H Aide mémoire Harpège Paramétrage final et Édition Génération des listes et choix d’édition Paramétrage et édition des listes E diter 4 Vérification des.

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1 H Aide mémoire Harpège Paramétrage final et Édition Génération des listes et choix d’édition Paramétrage et édition des listes E diter 4 Vérification des agents exclus Schéma de déroulement des opérations d’édition de listes TYPE D’INSTANCE Catégorie de Conseil, Commission ou Comité, dont les règles de désignation des membres élus sont identiques pour tous les Conseils, Commissions ou Comités concernés. Harpège comporte l’implantation de ces règles pour 12 types d’instance à réglementation nationale. INSTANCE Conseil, Commission ou Comité nommément désigné, et créé en fonction des lois et décrets et/ou des statuts de l’établissement. Exemples : Conseil de l’U.F.R. de Droit, Commission de spécialistes des 5ème et 6ème sections, C.A.P.N. des assistants-ingénieurs… SECTEUR ELECTORAL Des secteurs électoraux peuvent être prévus par les statuts des établissements afin d’assurer une équitable représentation des grands secteurs de formation. Les secteurs électoraux constituent des subdivisions d’un collège électoral à partir d’une ou deux composantes ( = structures ) auxquelles sont réservées plusieurs sièges dans un conseil. A un secteur électoral sont rattachés les électeurs d’une composante élective. COMPOSANTE ELECTIVE Une composante élective est une structure ou somme de structures de l’établissement concernées par une élection. Elle peut être une composante statutaire, ou un regroupement de composantes statutaires (et éventuellement de services de l’établissement), pour la représentation spécifique de celles-ci dans les instances de l’établissement, en conséquence de la mise en œuvre du découpage en secteurs (définis par les statuts locaux), pour tout ou partie des collèges constituant ces instances. SECTION ELECTIVE Pour les élections aux commissions de spécialistes, les sections électives sont les regroupements de sections C.N.U. existant dans l’établissement, dont une partie des membres son élus. Alors que la composition des composantes électives est basée sur les structures, celle des sections électives est basée sur l’appartenance aux sections C.N.U. des enseignants-chercheurs affectés à l’établissement. BUREAU DE VOTE Pour l’organisation de chacune des élections, l’établissement mobilise (dans une liste pré-établie) un ou plusieurs bureaux de vote, lesquels sont situés sur une implantation géographique ou plusieurs implantations géographiques distinctes. Chaque implantation universitaire n’est pas nécessairement dotée d’un bureau de vote, et elle peut être rattachée au bureau de vote d’une autre implantation ; sur une implantation universitaire n’est localisé qu’un seul bureau de vote. Les électeurs sont rattachés à un bureau de vote en fonction de l’adresse de leur local de travail, dont l’identification est notamment nécessaire pour les électeurs d’une implantation sans bureau de vote, ou appartenant à une composante à laquelle plusieurs bureaux de vote sont rattachés. Glossaire istes électorales L Paramétrage final Menu

2 H Les opérations d’édition de listes électorales C réer ou vérifier Sections électives Secteurs CSES Types d’instance Instances Composantes électives Bureaux de vote Exclusions CA CEVU CS Locales Nomenclatures Vérification des contrats inclus Vérification des diplômes inclus CS Locales Critères d’inclusion et d’exclusion Vérification des corps inclus CA IUT CEVU Locales CUFR CA CS CNESER JDPHU V érifier Choix des collèges Choix des corps Choix sections CNU Choix sections électives Rattachement des chercheurs Insertion des individus CA CEVU CAP Locales CNU CSES Dates de l’élection Choix des bureaux de vote Choix de la composante élective Génération du paramétrage final CUFR CA IUT CA CEVU CS CSES CNU Locales CUFR CA IUT CA CEVU Locales CA IUT CEVU CUFR CA CS CPE CSES CNU CNESER JDPHU Locales Pré-paramétrage E nregistrer Choix des secteurs CS Locales 123 Toutes les élections Certaines élections Italique :Facultatif Harpège Harpège Harpège Harpège Harpège Harpège Harpège Menu