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Module 3 Prévention. Objectifs de ce module: Introduire le concept de prévention et son importance Introduire le concept de prévention et son importance.

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1 Module 3 Prévention

2 Objectifs de ce module: Introduire le concept de prévention et son importance Introduire le concept de prévention et son importance Discuter lapplication des mesures de prévention Discuter lapplication des mesures de prévention Expliquer le concept de lanalyse des risques Expliquer le concept de lanalyse des risques Fournir une vue densemble des outils de prévention Fournir une vue densemble des outils de prévention Souligner le rôle des programmes déducation et de sensibilisation Souligner le rôle des programmes déducation et de sensibilisation Considérer les limites de la prévention Considérer les limites de la prévention

3 1.Le concept de prévention et son importance dans la gestion des EEE

4 Que signifie la prévention?...lapplication des mesures qui visent à réduire ou à éliminer les introductions despèces, ou à empêcher quelles sinstallent Mieux vaut prévenir que guérir

5 Prevention: la première ligne de défence PreventionEarly Detection and Eradication Control Alien Species Introductions Adapted from Wittenberg R., 2000

6 Principes de prévention (voir page 2, Module 3)

7 Avant la frontière Certification Inspection Emballages appropriés aux EEE Traitement Quarantaine avant lentrée dorganismes vivants À la frontière Évaluation de conformité Inspection visuelle Inspection éloignée Rayons X Caméras Quarantaine après lentrée dorganismes vivants Après la frontière Sensibilisation du public Surveillance active passive Programmes de réaction planifiés à lavance Programmes de gestion planifiés à lavance Les mesures préventives peuvent être:

8 2.Application des mesures de prévention

9 Obligations juridiques avant la frontière: Les pays d exportation doivent avoir des procédures réglementaires pour minimiser le risque de transferts des EEE (e.g. Certificats phytosanitaires) Les pays d exportation doivent avoir des procédures réglementaires pour minimiser le risque de transferts des EEE (e.g. Certificats phytosanitaires) Obligations juridiques à la frontière et après: Les cadres nationaux de chaque pays doivent se fonder sur la restriction des importations et des mouvements et usage internes des EEE. Les cadres nationaux de chaque pays doivent se fonder sur la restriction des importations et des mouvements et usage internes des EEE.

10 3.Outils de prévention dEEE

11 Dabord – lapproche de précaution S'il y a des menaces d'effets défavorables graves ou irréversibles, le manque de certitude scientifique ne sera pas utilisée comme raison de reporter à plus tard des mesures onéreuses destinées à éviter la dégradation de l'environnement". (Déclaration de Rio sur l'environnement et le développement, 1992) Etant donné les difficultés concernant: La prédiction du caractère invasif La gestion efficace des voies et vecteurs Le contrôle pérenne des espèces déjà introduites Tout spécimen dune espèce exotique doit être présumée coupable jusquà la preuve du contraire

12 La CBD et le GISP préconisent lapplication de lapproche de précaution aux.... Décisions concernant la première introduction intentionelle dune espèce exotique (notamment si connue envahissante ailleurs) Décisions concernant la première introduction intentionelle dune espèce exotique (notamment si connue envahissante ailleurs) Décisions relatives aux choix de voies et vecteurs qui feront lobjet de mesures de gestion prioritaires Décisions relatives aux choix de voies et vecteurs qui feront lobjet de mesures de gestion prioritaires Décisions concernant les mesures déradication, confinement ou contrôle (ne pas aggraver le problème!) Décisions concernant les mesures déradication, confinement ou contrôle (ne pas aggraver le problème!) COMMENT ???????

13 Outils de prévention dEEE Analyse des risques Analyse des risques Procédures dautorisation Procédures dautorisation Listes despèces Listes despèces Quarantaine et contrôle frontalier Quarantaine et contrôle frontalier Traitement Traitement Gestion voie/vecteur dintroduction Gestion voie/vecteur dintroduction Éducation et sensibilisation Éducation et sensibilisation

14 Composants de lanalyse des risques Gestion des risques Identifier ce quil faut faire pour éliminer ou réduire les risques Évaluation des risques Identifier et évaluer les risques dune espèce spécifique ou des risques associés à une voie dintroduction spécifique Communication des risques Informer les parties prenantes sur les risques et mesures à prendre pour gérer ces risques

15 Analyse des risques en matière dEEE Comparer les risques associés à une introduction aux avantages potentiels Comparer les risques associés à une introduction aux avantages potentiels Sapplique à toutes les taxonomies, toutes les voies dintroduction et lensemble des impacts potentiels Sapplique à toutes les taxonomies, toutes les voies dintroduction et lensemble des impacts potentiels Doit être scientifiquement fondée, indépendante, transparente et saccorder dans la mesure du possible aux normes internationales Doit être scientifiquement fondée, indépendante, transparente et saccorder dans la mesure du possible aux normes internationales

16 Un importateur souhaite faire entrer une nouvelle espèce (e.g. animal délevage) Analyse de risques et EIE – limportation est soit: A faible risque – ACCEPTEE Une autorisation/un permis est délivré pour faire entrer lorganisme: précise les conditions de quarantaine à respecter et/ou le traitement nécessaire ex. la fumigation Les autorités compétentes inspectent la nouvelle importation pour vérifier la conformité Vérifications exécutées à intervalles pour assurer la conformité aux conditions du permis Exemple: AR pour une importation (GB) A haut risque – REFUSEE

17 Outils de prévention pour introductions intentionnelles Etude dimpact environnemental: Le droit international et les cadres juridiques de nombreux pays exigent des EIE avant quune décision ne soit prise par rapport à lintroduction dune espèce exotique. Le droit international et les cadres juridiques de nombreux pays exigent des EIE avant quune décision ne soit prise par rapport à lintroduction dune espèce exotique. Une EIE serait composée de: Une EIE serait composée de: observations danalyse des risques; etobservations danalyse des risques; et impacts environnementaux et socioéconomiques sur lintroduction proposée.impacts environnementaux et socioéconomiques sur lintroduction proposée.

18 Outils de prévention pour introductions intentionnelles (cont.) Procédures dautorisation : ProhibitionsProhibitions Répondent au principe de précaution Répondent au principe de précaution Absolues ou qualifiées Absolues ou qualifiées Autorisations générales et PermisAutorisations générales et Permis Délivrés sans ou avec conditions Délivrés sans ou avec conditions Conditions peuvent porter sur: traitement, inspection, mesures de prevéntion de lévasion, plans dactionConditions peuvent porter sur: traitement, inspection, mesures de prevéntion de lévasion, plans daction

19 Outils de prévention pour introductions intentionnelles (cont.) Outils de prévention pour introductions intentionnelles (cont.) Listes despèces: Espèces différenciées selon le niveau de risque Х Liste noire Liste blanche OK Besoin de plus danalyses Liste grise

20 Outils de prévention des introductions non-intentionnelles et illégales Gestion des voies et vecteurs dintroduction (analyse des risques) Gestion des voies et vecteurs dintroduction (analyse des risques) Quarantaine et contrôle frontalier Quarantaine et contrôle frontalier Traitement Traitement Éducation et sensibilisation Éducation et sensibilisation

21 Voies et vecteurs dintroduction TRANSPORTATIONLIVING INDUSTRYMISCELLANEOUS Modes of Transportation Air Water/Aquatic Land Terrestrial Military Travel & Transportation of Military Vehicles Items used in Shipping Mail/Internet Overnight Shipping Travel Tourism/Relocation Plant Pathways Food Pathways Non-Food Animal Pathways Bait Pet/aquarium trade Aquaculture Non-pet animals Release of organisms for religious cultural or other reasons Nonliving Animal and Plant Related Pathways Biocontrol Other Aquatic Pathways Interconnected waterways Freshwater canals Marine/estuarine canals Domestic waste streams Interbasin transfers Natural Spread of Established Populations Ecosystem Disturbance Long-term (highway and utility rights-of-way, clearing, logging) Short-term (habitat restoration, enhancement) Garbage Transport/landfill

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23 Outils de prévention des introductions non-intentionnelles et illégales (cont.) Outils de prévention des introductions non-intentionnelles et illégales (cont.) Gestion des voies/vecteurs dintroduction: Les cadres nationaux doivent permettre didentifier les voies dintroduction et den définir des mesures de contrôle Les législateurs doivent: Prioritiser les voies dintroduction à haut risque; Prioritiser les voies dintroduction à haut risque; Considérer les mesures de contrôle sectorielles existantes auxquelles les mesures de contrôle des EEE peuvent être intégrées Considérer les mesures de contrôle sectorielles existantes auxquelles les mesures de contrôle des EEE peuvent être intégrées

24 Outils de prévention des introductions non-intentionnelles et illégales (cont.) Quarantaine et contrôle frontalier: Les cadres juridiques doivent disposer de mesures pour minimiser lintroduction dauto- stoppeurs et de passagers clandestins ainsi que les introductions illégales avant la frontière, à la frontière et après la frontière Les cadres juridiques doivent disposer de mesures pour minimiser lintroduction dauto- stoppeurs et de passagers clandestins ainsi que les introductions illégales avant la frontière, à la frontière et après la frontièreTraitement: Les cadres juridiques doivent disposer de mesures pour le traitement phytosanitaire Les cadres juridiques doivent disposer de mesures pour le traitement phytosanitaire

25 Education et sensibilisation....

26 Limites de la prévention... Aucun système de prévention nest 100% efficace. Il faut donc que les cadres juridiques nationaux prévoient le contrôle des EEE.

27 Exercice 3 (1) En utilisant les informations que vous avez amenées avec vous, et en se basant sur les discussions de lexercice 1, passez 20 minutes avec des membres du groupe de votre propre pays, et remplissez les sections 6 à 8 du modèle fourni.

28 Voies dintroduction retrouvées dans plusieurs/tous les pays représentés ? Sélectionnez 2 voies en commun ; une pour introductions intentionnelles, une pour les introductions non-intentionnelles. Sont-elles régulées dans les pays concernés, et si oui, de quelle manière ? Réfléchissez aux moyens qui permettent à un régime juridique de filtrer les introductions intentionnelles pour minimiser le risque dintroductions eg : - Maintenir une base de connaissances scientifiques et techniques où les espèces sont classées en fonction du niveau et de la nature du risque - Avoir un système de permis pour toutes les espèces - Prohibitions partielles des espèces risquées - Prohibitions totales de toutes les EEE - Est-ce quun des pays représentés a des systèmes de ce genre en place ? Si oui, est-ce quil est efficace en pratique ? Implications pour les parties prenantes commerciales et autres ?

29 Le gouvernement de Jacaranda a reçu une demande dautorisation dune compagnie qui veut importer des spécimens de crevette violette quils ont lintention dutiliser dans une entreprise daquaculture. Cette crevette comestible pourrait aider aux problèmes de sécurité alimentaire des zones rurales du pays, et si cest un succès, pourrait aussi être exportée. Toutefois, selon les scientifiques du gouvernement, cette crevette sest révélée être envahissante dans de nombreuses autres régions au climat similaire, et a eu des effets sur la diversité et la qualité de leau des lacs quelle a envahis. Discutez des mécanismes légaux qui auraient besoin dêtre mis en place pour permettre au gouvernement de prendre une décision éclairée et juste. Exercice 3 (2)


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