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Alma Consulting Group Financements européens - Quelle stratégie adopter et quelle complémentarité vis-à-vis des dispositifs fiscaux nationaux Michel Moulinet.

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1 Alma Consulting Group Financements européens - Quelle stratégie adopter et quelle complémentarité vis-à-vis des dispositifs fiscaux nationaux Michel Moulinet Pierre Aumont

2 2Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Panorama des aides indirectes  Crédit d’Impôt Recherche  Statut de Jeune Entreprise Innovante  Valorisation des actifs incorporels de R&D Sommaire Panorama des aides directes  Financements nationaux (OSEO, Conseil Régional, ANR, FUI..)  Financements transnationaux (Eurostars, Eurêka, Eranet..)  Financements européens (PCRD, Initiatives Technologiques, PIC..)

3 3Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Sommaire  Présentation et accueil  Présentation de la société Integra, activités et problématiques  Financements de projets de R&D – quelle stratégie adopter et exemples de programmes de financement européens  Complémentarité des aides directes vis à vis des dispositifs fiscaux  Questions & Discussions Sommaire

4 4Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Financements de projets de R&D Quelle stratégie adopter et exemples de programmes de financement européens Les aides directes à la R&I

5 5Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009  Obtenir un financement : partage des risques et des ressources pour accélérer le développement d’une organisation  Profiter de la combinaison de compétences R&D pour obtenir des résultats exploitables et valorisables  Bénéficier de « l’effet projet » : nouveaux réseaux, notoriété, extension des champs d’opportunités Pourquoi participer à un projet multi-partenaires ? Les aides directes à la R&I

6 6Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009  Pertinence de l’idée de projet (et de son adéquation avec le Programme de Travail et des projets déjà financés)  Qualité et expérience du consortium  Qualité de la proposition de projet (formalisme de présentation, importance des 3 premières pages  Activité de réseaux et lobby (interaction en amont et en aval avec les financeurs, les responsables nationaux (PCN, responsables siégeant au Comité de Programme) Critères de succès d’une proposition Les aides directes à la R&I

7 7Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009  Pertinence de l’idée de projet (et de son adéquation avec le Programme de Travail et des projets déjà financés)  Maturation du projet vis-à-vis des programmes de financement  Prise en compte des délais de soumission/évaluation et démarrage du projet  Rencontres et/ou échanges avec les financeurs ou le Scientific Officer Critères de succès d’une proposition - Actions Les aides directes à la R&I 3 mois Management +/- 30 months Signature du contrat Negociation 6 mois Soumission Evaluation

8 8Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009  Qualité et expérience du consortium Identification des bons partenaires (bases européennes: Cordis, Eurêka; publications réalisées) Exemple d’analyses statistiques Critères de succès d’une proposition - Actions Les aides directes à la R&I

9 9Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Présentation des dispositifs d’aides directes à l’échelle européenne Les aides directes à la R&I

10 10Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Taille des projets 1 M€ 10 M€ 20 M€ EUREKA - EUROSTARS Le 7e Programme Cadre de Recherche et Développement (PCRD) Fonds structurels Programme-cadre pour la compétitivité et l’innovation (CIP) Vers le marché Vers la recherche amont FEDER… Les aides directes à la R&I

11 11Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Taille des projets 1 M€ 5 M€ 10 M€ Vers le marché Vers la recherche amont Le Programme d’Innovation Stratégique Industrielle (PISI) Fonds Unique Interministériel (FUI) Oséo Régions, Collectiv. locales Agence Nationale de la Recherche ( ANR ) Les aides directes à la R&I

12 12Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Le 7ème Programme Cadre de Recherche et Développement Les aides directes à la R&I

13 13Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Le PCRD dans la plan d’action globale : Vers une société de la connaissance Idées PersonnesCapacités Recherche exploratoire Carrière des chercheurs Actions Marie Curie Infrastructure PME Régions de la connaissance PC7 Projets de R&D collaboratifs Projets de R&D collaboratifs CIPEURATOMFonds Structurels Coopération 7.5 Md€ 32 Md€ 4.5 Md€ 4.2 Md€ Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur le PC7

14 14Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009  Recherche amont + développement technologique + démonstration  Projets R&D collaboratifs transnationaux  Rupture technologique avec l’Etat de l’Art  Durée : 3 à 5 ans – Introduction sur le marché : 5-10 ans  2 à 15M€+ de budget – 6 à 20+ partenaires PC7 : Projets de recherche collaboratifs Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur le PC7

15 15Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 HealthEnvironment Food, Agriculture, BiotechnologiesTransport (Air and Surface) Info. and communication technologiesSocio-economic sciences & humanities Nanomaterials and ProcessesSecurity EnergySpace  Différents instruments : Small Scale - Medium Scale - Large Scale  PMEs, universités, centres de recherche, entreprises, groupes  Appel à propositions dans 10 thématiques clairement définies PC7 : Projets de recherche collaboratifs Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur le PC7

16 16Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Type de partenariat Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur le PC7

17 17Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Modalités de financement par type d’activités Financement vs budgetR&ID é monstrationManagementAutre PME75%50%100% Enseignement sup é rieur / Centres de recherches / Organisations à but non lucratif 75%50%100% Organisations à but lucratif 50% 100% Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur le PC7

18 18Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Les Programmes EUREKA et EUROSTARS Les aides directes à la R&I

19 19Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Pourquoi participer à Eureka ?  Recherche de financement pour un projet orienté « développement produit »  Projets menés à l’initiative des industriels (approche bottom-up)  Visibilité claire sur le marché au niveau européen  Eureka dédié aux PME high-techs (investissant plus de 10% du CA en R&D)  50% du budget du projet doit être affecté à des PME  Coordonné par une PME répondant aux critères d’Eurostars  Financement en fonction des pays Et EUROSTARS ? Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur Eureka

20 20Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Type de partenariat Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur Eureka

21 21Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Modalités de financement  Pour obtenir le financement, la R&D doit être réalisée dans le pays qui demande le financement  Budget non limité (de quelques centaines de milliers d’euros à plusieurs millions)  Le financement dépend du pays dans lequel la procédure est engagée : Pour la France : L’organisme financeur est l’OSEO Innovation pour les PMEs Pour les autres : Ministère de la Recherche Le financement peut aller jusqu’à 50% de la part française, selon les cas, sous forme d’une subvention ou d’une avance remboursable en cas de succès technique du projet. Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur Eureka

22 22Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Autres programmes européens  Programme Capacities (7ème PCRD) – « Research for Sme »  Accès à la recherche pour les PMEs non technologiques via la sous traitance (financement à hauteur de 75% des coûts totaux)  Programme People (7 ème PCRD) – « Marie Curie »  Echange de personnels entre PME et laboratoires de recherche (financement jusqu’à 100% des coûts)  Programme Innovation Compétitivité  Volet Energie et TIC – Intégration de technologies pour projets de démonstration  Programme ERANET  Regroupement de plusieurs pays pour financer des projets en communi sur un secteur ciblé (les financeurs deviennent nationaux)  Programme Initiatives Technologiques  Financements de projets « proches du marché » (intérêt industriel) – subvention variable suivant la thématique et le type de partenaire (de 30 à 75% des coûts) Les aides directes à la R&I / Ce qu’il faut savoir sur Eureka

23 23Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Bilan comparatif Les aides directes à la R&I

24 24Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Les aides directes à la R&I / Bilan : comparatifs des dispositifs

25 25Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 AR = Avance Remboursable SUB = Subvention Les aides directes à la R&I / Bilan : comparatifs des dispositifs

26 26Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Les aides directes à la R&I / Les dates limite de dépôt à retenir : Semestre 1 FP7 ENERGY 04/03 FP7 ICT 13/04 FP7 NMP ONLY STAGE2 18/05 FP7 PPP [FOF, EEB] FP7 NMP FP7 SPACE NOV./DEC. FP7 SME DEC. FP7 HEALTH OCT. FP7 KBBE FP7 TRANSPORT FP7 PPP [GC] FP7 ENV JAN. 30th JULY Publication of FP Cooperation calls EUROSTARS 30/9 FP7 SECURITY FP7 ICT To be defined FUI, 30/04 FUI, NOV. LEADERA 13/04 EUREKA EUROGIA 02/09 FP7 ENERGY SEPT. LIFE+ 01/09 En continu PISI & OSEO, EUREKA EUREKA CELTIC 14/05 CIP ECO- INNOVATION SEPT.

27 Alma Consulting Group Couplage aides directes / aides indirectes Pierre AUMONT

28 28Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Stratégies combinatoires : couplage des aides directes / indirectes Problématique Des combinaisons, une simple addition ? Paramètres influents CIR / Aides Européennes (PCRD) – CIR / Avances Remboursables OSEO Quelle stratégie ?

29 29Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Problématique Stratégies combinatoires

30 30Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Un dispositif peut-il être valorisé à la fois avec une aide directe et une aide indirecte ?  Aide fiscale et subvention = cumulables Les dépenses éligibles sont-elles les mêmes dans tous les dispositifs ?  Possibilité de maximiser le périmètre des dépenses subventionnées Quel influence sur mon plan de trésorerie ?  Des leviers existent pour ne pas subir un plan de trésorerie imposé Quel taux de financement puis-je espérer ?  Taux de financement global : au-delà de 60 % Stratégies combinatoires Problématique

31 31Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Une mesure fiscale incitative créée en 1983 et pérennisée en 2004 Destinée à accroître l’effort de R&D des entreprises Permet de récupérer une partie des dépenses réalisées au titre de la R&D sous forme d’un crédit d’impôt Qui a subi de nombreuses évolutions législatives au fil des années Qu’est-ce que le Crédit d’Impôt Recherche ? Le Crédit d’Impôt Recherche

32 32Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009  Le CIR est imputable sur l’impôt de l’année  L’excédent est imputable sur l’impôt des 3 années suivantes  La fraction non utilisée est remboursable à l’issue de cette période  Créances du CIR 2005 à 2009 :  Remboursé par anticipation  Immédiatement remboursable Utilisation du CIR : Le Crédit d’Impôt Recherche

33 33Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Un calcul simplifié :  Le CIR est calculé sur l’année civile = option annuelle  Les règles de calcul 1.Part en volume unique : 30 % des dépenses de R&D jusqu’à un seuil le 100 M€ et 5% au-delà 2.Taux majorés pour les entreprises bénéficiant du CIR pour la 1ère fois ou n’en ayant pas bénéficié plus de 5 ans :  50% en année 1  40 % en année 2 Le Crédit d’Impôt Recherche

34 34Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Si les dispositifs d’aides sont cumulables, leur bénéfice n’est pas une simple addition. Dépenses de R&D 30% CIR Dépenses de R&D à prendre en compte pour le CIR 30%CIR SUB Stratégies combinatoires Des combinaisons, une simple addition ?

35 35Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Stratégies combinatoires Paramètres influents

36 36Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 En réalité, un projet se déroule sur plusieurs années Le CIR  Il est calculé de façon « mécanique » sur la base des dépenses d’une année civile  Quel que soit l’avancement du projet Les aides directes  Tiennent compte des dépenses sur la durée totale du projet  Chaque dispositif a ses propres règles de versement L’entreprise ne reçoit pas toujours une aide en rapport avec les dépenses de l’année civile. Paramètres clés : calendrier des dépenses R&D calendrier de versement des aides Stratégies combinatoires Paramètres influents (1/2)

37 37Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Dépenses R&D CIR SUB Quelle influence sur le taux de financement ? Quelle influence sur la trésorerie ? Comment anticiper son plan de trésorerie ? Peut-on négocier avec les organismes financeurs ? Stratégies combinatoires Paramètres influents (2/2)

38 38Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Stratégies combinatoires CIR / Aides Européennes (PCRD)

39 39Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Dépenses SUB seuleCIR seul Dispositifs couplés PCRD mal adapté pour les dépenses en fin de projet Combinaison des dispositifs  Effet de rattrapage en 3 ème et 4 ème année  Un financement chaque année  Un taux de financement moyen de 65% Stratégies combinatoires Aides européennes (PCRD) Particularités du PCRD :  Fort préfinancement au démarrage des travaux  Rétention de 10% de la subvention à percevoir à l’issue des travaux

40 40Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Profil 1Profil 2 Dépenses Couplage Stratégies combinatoires Aides européennes (PCRD) Le couplage est toujours bénéfique pour un taux de financement moyen de 65% Taux de financement CIR seul30% Subvention Seule50% Dispositifs couplés65% Profil 3

41 41Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Stratégies combinatoires CIR / Avances remboursables OSEO

42 42Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Particularités : Depuis le CIR 2008, avance à déduire du CIR avant le constat d’échec ou de réussite Calendrier de versement (40% 1ère et 2ème année + solde de 20% à l’issue des travaux) Projet de 24 mois, répartis sur 2 ou 3 ans selon la date de démarrage des travaux Taux = 45 % Dépenses Profil 1Profil 2 Stratégies combinatoires Avances remboursables OSEO (AR)

43 43Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Dépenses AR seule CIR seul L’avantage de l’AR sur le CIR est de financer également la première année. Mais l’AR est une avance, en cas de succès il faudra rembourser ! Le CIR, utilisé seul n’est qu’une aide à « postériori » Profil 1Profil 2 Stratégies combinatoires Avances remboursables OSEO (AR)

44 44Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Dépenses AR seule Couplage Pas de coûts L’AR finance en début de projet Le CIR finance à partir du milieu de projet Le couplage est toujours bénéfique Le CIR est une garantie d’avoir son projet aidé « même » en cas de succès. Profil 1Profil 2 Stratégies combinatoires Avances remboursables OSEO (AR)

45 45Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 taux de financement moyen CIR seul30 % AR seule / constat d’échec45 % AR seule / constat de réussite0 Couplage des aides / constat d’échec61,5 % Couplage des aides / constat de réussite30 % L’AR Finance essentiellement : 1ère et 2ème année Le CIR Prend le relais à partir de la 3ème année Effet de rattrapage en 4 ème année Forte influence du calendrier des dépenses Stratégies combinatoires Avances remboursables OSEO (AR)

46 46Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Stratégies combinatoires Quelle stratégie ?

47 47Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Préalable au projet  Connaître les règles et les pratiques pour préparer son plan de trésorerie  Répondre aux demandes des financeurs qui s’attachent de plus en plus à tenir compte du CIR dans le budget de demande de subvention Pendant le projet  Négocier dans la mesure du possible avec les financeurs des décalages de versement Stratégies combinatoires Quelle stratégie ?

48 48Vous êtes plus rentable que vous ne l'imaginez I Octobre 2009 Parce que nous connaissons bien chaque dispositif d’aides  Etablir des scénarios en fonction des marges de manœuvre de chaque dispositif  Préparer la négociation avec les financeurs  Utiliser des ressources internes et externes pour réaliser ses projets innovants  Profiter de l’effet réseau  Profiter d’expertises complémentaires au-delà de de sa propre entreprise (Open Innovation) Stratégies combinatoires La valeur ajoutée d’Alma Consulting Group Au-delà des aspects financiers


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