Programme européen Leader ( ) 5. Etude Trame Verte et Bleue 6. Etude Pays à vélo 7. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Le Pays…les projets

48 Les élus du Pays ont souhaité réaliser une étude Pays à vélo : - Créer un équipement touristique structurant - Irriguer touristiquement le territoire à partir de la Loire à vélo - Valoriser le patrimoine et proposer des produits touristiques adaptés aux clientèles Deux phases détude 1. Vérifier le potentiel cyclotouristique du territoire 2. Définir les boucles cyclotouristiques Association tout au long de létude des Communautés de Communes du Pays (potentiel maître dœuvre dans la création de ces boucles) 6. Etude Pays à vélo Fiche n° 6

49 7 secteurs à potentiel cyclotouristique 6. Etude Pays à vélo Fiche n° 6

50 Les boucles retenues par Comité de pilotage 6. Etude Pays à vélo Fiche n° 6 -Coût chiffré de laménagement de ces boucles -80% de subvention disponible en 2013 (Contrat de Pays + Leader) -Réalisation par les ComCom

51 1. Contrat Régional de Pays de 3 ème génération ( ) 2. ID en Campagne 3. Contrat Régional de Solidarité Territoriale ( ) 4. Programme européen Leader ( ) 5. Etude Trame Verte et Bleue 6. Etude Pays à vélo 7. Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Le Pays…les projets

52 Objectifs dun SCoT Définir les grandes orientations du territoire pour les ans à venir Mettre en cohérence et coordonner les politiques menées en matière durbanisme, dhabitat, de développement économique, de déplacements et dimplantations commerciales Anticiper les évolutions à venir et maîtriser leur développement, en tenant compte de ses effets probables sur lenvironnement. 7. Schéma de Cohérence Territoriale Fiche n° 7

53 Origine du projet 2012 réflexion des 3 Pays entourant lAgglomération dOrléans sur la réalisation dun SCoT 2013 Prise de compétence SCoT par les 3 Pays et arrêté préfectoral portant sur la prise de compétence ET lélaboration dun SCoT à léchelle de chaque Pays Automne 2013 : - Elaboration du cahier des charges - Sollicitation des financeurs - Création dun groupement de commande - Lancement de lappel doffre 7. Schéma de Cohérence Territoriale Fiche n° 7

54 2 lots : Lot n° 1 : volet agricole et forestier Safer du Centre Coût total : TTC Coût PSVS : Lot n° 2 : élaboration du SCoT Groupement TSC (Antéa) + Biotope + Bérénice Coût total : TTC Coût estimatif PSVS : TTC ( de subvention « SCoT Ruraux ») 7. Schéma de Cohérence Territoriale Fiche n° 7

55 Sollicitation du programme Leader – lot n° 1 Délibération pour solliciter Leader ? 7. Schéma de Cohérence Territoriale Fiche n° 7 DEPENSES TTCRECETTES Diagnostic prospectif du foncier agricole Contrat Régional de Pays FEADER (Leader) Pays Sologne Val Sud , , ,23 TOTAL TOTAL27 940

56 7. Schéma de Cohérence Territoriale Fiche n° 7 Elaboration des 3 SCoT AMO suivi juridique du marché Lexcap (fin de mission en mars 2014) Lot 1 Safer du Centre Lot 2 TSC (Antéa) Biotope Bérénice CAUE 3 stagiaires spécialisés (Architecte, paysagiste et urbaniste) AMO accompagnement juridique des 3 SCoT Consultation à faire Commissaire enquêteur A prévoir en Frais annexes Frais dinsertion, impression, communication, exposition, recours éventuels, etc

57 7. Schéma de Cohérence Territoriale Fiche n° 7 Elaboration des 3 SCoT DGD Documents durbanismes ,05 SCoT Ruraux Communautés de Communes 0,25 / habitant en 2014 Contrat de Pays Lot n° Conseil général A solliciter avec les devis Leader Lot n° FCTVA

58 Calendrier Grande réunion de lancement – 3 Pays Le 19 juin à 18h Châteauneuf/Loire (Espace Florian) -Juin /Juillet : entretien des Présidents dEPCI -Septembre : rando SCoT -Octobre : ateliers de concertation -Décembre : validation du diagnostic par Copil et Comité syndical -Janvier / février 2015 : réunion publique de présentation du diagnostic 7. Schéma de Cohérence Territoriale Fiche n° 7

59 Calendrier : diagnostic : PADD : DOO : arrêt du SCoT - enquête publique puis approbation du SCoT 7. Schéma de Cohérence Territoriale Fiche n° 7

60 Pays Sologne Val Sud Organisation générale Jeudi 15 mai Neuvy-en-Sullias

61 61 Organisation générale GAL Forêt dOrléans Loire Sologne Région Centre Europe Comité syndical Conseil Général Etat Bureau Contrat de Pays 4,1 M ID en Campagne 0,45 M Leader 1,5 M OCMACS 0,9 M Commissions thématiques Pays Forêt dOrléans Val de Loire SCoT Président Groupe de réflexion Conseil de développement Consulte, missionne Avis, actions, propositions

62 Pays Sologne Val Sud 3. Questions diverses Jeudi 15 mai Neuvy-en-Sullias

63 Pays Sologne Val Sud Comité Syndical Jeudi 15 mai Neuvy-en-Sullias Coordonnées : Tél. : Mail : Site :


Télécharger ppt "Pays Sologne Val Sud Comité Syndical Jeudi 15 mai 2014 - Neuvy-en-Sullias."

Présentations similaires


Annonces Google