La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 10 – Mise en œuvre par phases du SSP et SMS.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 10 – Mise en œuvre par phases du SSP et SMS."— Transcription de la présentation:

1 Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 10 – Mise en œuvre par phases du SSP et SMS

2 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 2 Structure du cours Module 1 Introduction au cours sur les SMS Module 1 Introduction au cours sur les SMS Module 2 Principes de base de la sécurité Module 2 Principes de base de la sécurité Module 3 Introduction à la gestion de la sécurité Module 4 Dangers Module 4 Dangers Module 5 Risques Module 5 Risques Module 6 Règlementation du SMS Module 6 Règlementation du SMS Module 7 Introduction au SMS Module 7 Introduction au SMS Module 8 Planification du SMS Module 8 Planification du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Safety Management System Module 6 Règlementation du SMS Module 6 Règlementation du SMS Module 7 Introduction au SMS Module 7 Introduction au SMS Module 8 Planification du SMS Module 8 Planification du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 9 Fonctionnement du SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS Module 10 Mise en œuvre par phases du SSP et SMS

3 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 3 Objectif A la fin de ce module, les participants pourront ébaucher une proposition de norme du SMS, fondée sur une mise en œuvre par phases du SMS, et expliquer lorganisation du programme de sécurité de lEtat (SSP)

4 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 4 Contenu Pourquoi une mise en œuvre par phases pour le SMS ? Les quatre phases Le programme de sécurité de lEtat (SSP) Les quatre étapes initiales du SSP en appui à la mise en œuvre du SMS Une vision du futur – Intégration Aspects importants à retenir Exercice 10/01 – Modèle de règlementation du SMS – Ebaucher une norme SMS Exercice 10/02 – Collision entre deux avions à laéroport international de Milan-Linate (Voir Document N° 6)

5 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 5 Pourquoi une mise en œuvre par phases pour le SMS ? Pour établir une série gérable d'étapes à suivre dans la mise en œuvre dun SMS Pour contrôler efficacement la charge de travail associée à la mise en œuvre dun SMS Pour éviter un exercice se limitant à seulement cocher des cases Quatre phases sont proposées pour la mise en œuvre dun SMS Chaque phase est fondée sur lintroduction déléments spécifiques du SMS

6 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 6 Phase 1 – Planification Fournit un modèle sur la façon dont les exigences du SMS seront satisfaites et intégrées dans les activités de base de l'organisation un cadre de responsabilités pour la mise en œuvre du SMS

7 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 7 Phase 1 – Planification Eléments 1.1 et 1.2 (Module 8) Eléments 1.1 et 1.2 (Module 8) Elément 1.3 (Module 8) Elément 1.5 (Module 8) 1.Identifier le dirigeant responsable et les responsabilités de sécurité des gestionnaires. 2.Identifier, au sein de l'organisation, la personne (ou le groupe de planification) responsable de mettre en application le SMS. 3.Etablir la description du système (ATO qui sont exposés à des risques de sécurité pendant la prestation de leurs services; opérateurs daéronefs; AMO; organismes responsables de la conception et/ou de la fabrication daéronefs; fournisseurs de services de trafic aérien; et aérodromes certifiés). 4.Effectuer une analyse des écarts relative aux ressources existantes de l'organisation comparées aux exigences nationales et internationales pour létablissement dun SMS.

8 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 8 Phase 1 – Planification Elément 1.5 (Module 8) Elément 1.4 (Module 8) Elément 1.5 (Module 8) Elément 4.2 (Module 9) 5.Développer un plan de mise en œuvre du SMS qui explique comment l'organisation mettra en application le SMS sur la base des exigences nationales et des SARPS internationales, de la description du système et des résultats de l'analyse des écarts. 6.Coordonner le plan d'intervention d'urgence avec la planification les organismes qu'il doivent se connecter pendant la fourniture de ses services. 7.Etablir la documentation de la politique et des objectifs de sécurité. 8.Développer et établir les moyens de communication en matière de sécurité.

9 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 9 Phase 2 – Processus réactifs Eléments 2.1 et 2.2 (Module 9) Eléments 2.1 et 2.2 (Module 9) 1.Mettre en pratique les éléments du plan de mise en œuvre du SMS qui se rapportent à la composante de la gestion du risque de sécurité – processus réactifs. Elément 4.1 (Module 9) 2.La formation qui se rapporte aux processus réactifs : Les éléments du plan de mise en œuvre du SMS. La composante de la gestion du risque de sécurité. 2.La formation qui se rapporte aux processus réactifs : Les éléments du plan de mise en œuvre du SMS. La composante de la gestion du risque de sécurité. Elément 1.5 (Module 8) 3.La documentation qui se rapporte aux processus réactifs : Les éléments du plan de mise en œuvre du SMS. La composante de la gestion du risque de sécurité. 3.La documentation qui se rapporte aux processus réactifs : Les éléments du plan de mise en œuvre du SMS. La composante de la gestion du risque de sécurité.

10 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 10 Phase 3 – Processus proactifs et prédictifs Eléments 2.1 et 2.2 (Module 9) Eléments 2.1 et 2.2 (Module 9) 1.Mettre en pratique les éléments du plan de mise en œuvre du SMS qui se rapportent à la composante de la gestion du risque de sécurité – processus proactifs et prédictifs. Elément 4.1 (Module 9) 2.La formation qui se rapporte aux processus proactifs et prédictifs. Elément 1.5 (Module 8) 3.La documentation qui se rapporte aux processus proactifs et prédictifs.

11 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 11 Phase 4 – Garantie de la sécurité opérationnelle Elément 1.1 (Module 8) Eléments 3.1, 3.2 et 3.3 (Module 9) Eléments 3.1, 3.2 et 3.3 (Module 9) Elément 4.1 (Module 9) Elément 1.5 (Module 8) 1.Développement et accord sur des indicateurs de performance de sécurité et des objectifs performance de sécurité. 2.Initier la surveillance et la mesure de la performance de sécurité, y compris la gestion du changement et l'amélioration continue du SMS. 3.La formation qui se rapporte à la garantie de la sécurité opérationnelle. 4.La documentation qui se rapporte à la garantie de la sécurité opérationnelle.

12 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 12 Les phases de mise en œuvre du SMS - Résumé PHASE I Panification du SMS Eléments: 1.1; 1.2; 1.3 et 1.5; [et 1.4] Panification du SMS Eléments: 1.1; 1.2; 1.3 et 1.5; [et 1.4] PHASE II Mise en œuvre des processus de gestion réactifs Eléments: 2.1 et 2.2 Mise en œuvre des processus de gestion réactifs Eléments: 2.1 et 2.2 PHASE III Mise en œuvre des processus de gestion proactifs et prédictifs Eléments: 2.1 et 2.2 Mise en œuvre des processus de gestion proactifs et prédictifs Eléments: 2.1 et 2.2 PHASE IV Mise en œuvre a de la garantie de la sécurité opérationnelle Eléments: 1.1; 3.1; 3.2 ; et 4.5 Mise en œuvre a de la garantie de la sécurité opérationnelle Eléments: 1.1; 3.1; 3.2 ; et 4.5 Chronogramme Développer la documentation – Elément 1.5 Développer /établir les moyens en matière de communication de sécurité – Elément 4.2 Développer et fournir la formation – Elément 4.1

13 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 13 Le pont SSPSSP Etat Fournisseurs de service Fournisseurs de service SMSSMS

14 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 14 Programme de sécurité de lEtat Définition Un ensemble intégré de règlements et dactivités destinés à améliorer la sécurité. Exigences Les États doivent établir un programme de sécurité (SSP) en vue de réaliser un niveau de sécurité acceptable dans laviation civile.

15 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 15 Programme de sécurité de lEtat Mise en œuvre Développer le programme de sécurité de lÉtat (SSP) daprès les quatre composantes suivantes : 1.Politique et objectifs de sécurité de lÉtat 2.Gestion du risque de sécurité de lÉtat 3.Garantie de la sécurité de lÉtat 4. Promotion de la sécurité de lÉtat

16 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 16 Cadre de lOACI pour le SSP 1.Politique et objectifs de sécurité de lÉtat 1.1 Cadre législatif de sécurité de lÉtat 1.2 Responsabilités et obligations redditionnelles de lÉtat 1.3Enquête sur les accidents et incidents 1.4 Politique dapplication 2.Gestion du risque de sécurité par lÉtat 2.1 Exigences relatives à la sécurité du SMS des fournisseurs de services 2.2 Approbation de la performance de sécurité des fournisseurs de services 3.Garantie de la sécurité par lÉtat 3.1 Supervision de la sécurité 3.2 Collecte, analyse et échange des données sur la sécurité 3.3 Hiérarchisation de la supervision en fonction des préoccupations ou des besoins, sur la base des données relatives à la sécurité 4.Promotion de la sécurité par lÉtat 4.1 Activités internes de formation, de communication et dinformation en matière de sécurité 4.2 Activités externes de formation, de communication et dinformation en matière de sécurité

17 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 17 Les quatre étapes initiales du SSP en appui à la mise en œuvre du SMS 1 ère ETAPE Conduire une analyse des écarts du SSP, afin de s'assurer son statut de maturité et la présence dans lEtat des éléments d'un SSP. 2 ème ETAPE Développer un programme de formation de SMS pour le personnel de lautorité de maintien de la vigilance de la sécurité de lEtat. 3 ème ETAPE Développer les règlements de SMS pour des fournisseurs de service. Préparer le matériel dorientation pour la mise en oeuvre du SMS. Développer les règlements de SMS pour des fournisseurs de service. Préparer le matériel dorientation pour la mise en oeuvre du SMS. 4 ème ETAPE Réviser la politique de conformité aux règlements de lEtat.

18 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 18 Les quatre étapes initiales du SSP en appui à la mise en œuvre du SMS Le SMS des fournisseurs de services ne peut pas fonctionner efficacement devant l'absence de règlements, ou dans un environnement fondé exclusivement sur la performance Dans ce type d'environnement, les fournisseurs de services pourraient uniquement réaliser et démontrer, et les autorités de l'État seulement établir, les aspects superficiels d'un SMS De la même manière dans cet environnement, les fournisseurs de services ne pourront pas fonctionner, ou les autorités de l'État ne pourront pas évaluer, le fonctionnement efficace du SMS

19 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 19 Les quatre étapes initiales du SSP en appui à la mise en œuvre du SMS Le fonctionnement efficace du SMS par des fournisseurs de service peut seulement s'épanouir sous un cadre général fourni par le SSP Le SSP est donc un bâtisseur fondamental pour la mise en œuvre efficace dun SMS de la part des fournisseurs de service

20 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 20 Le pont SSPSSP Etat Fournisseurs de service Fournisseurs de service SMSSMS ALoSALoS Performance de sécurité Performance

21 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 21 Une vision du futur – Intégration Programme de sécurité de lÉtat (SSP) + SMS des fournisseurs de services = Système intégré de sécurité Fournisseur de services État Protection Production SSP 2.1 Exigences de sécurité 3.1 Supervision de la sécurité SSP 2.1 Exigences de sécurité 3.1 Supervision de la sécurité SMS 2.1 Exigences de sécurité 3.1 Supervision de la sécurité SMS 2.1 Exigences de sécurité 3.1 Supervision de la sécurité Livraison des services Objectif : Gestion des risques de sécurité Objectif : Gestion des risques de sécurité Garantie de la sécurité Performance 2.2 Performance de sécurité du SMS 3.2 et 3.3 Collection, analyse et suivi des données Performance 2.2 Performance de sécurité du SMS 3.2 et 3.3 Collection, analyse et suivi des données Prescription Inspections Inspections Audits Audits Sondages SondagesPrescription Inspections Inspections Audits Audits Sondages Sondages

22 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 22 Aspects importants à retenir 1.Réduire une tâche complexe à un ensemble gérable de différentes étapes 2.Eviter den arriver à un simple exercice bureaucratique (cocher des cases) 3.Laffectation dun élément à une phase particulière peut varier selon lAnnexe applicable 4.Le programme de sécurité de lEtat (SSP) 5.Les quatre étapes initiales du SSP en appui à la mise en œuvre du SMS

23 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 23 Exercice 10/01 – Modèle de règlementation du SMS – Ebaucher une norme SMS Mise en œuvre par phases du SMS

24 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 24 Modèle de règlementation du SMS – Ebaucher une norme SMS Activité de groupe Un rapporteur sera nommé, qui coordonnera la discussion Un résumé de la discussion sera écrit sur un tableau à feuilles (flip charts), et un membre du groupe exposera leurs conclusions en session plénière

25 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 25 Modèle de règlementation du SMS – Ebaucher une norme SMS Votre tâche Sur base de ce qui a été présenté et discuté dans les modules 6 à 9, ébaucher un modèle de règlementation pour le SMS qui tient compte des points suivants: 1.Portée et application 2.Définitions principales (Ne pas développer) 3.Contenu général (Seulement les titres) de la règlementation du SMS

26 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 26 Exercice 10/02 – Collision entre deux avions à laéroport international de Milan-Linate (Voir Document N° 6) Mise en œuvre par phases du SSP et SMS

27 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 27 Accident à lAéroport International de Milan-Linate Activité de groupe Un rapporteur sera nommé, qui coordonnera la discussion Un résumé de la discussion sera écrit sur un tableau à feuilles (flip charts), et un membre du groupe exposera leurs conclusions en session plénière

28 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 28 Accident à lAéroport International de Milan-Linate Scénario Le vol SK686 sétait rendu au point dattente de la piste 36R. Un épais brouillard avait retardé le vol de plus dune heure. Alors que la visibilité saméliorait, la RVR était encore de seulement 225 mètres Le Cessna Citation stationné à lAire Ouest fut autorisé à rouler via la voie de circulation Romeo 5 et devait rapporter son arrivée au premier point dattente. Le pilote répéta correctement lautorisation mais emprunta la voie de circulation Romeo 6

29 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 29 Accident à lAéroport International de Milan-Linate … Scenario Le pilote du Cessna Citation demanda lautorisation de poursuivre du point dattente Romeo 5 alors quen réalité il était au point dattente Romeo 6 Le vol SK686 fut autorisé à décoller Le Cessna Citation dépassa le point dattente de la piste 36R-18L Les deux avions entrèrent en collision Le MD-87 endommagé glissa hors de la piste jusque dans un hangar adjacent à laérogare des passagers

30 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 30 Accident à lAéroport International de Milan-Linate

31 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 31 Accident à lAéroport International de Milan-Linate

32 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 32 Accident à lAéroport International de Milan-Linate

33 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 33 Accident à lAéroport International de Milan-Linate

34 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 34 Accident à lAéroport International de Milan-Linate Daprès lanalyse des preuves disponibles et la collecte dinformation, on peut supposer que la cause immédiate de laccident fut lincursion sur la piste en service du Cessna Citation Lévidence à prendre en considération, cest que laction de léquipage du Cessna Citation reliée aux Facteurs Humains – dans des conditions de visibilité réduite – doit être évaluée en regard du scénario qui a permis le développement de cette suite dévènements menant à la collision fatale

35 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 35 Accident à lAéroport International de Milan-Linate On peut également dire que le système en place à laéroport de Milan-Linate nétait pas conçu pour éviter les malentendus, les procédures déficientes, les erreurs humaines flagrantes et un mauvais agencement de laéroport Les normes de laérodrome ne respectaient pas les dispositions de lAnnexe 14 de lOACI Aucun Système de gestion de la sécurité (SMS) fonctionnel nétait en place

36 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 36 Accident à lAéroport International de Milan-Linate Activité de groupe – Tâche Nº 1 Établir le type dopération ou dactivité Énoncer le ou les dangers génériques Énoncer les composants spécifiques des dangers Établir les conséquences liées aux dangers et évaluer le ou les risques Evaluer les défenses existantes qui contrôlent le ou les risques et lindex de risque résultant Proposer des mesures ou actions supplémentaires pour réduire le ou les risques et lindex de risque résultant Établir la responsabilité de chacun pour la mise en application des mesures datténuation du risque Compléter le tableau qui suit (Tableau 10/01)

37 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 37 Tableau 10/01 – Identification du danger et gestion du risque Défenses existantes qui contrôlent le risque et lindex de risque résultant Actions supplémentaires pour réduire le risque et lindex de risque résultant Danger générique Type dopération ou dactivité Nº Conséquences liées au danger Index de risque: Acceptabilité du risque : Composants spécifiques du danger Personne responsable Index de risque: Acceptabilité du risque : Index de risque: Acceptabilité du risque : Index de risque: Acceptabilité du risque : Index de risque: Acceptabilité du risque : Index de risque: Acceptabilité du risque : Index de risque: Acceptabilité du risque : Index de risque: Acceptabilité du risque : Index de risque: Acceptabilité du risque : Index de risque: Acceptabilité du risque :

38 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 38 Accident à lAéroport International de Milan-Linate Activité de groupe – Tâche Nº 2 Lenquête sur laccident a établi quaucun système de gestion de la sécurité (SMS) fonctionnel nétait en place Il vous est donc demandé de Développer un plan de mise en œuvre du SMS pour laéroport international de Milan-Linate Compléter la fiche de Gantt pour le plan de mise en œuvre du SMS (Tableau 10/02)

39 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 39 Tableau 10/02 – Plan de mise en œuvre du SMS Nº Composante/élément Date:

40 Module N° 10Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS) 40 Plan de laérodrome de Milano-Linate

41 Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 10 – Mise en œuvre par phases du SSP et SMS


Télécharger ppt "Révision N° 13Cours de lOACI sur les Systèmes de Gestion de la Sécurité (SMS)06/05/09 Module N° 10 – Mise en œuvre par phases du SSP et SMS."

Présentations similaires


Annonces Google