LE GUIDE ADMINISTRATIF

Présentation au sujet: "LE GUIDE ADMINISTRATIF"— Transcription de la présentation:

1 LE GUIDE ADMINISTRATIF
Ce montage est approuvé. J’ai effectué quelques modifications qui ont été enregistré. Il faudrait voir s’il ne faut pas découpler l’une ou l’autre diapo. De même il faut ajouter sur la diapo de conclusion l’adresse du site pour trouver le guide. Cela peut d’ailleurs faire l’objet d’une nouvelle diapo. Nous aurons le temps d’en reparler. Merci. Paul

2 LE GUIDE ADMINISTRATIF C’EST QUOI ?

3 LE GUIDE ADMINISTRATIF C’EST QUOI ?
C’est le recueil de tous les textes régissant les conseils de fabrique du Diocèse de Strasbourg.

4 SIX GRANDS CHAPITRES

5 SIX GRANDS CHAPITRES 1 - INFORMATIONS D’ORDRE JURIDIQUE

6 SIX GRANDS CHAPITRES 1 - Informations d’ordre juridique
2 - Gestion

7 SIX GRANDS CHAPITRES 1 - Informations d’ordre juridique 2 - Gestion
3 - Législation Sociale

8 SIX GRANDS CHAPITRES 1 - Informations d’ordre juridique 2 - Gestion 3 - Législation Sociale
4 - Fiscalité

9 SIX GRANDS CHAPITRES Informations d’ordre juridique 2 - Gestion 3 - Législation Sociale 4 - Fiscalité 5 - Assurances

10 SIX GRANDS CHAPITRES Informations d’ordre juridique 2 - Gestion 3 - Législation Sociale 4 - Fiscalité 5 - Assurances 6 – Autres Documents

11 INFORMATIONS D’ORDRE JURIDIQUE
1.1. Organisation et fonctionnement des conseils de fabrique 1.2. Gestion des annexes 1.3. Statuts des communautés de paroisses 1.4. Presbytère 1.5. Mense curiale 1.6. Entretien des édifices du culte 1.6. Mise en sécurité des édifices cultuels 1.7. Actes nécessitant l’accord des autorités de tutelle 1.8. Concert dans les églises 1.9. Sécurité dans les édifices

12 GESTION 2.1. Comptabilité des fabriques d’église
2.2. Inventaire des biens des fabriques 2.3. Quêtes 2.4. Troncs et ventes 2.5. Les offrandes de messe 2.6. Archives paroissiales 2.7. Visites canoniques 2.8. Financement des formations 2.9. Budget formation

13 LEGISLATION SOCIALE (droit public)
3.1. Embauche et sécurité sociale 3.2. Assurance chômage 3.3. Retraite complémentaire 3.4. Taxes diverses 3.5. Départ à la retraite des employés des fabriques 3.6. Licenciement 3.7. Annexes : taux applicables - modèles

14 FISCALITE 4.1. Dispositions fiscales applicables aux fabriques
4.2. Délivrance de reçus pour les dons 4.3. Kermesses

15 ASSURANCES 5.1. Les assurances des fabriques d’église
5.2. Le service d’assurance du diocèse 5.3. Protection contre l’incendie

16 AUTRES DOCUMENTS 6.1. Tarifs des offrandes de messe
6.2. Note concernant les versements des paroisses

17 CONCLUSION Le guide administratif est l’outil indispensable aux conseils de fabrique. Il permet de résoudre les différents problèmes qui se posent à eux sur les différents points exposés plus haut.

18 LE GUIDE ADMINISTRATIF EST DISPONIBLE SUR