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Index Rhumatologique de la Classification Commune des Actes Médicaux techniques Mise à jour Milka MARAVIC Juin 2006.

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1 Index Rhumatologique de la Classification Commune des Actes Médicaux techniques Mise à jour Milka MARAVIC Juin 2006

2 2 Contexte (1/3) •Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) –Actes réalisés en consultation –Lettre clé avec un coefficient –Tarification •Catalogue des Actes Médicaux (CdAM) –Actes réalisés en hospitalisation –Valorisés en indice de coût relatif –Description des groupes homogènes de malades

3 3 Contexte (2/3) •Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) –Obsolète –Incomplète –Mal hiérarchisée –Distorsion tarifaire •Catalogue des Actes Médicaux (CdAM) –Incomplet –Hétérogène –Redondant

4 4 Contexte (3/3) •Un seul outil pour les actes techniques la CCAM –Description de l’activité médicale –Paiement à l’activité •Remplace la NGAP et le CdAM sauf –Pour ce qui concerne la rhumatologie –NGAP : Actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux

5 5 Construction (1/2) •Experts hospitaliers et libéraux désignés par les sociétés savantes •Hiérarchisation intra spécialité des actes : –acte de référence : ponction de genou (score du travail médical = 100) –Travail médical : durée, compétence, stress, effort mental –Classement des autres actes de la spécialité par rapport à l’acte de référence

6 6 Construction (2/2) •Hiérarchisation inter spécialité –Identification d’actes liens entre spécialité –Score des points travail des actes liens égalisés selon la méthode de maximisation sous contrainte – Échelle unique des actes de toutes les spécialités

7 7 Contenu (1/2) •CCAM –Chapitres 1 à 17 •Par système anatomique •Actes diagnostiques et thérapeutiques –Chapitre 18 •Anesthésies et gestes complémentaires –Chapitre 19 •Actes isolés, suppléments de rémunération et modificateurs

8 8 Contenu (2/2) •Index rhumatologique de la CCAM –Typologie de l’acte : exploration neurologique, imagerie, bilan fonctionnel, ponction / biopsie, arthroscopie, réduction orthopédique, mobilisation articulaire, traction / élongation / manipulation, évacuation / drainage / exérèse / perforation / aponévrotomie, destruction / thermo coagulation, injection / infiltration / synoviorthèse / cimentoplastie, algologie, appareillage, gestes complémentaires et suppléments de rémunération, actes isolés –Localisation : tête / cou, tronc, membre supérieur, membre inférieur, corps entier, sans mention de localisation

9 9 Convention d’écriture (1/5) •Article partitif « de » = quelque soit le nombre –LHLB001 – Infiltration thérapeutique d’articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage –Quelque soit le nombre d’articulation articulaire postérieure infiltrée, l’acte ne sera codé qu’une seule fois.

10 10 Convention d’écriture (2/5) •« un » comme adjectif numéral = un seul –MHMP007 – Confection d’une orthèse statique d’un doigt •Indication numérique –MHMP002 – Confection d’une orthèse statique de 2 doigts –MHMP003 – Confection d’une orthèse statique de 3 doigts

11 11 Convention d’écriture (3/5) •Conjonction « et » = avec –AHQP003 – Mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitude musculaire de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale •Conjonction « ou » –PBQM002 – Échographie unilatérale ou bilatérale d’une articulation •Expression « et/ou » –MGQM002 – Confection d’un appareil rigide d’immobilisation du poignet et/ou de la main

12 12 Convention d’écriture (4/5) •Notes explicatives –Segment de la colonne vertébrale = portion cervicale ou thoracique ou lombale ou sacrale de la colonne vertébrale •Notes indicatives –AFLB007 – Injection thérapeutique péridurale [épidurale] d’agent pharmacologique sans guidage –Injection péridurale par le hiatus sacral

13 13 Convention d’écriture (5/5) •Notes d’exclusion : limitatives –AHLB012 – Infiltration thérapeutique de nerf profond d’un membre, sans guidage –A l’exclusion de : Infiltration thérapeutique •D’un nerf médian dans le canal carpien (AHLB006) •D’un nerf profond dans un canal ostéofibreux sans guidage (AHLB004) •Notes de prise en charge –LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale –Indication : pathologies mécaniques du rachis –Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

14 14 Acte global •Ensemble des gestes nécessaires à la réalisation d’un acte conformément aux données acquises de la science et au descriptif de l’acte •Un code = un libellé

15 15 Les différents codes •Codes obligatoires –Code principal –Code activité –Code phase de traitement •Codes facultatifs –Code remboursement exceptionnel –Modificateur –Code association

16 16 NEQK010 [B,C,D,E,F, P,S,U,Y,Z] Radiographie de l’articulation coxo- fémorale selon 1 ou 2 incidences (YYYY030) 10 Code principalCode activitéCode phase Modificateurs Geste complémentaire Supplément de rémunération Remboursement exceptionnel Association CODES OBLIGATOIRES CODES FACULTATIFS

17 17 Code principal •Code alphanumérique •NEQK010 – Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences –N : système ostéo-articulaire et musculaire du membre inférieur –E : articulation coxo-fémorale –Q : action d’enregistrer –K : acte à rayons X sans accès –Compteur aléatoire à 3 chiffres

18 18 Code activité •Identifie les gestes réalisés au cours d’un même acte par des médecins différents •« 1 » : geste principal, valable pour tous les actes de rhumatologie •Sauf « 2 » pour un seul acte : –PBLL001 – Synoviorthèse isotopique d’un membre •Activité 1 : préparation du produit radio isotopique •Activité 2 : injection intra articulaire de produit radio isotopique

19 19 Code phase •Pour les actes réalisés en plusieurs temps •« 0 » pour les actes de rhumatologie

20 20 Remboursement exceptionnel •Code facultatif •« X » : lettre à identifier sur la feuille de soins •Condition précisée de réalisation de l’acte •Ne concerne qu’un seul acte en rhumatologie –LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale –Indication : pathologies mécaniques du rachis –Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

21 21 Modificateur (1/6) •Information associée à un libellé indiquant un critère particulier pour la réalisation d’un acte ou pour sa valorisation •Autorisé avec une liste définie d’acte •Indiqué en crochet sous le code principal de l’acte

22 22 Modificateurs

23 23 Modificateur (4/6) •Il a un impact sur la tarification et s’applique sur le tarif de base de l’acte. •On peut associer au maximum 4 modificateurs. •Un seul modificateur d’urgence peut être appliqué (U,P,S,F). •Urgence : réalisation d’un acte non prévu 8 heures avant

24 24 Modificateur (5/6) •Acte bilatéral – V1 de la CCAM •Libellé avec la mention unilatérale et bilatérale, pas de modificateur •LBQH001 – Arthrographie unilatérale de l’articulation temporomandibulaire •LBQH003 – Arthrographie bilatérale de l’articulation temporomandibulaire •Libellé avec la mention unilatérale ou bilatérale, pas de modificateur •PBQM004 : Échographie unilatérale ou bilatérale de plusieurs articulations et de leur appareil capsuloligamentaire •Libellé sans notion de latéralité et présence d’un modificateur de bilatéralité •AHLB006 – Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien, [T] = acte bilatéral

25 25 Modificateur (6/6) •Acte bilatéral – V2 de la CCAM – disparition du modificateur de bilatéralité •Utilisation du libellé avec la mention « unilatérale » ou « bilatérale » ou « unilatérale ou bilatérale » selon le contexte •Libellé sans mention de latéralité mais intéressant un organe ou un site anatomique pair •AHLB006 – Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien •Le libellé a par défaut la notion d’unilatéralité et sera codé deux fois en cas réalisation d’un geste bilatéral avec la mention d’un code d’association comme on le verra plus tard.

26 26 Code association (1/7) •Codage utilisé lors de la facturation de l’acte, en cas d’association d’actes réalisés dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin •En l’absence d’incompatibilité entre les actes •Utilisation d’un code spécifique

27 27 Code association (2/7) •Consultation et CCAM technique –Ne peuvent être codés ensemble •CCAM technique et NGAP –Pas de code d’association –Acte CCAM tarifé à taux plein –Acte NGAP tarifé à 100% si acte CCAM de radiographie, sinon 50% –Actes NGAP : actes communs aux médecins et auxiliaires médicaux

28 28 Code association (3/7) •Actes NGAP communs

29 29 Code association (4/7) •Impossibilité de tarifer ensemble (1/3) –Des actes, s’il existe une procédure •AHQB032 – Electromyographie de 3 à 6 muscles au repos et à l’effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l’amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs –Acte incluant un autre •MBQK001 – Radiographie du bras •MAQK003 – Radiographie de la ceinture scapulohumérale et/ou de l’épaule selon 1 ou 2 incidences •MFQK002 – Radiographie du coude selon 1 ou 2 incidences •Coder MBQK001, car la notion de segment de membre comprend les articulations sus et sous jacentes.

30 30 Code association (5/7) •Impossibilité de tarifer ensemble (2/3) –Un acte « avec ou sans » un autre acte et ce dernier •LFQK002 – Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 ou 3 incidences avec ou sans radiographie du sacrum et/ou du coccyx (note explicative) •LGQK001 – Radiographie du sacrum et/ou du coccyx –Actes identiques sauf mains (V1) et mains et pieds (V2) –Acte diagnostique et thérapeutique sur même site anatomique avec un accès identique : acte thérapeutique > diagnostique •NZHB002 – Ponction ou cytoponction d’une articulation du MI, par voie transcutanée sans guidage •NZLB001 – Injection d’agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du MI, par voie transcutanée sans guidage

31 31 Code association (6/7) •Impossibilité de tarifer ensemble (3/3) –Un acte traduisant une même action ou une même finalité sur un même site –Pansements, immobilisation ou appareillage éventuel et des actes portant sur les tissus : peau, tissu cellulaire sous cutané, muscles, tendons, synoviales, articulations, vaisseaux, nerfs (acte réalisé le même jour) –Des échographies portant sur différentes régions anatomiques dans le champ de la rhumatologie

32 32 CodeTarifCaractère de l’acte 1100%Acte ayant le tarif le plus élevé, Geste complémentaire, supplément 250%2 ème acte, 3 ème acte si acte chirurgical sur membres différents, ou tronc et 1 membre ou tête et 1 membre 375%2 ème acte si acte chirurgical sur membres différents, ou tronc et 1 membre ou tête et 1 membre 4100%• Actes de radiologie conventionnelle entre eux ou avec autre acte, quelque soit le nombre de radio • Actes de guidage radio ou scanographique et un autre acte • Actes d’électrodiagnostic de stimulation et d’électromyogramme associés entre eux et avec un autre acte de la CCAM 5100%Actes réalisés pour des raisons médicales à des moments différents dans la journée sauf réa, SIC sur un même patient Code association (7/7)

33 33 Geste complémentaire •Chapitre 18 –Anesthésie et geste complémentaire –Accompagne l’acte principal –N’est pas obligatoirement réalisé –Ne peut être codé seul –Est codé par celui qui l’effectue •Exemple –MZHB001 – Biopsie d’un os et/ou d’une articulation du membre supérieur, par voie transcutanée –Geste : ZZLP025 – Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1

34 34 Supplément de rémunération •Chapitre 19 –Supplément de rémunération –Accompagne l’acte principal –N’est pas obligatoirement réalisé –Ne peut être codé seul •Exemple –NAQK015 – Radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon 1 incidence –Supplément : YYYY030 – Supplément pour réalisation d’un examen radiographie à image numérisée

35 35 Acte isolé •Chapitre 19 –Adaptation NGAP – CCAM •Exemple –ZZLJ002 : •Transcodage NGAP : K5/2 + KE20 •Tarification CCAM : ZZLJ002 (=K5/2) + YYYY028 (=KE20) ZZLJ002 YYYY028 Injection d’agent pharmacologique dans un organe superficiel par voie transcutanée avec guidage échographique Guidage échographique ,60 37,80

36 36 Prise en charge •4 types de prise en charge –Prise en charge et remboursable –Prise en charge mais sans honoraire : forfait ou uniquement dans le secteur hospitalier –Prise en charge et remboursable sous condition –Non pris en charge •Il existera des actes à remboursement pour pathologie inhabituelle. –Demande adressé par le médecin à la caisse –Ne concerne pas a priori les actes de rhumato

37 37 Exonération du ticket modérateur •Deux types de codes : –« 1 » : actes diagnostics invasifs ou thérapeutiques •Somme du tarif d’un acte ou de plusieurs actes ≥ à 91€ •Exonération des frais de séjours –« 2 » : actes diagnostics non invasifs •Non cumulable pour la comparaison au seuil •Exonération si le tarif d’un acte est ≥ à 91€

38 38 Compte-rendu •Obligatoire –Renseignements administratifs –Renseignements médicaux –Indication de l’acte –Modalités techniques –Résultats quantitatifs et qualitatifs pertinents –Conclusions motivées •+/- Accompagné : iconographie, tracé •Disponible dans le dossier médical

39 39 Haute Autorité de Santé •Avis sur tous les actes de la CCAM •LHRP001 – Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale –Indication : pathologies mécaniques du rachis –Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale •Modalité d’avis redéfini et étendu au service attendu dans chacune de ses indications –Efficacité, sécurité, place dans la stratégie de prise en charge –Intérêt de santé publique attendu

40 40 Tarif cible Prix du travail médical + Coût de la pratique Score du travail : durée, stress, technique, effort mental Prix du travail médical : score du travail * valeur du point travail Valeur du point travail : 0,44 euros Coût de la pratique : score travail * valeur des charges par point travail propre à chaque spécialité

41 41 Tarif 2005 Tarif de référence + [(tarif de référence – tarif CCAM) * taux de revalorisation] Taux de revalorisation = 33% Tarif de référence = tarif NGAP

42 42 Tarif de l’acte (4/4) •Exemple : NZLB001 – Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou bourse séreuse du MI, par voie transcutanée, sans guidage –Tarif dans la V2 –Cotation NGAP : K7,5 dans la V2, soit 14,40 euros –Point travail : 46 –Valeur du point travail : 0,44 euros –Valeur des charges propre à la rhumatologie : 0,230 –Tarif CCAM = (46*0,44) + (46*0,230) = 30,82 euros –Tarif 2005 = 14,40 + (30,82-14,40)*0,33 = 19,82 euros –Tarif 2006 (atteinte du tarif cible depuis le 15/04/2006 tarif CCAM = 30,82 euros

43 Code principalCode activitéTarif de l’acte Modificateur(s)Code association Remboursement exceptionnel Feuille maladie

44 44 Exemple de codage et de tarification des actes sur la feuille de maladie

45 N Z L B ,82 € 30,82 € NZLB001Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre 1030,82 Acte sans modificateur ou geste complémentaire (1/2) Acte unilatéral

46 N Z L B ,82 € 46,23 € NZLB001Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre 1030,82 Acte sans modificateur ou geste complémentaire (2/2) Acte bilatéral N Z L B ,41 € Code association : 1 (100%), 2 (50%)

47 47 Acte avec modificateur (1/3) AHLB004 [F,P,S,U] Infiltration thérapeutique d’un nerf profond dans un canal ostéofibreux, sans guidage 1022,25 Réalisation d’une infiltration du nerf tibial, un dimanche – Modificateur F (valorisation à 19,06 euros) A H L B F 41,31 € 41,31 € Le tarif facturé « 41,31 » correspond à (22, ,06).

48 48 Acte avec modificateur (2/3) NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY ,95 Réalisation d’une radiographie comparative de hanche par le rhumatologue – Modificateurs « C » (+49%) et « Y » (+ 15,8%) N E Q K C Y 32,88 € 32,88 € Le tarif facturé « 32,88 » correspond à [(19,95*0,49) + (19,95*0,158)].

49 49 Acte avec modificateur (3/3) NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY ,95 Réalisation d’une radiographie bilatérale de hanche par le rhumatologue – Modificateur « Y » (+ 15,8%) N E Q K Y 4 23,10 € 46,20 € N E Q K Y 4 23,10 € Code d’association « 4 » car actes de radiographie, tarif 100% Répétition du code de l’acte car acte bilatéral

50 50 Acte avec supplément NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] YYYY030 [Y,Z] Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY030 Supplément pour réalisation d’un examen radiographique à image numérisée ,95 6,65 Réalisation d’une radiographie numérisée de hanche par le rhumatologue – Modificateur « Y » (+ 15,8%) Y Y Y Y Y 7,70 € 30,80 € N E Q K Y 23,10 € Pas de code d’association car association répertoriée

51 51 Association d’actes Exemple 1 - Infiltration d’un genou et d’un canal carpien A H L B ,74 € 45,56 € N Z L B ,82 € Code d’association « 1 » pour l’acte dont le tarif est le plus élevé (100% du tarif de l’acte) et « 2 » pour celui qui est le moins élevé (50%) NZLB001 AHLB006 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une Articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien ,82 29,48

52 52 Exemple 2 - Radiographies du rachis lombaire et de la hanche N E Q K Y 4 23,10 € 83,57 € L F Q K Y 4 60,07 € Code d’association « 4 » car acte de radiographie (100%) et Modificateur « Y » car radiographie réalisée par le rhumatologue LFQK002 [B,D,E,F,P,S,U,Y,Z] NEQK010 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] Radiographie du segment lombal de la colonne vertébrale selon 1 à 3 incidences avec ou sans radiographie du sacrum et/ou du coccyx ZZLP025, YYYY030 Radiographie de l’articulation coxo-fémorale selon 1 ou 2 incidences YYYY ,87 19,95

53 53 Exemple 3 - Radiographies comparatives des genoux suivies d’une infiltration du genou sans guidage N Z L B ,82 € 68,08 € N F Q K YC 4 37,26 € Code d’association « 4 » car les radio peuvent être associées à un autre acte de la CCAM (tarification à 100%) NFQK003 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] NZLB001 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences ZZLP025, YYYY030 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre ,61 30,82

54 54 Exemple 4 - Radiographies bilatérales des genoux suivies d’une infiltration des genoux sans guidage N Z L B ,82 € 98,59 € N F Q K Y 1 26,18 € Code d’association « 1 » car association de la radio à 2 actes CCAM dont un avec tarif réduit (code association « 2 ») - Maximum 2 radio « tarifables » NFQK003 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] NZLB001 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences ZZLP025, YYYY030 Injection thérapeutique d'agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse d’une articulation du membre inférieur, par voie transcutanée sans guidage A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre ,61 30, N F Q K Y 1 26,18 € N Z L B ,41 €

55 55 Exemple 5 - Radiographies comparatives des genoux suivies avec bilan ostéo-articulaire K8 15,36 € 56,62 € N F Q K YC 37,26 € Pas de code d’association à renseigner – L’acte en NGAP est tarifé à 100% car l’acte CCAM est une radiographie. NFQK003 [B,C,D,E,F,P,S,U,Y,Z] K8 Radiographie du genou selon 3 ou 4 incidences ZZLP025, YYYY030 Bilan ostéo-articulaire et musculaire simple des conséquences motrices des affections orthopédiques ou rhumatologiques inflammatoires ou non pour deux membres ,61 15,36

56 56 Exemple 6 – Association d’actes d’électrodiagnostic et d’électromyographie A H Q P ,11 € 84,51 € A H Q P ,40 € Code d’association « 4 » (tarif 100%) AHQP003 AHQP011 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitude musculaire de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale Mesure des vitesses de conduction sensitive et de l’amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs 1041,40 43,11

57 57 Exemple 7 – Association d’acte d’électrodiagnostic et d’électromyographie à une acte de la CCAM A H L B ,48 € 151,01 € A H Q B ,53 € Code d’association « 4 » (tarif 100%) AHQB032 AHLB006 EMG de 3 à 6 muscles striés au repos et à l’effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l’amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale par électrode de surface et mesure des vitesses de conduction sensitive et de l’amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs Exploration électrphysiologique d’une atteinte du nerf médian au canal carpien Infiltration thérapeutique du nerf médian dans le canal carpien ,53 29,48

58 58 Exemple 8 – Acte sous guidage radiographique Y Y Y Y Y 4 22,34 € 36,74 € N Z L H ,40 € Code d’association « 4 » (tarif 100%) NZLH002 YYYY033 [E,F,P,S, U,Y,Z] Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur, par voie transcutanée, avec guidage radiologique A l’exclusion de synoviorthèse chimique ou isotopique d’un membre Guidage radiologique Radioscopie de longue durée avec amplificateur de brillance Facturation : ne peut être facturé avec un autre examen radiographique ,40 19,29

59 59 Exemple 9 – Acte sous guidage échographique Y Y Y Y ,80 € 42,60 € Z Z L J ,80 € Code d’association « 1 » (tarif 100%) pour l’acte dont le tarif est le plus élevé et « 2 » pour celui qui l’est moins (tarif 50%) ZZLJ002 YYYY028 [F,P,S,U] Injection d’agent pharmacologique dans un organe superficiel, Par voie transcutanée, avec guidage échographique Guidage échographique ,60 37,80

60 L H R P X 20,06 € 27,74 € K8/2 7,68€ LHRP001 K8 Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale Indication : pathologie mécanique du rachis Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Bilan ostéoarticulaire et musculaire simple des conséquences motrices des affections orthopédiques ou rhumatologiques inflammatoires ou non pour deux membres ,06 15,36 Exemple 9 – Association CCAM (hors radiographie) et NGAP Mention du « X » pour la manipulation, car remboursement conditionné par l’indication. Acte NGAP tarifé à 50% car l’acte CCAM n’est pas une radio – Pas de code d’association

61 61 Acte et convention médicale •Mise en œuvre le 1 er juillet 2005 •Secteur 1 hors parcours soins coordonnés •Dépassement autorisé de 17,5% •Mentionner DA dans la colonne dépassement de la feuille de maladie •Respect d’un ratio honoraires sans dépassements sur honoraires globaux > ou = 70%

62 62 Actes avec nouveaux tarifs

63 63 Ostéodensitométrie •Décision du 29 juin 2006 (journal officiel du 30 juin 2006) •Ostéodensitométrie – PAQK ,96 euros •Acte remboursé sous conditions (voir document ci-joint) •Cumul des honoraires de l’ostéodensitométrie à la consultation du rhumatologue

64 64 •Société Française de Rhumatologie •Syndicat National des Médecins Rhumatologues Pour toute information


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