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ASSEMBLEE GENERALE des Géomètres-Experts de la Région Paris Ile-de-France 10 AVRIL 2009.

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1 ASSEMBLEE GENERALE des Géomètres-Experts de la Région Paris Ile-de-France 10 AVRIL 2009

2 1 - Appel nominal 2 – Intervention de Monsieur le Sénateur Michel BILLOUT 3 - Approbation du Procès-verbal de lAssemblée Générale du 11 juin Présentation du compte de gestion de lannée 2008 par M. le trésorier Georges BRECHU Rapport des commissaires vérificateurs (Mme Isabelle GOETTELMANN-LAVEDAN et M. Jean-François SERRAIN) - Désignation des commissaires vérificateurs pour lannée 2009, conformément à larticle 8-10° du règlement intérieur – Présentation et vote du budget – Présentation des modalités relatives aux nouvelles recommandations en matière de formation pour les Géomètres- Experts stagiaires et les Géomètres-Experts par M. le Président Michel-Patrick LAGOUTTE 7 – AGENDA 21 Intervention de Monsieur Michel GREUZAT Intervention de Monsieur Michel GREUZAT ORDRE DU JOUR

3 8 – Élections sous le présidence de Monsieur le commissaire du gouvernement Gildas DACRE-WRIGHT Élections de trois membres du Conseil Régional (renouvellement), conformément à larticle 59 du décret du 31 mai Sont sortants : Messieurs Georges BRECHU, Christian GOUDARD et Michel-Patrick LAGOUTTE Proclamation des résultats 9 – Le E-FONCIER Intervention de Monsieur Patrick BEZARD-FALGAS Intervention de Monsieur Patrick BEZARD-FALGAS 10 - Annonce de la composition du Conseil régional de Paris par Monsieur le commissaire du gouvernement Gildas DACRE- WRIGHT 11 - Rapport moral de Monsieur le Président du Conseil régional Michel-Patrick LAGOUTTE et présentation des nouveaux inscrits au tableau de lOrdre des Géomètres-Experts 12 - Questions diverses ORDRE DU JOUR

4 Approbation du Procès-verbal de lAssemblée Générale du 11 juin 2008

5 PRESENTATION DES COMPTES ET DU BUDGET Intervention : Monsieur Georges BRECHU Trésorier

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16 FORMATIONS

17 Formations des Géomètres-Experts stagiaires

18 Bilan des formations stagiaires

19 Calendrier 2009 des formations stagiaires

20 Les nouvelles dispositions en matière de formation des Géomètres-Experts stagiaires

21 Lors de sa séance des 16 et 17 décembre 2008, le Conseil supérieur a validé le programme pédagogique des nouveaux modules de formation dont le volume a été doublé puisque lon passe de 8 jours à 16 jours de formation. Il est rappelé que la formation stagiaire fait partie intégrante du stage et que la validation du stage est soumise au suivi de la totalité des modules de formation. Ces modules seront placés sous lintitulé commun « Exercice de la profession et qualité de sa délégation de service public » et seront structurés de la manière suivante :

22 ETHIQUE PROFESSIONNELLE DÉONTOLOGIE 2 JOURS REFERENT : 1 JOUR : MP. LAGOUTTE 1 JOUR : B. VENANT, ME HOCQUART (AVOCAT) SOPHIASSUR (CONTRAT GROUPE) FONDEMENTS DE LETHIQUE PROFESSIONNELLE ETHIQUE DES PROFESSIONNELS DU CADRE DE VIE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC REGLEMENT DE, CODE DES DEVOIRS PROFESSIONNELS, CODE DE BONNE CONDUITE ET CHARTE QUALITE OBLIGATIONS PROFESSIONNELLES (DEVIS, ARCHIVAGE, …) ORGANISATION DE NIVEAU NATIONAL DIRECTIVES EUROPEENES ORGANISATION DE NIVEAU REGIONAL ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE LE BORNAGE (2 JOURS) REFERENT : F. MAZUYER (GEOMETRE-EXPERT) GÉNÉRALITÉS NATURE JURIDIQUE DE LACTION EN BORNAGE BIENS DONT LE BORNAGE PEUT / DOIT ÊTRE DEMANDÉ ACTEURS DE LACTION EN BORNAGE BORNAGE AMIABLE BORNAGE JUDICIAIRE LIMITES DE PROPRIETE EN ZONE URBAINE EFFETS DU BORNAGE DIRECTIVES DE LORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS JURISPRUDENCE BORNAGE ET URBANISME 16 jours de formation

23 LES SERVITUDES (1 JOUR) REFERENT : F. MAZUYER (GEOMETRE-EXPERT) NATURE DES SERVITUDES MODES DACQUISITION ET DE CONSTITUTION DES SERVITUDES MODES DE PROTECTION DES SERVITUDES MODES DEXTINCTION DES SERVITUDES PROPRIETE PUBLIQUE (1 JOUR) REFERENT : F. MAZUYER (GEOMETRE-EXPERT) DÉLIMITATION DU DOMAINE PUBLIC NATUREL DÉLIMITATION DU DOMAINE PUBLIC ARTIFICIEL GESTION, ÉVALUATION ET VALORISATION DU DOMAINE PUBLIC JURISPRUDENCE REFERENTIEL FONCIER (1 JOUR) RÉFÉRENT : P. BEZARD-FALGAS (GEOMETRE-EXPERT) FONDEMENTS DONNEES FONCIÈRES (META DONNEES AURIGE, GEOREFERENCEMENT) AUTRES DONNEES (CADASTRE, IGN, ENVIRONNEMENT, GÉOLOGIE, URBANISME, …) SECURISATION, MISE A JOUR ET INTEROPERABILITE DES DONNEES DIFFUSION DES DONNEES (INSPIRE, PORTAIL E-FONCIER)

24 EXPERTISE ET MODES ALTERNATIFS DE RESOLUTION DES CONFLITS (1 JOUR) RÉFÉRENT : F. MORELON (GÉOMÈTRE-EXPERT) LEXPERT EXPERTISE AMIABLE EXPERTISE JUDICIAIRE EXPERTISE IMMOBILIERE CONCILIATION MEDIATION ARBITRAGE DIVISIONS FONCIERES (2 JOURS) REFERENTS : S. VERNET, G. ROULLEAU, JF. DALBIN (GEOMETRES-EXPERTS) CONTRAINTES RÉGLEMENTAIRES CONVENTIONS PRIVÉES PARTENAIRES (NOTAIRES, SERVICES, …) DIVISIONS DE TERRAINS BÂTIS CRÉATION DE TERRAINS A BÂTIR AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES DIVISIONS EN VOLUME PUBLICITÉ FONCIÈRE COPROPRIETE (2 JOURS) REFERENT : V. PICARD (GEOMETRE-EXPERT) (ETUDES DE CAS/TRAVAUX DIRIGÉS) CADRE JURIDIQUE ANALYSE PRÉALABLE A COPROPRIÉTÉ CALCUL DES QUOTE PARTS DE COPROPRIÉTÉ ET TANTIÈME DE CHARGES ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION ET MODIFICATIF RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ, MODIFICATIFS SCISSION DE LA COPROPRIÉTÉ ORGANES CONSTITUTIFS DE LA COPROPRI2T2 GESTION ET ADMINISTRATION CERTIFICATS ET DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES

25 AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE (2 JOURS) REFERENTS: C. GILLE, P. FAVIER (GEOMETRES-EXPERTS) PROCÉDURES DAMENAGEMENT APPROCHE ENVIRONNEMENTALE DE LURBANISME ET DÉMARCHE HQE AMENAGEMENT FONCIER PROJET URBAIN PARTENARIAL PLANIFICATION URBAINE PROJET ARCHITECTURAL PAYSAGER ET ENVIRONNEMENTAL LAGENDA 21 DE LA PROFESSION GESTION COMPTABILITÉ (2 JOURS) FORMATEUR : P. REVERDY (EXPERT- COMPTABLE) FISCALITÉ LIÉE À LEXERCICE DE GÉOMÈTRE-EXPERT LÉGISLATION SOCIALE COMPTABILITÉ APPLIQUÉE À LEXERCICE DE LA PROFESSION PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LANALYSE FINANCIÈRE MISE EN PLACE DUNE MÉTHODE DE CALCUL DE COÛT DE REVIENT DÉMARCHE GÉNÉRALE DE UN CABINET 16 jours de formation

26 Modalités de prise en charge Les modalités de financement : - Prise en charge à part égale entre le Conseil supérieur et le Conseil Régional de rattachement du Géomètre-Expert stagiaire (88 par module), soit une charge annuelle pour le Conseil régional estimée à Participation du stagiaire fixée à 75 par module de formation par délibération du Conseil supérieur en date du 17 décembre 2008, soit une charge par stagiaire pour lensemble de module 600. En vertu des dispositions de larticle 6-5 du Règlement intérieur, le maître de stage est tenu de maintenir sa rémunération au géomètre-expert stagiaire durant sa formation à raison de quatre jours minimum, le reste étant pris en charge par le stagiaire.

27 Enquête sur les salaires

28 Formations des Géomètres-Experts

29 Les nouvelles dispositions en matière de formation continue

30 Le Conseil supérieur a, sur proposition du groupe de travail formation continue, lors de ses séances de juin et octobre 2008 a décidé dactualiser les recommandations en matière de formation continue. Ces nouvelles dispositions sont applicables à compter du 1er janvier 2009 : La formation est comptabilsée sur une période annuelle et non plus pluriannuelle (3 ans) Les formations suivies, sont enregistrées, non plus par heure, mais par journée, -> Les 40 heures annuelles sont transformées : - en 5 jours de formation directe (au minimum) - et 3 jours de formation indirecte Lunité de compte étant la demi-journée

31 Le Conseil régional fera parvenir un formulaire pré rempli des déclarations des formations suivies dont le Conseil régional à connaissance. Celui-ci devra être retourné au Conseil régional accompagné des justificatifs nécessaires (feuilles de présence, attestations) à la validation des formations suivies et non connues du Conseil régional. Tout géomètre-expert ayant manqué à ses obligations relatives à la formation continue, sera convoqué par le Conseil régional pour lentendre en ses explications en séance administrative. Tous ces éléments doivent vous inciter à suivre les formations et après du Conseil organisés en région et à participer à la 3 ème édition des universités dété qui se dérouleront à lESGT au mans du 23 au 25 juin 2009.

32 POUR LA REGION DE PARIS ILE DE FRANCE

33 Bilan des formations

34 Bilan des après-midi du Conseil

35 CALENDRIER 2009 des formations et après-midi du Conseil

36 FORMATIONSDATES Comment maîtriser le développement de son cabinet : Les statuts juridiques adaptés à son projet dentreprise Du marketing au plan daction développement 1 er semestre 2009 Les fondamentaux du management « deux journées pour se sensibiliser » Manager avec efficacité, lopérationnel, Les mutations de la profession, transmission, délégation, stratégie de croissance, transmission de clientèle 1 er semestre ème semestre 2009 Formation de formateur : ou comment devenir maître de stage et tuteur2 ème semestre 2009 Le GPS pour les nuls : A lattention des chefs dentreprise non utilisateurs et qui le resteront 1 er semestre 2009 Un nouveau marché pour le Géomètre-Expert : Lexpertise des patrimoines immobiliers des sociétés, les nouvelles normes 1 er semestre 2009 Initiation aux marchés de maîtrise dœuvre et dassistance à maîtrise douvrage en VRD 1 er semestre 2009 Les marchés privés de travaux et de maîtrise dœuvre : rédaction, passation et responsabilités 2 ème semestre 2009 Préparation et rédaction des marchés en procédures adaptées du CMP2 ème semestre 2009 Les contentieux en matière durbanisme : Comment se défendre face aux exigences de ladministration 2 ème semestre 2009 Expertise judiciaire : un nouveau métier pour les seniors, comment sy prendre pour devenir expert auprès des tribunaux 2 ème semestre 2009 Calendrier 2009 des formations

37 THEMESDATES Préparation Contrôle Urssaf et Fiscal1 er trimestre 2009 Ouverture du capital dun cabinet de géomètre-expert : Pourquoi, quand et comment ouvrir le capital de son cabinet 1 er semestre 2009 Sauvegarde et sécurité des données professionnelles : Comment intégrer les évolutions de la cyber criminalité pour assurer la maîtrise de ses données professionnelles 1 er semestre 2009 Géomètre-Expert et stratégie dentreprise : La fidélisation des salariés, avantages fiscaux et sociaux des salariés, PEE – PERP - ASSURANCE 2 ème semestre 2009 Les grands principes de base du droit du travail : Représentativité du personnel, le handicap, égalité homme/femme 2 ème semestre 2009 Devenir collaborateur libéral : Avantages et inconvénients 2 ème semestre 2009 Calendrier 2009 des après-midi du Conseil

38 AU NIVEAU NATIONAL Un événement à ne pas manquer

39 UNIVERSITES DÉTÉ ateliers La copropriété et états descriptifs de division : étude de cas - un contrat de paix sociale Les diagnostics immobiliers et sécurisation pérénne de la transaction La gestion des eaux pluviales dans un projet d'aménagement durable Le financement des équipements publics - Des outils adaptés pour des coûts maîtrisés Développement durable, qualité environnementale et étude d'impact L'intégration durable des circulations douces dans l'aménagement urbain Maîtrise d'œuvre : La prise en compte des critères environnementaux et sociaux dans la gestion d'un chantier Projet architectural et paysager de la demande de permis daménager L'aménagement foncier agricole et forestier, outils du développement durable des territoires Servitudes et prévention des conflits - Sécurisation durable de la transaction La fiscalité immobilière - Facteur de décision d'un projet Le code des marchés publics - les prestations intellectuelles - la dématérialisation La propriété publique Les divisions foncières : aspects juridiques Les divisions en volume : un autre mode de gestion des immeubles L'expertise judiciaire Le bornage et sa jurisprudence Management dentreprise et gestion du temps La démarche qualité : faut il aller jusqu'à la certification environnementale ISO ? La gestion de cabinet et le comportement éco-responsable du chef d'entreprise La cession et la reprise de cabinet : garantir le renouvellement des générations L'approche marketing : comment valoriser son savoir-faire ? L'animation de réunions : favoriser l'approche participative Ethique et déontologie pour developpement durable de la profession Le rôle de la médiation dans la gestion des conflits Le BABA du GPS Le géo référencement et la pérénnisation des limites foncières Les techniques laser 3D appliquées à l'étude des environnements naturels et urbains Atelier UNGE - GPEC

40 Article 3 de la convention dengagement des Géomètres-Experts en faveur du développement durable et de laménagement signée à Strasbourg le 17 septembre 2008 : « Dédier les universités dété 2009 au développement durable et en faire le thème centrale du prochain congrès national des Géomètres-Experts en 2010 à Marseille » Charte dengagement en faveur du développement durable

41 AGENDA 21

42 ELECTIONS DE 3 MEMBRES DU CONSEIL REGIONAL

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44 ELECTIONS DE 3 MEMBRES DU CONSEIL REGIONAL ANNONCE DES RESULTATS

45 LE E-FONCIER Exposé de M. Patrick BEZARD-FALGAS

46 Composition du Conseil régional de Paris Ile-de-France

47 RAPPORT MORAL DU PRESIDENT

48 DECES

49 Monsieur Jean BONNAMY Inscrit à lordre le 17 février 1965 Retraité depuis le 31 janvier 1992 Décédé le 28 novembre 2008 Monsieur René PERRIN Inscrit à lordre le 29 décembre 1947 Retraité depuis le 14 septembre 1980 Décédé le 22 décembre 2008 Monsieur Henri MICHAUX Inscrit à lordre le 15 mai 1948 Retraité depuis le 31 décembre 1986 Décédé le 23 juillet 2008 Monsieur Jacques ROBIN Inscrit à lordre le 27 décembre 1965 Décédé le 18 février 2009

50 DEPARTS EN RETRAITE

51 Monsieur André FLAUGNATTI, Géomètre-Expert à ANTONY (92) Monsieur Michel DUPOUY, Géomètre-Expert à PARIS 19ème

52 Monsieur Christian TOUZARD, Géomètre-Expert à MAREIL SUR MAULDRE (78) Monsieur Michel TARTACEDE, Géomètre-Expert à PARIS 11ème

53 Monsieur Jean LEPAROUX, Géomètre-Expert à IGNY (91) Monsieur Gérard FABRELLO, Géomètre- Expert à CLAYE SOUILLY (77)

54 Monsieur Alain LE GOUPIL, Géomètre-Expert à MONTLHERY (91)

55 DEMISSIONS

56 Madame Dorothée MOREL, Géomètre-Expert LAGNY SUR MARNE (77) Monsieur Fabien LAURENS, Géomètre-Expert à BUSSY SAINT GEORGES (77)

57 Inscriptions au Tableau de l Ordre Promotion MICHAUX

58 Monsieur Henri MICHAUX Né le 5 novembre 1922 Secrétaire du Conseil régional de 1953 à 1955 Trésorier du Conseil régional de 1955 à 1970 Président du Conseil régional de

59 Monsieur Samuel GUICHARD, né en 1980, ESGT 2004, qui sassocie à la SCOP COGERAT à VERT SAINT DENIS (77)

60 Monsieur Aurélien PIERRE, né en 1975, ESGT 1999, qui sassocie à la SARL Cabinet Jean-Pierre VERDIER, Géomètre-Expert à MILLY LA FORET (91)

61 Madame Chrystelle FREY, née en 1976, ESTP 2001, qui sassocie à la SELARL Cabinet Pascal FAUCHERE et Marc LE FLOCH Géomètres- Experts associés à SAINT OUEN (93)

62 Madame Marie-Estelle DURET, née en 1981, INSA 2002, qui sassocie à la SCOP ATGT, Géomètres- Experts associés à TIGERY (91)

63 Monsieur Fabien LAURENS, né en 1970, DPLG 2003, qui crée la SARL Cabinet LAURENS, Géomètre-Expert à DAMPMART (77)

64 Monsieur Jocelyn MONNERY, né en 1975, ESGT 1999, qui sassocie à la SCOP ATGT, Géomètres- Experts associés à TIGERY (91)

65 Monsieur Jean POUTE de PUYBAUDET, né en 1977, ESGT 2001, qui sassocie à la SARL FONCIER- EXPERTS, Géomètres-Experts associés à NEAUPHLE LE CHATEAU (78)

66 Monsieur Alexandre MOUCQUOT né en 1974, ESGT 2001, qui sassocie à la SELARL Jocelyne FOREST, Géomètres-Experts associés à LEVALLOIS PERRET (92)

67 PROMOTION MICHAUX Fait à Paris, le 10 Avril 2009 Monsieur Samuel GUICHARD, Géomètre-Expert à VERT SAINT DENIS (77) Monsieur Aurélien PIERRE, Géomètre-Expert à MILLY LA FORET (91) Madame Chrystelle FREY, Géomètre-Expert à SAINT OUEN (93) Madame Marie-Estelle DURET, Géomètre-Expert à TIGERY (91) Monsieur Fabien LAURENS, Géomètre-Expert à DAMPMART (77) Monsieur Jocelyn MONNERY, Géomètre-Expert à TIGERY (91) Monsieur Alexandre MOUCQUOT, Géomètre-Expert à LEVALLOIS PERRET (92) Monsieur Jean POUTE de PUYBAUDET, Géomètre-Expert à NEAUPHLE LE CHATEAU (78)

68 Enquête économique Sur la région Paris Ile –de-France

69 Moral

70 Activité

71 Embauche

72 Mouvements de personnel

73 Chiffre daffaires


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