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Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 7 – Introduction au SMS.

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1 Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 7 – Introduction au SMS

2 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2 Structure du cours Module 1 Introduction au cours sur les SMS Module 1 Introduction au cours sur les SMS Module 2 Principes de base de la sécurité Module 2 Principes de base de la sécurité Module 3 Introduction à la gestion de la sécurité Module 4 Dangers Module 4 Dangers Module 5 Risques Module 5 Risques Module 6 Règlementation du SMS Module 6 Règlementation du SMS Module 7 Introduction au SMS Module 7 Introduction au SMS Module 8 Planification du SMS Module 8 Planification du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Safety Management System Module 6 Règlementation du SMS Module 6 Règlementation du SMS Module 7 Introduction au SMS Module 7 Introduction au SMS Module 8 Planification du SMS Module 8 Planification du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS

3 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 3 Objectif A la fin de ce module, les participants pourront décrire les caractéristiques d'un SMS, expliquer l'importance de la description du système et de l'analyse des écarts, ainsi que le rapport entre SMS et QMS

4 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 4 Contenu Exigences de lOACI SMS – Concepts dintroduction Caractéristiques dun SMS Premier concept – Description du système Deuxième concept – Analyse des écarts Troisième concept – SMS et QMS Clarification des expressions utilisées Questions et réponses Aspects importants à retenir

5 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 5 Exigences de lOACI La conformité à tous les règlements pertinents et aux normes de lOACI, autres que ceux relatifs spécifiquement au SMS, est une composante clé d'un SMS Beaucoup de ces règlements et normes de lOACI comprennent des dispositions opérationnelles, qui feront partie du SMS

6 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 6 SMS – Concepts dintroduction Une boîte à outils Le champ dapplication du SMS englobe la plupart des activités de l'organisation. Le SMS doit partir de la haute direction, et la sécurité doit être prise en compte à tous les niveaux de l'organisation. Le SMS vise à apporter une amélioration continue du niveau densemble de la sécurité. Tous les intervenants en aviation ont un rôle à jouer dans le SMS.

7 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 7 Identification des intervenants en aviation Les professionnels de laviation Les propriétaires et exploitants daéronefs Les constructeurs Les autorités de règlementation de laviation Les associations commerciales de lindustrie Les fournisseurs ATS régionaux Les syndicats et associations professionnelles Les organisations internationales de laviation Les bureaux denquêtes Les voyageurs

8 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 8 Identification des intervenants en aviation Pourquoi est-il important didentifier les intervenants en aviation ? Pour s'assurer que les intervenants ont bien été consultés et que leur connaissance relative aux risques affectant la sécurité a été prise en compte avant que les décisions ne soient finalisées Intervenants en aviation

9 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 9 Caractéristiques dun SMS Systématique – Les activités de gestion de la sécurité sont exécutées conformément à un plan prédéterminé et conduites de façon cohérente dans toute l'organisation Proactive – Une approche qui met laccent sur lidentification des dangers et sur le contrôle et latténuation des risques, avant que des événements dangereux pour la sécurité ne se produisent Explicite – Toutes les activités de gestion de la sécurité sont documentées et visibles

10 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) S H L L E Source: Dedale

11 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 11 Premier concept – Description du système Description du système La plupart des dangers résultent dinteractions opérationnelles entre les différentes composantes du système Il est donc essentiel de décrire le système en termes de ses composantes, ce qui constitue une des premières activités de la planification dun SMS

12 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 12 Description du système 1)Les interactions du système avec d'autres systèmes faisant partie du système de transport aérien 2)Les fonctions du système 3)Les considérations relatives à la performance humaine nécessaires pour le fonctionnement du système 4)Les composantes « hardware » du système 5)Les composantes « software » du système 6)Les procédures connexes qui définissent les orientations pour l'opération et lutilisation du système 7)Lenvironnement opérationnel 8)Produits et services sous-traités et achetés

13 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 13 Deuxième concept – Analyse des écarts Une analyse des dispositions de sécurité existant dans l'organisation Les structures organisationnelles de base nécessaires au développement du SMS peuvent déjà exister au sein de lorganisation Diverses activités d'un SMS peuvent déjà être en place et fonctionner correctement Le développement dun SMS devrait se construire sur les structures existantes de l'organisation

14 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 14 Deuxième concept – Analyse des écarts Faire l'analyse des écarts vis-à-vis des composantes et des éléments du SMS (Présenté au Module 8) Une fois que l'analyse des écarts est accomplie et documentée, elle établit la base du plan de mise en œuvre du SMS

15 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 15 Troisième concept – SMS et QMS Le SMS se différencie du QMS par le fait que: Le SMS se concentre sur les aspects humains et organisationnels, relatifs à la sécurité, dune organisation (c.-à-d. lassurance de la sécurité ) Le QMS se concentre sur les produits et les services dune organisation (c.-à-d. la satisfaction du client )

16 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 16 SMS et QMS – Trouver le juste milieu Le SMS se construit partiellement sur les principes du QMS. Le SMS devrait inclure des politiques de sécurité et de qualité. La portée des politiques de qualité – en ce qui concerne le SMS – devrait être limitée aux aspects de la qualité appuyant la gestion de la sécurité

17 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 17 La qualité en appui et en association avec la sécurité La composante de gestion des risques de sécurité d'un SMS – fondé sur des principes de gestion des risques – résulte dans la conception et la mise en œuvre des processus organisationnels et des procédures pour identifier les dangers en matière de sécurité et la supervision/atténuation des risques de sécurité dans l'aviation La composante d'assurance de la sécurité d'un SMS – fondé sur des principes de qualité – fournit une approche structurée pour superviser que les processus et procédures pour identifier les dangers en matière de sécurité fonctionnent comme prévu ainsi que la supervision/atténuation des risques de sécurité dans les opérations d'aviation et, quand ce n est pas le cas, pour les améliorer

18 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 18 Intégration des systèmes Il y a, en aviation civile, une tendance à intégrer les différents systèmes de gestion Système de gestion de la qualité (QMS) Système de gestion de lenvironnement (EMS) Système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (OHSMS) Système de gestion de la sécurité (SMS) Système de gestion de la sûreté

19 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 19 Bénéfices de lintégration des systèmes Réduit la duplication et donc les coûts Réduit les risques et augmente les bénéfices Permet de trouver un équilibre entre les objectifs potentiellement contradictoires Élimine les responsabilités et les relations potentiellement contradictoires Dissémine le pouvoir

20 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 20 Considérations à propos de lintégration des systèmes Il y a différentes façons d'intégrer un système de gestion de la sécurité dans l'opération de l'organisation Les organisations en aviation devraient être encouragées à intégrer leurs systèmes de gestion de la qualité, sûreté, sécurité, santé au travail, et de gestion de la protection de l'environnement Toutefois, une telle intégration sort actuellement du cadre des exigences harmonisées de gestion de la sécurité de lOACI et de ce cours de formation en particulier

21 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 21 Clarification des expressions utilisées Supervision de la sécurité – Ce sont les activités de lAAC portant sur le SMS des exploitants ou des fournisseurs de services Assurance de la sécurité – Ce sont les activités des exploitants ou fournisseurs de services portant sur le contrôle et la mesure de la performance de la sécurité Audit de la sécurité – Ce sont les activités de lAAC portant sur son propre programme de sécurité et les activités des exploitants ou fournisseurs de services portant sur leur SMS

22 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 22 SMS – Rien de nouveau? Attraper les suspects habituels. En aviation, la sécurité, cest la priorité. La sécurité, cest la responsabilité de tous. Si ce nest pas cassé, pourquoi le réparer ? Si vous croyez que la sécurité est coûteuse, essayez un accident. 70% des accidents sont dus à lerreur humaine

23 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 23 Questions et réponses Introduction au SMS

24 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 24 Questions et réponses Q: Pourquoi la participation des intervenants est-elle importante pour le développement du SMS? R: Pour s'assurer que les intervenants ont bien été consultés et que leur connaissance relative aux risques affectant la sécurité a été prise en compte avant que les décisions ne soient finalisées Diapositive Nº 8

25 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 25 Questions et réponses Q: Expliquer limportance de lanalyse des écarts R: Les structures organisationnelles de base nécessaires au développement du SMS peuvent déjà exister au sein de lorganisation Diverses activités d'un SMS peuvent déjà être en place et fonctionner correctement Le développement dun SMS devrait se construire sur les structures existantes de l'organisation Diapositive Nº 13

26 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 26 Questions et réponses Q: Expliquer les différences entre le SMS et le QMS R: Le SMS se concentre sur les aspects humains et organisationnels, relatifs à la sécurité, dune organisation (c.-à-d. lassurance de la sécurité ) Le QMS se concentre sur les produits et les services dune organisation (c.-à-d. la satisfaction du client ) Diapositive Nº 15

27 Module N° 7Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 27 Aspects importants à retenir 1.Caractéristiques principales du SMS 2.Limportance de la description du système 3.Limportance de lanalyse des écarts 4.La relation entre le SMS et le QMS

28 Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 7 – Introduction au SMS


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