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Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux1 La Classification Commune des Actes Médicaux CCAM V11 Les libellés des actes médicaux.

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1 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux1 La Classification Commune des Actes Médicaux CCAM V11 Les libellés des actes médicaux Rennes, le 6 mars 2008

2 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 2 Un nouveau référentiel La CCAM est le référentiel des actes techniques médicaux depuis 2005 ; Elaboration commune des sociétés savantes, de la DHOS et de lAssurance Maladie ; Tarification des actes en secteur libéral et allocation de ressource en établissements de soins (PMSI) ; Plus de 7000 actes sont inscrits à la CCAM.

3 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 3 Les objectifs de la CCAM ALLOCATION DE RESSOURCES ICR Cout relatif des services médico techniques GHM Orientation des séjours à partir des actes classants Tarification dans le cadre du paiement à lacte DESCRIPTION DE LACTIVITE MEDICALE Analyse intra établissement Veille sanitaire Etudes épidémiologiques Autres

4 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 4 La hiérarchisation des actes Le Score de travail médical est établi par hiérarchisation : Il est composé des ressources physiques et intellectuelles mobilisées par le praticien ; Le Prix du travail médical = Facteur de conversion Score de Travail médical x Facteur de conversion Les Honoraires = Prix du Travail médical + Coût de la pratique (charges professionnelles)

5 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 5 La hiérarchisation intra spécialités DKRP004 – Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue (Acte de référence de Cardiologie). DZQM006 - Échographie doppler trans-thoracique du cœur et des vaisseau intra- thoraciques.

6 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 6 La hiérarchisation inter spécialités Score de travail médical Actes liens inter spécialités

7 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 7 Livre I : les dispositions générales

8 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 8 Livre II : la liste des actes remboursables

9 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 9 Livre III : les dispositions tarifaires

10 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 10 Conditions de prise en charge Lacte doit être inscrit à la CCAM ; Si un acte n'est pas inscrit dans la liste, il ne peut pas être pris en charge ; Certains actes inscrits à la CCAM ne sont pas pris en charge. Lacte doit être effectué personnellement par le médecin ; Respect des conditions particulières de réalisation, de formation

11 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 11

12 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 12

13 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 13 Lacte global Chaque libellé comprend implicitement lensemble des actes nécessaires à la réalisation de lacte dans les règles de lart. Lanesthésie locale pour les actes de petite chirurgie fait partie de lacte. Lacte peut être isolé ou être composé dune procédure.

14 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 14 Lacte isolé et la procédure Lacte isolé est un acte qui peut être réalisé de manière indépendante. La procédure est un regroupement dactes isolés JQGD010 – Accouchement céphalique unique par voie naturelle chez une primipare QZJB001 – Évacuation dun hématome infra unguéal, par voie trans-unguéale DEQP003 – Electrocardiographie sur au moins 12 dérivations JKKD001 – Changement dun dispositif intra-utérin JKLD001 – Pose dun dispositif intra-utérin JKGD004 – Ablation dun dispositif intra-utérin, par voie vaginale

15 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 15 Le geste complémentaire Cest un acte facultatif réalisé au décours dun acte isolé ou dune procédure et qui ne peut pas être réalisé de manière indépendante.

16 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 16 Les suppléments de rémunération Ils ne peuvent être facturés seuls. Ils pouvaient exister en NGAP ou ils ont été créés pour maintenir le tarif NGAP. YYYY Les 4 premiers caractères sont toujours YYYY.

17 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 17 Les forfaits et les suppléments de rémunération

18 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 18 Le modificateur Cest une information associée à un libellé qui identifie un critère particulier pour la réalisation et/ou la valorisation de lacte. Il nest applicable quà certains actes. Ils sont décrits au chapitre 19 de la CCAM.

19 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 19 Le classement par grand appareil 1- Système nerveux central, périphérique et autonome 2 - Œil et annexes 3 - Oreille 4 - Système circulatoire 5 - Système immunitaire et hématopoïétique 6 - Système respiratoire 7 - Système digestif 8 - Système urinaire et génital 9 - Actes concernant la procréation, la grossesse et le nouveau-né 10 - Système endocrine et métabolisme 11 - Système ostéoarticulaire et musculaire de la tête 12 - Système ostéoarticulaire et musculaire du cou et du tronc 13 - Système ostéoarticulaire et musculaire du membre supérieur 14 - Système ostéoarticulaire et musculaire du membre inférieur 15 - Système ostéoarticulaire et musculaire corps entier 16 - Système tégumentaire – Glande mammaire 17 - Actes sans précision topographique 18 - Anesthésies complémentaires, gestes complémentaires et modificateurs 19 - Adaptation pour la CCAM transitoire

20 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 20 Le plan type dun chapitre Les actes diagnostiques : Ils sont classés selon la technique ; puis selon la topographie. Les actes thérapeutiques : Ils sont classés selon la topographie ; puis selon laction.

21 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 21 Le plan type dun chapitre

22 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 22 Les règles de construction du libellé des actes de la CCAM 1. Une action (élément obligatoire). 2. La topographie (élément obligatoire). 3. Une voie dabord (mention facultative). 4. Une technique (mention facultative).

23 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 23 Les règles de construction du libellé des actes de la CCAM Une action sur une topographie par une voie dabord selon une technique. Injection thérapeutique dagent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur par voie transcutanée sans guidage. Parage et/ou suture dune plaie pulpo- unguéale

24 Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56 CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux 24 Lharmonisation du vocabulaire Larticle partitif de a le sens de «quel quen soit le nombre». Le terme un est employé comme adjectif numéral et non comme article indéfini, il a le sens de un seul. Quand le libellé d'un acte comporte une indication numérique tel qu'un nombre, une dimension, une surface ou les termes plusieurs ou multiples, le médecin doit utiliser le code du libellé décrivant le plus exactement la totalité des gestes effectués au cours de son acte. La conjonction et remplace la préposition «avec». La conjonction ou introduit une proposition alternative.


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