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PLURALISME LÉGAL – Lun 17 Jan Par Mathieu Letendre Et Simon St-Georges.

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1 PLURALISME LÉGAL – Lun 17 Jan Par Mathieu Letendre Et Simon St-Georges

2 Présentation sommaire texte D.Jutras Continuité architecturale entre le droit des relations inter-presonnelles du quotidien et le droit positif régissant des situations plus complexes. inspiration de Reisman pour le fonctionnement normatif de la vie de tous les jours. Le normatif du quotidien comme allégorie pour lordre macro-légal. Peut faire lobjet dune étude de droit comparé.

3 Présentation sommaire du texte de de Sousa Santos Denfant à lion, puis à chameau et enfin…à caméléon? Question 1: Quy a-t-il au-delà de la normativité pour que le droit soit défini comme du droit? Question 2: On conçoit la société et le droit comme deux entités séparées qui sinfluencent et correspondent ou non entre elles selon langle détude. La relation nest-elle pas plus complexe ? Interprétation de la réalité: variable dÉchelle / de Projection / de Symbolique POUR UNE CONCEPTION POST MODERNE DU DROIT La pluralité juridique: concept clé dune vision post-moderne (différents espaces juridiques superposés dans nos actions et nos esprits) Linter-relation des ordres entre eux et linter-légalité comme subtilité du caméléon Lutilisation de la métaphore et son paradoxe

4 Présentation sommaire du texte de Kleinhans & Macdonald Positivisme: centré sur lÉtat, lien entre société et droit. Pluralisme juridique: systèmes normatifs variés en compétition aux racines conceptuelles parfois différentes. Le droit est un réseau structurel de systèmes normatifs qui sinterpose entre le législateur et le sujet de droit. Pluralisme juridique critique: vision centrée sur le sujet de droit et sur son apport aux systèmes normatifs.

5 Le Pluralisme Juridique Quest-ce que le droit? Où se trouve-t-il? Jutras: Les institutions de la société reprennent le modèle des règles de droit (normes, autorité, sanction) Microsystèmes et macrosystèmes (différentes ampleur)

6 Les différents ordres de légalité Local (une usine) National (un État) Supra-national (une entreprise multinationale)

7 Défis dinternormativité Léchelle crée le phénomène -> un object social = plusieurs objets juridiques Super-faits: objet central du système, source de frictions. Chaque système juridique aspire à lexclusivité. Le droit est-il un éternel dialogue de sourds?

8 La correspondance entre droit et société Jutras : correspondance / continuité de la structure normative de notre vie de tous les jours avec le droit étatique. Microstructure légale influence la macrostructure et vice-versa Correspondance comme un objectif? De Sousa Santos Monisme / mais plus que correspondance entre société et droit : réseau de droits plus ou moins étatiques qui doivent sharmoniser avec la société Kleinhans & Macdonald…

9 Le rôle de lindividu selon le pluralisme juridique critique Kleinhans & MacdonaldDe Sousa Santos et Jutras C onceptions du pluralisme juridique vont souvent minimiser limportance théorique du sujet de droit. Comment est-ce que les sujets de droits se comprennent eux-même dans leur système de droit donné? Capacité transformative du sujet de droit (law inventing / law abiding) La pluralité des identités à lintérieur du sujet de droit pour le pluralisme légal Le sujet contrôle autant le droit que le droit contrôle le sujet (p.40) (De Sousa Santos) Quel ordre légal superposé a le plus dimpact normatif sur les sujets de droit à tel endroit et à tel moment? (Jutras) dans un sens, nous sommes tous des avocats p.52 Pas de monopole de linterprétation du droit Inter-normativité et inter- subjectivité

10 Quest-ce que le droit et quels en sont ses dimensions Jutras De Sousa Santos Normes / procédés / institutions. Conceptions de la justice Conceptions de la personnalité juridique Créer et maintenir la compréhension de soi. Pluralisme légal critique rejette une définition réelle K&M Normativité Aspiration à lexclusivité, au monopole de la régulation daction sociale dans un territoire donné Imagination, représentation et déformation de la réalité Normativité: Sentiment commun du bien et du mal (conception de la justice) - Valeur des différentes coordination dinteractions sociales (ordering) - Sentiment commun dune légitimité et dun besoin de mesures correctives (restaurative or external).

11 Critique: le droit outrepassant ses limites conceptuelles? Examen inter-disciplinaire pourrait être plus efficace? Portée normative entre autres de léconomie / de la philosophie / de la psychologie / de la science politique / même de la religion? Question épistémologique soulevée par Kleinhans et MacDonald (appliquée au texte de Jutras)

12 Exemples Lattente en ligne (Jutras) Le gentleman agreement et la relation contractuelle informelle (Belley) Les différents échelles juridiques (De Sousa Santos)

13 Critique: sagit-il dune simple question de définition ? Pourquoi refuser détablir une démarcation entre normes légales et normes sociales? Parle-t-on de règles dans les communautés humaines ou de règles précises, formulées dans une loi ou un règlement?

14 Représentations: Positivisme (Kelsen)

15 Représentations: Pluralisme

16 Représentations: Pluralisme critique

17 Questions Y a-t-il une différence entre norme et loi, entre normativité et légalité ? Quest-ce que le droit et quelle est sa portée théorique? Peut-on tout ramener au niveau individuel ? (Comment traiter les personnes morales, les gouvernements, les autorités religieuses, etc. ?) Est-ce problématique pour la cohérence du droit que plusieurs ordres normatifs, parfois contradictoires, soient simultanément valides?


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