ALMA MATER STUDIORUM – UNIVERSITA DI BOLOGNA Gouvernance et la gestion financière Projet Tempus – Mesure structurelle: Re-Form Bologna, 29 octobre 2007.

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1 ALMA MATER STUDIORUM – UNIVERSITA DI BOLOGNA Gouvernance et la gestion financière Projet Tempus – Mesure structurelle: Re-Form Bologna, 29 octobre 2007 Paolo Vicini, Università di Bologna

2 Copyright©2003 2 Les arguments Le tableau européen et italien Les décisions Le plan financière La bibliographie

3 Copyright©2003 3 Le tableau européen Conseil dEurope à lItalie Définir une stratégie global de formation permanent Améliorer la qualité de la formation, adéquate au marché du travail Améliorer la stratégie de la recherche Moyens Fonds structurels Financement de projets de mobilité Qualification des procès Innovation des systèmes éducatives Organisation d'événements culturels

4 Copyright©2003 4 Les choix de plan national Le Document de Plan Économique-Financier 2008-2011 prévoit le commencement d'un programme de révision de la dépense publique (spending review) pour dépasser le critère de la dépense historique incrémentielle En particulier, il prévoit Le recouvrement de ressources additionnelles à travers l'augmentation de qualité et efficacité de la dépense Le nouveau plan de la dépense (les augmentations en quelques secteurs sont compensées par des réductions en autres) L'ordre décroissant des obligations dans les projections de dépense, en distinguant: engages soussigné, pratiques consolidées et hypothèse de nouvelles initiatives

5 Copyright©2003 5 Le Pacte pour luniversité et la recherche En cohérence avec les indications des travaux de la Commission Technique pour le Finance Publique, le Pacte entre le Ministère de lÉconomie et le Ministère de lUniversité est dirigé à privilégier un plan de période moyenne des dotations financières, en cohérence avec la culture de l'évaluation Principes inspirateurs Recherche d'un meilleur équilibre financier des universités Promotion de la qualité didactique et scientifique, à travers le mécanisme des encouragements Promotion de politique de restructuration d'organisation pour alléger le poids de la dépense courant Encouragements objectivement pesés sur la base de modèles établis (qualité des politiques de bilan, de la gestion du personnel, de l'offre didactique et de la recherche)

6 Copyright©2003 6 Le plan ministériel 2007 - 2009 Les lignes générales ministérielles prévoient l'adoption de programmes triennal Contenu Les cours d'étude à fonder et activer dans le respect des niveaux de qualité Le programme de développement de la recherche scientifique Les actions pour le soutien et l'accroissement des services et des interventions au service des étudiants Les programmes de internationalisation La demande de professeur et personnel administrative technique

7 Copyright©2003 7 Lévaluation ministérielle Les programmes triennaux des universités sont évalués par le Ministère avec indicateurs spéciaux (Modèle) Pour chaque Université il sera déterminé un index total de résultat - améliorations ou aggravations obtenues dans la recherche, la formation, les services aux étudiants, linternationalisation, lorganisation - pour assigner la part du financement additionnel disponible aux universités

8 Copyright©2003 8 Limites législatifs Obligations de réduction de la dépense publique et de limitation de la pression fiscale Dialectique entre plan, autonomie scientifique, formative et limites législatifs pour spécifiques typologies de dépenses Limites aux contributions des étudiants (20% Fond Financement Ordinaire), malgré une compétition effective dans l'offre formative et dans les services aux étudiants

9 Copyright©2003 9 Les arguments Le tableau européen et italien Les décisions Le plan financière La bibliographie

10 Copyright©2003 10 Les dimensions Dimension intérieure Nécessité de concilier les intérêts différents, à travers la recherche des alternatives, en présence de Objectifs multiples et contrastants Groupes d'individus qu'ils défendent intérêts déterminés Négociation entre différentes représentations d'intérêts, aussi en relation à la composition des Organes de gouvernement Dimension extérieure Implication des autres organismes publics et des particuliers dans les phases d'engagement des décisions et de réalisation

11 Copyright©2003 11 Le procès Valorisation de choix gestionnaires directs à garantir L'organisation d'activité (pas accomplissements) La capacité de distribuer un service La qualité pour les bénéficiaires La limitation des temps et des coûts Le bilan social des résultats Modifications des règles statutaires et opérationnelles de la part de nombreuses universités, pour différencier responsabilité (d'adresse et de gestion), agrandir souplesse et transparence, limiter les coûts dorganisation

12 Copyright©2003 12 Lemploi des ressources Franchissement tendanciel des logiques distributives et incrémentielles, pour valoriser le plan de l'emploi des ressources à travers La responsabilité de décision et d'évaluation La transparence des choix La copartage des buts La communication des résultats

13 Copyright©2003 13 Les formes dintégration Intégration entre les responsabilités de plan, les gestions des fonds de recherche et de formation, les responsabilités de service à travers La définition des compétences La prévision de structures intermédiaires pour la gestion de plus services ou unités d'organisation (dimensions territoriales) disciplinaires ou pour projets commun La disponibilité de règles d'application

14 Copyright©2003 14 Le méthode Consolidation à l'intérieur des universités des expériences de Plan stratégique Définition des exigences, des objectifs prioritaires et des effets de longue période, des relations avec le milieu extérieur, des politique d'intervention et des lignes générales, des critères d'évaluation Plan opérationnel Définition des objectifs spécifiques et des effets de brève période, de la liaison entre objectifs et fonctionnement, des ressources financières, des plans daction (temps, moyen de réalisation, résultats) Perspective pluriannuel Définition de niveau soutenable des choix à trois, cinq ou dix années

15 Copyright©2003 15 Les décisions L'expérience de lUniversité de Bologne Objectifs stratégique pour la recherche, la formation, les services aux étudiants, l'internationalisation, l'organisation et les ressources humaines (juin - juillet 2006) Objectifs opérationnels et lignes d'action pour chaque objectif stratégique (juin - juillet 2007) Analyse des perspectives financières soutenables dans la période 2007 - 2016 et définition de mesures structurelles (mai - juin 2007) Lignes générales au bilan 2008 cohérents aux objectifs stratégiques, opérationnels et aux mesures structurelles (septembre – octobre 2007)

16 Copyright©2003 16 Le document pour le mesures structurelles (1/3) Objectifs principaux Approfondir le tableau informatif sur l'évolution pluriannuelle des principaux membres du bilan pour augmenter la conscience sur les implications de longue période des décisions assumées Proposer des mesures pour garantir léquilibre financier dans le période 2007-2009 pour éviter coupes indifférenciées sur toutes les voix de dépense courante Proposer des mesures pour permettre un rééquilibrage de moyen-longue période (2007-2016) pour soutenir le turn - over des professeurs et chercheurs de manière compatible avec le développement des autres membres de dépense

17 Copyright©2003 17 Le document pour le mesures structurelles (2/3) Mesures de rééquilibrage financier Gestion intégrée de la liquidité Financement en compte capital de l'entretien extraordinaire Révision du plan de décennal des travaux publics Cessions immobilier Prélèvement extraordinaire sur disponibilité n'utilisée pas au cours de plus exercices financières Incitations à la mise à la retraite

18 Copyright©2003 18 Le document pour le mesures structurelles (3/3) Mesures pour le recouvrement defficacité et l'accroissement des entrées Recouvrement d'efficacité dans la gestion des programmes de bâtiment Recouvrements d'efficacité dans les participations Intégration d'organisation-gestionnaire dans les structures didactique- scientifiques Recouvrements d'efficacité dans les systèmes informatifs Recouvrements d'efficacité dans les structures de service Recouvrements d'efficacité dans le didactique Encouragement des activités sur commission

19 Copyright©2003 19 Les bénéfiques et les points dattention Les bénéfiques Motivation des gens Valorisation de la créativité individuelle Abandon de décisions qu'ils se succèdent, dictées par évaluations contingentes Les points d'attention Participation dans la définition des choix Évaluation des compatibilités économiques, financières, d'organisation, institutionnelles des objectifs stratégique et opérationnel Soutien de volonté réformateur des structures de recherche, de formation et de service

20 Copyright©2003 20 À l'intérieur des universités, le nouveau méthode de plan rencontre résistances Les effets Conservation des équilibres consolidés Exercice du pouvoir pour alimentaire lagrément Politiques financières ministérielles qu'ils continuent à privilégier modèles proportionnel de répartition des ressources

21 Copyright©2003 21 Les arguments Le tableau européen et italien Les décisions Le plan financière La bibliographie

22 Copyright©2003 22 La bibliographie Rapporto sullo stato di attuazione dei Programmi Nazionali di Riforma (PNR) 2006-2008 per realizzare la Strategia di Lisbona - Raccomandazioni del Consiglio dei Ministri dellUnione Europea del 27 marzo 2007 Patto di stabilità degli Atenei, Ministero dellEconomia e delle Finanze, Ministero dellUniversità e della Ricerca, 2 agosto 2007 Libro verde sulla spesa pubblica, Ministero dellEconomia e delle Finanze, 6 settembre 2007 B. Giuliani, New public governance e diritto amministrativo nel governo del territorio, Bari, 2006 G. Costa, P. Giubitta, Organizzazione aziendale, Milano, 2004 M. W. Meyer, Al di là della Balanced Scorecard, Milano, 2004 E. Borgonovi, Principi e sistemi aziendali per le amministrazioni pubbliche, Milano, 2004 R. M. Grant, Lanalisi strategica per le decisioni aziendali, Bologna, 2003 G. Merli, M. Biroli, Organizzazione e gestione per processi, Torino, 2002 D. Preite, Il sistema contabile per la dirigenza pubblica, Milano, 2002 M. Strassoldo (a cura di), Lazienda università, Torino, 2001 R.L. Daft, Organizzazione aziendale, Milano, 2001 M.J. Hatch, Teoria dellorganizzazione, Bologna, 1999 R. Normann, La gestione strategica dei servizi, Milano, 1982

23 Copyright©2003 23 Le contact Merci Paolo Vicini paolo.vicini@unibo.it +39 051 2099215