Machines et équipements de travail

Présentation au sujet: "Machines et équipements de travail"— Transcription de la présentation:

1 Machines et équipements de travail
Daniel DEBIESME, Chargé de mission - SGEO Dominique DUBUS Ing., Conseiller en prévention Formation des chefs d'établissements Machines et équipements de travail

2 CHAPITRE 1 Machines et Equipements de travail

3 Machines datant avant 1995 (non CE) Machines datant d’après 1995 (CE)
Réglementation Machines datant avant 1995 (non CE) Machines datant d’après 1995 (CE) AR du 12/08/1993 relatif à l’utilisation des équipements de travail et son addendum du 4/05/1999 AR 4/05/1999 relatif à l’utilisation des équipements de travail mobiles. AR 4/05/1999 relatif à l’utilisation des équipements de travail destiné au levage de charges. AR 5/05/1995 relatif à la mise sur le marché de machine (AR abrogé) AR 12/08/2008 relatif à la mise sur le marché de machines.

4 Comparaison des réglementations
AR équipements de travail AR machine Objectif social Objectif économique Qui ? Les employeurs et les travailleurs Les fabricants de machines Définition d’un équipement de travail Définition d’une machine Quoi ? Concerne les machines existantes (anciennes) Concerne les nouvelles machines (Mises en service pour la 1ère fois sur le marché UE après 1995)

5 AR équipement de travail
AR machines ET approprié au travail à réaliser. Respect des exigences essentielles de santé et de sécurité. Formation adéquate des travailleurs. Interaction avec d’autres AR. Information des travailleurs. Conditions pour la mise sur le marché et la mise en service. Règle des « trois feux verts ». Procédure de conformité. Dispositions minimales de sécurité et de santé. Marquage « C Є ». Informations indispensables pour l’acheteur. AR amandé pour les équipements de travail mobiles et équipements de travail destiné au levage de charges. AR incluant des mesures spécifiques pour des machines particulières.

6 Définitions Machine : est un produit fini mécanique capable d'utiliser une source d’énergie communément disponible pour effectuer par elle-même, sous la conduite ou non d'un opérateur, une ou plusieurs tâches spécifiques, en exerçant un travail mécanique sur un outil, la charge à déplacer ou la matière à façonner.  Equipement de travail: toute machine ou appareil, outil ou installation, utilisé au travail.

7 Obligation de l’employeur
L'employeur doit mettre à disposition des travailleurs des équipements de travail appropriés au travail à réaliser, permettant d'assurer la sécurité et la santé des travailleurs lors de l'utilisation de ces équipements de travail en prenant en considération les conditions et les caractéristiques spécifiques de travail et les risques existants dans l'entreprise ou l'établissement, notamment aux postes de travail.

8 Equipements de travail existants
Les équipements de travail doivent être conforme aux dispositions prévue à l’Annexe 1 de l’AR 12/08/1993. L’employeur doit dès lors réaliser une analyse de risques des équipements de travail mis à disposition des travailleurs, en vue de leur mise en conformité.

9 Equipement de travail Analyse de risques Poste de travail Environnement de travail L’analyse de risques des équipements de travail concernera notamment : la conformité, la signalisation des risques résiduels, l’affichage des consignes d’utilisation et de sécurité, la formation et information des travailleurs, etc.

10 L’analyse de risques du poste de travail portera notamment sur : l’aménagement du poste, l’ergonomie, les aires de circulation, l’éclairage, etc. L’analyse de risques de l’environnement de travail portera notamment sur : l’ordre, la propreté, l’organisation de l’atelier, les accès et évacuation de l’atelier, la gestion des déchets, etc.

11 Analyse de risques Participative
Employeur Chef d’atelier Professeur de cours pratique Analyse de risques Participative Utilisateur Conseiller en prévention local ou Conseiller en prévention du SEPPT Conseiller en prévention de niveau 2

12 Il est impératif que les chefs d’ateliers et les professeurs de cours pratiques et les utilisateurs aient reçu les formations et informations relative à l’utilisation en toute sécurité des équipements de travail. Les chefs d’ateliers et professeurs de cours pratiques devront être capables d’évaluer les risques que présentent les équipements de travail, les postes de travail et l’environnement de travail pour prendre les dispositions nécessaires en la matière. Les professeurs de cours pratiques seront chargés d’enseigner aux élèves l’utilisation en toute sécurité des équipements de travail.

13 Machines et équipements de travail :
Tour conventionnel Perceuse sur colonne

14 Tour conventionnel

15 Localisation Risque/Remarque Moyens de prévention
La machine est marquée CE mais des sécurités sont absentes. (L'équipement est présumé conforme à la directive CE, toutefois, certains dispositifs de sécurité ne sont plus présents (phrase à mettre uniquement si la machine est CE mais n'est plus sécurisée). Risque de choc électrique par contact direct. L’alimentation est non conforme. Des parties sous tension sont accessibles. Cette machine doit être mise immédiatement à l’arrêt tant qu’une mise en conformité n’a pas été réalisée par une société spécialisée. Les éléments en mouvement sont protégés. Toutefois, leur démontage ne nécessite pas d'outil spécifique Les protections des éléments en mouvement doivent être fixés correctement. Leur démontage doit nécessiter l'utilisation d'un équipement spécifique. Le cas échéant, un contact de sécurité doit être placé de manière à mettre la machine à l'arrêt lors de l'enlèvement de celui-ci. La machine n'est pas CE. Les adaptations nécessaires devront être apportées afin de répondre aux exigences essentielles de l’arrêté royal 12/08/1993 relatif à l’utilisation des équipements de travail. Dans le cas où il apparaît que les modifications sont irréalisables ou trop coûteuses, la machine doit être déclassée. Les consignes ne sont pas affichées. Les consignes de sécurité relatives à l’utilisation et la sécurité de tous les équipements de travail (machines portatives, appareils de cuisine, …) doivent être affichées de manière visible à côté du poste de travail ou à côté du lieu de stockage (matériel mobile).

16 l'identification des commandes n'est pas réalisée et compréhensible. Chaque bouton de commande devra porter une indication précise de sa fonction afin d’éviter tout risque de confusion. La machine n'est pas équipée d'un arrêt d'urgence de type coup de poing conforme aux dispositions réglementaires. La machine doit être équipée d’un arrêt d'urgence de type "coup de poing" (en forme de champignon de couleur rouge sur fond jaune) qui coupe l’alimentation générale de l’appareil et provoque un arrêt rapide de la machine (ex : action sur un frein, freinage par injection de courant continu, etc.). Les protections individuelles ne sont pas utilisées. L’utilisation de lunettes de sécurité est indispensable pour travailler en toute sécurité. Le port de chaussures de sécurité est également obligatoire. Les chaussures de sécurité doivent comporter un embout métallique pour protéger des chutes d'objets et une semelle antidérapante pour limiter les risques de glissade (y compris dans les établissements ayant un revêtement de sol antidérapant). L'emplacement des commandes ne permet pas de voir les zones dangereuses. Les commandes ne permettent pas d’avoir une vue sur les zones dangereuses. Le pont doit être mis à hors service tant que les adaptations nécessaires n’ont pas été apportée à l’équipement.

17 L'aire de circulation autour de la machine est insuffisante. L’aire de circulation autour de la machine est insuffisante. Chaque poste de travail doit avoir un espace libre de 80 cm autour de la machine pour permettre l'entretien de celle-ci et 1,2 m de passage pour la circulation. Revoir l’emplacement de la machine avant tout utilisation. La machine n'est pas posée sur une surface stable. La machine n’est pas placée sur une surface stable et celle-ci n’est pas fixée au sol. De ce fait, l’utilisation la machine ne peut se faire en toute sécurité. L’emplacement de cette machine doit être revu et celle-ci doit être fixée au sol avant toute utilisation. La signalisation de sécurité relative aux risques résiduels n'est pas affichée. La signalisation de sécurité (pictogrammes) doit être affichée à proximité du poste de travail ou sur l'équipement. Celle-ci concerne notamment "ports des chaussures de sécurité", " port des lunettes de sécurité" Absence d'un minima de tension. Installer un minima de tension ou système équivalent de sorte que la remise en marche après une coupure de courant ou tout autre arrêt non voulu ne puisse pas s’effectuer. La mise en marche ne peut résulter que d’une action volontaire de l’utilisateur sur un bouton poussoir de commande.

18 Les boutons de commande ne sont pas conformes. Le bouton de mise en marche sera de couleur verte et sera encastré de manière à ce que seul un doigt puisse l'actionner. Le bouton d'arrêt sera de couleur rouge et sera de type saillant. Absence de protection contre les chocs électriques par contacts indirects. Un dispositif de protection à courant différentiel-résiduel, dont le courant de fonctionnement est au maximum 300 milliampères, doit être placé à l'origine de l'installation électrique. RGIE Art Les circuits humides doivent être protégés par un dispositif de protection à courant différentiel-résiduel à haute ou très haute sensibilité. Ce dispositif est subordonné à celui posé à l'origine de l'installation. RGIE Art Absence de protection mécanique des câbles électriques. Le câble électrique d’alimentation de la machine doit être protégé mécaniquement (gaine de protection). (Cf. RGIE) Absence de switch interdisant la mise en route lorsqu’une protection est démontée sans outillage spécifique. Lorsqu’une protection n’est pas remise ou mal positionnée, l’appareil ne peut pas fonctionner. Les pièces travaillantes ne sont pas protégées (projection de particules, etc.). L’absence de protection collective sur le chariot porte outil permettant d’éviter le risque de projection de particules rend la machine dangereuse. La mise en conformité de la machine doit être réalisée dans les plus brefs délais par une société spécialisée.

19 Les éléments en mouvement ne sont pas protégés (éléments mobiles dangereux). L’absence de protection sur sur le mandrin et la vis mère rend la machine dangereuse. Cette machine doit être mise immédiatement à l’arrêt tant qu’une mise en conformité n’a pas été réalisée par une société spécialisée. Absence de butée de fin de course du chariot porte outil. L'absence d'une butée de fin de course peut engendrer un contact entre le mandrin et l'outil et causer l'éclatement de celui-ci. Cette butée doit impérativement être mise en place. Absence de bac pour la pose des outils. L'absence d'un bac permettant la pose des outils engendre un risque de chute de ceux-ci sur les parties travaillantes de la machine et/ou sur l'opérateur. Absence de système d'éjection sur la clef de mandrin La cef de mandrin doit être muni d'un système d'éjection afin d'éviter le risque de projection de celle-ci lors de la mise en marche de l'appareil.

20 Butée de fin de course Protection de vis mère

21 Perceuse sur colonne

22 Batteur de cuisine

23 Nouveaux équipements de travail
La commande de nouveaux équipements de travail implique le respect de certaines règles. Les équipements de travail doivent satisfaire aux dispositions transposant les directives communautaires (CEE) qui leurs sont applicables.

24 Procédure d’achat Le bon de commande ou le cahier des charges doivent imposer : Le respect des lois et règlements en vigueur en matière de sécurité et d'hygiène; Le respect des conditions de sécurité et d'hygiène non prévues nécessairement dans les lois et règlements en matière de sécurité et d'hygiène, mais indispensables pour atteindre l’objectif fixé par le système de gestion dynamique des risques.

25 Application du triple feu vert!!
1. Rédaction du bon de commande : Equipement de travail conforme aux exigences légales (Cf. normes CE) Un descriptif précis de l’équipement de travail ou des produits; Les références légales des AR, directives européennes, normes CE ou Normes Belges ou autre textes applicables; Un descriptif complet des dispositifs de sécurité que doit comporter l’équipement de travail; Une demande de justificatif du respect des dispositions réglementaires; L’obligation du fournisseur de produire les certificats de conformité, notices d’utilisation et d’entretien; Participation du Conseiller en prévention compétent (ajout d’ exigences complémentaires dans le domaine de la sécurité et de l'hygiène) Visa du Conseiller en prévention compétent.

26 2. Réception: Réception d’un document attestant le respect du cahier des charges Vérification de la conformité au bon de commande et aux dispositions réglementaires (notice d’utilisation, d’entretien, certificat CE) 3. Mise en service Rapport de mise en service rédigé par le Conseiller en prévention Participation éventuelle, d’initiative ou à la demande du CoCoBa, d’une tierce partie compétente (ex : organisme spécialisé)

27 Contrôles et entretien
L'employeur prend les mesures nécessaires afin que les équipements de travail soient gardés, par une maintenance adéquate, à un niveau tel qu'ils satisfassent, tout au long de leur utilisation aux dispositions qui leur sont applicables.

28 L’entretien préventif permet d’éliminer des dangers importants pour la sécurité et la santé des travailleurs. L’entretien préventif diminue les risques d’accidents et assure le bon fonctionnement de l’équipement de travail.

29 Machines et équipements de travail (machines à bois, machines à métaux, tondeuses, foreuses, meuleuses, tronçonneuses, trancheuses,…,y compris machines utilisées en cuisine) Contrôle annuel Personnel compétent (formé) de l’établissement ou Organisme spécialisé en collaboration, avec le Conseiller en prévention local (de niveau 2) ou un Service Externe de Prévention et de Protection du Travail (S.E.P.P.T.) Entretien Selon prescriptions du fabricant Personnel compétent (formé) de l’établissement ou Société spécialisée pour la maintenance de ce type d’installation

30 Les opérations de contrôle seront consignées dans le registre de sécurité de l’établissement.
Chaque machine et/ou équipement de travail doit disposer de son manuel d’entretien/maintenance. Chaque équipement de travail et/ou machine doit disposer de son propre carnet d’entretien/maintenance

31 Mise en place d’un programme d’entretien
3 étapes : Etablissement de l’inventaire des équipements de travail, machines, outils et installations de sécurité; Déterminer les activités d’entretien; Etablir le calendrier d’entretien.

32 Inventaire des équipements:
Lister l’ensemble équipements de travail et les identifier (N° de fabrication, marque, identification interne, etc.) Lister l’ensemble des installations de sécurité présente dans l’atelier et/ou le laboratoire (armoire de stockage de produits dangereux, hottes d’extraction, signalisation lumineuse ou sonore, portes Rf, etc.)

33 Déterminer les activités d’entretien :
Les activités d’entretien sont déterminées sur base de la notice d’utilisation et la notice d’entretien du fabricant, les normes applicables aux équipements concernés et les rapports de contrôles (SECT, organisme spécialisé, etc.). Ces documents permettront de cibler les composantes critiques à entretenir et serviront à programmer les activités qui devront être réalisées pour chaque équipement, déterminer leur fréquence, ainsi que les ressources nécessaires. Toutes ces données seront introduites dans une fiche d’entretien de l’équipement.

34 Etablir le calendrier d’entretien
Sur base des notices d’utilisation et d’entretien, des normes applicables aux équipements, des rapports de contrôles et des composantes critiques déterminées, une programmation des entretiens doit être réalisée. En fonction des opérations d’entretien à réaliser, il faut également déterminer des compétences nécessaires des opérateurs de maintenance. La planification d’entretien doit être réaliste !!

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36 Aménagement des lieux de travail :
Réglementation: Arrêté royal du 10 octobre 2012 fixant les exigences de base générales auxquelles les lieux de travail doivent répondre. RGPT Normes européennes Normes belges (ex : NBN EN : éclairage sur le lieu de travail) Code de bonnes pratiques (normes étrangères, notes techniques, etc.) Revues du SPF Emploi, Travail et Concertation sociale

37 Aménagement/Organisation d’un atelier/Labo
Règles générales Choix d’un local adapté au type d’atelier et risques liés aux activités. Prévoir un espace suffisant au type de travail/activité et zones de stockage S’assurer des sources d’énergie nécessaires. S’assurer de la présence des utilitaires nécessaires (vestiaire, sanitaires, etc.). Agencement optimal des postes de travail (dimensions de aires de travail et aires de circulation + identification) Règles élémentaires en matière de signalisation de sécurité, d’hygiène, de propreté, etc. S’assurer de la présence des moyens de protection et de lutte contre l’incendie.

38 Choix d’un local adapté au type d’atelier et aux risques liés aux activités
Bâtiment/Local : Compartimenté RF (murs, cloisons, portes, etc.) si activité avec risque d’incendie (soudure, menuiserie, cuisine didactique/collectivité, plasturgie, etc.) Bâtiment/Local : Stabilité de la dalle de sol  Capacité portante suffisante pour accueillir les équipements/machines ou les applications (ex : maçonnerie) Bâtiment/Local : Configuration adéquate  nombre de sortie de secours suffisant (minimum 2 situées dans les zones opposées pour les labo et ateliers) Bâtiment/Local : Situation/localisation adéquate  faciliter l’approvisionnement en matières premières, machines, etc. Ventilation adéquate du local (min 30m³/h/p + spécificité de l’activité).

39 Prévoir un espace suffisant au type de travail/activité et zones de stockage
Le local sera dimensionné en tenant compte : Du nombre de machines/équipements à y installer; De l’encombrement des machines/équipements et leur utilisation; De la hauteur nécessaire à l’activité (ex: maçonnerie);

40 Du stockage des matières premières et/ou produits dangereux;
Du stockage des produits finis; Du stockage des déchets en vue de leur élimination (ex : fût d’huile);

41 Placement d’équipements spécifiques (aspiration mobile, hottes aspirantes, etc.)
Locaux complémentaires adjacents pour installations à risques  aspiration centralisée (ATEX), compresseurs (bruit), etc.)

42 S’assurer des sources d’énergie nécessaires.
L’aménagement d’un atelier/laboratoire implique la présence des ressources nécessaires en énergie. Selon le cas, il sera nécessaire de prévoir une alimentation en : Eau (cuisine, nettoyage, préparations chimiques, refroidissement d’équipements, etc.) Gaz (naturel/butane/propane/inerte/acétylène, oxygène, etc.) Électricité (alimentation des machines, éclairage, bec électriques (labo), etc.) Air comprimé (mécanique automobile, robotique/automation, etc.) Chauffage.

43 S’assurer de la présence des utilitaires nécessaires
Les vestiaires et les lavabos sont installés dans un ou plusieurs locaux complètement séparés du lieu de travail. Ils peuvent être installés dans un seul local ou dans des locaux contigus communiquant entre eux. Présence d’une trousse de premiers soins (contenu: voir Médecin du travail)

44 Agencement optimal des postes de travail
Disposer les machines/équipements de manière à permettre un accès aisé au poste de travail, mais également de façon à offrir le dégagement nécessaire à leur entretien et à la manutention sécuritaire du matériel. Chaque poste de travail doit être conçu de manière à laisser un espace libre minimum de 2m² à l’opérateur avec une largeur minimale de 80cm

45 Réserver un espace suffisant autour des machines (80 cm minimum) en tenant compte des dimensions des pièces à usiner. Hauteur libre : 2,5 m minimum. Dimensionnement des voies de circulations correctes (0.8m personne seule, 1.2m 2 personnes, 1.5m si passage derrière poste de travail, 2m si port de charge) et identification.

46 Règles élémentaires en matière de signalisation de sécurité, d’hygiène, de propreté, etc.
Signalisation de sécurité et de santé: -Signalisation des issues de secours; Signalisation des zones à risques; Signalisation des moyens de lutte contre l’incendie; Signalisation des zones de circulation obligatoires; Signalisation des EPI obligatoires. Hygiène, propreté : Zone de travail bien rangée et nettoyée. Sol anti dérapant. Nettoyage facile des sols.

47 IMPORTANT Avant toute introduction d’un nouvel équipement/nouvelle machine, modification de l’agencement d’un atelier ou d’aménagement d’un nouvel atelier, les avis suivants sont nécessaires : Avis du conseiller en prévention compétent  triple feu vert Avis de l’AGI  installations techniques, conformité des infrastructures (circulaire 3162), adéquation infrastructure/équipements (ex: stabilité); Avis du médecin du travail (éclairage, bruit, poussières, EPI, etc.) Avis du CoCoBa; Avis du SRI : Ateliers à risques, laboratoires.