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1 LEPP, pierre angulaire des réformes en cours ? Gilles Poutout Centre National de lExpertise Hospitalière - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles.

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1 1 LEPP, pierre angulaire des réformes en cours ? Gilles Poutout Centre National de lExpertise Hospitalière - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

2 2 LEPP un facteur de cohérence dans la mise en œuvre de la réforme hospitalière - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

3 Malaise dans les hôpitaux « avalanche » de réformes et confusion dans les objectifs Mission de santé publique versus Rentabilité de la production - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin Recherche de modèles locaux et concertés de développement versus Lourdeur de la réglementation et des statuts

4 Hôpital 2007 : Les quatre piliers de la réforme pour lhôpital Equilibrage T2A - EPRD Certification v2 NOUVELLE GOUVERANCE SROS3 Territoires de santé CPOM Schéma extrait de la présentation du dispositif institutionnel de formation sur la réforme hospitalière - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

5 T2A, EPRD, PPI : un même enjeu : moderniser les outils de gestion de lhôpital pour créer une dynamique économique Lier activité et rémunération Assurer la qualité du séjour Un axe clef : le patient, en mettant en place une organisation adaptée Lier avec les autres volets Renouveau de la planification Priorit é donn é e à la qualit é Mais respecter les spécificités - MIG - Convergence à terme Dans la présentation de la T2A, 4 objectifs sont affichés dès ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

6 La gouvernance hospitalière : un double enjeu : Associer lensemble des acteurs afin : - daméliorer la qualité du service rendu - daméliorer lefficience du fonctionnement - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

7 La gouvernance hospitalière : Associer lensemble des acteurs - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin CME Responsables de pôles Chefs de service PH élus Conseil Exécutif Paritaire PH désignés par CME dont 1/2 responsables de pôles ConseildAdministration consulte avis Projet médical FMC – EPP Avis : Projet de soins infirmiers Responsables de pôles Liens : CLIN, vigilance, etc. Information sur : Avancement projets stratégiques et financiers Délibérations : - Projet détablissement - CPOM - Qualité/sécurité des soins - Budget - Pôles Suivi : Projets stratégiques et financiers prépare Préparation : - Projet médical - Projet détablissement - CPOM - Plans de formation - Pôles - Plan de redressement Suivi : Projet détablissement CPOM

8 Contrat de pôle Contrat de pôle Contrat de pôle Contrat de pôle Projet Soins Gestion Qualité R&D Formation SI Projet de pôle Soins Gestion Qualité R&D Formation SI Projet de pôle Soins Gestion Qualité R&D Formation SI Projet de pôle Soins Gestion Qualité R&D Formation SI Projet de pôle Soins Gestion Qualité R&D Formation SI Projet de pôle Soins Gestion Qualité R&D Formation SI Projet de pôle Soins Gestion Qualité R&D Formation SI Projet de pôle Soins Gestion Qualité R&D Formation SI … Projet détablissement : axes stratégiques Principes fédérateurs Etablissement Contrat de pôle Contrat de pôle Contrat de pôle Contrat de pôle - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

9 Schéma régional dorganisationsanitaire Projetmédical Politique générale de létablissement Systèmedinformations Projetsocial Projet de soins Projet de prise en charge des patients FormationRechercheGestion Réseaux de santé Actions de coopération ContratPluriannueldObjectifs et de Moyens Réseaux de santé Réseaux Actions de coopération coopération La nouvelle planification : un enjeu : harmoniser les ressources et les compétences au niveau du territoire Territoire de santé donné - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

10 Efficience dupositionnement Efficience de prise en charge la prise en charge Efficience gestion de la gestion Efficience dumanagement lespace Dans lespace : Sros, liens ville & médico-social Projet médical de territoire de santé Projet médical de territoire de santé le temps Dans le temps : quelles populations, quelles technologies ? Au niveau des pôles : laqualité la qualité Au niveau des patients : le parcours de soins Accréditation Évaluation des pratiques prof. Accréditation Évaluation des pratiques prof. Coopérations Réseaux de santé Coopérations Réseaux de santé réflexion Nécessité dune réflexionéconomique outils de pilotage La concrétiser avec des outils de pilotage EPRD T2A EPRD T2A outils de pilotage Rendre lisibles les outils de pilotage politique Pour les mettre au service dune politique Gouvernance Politique de Ressources humaines Politique de Ressources humaines Contrat dobjectifs et de moyens Contrat dobjectifs et de moyens Politique financière Politique financière Projet médical détablissement Projet médical détablissement - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin La somme des enjeux pour les établissements de santé

11 LEPP, clé de voûte pour la clarification des enjeux sur des « fondements métiers » Objectifs de formation, de recherche, de gestion Projet médical détablissement Projet de prise en charge des patients Projet de soins Systèmedinformations Projet social Certification V2 SROS 3 PMT« OQOS » Réseaux de santé Actions de coopération EPRDT2ANouvellegouvernance CPOM Moyens PPI - PGFP Évaluation des pratiques professionnelles - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

12 Malaise dans la ville grogne des médecins traitants Pas le temps, pas les moyens versus Harcèlement de lassurance maladie - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin On perd des patients versus Quelle amélioration du parcours de soins des finances publiques ? grogne de certains spécialistes

13 Soins de ville : La réforme du 13 août 2004 Equilibrage Dispositif conventionnel : Maîtrise médicalisée Qualité des pratiques Nouvelle Gouvernance de lAssurance Maladie : HAS, UNCAM Parcours de soins Médecin traitant DMP - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

14 Maîtrise médicalisée des dépenses de santé : un enjeu : Réguler lévolution des dépenses de soins de ville Accords de Bon Usage Des Soins (AcBUS) Contrats de Santé Publique Niveau National ET R é gional ! Contrats de Bonne Pratique Un outil privilégié : les conventions nationales Des difficultés à mettre en œuvre les possibilités de « différenciation » par la qualité inaugurées par la loi du 2 mars ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

15 La gouvernance du système de santé : un enjeu : Combiner lindépendance professionnelle des acteurs avec lamélioration continue de la qualité et lefficience globale du système - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

16 Le parcours de soins et le DMP : un enjeu : Organiser la trajectoire documentée du patient au sein du système de santé Médecin traitant Spécialiste de ville Établissement de santé - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin

17 QUELLE COHERENCE DES RÉFORMES ? Hôpital 2007 & Soins de ville ? Certification v2 NOUVELLE GOUVERANCE Évaluation des pratiques professionnelles SROS3 T2A - EPRD Qualité des pratiques HAS, UNCAM Parcours de soins Conventions - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin Continuité des soins et coordination des professionnels

18 18 Cheminement du patient dans le temps Lefficience du parcours de soins du patient suppose que soient conjuguées la qualité des soins et la qualité de la prise en charge - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin PP MT P MT P MT P

19 19 Prise en charge du patient en équipe pluridisciplinaire pour lépisode initiale ou aiguë Consultation initiale Lefficience du parcours de soins du patient suppose que soient conjuguées la qualité des soins et la qualité de la prise en charge RCP - Staff - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin IDE P.H. M.R. P MT P MT P.P.S. ? EPP

20 20 Psycho Cheminement du patient dans le temps Consultation initiale IDE P.H. P.P.S. A.V.IDE Lefficience du parcours de soins du patient suppose que soient conjuguées la qualité des soins et la qualité de la prise en charge RCP - Staff - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin P.H. M.R. PP MT EPP EPP

21 21 Psycho Cheminement du patient dans le temps Consultation initiale IDE P.H. P.P.S. A.V.IDE Lefficience du parcours de soins du patient suppose que soient conjuguées la qualité des soins et la qualité de la prise en charge RCP - Staff - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin P.H. M.R. PP MT P.P.S. revuP MT P MT M.R. P Cheminement du patient dans lespace EPP protocoles de soins ET protocoles de prise en charge

22 Projet médical de territoire de santé Projet médical de territoire de santé Harmoniser la qualité de la prise en charge Tout au long du parcours de soins du patient Accréditation Évaluation des pratiques prof. Accréditation Évaluation des pratiques prof. Coopérations Réseaux de santé Coopérations Réseaux de santé Contrat dobjectifs et de moyens Contrat dobjectifs et de moyens AcBUS & Contrats Libéraux AcBUS & Contrats Libéraux Projets détablissements Projets détablissements - 1 ère Journée – Evaluation des Pratiques Professionnelles – 7 juin LEPP, clé de voûte pour la clarification des enjeux à partir de la prise en charge globale des patients


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