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CCAM-V2 Une lueur despoir ? Dr Frédéric Staroz Secrétaire Général du SMPF Dr Stéphane Kirchner Vice-Président du SMPF.

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1 CCAM-V2 Une lueur despoir ? Dr Frédéric Staroz Secrétaire Général du SMPF Dr Stéphane Kirchner Vice-Président du SMPF

2 La CCAM-V1 ressemble trop à la NGAP : Peu précise. Parfois ambiguë. Décrivant des actes très différents sous un seul libellé. Les tarifs restent inchangés. Pourquoi une V2 ?

3 Mais alors, pourquoi une V1 ?

4 190 codes pour la V2 contre moins de 100 pour la V1 Mais : Simplification des libellés pour biopsies, cytologie, et exérèse simple. Définition dune rubrique « pièce dexérèse à visée carcinologique » très précise. Actes nouveaux (pathologie moléculaire) Tarifs reflétant mieux la difficulté et la lourdeur des actes. V2 vs V1

5 Une centaine dacte concernent spécifiquement la cancérologie. Ces libellés se rapportent explicitement à une pièce dexérèse donnée : Examen anatomopathologique de pièce de colectomie totale Examen anatomopathologique de rectosigmoidectomie, ou d'exérèse partielle ou totale de rectum, emportant le mésorectum V2 et cancérologie

6 La V2 doit intégrer un certains nombres dactes nouveaux. Soit lors de sa mise en place. Soit avec quelques mois de décalage. Pathologie moléculaire Cytobloc Technique de Mohs ……. V2 et actes nouveaux

7 Le principe dune V2 a été acté en Pour son élaboration, quatre étapes : Descriptions des actes (sociétés savantes) Hiérarchisation des actes au sein de la spécialité : intraspé Hiérarchisation des actes par rapport aux autres spécialités : interspé (longtemps « refusée » par la CNAM) Connaissance du « coût de la pratique ». Mise en place

8 Travail terminé Description des actes

9 La hiérarchisation consiste à classer les actes les uns par rapport aux autres en fonction de leur difficulté de réalisation. Chaque acte se voit attribuer un nombre de points travail (W) représentant cette difficulté. Exemples : Biopsie 34 points, conisation 100 points, pyramidectomie 200 points. Ce travail (Sociétés savantes) est achevé. Hiérarchisation des actes au sein de la spécialité

10 Le tarif cible des actes CCAM est déterminé pour que le revenu du médecin (revenu net de charge, c.à.d. bénéfice) soit, pour un acte donné, égal au nombre de point travail multiplié par un facteur de conversion monétaire (Fc = 0,44 ). Le nombre de points travail des actes médicaux doit donc être évalué sur une échelle unique pour toutes les spécialités Par exemple, la conisation estimée à 100 points en intra spécialité pourra passer à 95 ou 110, après avoir été intégrée dans « léchelle » unique. Ce travail est en passe dêtre achevé. Hiérarchisation des actes par rapport aux autres spécialités

11 La rémunération nette du médecin est égal à W*0,44 Lhonoraire (H) dun acte doit être égal à W*0,44 + le montant des charges (local, salaires, matériel, CARMF, …) payées par le médecin pour réaliser cet acte. H = W*0,44 + Chg. En CCAM, Chg = W*cp, où cp représente le coût de la pratique de la spécialité. Ce cp est différent pour chaque spécialité. Coût de la pratique (1)

12 cp se calcule à partir du taux de charge de la spécialité. Ce taux de charge nest pas connu en ACP Nécessité de réaliser une enquête pour calculer ce taux de charge. Coût de la pratique (2)

13 Le profil de cette enquête a été établi conjointement par le SMPF et lassurance maladie. Une charte a été établie afin dencadrer lutilisation des données recueillies. Cette enquête comporte un volet comptable, destiné à évaluer strictement le taux de charge Un volet descriptif se voulant plus prospectif. Enquête coût de la pratique (1)

14 Fichier Excel à remplir par : Un médecin de la structure Lexpert comptable de la structure Environ une heure de travail pour le médecin et 2 heures pour lexpert comptable. Format de lenquête

15 Nomenclature CCAM pour toutes les spécialités basée sur les coûts du secteur libéral Impossible de déroger à cette règle pour lACP Mais désir du SMPF de mettre le questionnaire à disposition des services hospitaliers volontaires (au moins le volet qualitatif) Problème pour les éléments comptables que les services hospitaliers ne connaissent pas Champ de lenquête imposé par la CNAM-TS

16 Lettre dannonce (en cours denvoi) Envoi des fichiers : Fin novembre. Recueil des fichiers : Mi décembre. Calendrier enquête

17 Les données comptables permettront de connaître le taux de charge moyen de la spécialité. Il sera peut être différencié pour les FCU. Les données descriptives permettront de mieux connaître « létat » de la spécialité et dévaluer les évolutions nécessaires et les coûts afférents. Exploitation enquête


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