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Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 9 – Fonctionnement du SMS.

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1 Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 9 – Fonctionnement du SMS

2 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2 Structure du cours Module 1 Introduction au cours sur les SMS Module 1 Introduction au cours sur les SMS Module 2 Principes de base de la sécurité Module 2 Principes de base de la sécurité Module 3 Introduction à la gestion de la sécurité Module 4 Dangers Module 4 Dangers Module 5 Risques Module 5 Risques Module 6 Règlementation du SMS Module 6 Règlementation du SMS Module 7 Introduction au SMS Module 7 Introduction au SMS Module 8 Planification du SMS Module 8 Planification du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Safety Management System Module 6 Règlementation du SMS Module 6 Règlementation du SMS Module 7 Introduction au SMS Module 7 Introduction au SMS Module 8 Planification du SMS Module 8 Planification du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS

3 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 3 Objectif A la fin de ce module, les participants pourront décrire les exigences associées au fonctionnement dun SMS

4 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 4 Contenu Gestion du risque de sécurité Garantie de la sécurité Promotion de la sécurité Questions et réponses Aspects importants à retenir

5 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 5 Cadre du SMS de lOACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

6 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 6 Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers (Module 4) L'organisation développera et maintiendra un processus formel qui s'assure que les dangers pendant les opérations sont identifiés L'identification des dangers sera basée sur une combinaison des méthodes réactives, proactives et prédictives de collecte de données de sécurité

7 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 7 Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers Systèmes de comptes rendus – Un paragraphe spécial Personne ne connait mieux la performance réelle du système actuel que le personnel opérationnel Système de comptes rendus obligatoires Système de comptes rendus volontaires Système de comptes rendus confidentiels Les exigences propres aux systèmes de comptes rendus peuvent varier dun État à lautre

8 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 8 Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers Systèmes de comptes rendus Les gens sont réticents à faire des comptes rendus Pourquoi ? Représailles Auto-incrimination Embarras

9 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 9 Protection des sources dinformation de sécurité Résolution A35/17 dAssemblée de lOACI Orientations indicatives dordre juridique contenues dans lAnnexe 13, Supplément E L'information de sécurité ne doit pas être employée pour des buts autres que les buts pour lesquels elle a été rassemblée. Introduction et définitions Principes généraux Principes de protection Principes dexceptions Responsabilités du gardien de linformation de sécurité Protection de linformation enregistrée

10 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 10 Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers Qualités typiques des systèmes effectifs de comptes rendus confidentiels Les comptes rendus sont faciles à faire Aucune mesure disciplinaire ne résulte des comptes rendus Les comptes rendus sont confidentiels La rétroaction est rapide, accessible et informative

11 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 11 Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers Quatre étapes pour laction correctrice 1.Signaler les dangers, événements ou préoccupations relatifs à la sécurité 2.Rassembler et enregistrer les données 3.Analyser les comptes rendus 4.Distribuer linformation qui résulte de lanalyse

12 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 12 Cadre du SMS de lOACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

13 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 13 Gestion du risque de sécurité 2.2 – Evaluation et atténuation du risque (Module 5) L'organisation développera et maintiendra un processus formel qui s'assure Lanalyse (probabilité et sévérité de l'occurrence) Lévaluation (Acceptabilité) Le contrôle (Atténuation) des risques de sécurité évalués en rapport aux conséquences des dangers dans les opérations à un niveau ALARP Région no tolérable Région tolérable Région acceptable ALARPALARP

14 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 14 Cadre du SMS de lOACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

15 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 15 Garantie de la sécurité Exigences de sécurité 1.Cours de formation pour des conducteurs/installation de signalisation spécifique. 2.Programme d'inspection sur laire de trafic trois fois par jour. 3.… 1.Cours de formation pour des conducteurs/installation de signalisation spécifique. 2.Programme d'inspection sur laire de trafic trois fois par jour. 3.… Objectifs de performance de sécurité 1.Ne pas dépasser plus de 20 événements de véhicules non autorisés sur les voies de circulation par opérations. 2.Pour 2010, réduire à 15 évènements FOD sur laire de trafic par opérations. 3.… 1.Ne pas dépasser plus de 20 événements de véhicules non autorisés sur les voies de circulation par opérations. 2.Pour 2010, réduire à 15 évènements FOD sur laire de trafic par opérations. 3.… Indicateurs de performance de sécurité 1.20 événements de véhicules non autorisés sur les voies de circulation par opérations évènements FOD sur laire de trafic par opérations. 3.… 1.20 événements de véhicules non autorisés sur les voies de circulation par opérations évènements FOD sur laire de trafic par opérations. 3.… Fournisseur de services Se conformeront à toutes les normes nationales et internationales applicables. 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité L'organisation développera et maintiendra les moyens de vérifier la performance de sécurité de l'organisation, et validera l'efficacité des contrôles des risques de la sécurité

16 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 16 Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité La performance de sécurité de lorganisation est vérifiée par moyen des outils suivants Comptes rendus de sécurité Études de sécurité Evaluations de sécurité Audits Sondages Enquêtes de sécurité internes …

17 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 17 Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité Les audits de sécurité sont utilisées pour s'assurer que la structure du SMS est adéquate en termes de ressources en personnel conformité avec les procédures et les instructions approuvées niveau de compétence et de formation pour lutilisation de léquipement et des installations le maintien du niveau de performance

18 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 18 Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité Les sondages de sécurité examinent les éléments ou processus relatifs à des opérations spécifiques Problèmes ou restrictions dans les opérations journalières Perceptions et opinions du personnel opérationnel Sources de dissension ou de confusion

19 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 19 Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité Les sondages de sécurité peuvent comporter l'utilisation de Listes de vérification Questionnaires Entrevues confidentielles informelles Puisque l'information provenant des sondages de sécurité est subjective, une vérification peut être nécessaire avant dinitier des actions correctives Les sondages peuvent savérer être une source peu coûteuse d'information importante sur la sécurité

20 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 20 Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité Les enquêtes de sécurité internes incluent les événements qui ne sont pas investigués par lÉtat ou rapportés à lÉtat Turbulence en vol (opérations aériennes) Encombrement des fréquences (ATC) Défaillance du matériel (maintenance) Utilisation de véhicules sur laire de mouvement (aérodrome)

21 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 21 Cadre du SMS de lOACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

22 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 22 Garantie de la sécurité 3.2 – Gestion du changement L'organisation développera et maintiendra un processus formel pour identifier les changements dans l'organisation qui peuvent affecter les processus et les services établis, de façon à Décrire les arrangements pour assurer la performance de sécurité avant de mettre en application les changements Eliminer ou modifier les contrôles de risque de sécurité qui ne sont plus nécessaires ou efficaces en raison des changements de l'environnement opérationnel

23 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 23 Garantie de la sécurité 3.2 – Gestion du changement Les organismes en aviation sont confrontés à des changements permanents dus à la croissance, ou à lintroduction de nouveaux équipements et procédures Les changements peuvent Introduire de nouveaux dangers Affecter la pertinence de latténuation du risque Affecter lefficacité de latténuation du risque

24 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 24 Garantie de la sécurité 3.2 – Gestion du changement Changements extérieurs Changement des exigences règlementaires Sûreté Réorganisation du contrôle du trafic aérien … Changements intérieurs Changement de gestion Nouvel équipement Nouvelles procédures …

25 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 25 Cadre du SMS de lOACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

26 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 26 Garantie de la sécurité 3.3 – Amélioration continue du SMS L'organisation devra Développer et maintenir un processus formel pour identifier les causes des situations sous - performantes du SMS Déterminer les implications des situations sous - performantes dans le fonctionnement du SMS Eliminer ou atténuer telles causes

27 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 27 Garantie de la sécurité 3.3 – Amélioration continue du SMS Lamélioration continue saccomplit grâce à Lévaluation proactive des installations, de léquipement, de la documentation et des procédures via des audits et des sondages Lévaluation proactive de la performance du personnel, afin de vérifier le respect de leurs responsabilités en matière de sécurité

28 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 28 Garantie de la sécurité 3.3 – Amélioration continue du SMS Lamélioration continue saccomplit grâce aux: Evaluations réactives pour vérifier lefficacité du système de contrôle et datténuation des risques; par exemple Enquêtes après les accidents, incidents et événements majeurs

29 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 29 Gestion du risque de sécurité (SRM) et garantie de la sécurité (SA) – Résumé Description du système/Analyse des écarts SRM Identification des dangers Evaluation des risques de sécurité Atténuation des risques de sécurité Risques de sécurité Fonctionnement du système SA Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité Amélioration continue Action correctrice Gestion du changt. Description et contexte Information spécifique Analyse Evaluation Résolution des problèmes Design Fonctionnement

30 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 30 Cadre du SMS de lOACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

31 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 31 Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation L'organisation développera et maintiendra un programme de formation à la sécurité qui s'assure que le personnel est qualifié et compétent pour effectuer les fonctions du SMS La portée de la formation à la sécurité sera appropriée à la participation de chaque individu dans le SMS

32 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 32 Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation Le gestionnaire de la sécurité devrait, avec laide du personnel de son département, réviser les descriptions de poste de tout le personnel, et identifier les postes qui ont des responsabilités en matière de sécurité

33 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 33 Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation Personnel opérationnel Gestionnaires et superviseurs Directeurs Dirigeant responsable Personnel opérationnel Gestionnaires et superviseurs Directeurs Dirigeant responsable Pour sassurer que le personnel est formé et compétent pour accomplir ses obligations vis-à- vis du SMS Qui? Pourquoi? Etendue? Suffisant en fonction du niveau de responsabilité du personnel dans le SMS

34 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 34 Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation – Une approche progressive 1)Politique de sécurité de lorganisation 2)Fondements et vue densemble du SMS 1)Politique de sécurité de lorganisation 2)Fondements et vue densemble du SMS 3)Le processus de sécurité 4)Lidentification des dangers et la gestion du risque 5)La gestion du changement 3)Le processus de sécurité 4)Lidentification des dangers et la gestion du risque 5)La gestion du changement Personnel opérationnel Gestionnaires et superviseurs Directeurs 6)Normes organisationnelle s de sécurité et règlementation nationale 7)Garantie de la sécurité 6)Normes organisationnelle s de sécurité et règlementation nationale 7)Garantie de la sécurité

35 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 35 Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation Dirigeant responsable – Un paragraphe spécial Connaissance des éléments suivants Rôles et responsabilités dans le SMS Politique de sécurité Normes du SMS Garantie de la sécurité Durée entre deux heures et une demi journée

36 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 36 Cadre du SMS de lOACI Politique et objectifs de sécurité 1.1 – Engagement et responsabilité de la direction 1.2 – Responsabilités de sécurité 1.3 – Nomination du personnel clé en charge de la sécurité 1.4 – Coordination de la planification d'intervention d'urgence 1.5 – Documentation du SMS Gestion du risque de sécurité 2.1 – Identification des dangers 2.2 – Evaluation et atténuation du risque Garantie de la sécurité 3.1 – Surveillance et mesure de la performance en matière de sécurité 3.2 – Gestion du changement 3.3 – Amélioration continue du SMS Promotion de la sécurité 4.1 – Formation et éducation 4.2 – Communication en matière de sécurité

37 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 37 Promotion de la sécurité 4.2 – Communication en matière de sécurité L'organisation développera et maintiendra des moyens formels pour la communication de sécurité, afin Dassurer que tout le personnel est pleinement conscient du SMS De communiquer toute information cruciale en matière de sécurité Dexpliquer la raison des mesures qui sont prises Dexpliquer le pourquoi de lintroduction ou du changement des procédures de sécurité

38 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 38 Promotion de la sécurité 4.2 – Communication en matière de sécurité Les moyens de communication peuvent inclure des Politiques et procédures Communiqués de sécurité Bulletins dinformation Sites Web La communication en matière de sécurité est un fondement essentiel pour le développement et le maintien d'une culture positive

39 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 39 Questions et réponses Fonctionnement du SMS

40 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 40 Questions et réponses Q: Nommer les quatre qualités typiques des systèmes effectifs de comptes rendus confidentiels R: Les comptes rendus sont faciles à faire Aucune mesure disciplinaire ne résulte des comptes rendus Les comptes rendus sont confidentiels La rétroaction est rapide, accessible et informative Diapositive Nº 10

41 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 41 Questions et réponses Q: Quels sont les outils utilisés pour la surveillance et la mesure de la performance de sécurité? R: La performance de sécurité de lorganisation est vérifiée par moyen des outils suivants : Comptes rendus de sécurité Études de sécurité Evaluations de sécurité Audits Sondages Enquêtes de sécurité internes … Diapositive Nº 16

42 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 42 Questions et réponses Q: Quel est lobjectif dun processus formalisé de gestion du changement ? R: Décrire les arrangements pour assurer la performance de sécurité avant de mettre en application les changements ; et Eliminer ou modifier les contrôles de risque de sécurité qui ne sont plus nécessaires ou efficaces en raison des changements de l'environnement opérationnel. Diapositive Nº 22

43 Module N° 9Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 43 Aspects importants à retenir 1.Les qualités principales des systèmes de comptes rendus efficaces. 2.Limportance dune gestion formelle du changement. 3.Formation en matière de sécurité – Qui, pourquoi et quelle étendue. 4.Communication en matière de sécurité

44 Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 9 – Fonctionnement du SMS


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