DIALOGUE PARLEMENT - GOUVERNEMENT SUR « LA REFORME FONCIERE AU CAMEROUN » DIALOGUE PARLEMENT - GOUVERNEMENT SUR « LA REFORME FONCIERE AU CAMEROUN » « TEMOIGNAGE.

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1 DIALOGUE PARLEMENT - GOUVERNEMENT SUR « LA REFORME FONCIERE AU CAMEROUN » DIALOGUE PARLEMENT - GOUVERNEMENT SUR « LA REFORME FONCIERE AU CAMEROUN » « TEMOIGNAGE SUR LES REGLEMENTS TRADITIONNELS DES CONFLITS /LITIGES FONCIERS : LEÇONS A TIRER » Une Contribution de la Chefferie Traditionnelle Par S.M. MVONDO Bruno Membre du Bureau National Exécutif du CNCTC Tél: 77 81 09 44 / 22 75 51 50 Mail: smbmvondo@yahoo.fr

2 PLAN DE LEXPOSE I. PRESENTATION DU CNCTC II. BIENVENUE A LA REFORME FONCIERE : ENJEUX ET DEFIS III. IMPORTANCE DU REGLEMENT DES LITIGES DANS UN REGIME FONCIER ; IV. CADRE DINTERVENTION DES AUTORITES TRADITIONNELLES DANS LE REGLEMENT DES CONFLITS FONCIERS ; V. MODALITES DINTERVENTION DES AUTORITES TRADITIONNELLES DANS LE REGLEMENT DES CONFLITS FONCIERS ; (prévention, gestion, résolution) VI. PROBLEMES RELATIFS AU REGLEMENT DES LITIGES FONCIERS CONFORMEMENT AU REGIME FONCIER EN VIGUEUR ; VII. EFFICACITE DES MECANISMES TRADITIONNELS DE GESTION DES CONFLITS VIII. CONTRAINTES, INSUFFISANCES ET LIMITES DES MECANISMES TRADITIONNELS DE GESTION DES CONFLITS; IX. LEÇONS A TIRER DES DIFFERENTES EXPERIENCES DE REGLEMENT TRADITIONNEL ; X. PROPOSITIONS DES CHEFS TRADITIONNELS XI. CONCLUSIONS

3 PRESENTATION DU CNCTC Naissance : 28 mars 2010 Mission : Etre un cadre permanent de concertation des gardiens de la tradition pour apporter des contributions aux interpellations de la nation Organisation /structuration ; AG, Bureau National Exécutif, Comité des Sages, Conseils Régionaux, Départementaux et Communaux. Quelques actions : Représentation comme interlocuteur numéro un des gardiens de la tradition; Sensibilisation sur le respect et la dignité de nos us et coutumes ; Déploiement pour la culture de lamour de la nation et du respect mutuel ; Animation /réflexion avec divers Partenaires nationaux et internationaux

4 BIENVENUE A LA REFORME FONCIERE : ENJEUX ET DEFIS BIENVENUE A LA REFORME FONCIERE : ENJEUX ET DEFIS Concilier les enjeux de développement économiques et les droits fondamentaux des populations locales Faire cohabiter harmonieusement sur un même espace les différents droits des antagonistes Développer légitimement une agriculture industrielle sans compromettre lautosuffisance du pays en encourageant les petits producteurs et le développement de la culture vivrière Assurer un équilibre entre lorientation de développement national et le développement local Mettre en symphonie le processus de décentralisation et celui de laménagement du territoire Corriger les malices égoïstes/égocentrique de certains étrangers par des dispositions qui servent et protègent dabord les intérêts des camerounais Reconnaitre le droit légitime des communautés et des individus ainsi que les droits acquis sur le foncier Se défaire de certaines dominations dhier pour effectuer un voyage au cœur de nos us et coutumes ; tache de recentrement « bâtir notre code foncier sur le socle de notre héritage commun : notre histoire et notre tradition »

5 IMPORTANCE DU REGLEMENT DES LITIGES DANS UN REGIME FONCIER IMPORTANCE DU REGLEMENT DES LITIGES DANS UN REGIME FONCIER Le conflit foncier est une réalité permanence dans tout espace socio-économico-politique, La sécurité foncière est un enjeu majeur de maintien de lordre public, Toutefois, il est important de savoir : a)Appréhender le conflit b)Vivre avec le conflit c)Savoir sy prendre pour le résoudre d)Mettre subtilement et efficacement en œuvre les différentes logiques de domestication de la violence qui soient aussi éclairantes par elles-mêmes.

6 CADRE DINTERVENTION DES AUTORITES TRADITIONNELLES DANS LE REGLEMENT DES CONFLITS FONCIERS (1) CADRE DINTERVENTION DES AUTORITES TRADITIONNELLES DANS LE REGLEMENT DES CONFLITS FONCIERS (1) Cadre classique de prévention et de résolution des conflits : « LA PALABRE » Espace public de discussion visant à prévenir, à apaiser, à dédramatiser les conflits, puis à ressouder lordre social rompu, doté de sacralité, autorité, savoir ( tsang, ekoane ayong) 02 étapes1) les pré-palabres (émissaires, communication intense,), 2) la palabre proprement dite, ( grand regroupement de tous les acteurs) la mini-palabre : présidence du chef de famille ou de lignage ou clan ( problèmes restreints à la famille ou au clan). la grande palabre : présidence du chef de village entouré de ses notables ou des membres du conseil des anciens ( situation conflictuelles sérieuses et plus complexes). Un code (un ensemble de règles, où, quand, qui, quoi, pourquoi, comment) et un réseau des faiseurs de paix ( une chaîne de médiations avec des spécialistes comme Chef Baleng à louest). Véritable mise en scène de la parole, mise en récit du conflit, débat ouvert, contradictoire et public (réduire la violence contenue dans un conflit, rétablir la paix troublée dans une communauté donnée). Ludique et sérieux se mêlent dans une mise en scène sociodramatique à visée intégrative. Respect de préséance, le rituel peut varier dune communauté à lautre Lieu consacré et hautement symbolique (arbre à palabre (baoba à Déido), grotte sacrée, promontoire, case spéciale (« aba » au Sud Cameroun). Véritable pédagogie sociale (régler un problème ponctuel, permet au groupe social de remettre en perspective ses références, de se ré imprégner de certaines valeurs et interdits, et den mesurer les limites). Mise en jeu des règles et pratiques qui sont en elles-mêmes de véritables institutions pour atteindre les objectifs visés

7 CADRE DINTERVENTION DES AUTORITES TRADITIONNELLES DANS LE REGLEMENT DES CONFLITS FONCIERS (2) CADRE DINTERVENTION DES AUTORITES TRADITIONNELLES DANS LE REGLEMENT DES CONFLITS FONCIERS (2) Intervenants : Chefs traditionnels, notables et émissaires divers, conseil des anciens, chefs religieux, chefs de famille, personnes ressources du milieu ou dailleurs, concerné s Eléments que les acteurs exploitent: La tradition (us et coutumes, ésotérisme), - lhistoire - les droits - les symboles de paix ( arbre de paix, magnes, rameau de palmier) Autres cadres de prévention, de gestion et de résolution des conflits. Pacte interclanique (« lavuso » ou la grande plaisanterie dans plusieurs tribus et clans ) Alliances sacrificielles ou pacte de sang ( mandjara des djukun, alliance Baham – Bandjoun, tranchées Nseep / Swen des limites territoriales à lOuest…) Relations interpersonnelles entre Chefs (conflits bawok – Bali) Polygamie, nudité féminine Actions des leaders de prévention (visites de courtoisie, bilaba, allégeances, cadeaux divers…) Médiation naturelle ( initiés de père en fils, neveux utérins, oncles maternels …) Exclusion préventive, mise en quarantaine

8 MODALITES DINTERVENTION DES AUTORITES TRADITIONNELLES DANS REGLEMENT DES CONFLITS FONCIERS ; (prévention, gestion, résolution) (1) Les règles et pratiques mises en œuvre pour prévenir, gérer et résoudre les conflits sont : a) LA RECHERCHE DE LA PREUVE OU LES ORDALIES La recherche de la vérité est essentielle à lefficacité de la palabre (linformation juste). Il est nécessaire de faire usage à des techniques rigoureuses, infaillibles. Un principe fondamental sert ici de guide : linterdiction de larbitraire. La sentence doit être juste pour maintenir léquilibre et la survie du groupe social On peut aussi faire appel aux esprits et aux dieux. Exemple du Cameroun septentrional : la plupart des pratiques pour départager les deux protagonistes consistent à faire un trou dans le sol à laide dun pilon, à y verser de leau et à faire boire aux deux protagonistes cette eau mélangée dun prélèvement de la terre objet du litige. La vérité se manifesterait par la mort inéluctable de lusurpateur. NB : Compte tenu des conséquences draconiennes de ces épreuves, les communautés en question ont eu tendance à introduire un animal (un poulet) comme représentant des parties. La partie dont lanimal meurt est celle qui a tort. La gestion et la résolution de tels conflits relèvent plutôt des prérogatives des chefs spirituels et religieux. La recherche de la vérité par les ordalies obéit à la nécessité de limpartialité et de lobjectivité en vue de garantir la paix. Ce qui suppose lobligation dentendre les deux parties en conflit et de les traiter équitablement. Le résultat de lordalie est incontestable : il simpose à tous ; cest la Vérité que nul ne peut contester sans danger.

9 MODALITES DINTERVENTION DES AUTORITES TRADITIONNELLES DANS REGLEMENT DES CONFLITS FONCIERS ; (prévention, gestion, résolution) (2) Autres règles et pratiques mises en œuvre pour prévenir, gérer et résoudre les conflits : B) LA REPARATION OU LA COMPENSATION La justice doit être juste et, pour être juste, elle doit réparer, veiller à ce que les intérêts qui ont été mis en cause soient dûment compensés. Il ne sagit pas de peine-châtiment, ou de peine-vengeance, mais de peine curative pour rétablir léquilibre rompu par la faute. Ceci suppose : linventaire des points de litige et lidentification des responsabilités. Létablissement de la culpabilité, la responsabilité de laccusé reconnu coupable La prise dengagement de réparer le trouble social créé. La faute : latteinte portée aux valeurs constitutives de la communauté. La réparation requise : une peine est imposée par la société. (plusieurs formes selon les cas et la gravité, simple amende, compensations plus importantes en nature) Mais en plus, dans certaine tribus, on fait boire au coupable une boisson "spéciale" qui le condamne à mort en cas de récidive.

10 MODALITES DINTERVENTION DES AUTORITES TRADITIONNELLES DANS REGLEMENT DES CONFLITS FONCIERS ; (prévention, gestion, résolution) (3) Autres règles et pratiques mises en œuvre pour prévenir, gérer et résoudre les conflits : C) LA CEREMONIES DE PARDON, DE RECONCILIATION NB : Au regard de la société traditionnelle, la recherche du vrai et la réparation ne suffisent pas à dénouer et à résorber le conflit définitivement, à ce titre: Le pardon doit sexprimer dans une cérémonie de réconciliation qui célèbre et scelle laccord final. La cérémonie peut être un simple partage de boisson ou un repas communiel, un sacrifice expiatoire ou purificateur visant à restaurer lharmonie rompue entre les parties et entre celles-ci et les esprits. De nombreux symboles (arbre de la paix, kola, danses, chansons…)

11 PROBLEMES RELATIFS AU REGLEMENT DES LITIGES FONCIERS CONFORMEMENT AU REGIME FONCIER EN VIGUEUR PROBLEMES RELATIFS AU REGLEMENT DES LITIGES FONCIERS CONFORMEMENT AU REGIME FONCIER EN VIGUEUR Notre code foncier actuel : Ebranle nos us et coutumes et met nos traditions dans les refuges de loubli Etranger à nous-mêmes, ne senracine pas dans nos valeurs Consacre lindividualisme comme son fondement (Constitution CMR) Tout pour lEtat qui devient un monstre envahisseur, rien pour la communauté, Impose limmatriculation Beaucoup plus au service des étrangers, des nantis que du paysan/villageois (rend plus pauvre et plus vulnérable la chefferie, le paysan et le moins nantis) Illégitime (semble bâtis sur de faux clichés de nos modes de vie) Méprise lhéroïsme, la bravoure de nos ancêtres qui nous ont légué ces lieux Fait le lit de nombreuses tensions et mouvements de révoltes (implosion latente entre investisseurs et populations riveraines) Consacre la notion de « terre vacante et sans maitre » par « dépendance de 2 eme catégorie du domaine national » Professe notre incapacité ontologique à nous sécuriser, à rejeter les propositions extérieures qui nous desservent 1) Ne répond pas, 2) ne résout pas, 3) ne se pose pas la question préalable : QUI SOMMES NOUS ?

12 EFFICACITE DES MECANISMES TRADITIONNELS DE GESTION DES CONFLITS Sappuis sur comment chaque territoire a été acquis/conquis ? De haute lutte héroïque (au prix de leur sang et de leur vie), à la hache, en compensation (sacrifices), en cession parentale ou amicale (reconnaissance), comme Héritage (succession), en échanges / troc Son socle historique: « il nexiste point de territoire sans maitre » Chaque moindre espace apparemment inoccupé a un maitre et fait lobjet dune activité et dun contrôle permanent ( Forêt sacrées, bilik, ngûn / reliques…), chaque clan, sous clan, famille, a ses terres coutumières, son territoire, les limites sont naturelles (cours deau, arbres, plants à fleurs), légitimes, acceptées de tous, sous serment, la succession est naturelle, consensuelle et respectée selon la coutume (père –fils, mère-fille, belle mère-bru, oncle-neveu…) Puise dans la coutume pour qui « la terre reste sacrée »: Point de contact avec nos ancêtres (monde cohérent, parfaite symbiose), richesse physique laissées à la postérité, propriété collective, espace dexpression des savoirs traditionnels, rapport de vénération, doit être contrôlée, préservée par tous les moyens

13 CONTRAINTES, INSUFFISANCES ET LIMITES DES MECANISMES TRADITIONNELS DE GESTION DES CONFLITS Lexistence dune multitude de tribus et de clans au Cameroun (différents us et coutumes) Lefficacité des méthodes traditionnelles est fonction de la croyance générale et du consensus global du clan ou de la tribu traditionnelle dans laquelle elles sappliquent. Une société traditionnelle à plusieurs variables, visages et vitesses (forte, faible, autoritaire, démocratique, légitime, illégitime, flottante, administrative…)

14 LEÇONS A TIRER DES DIFFERENTES EXPERIENCES DE REGLEMENT TRADITIONNEL DES CONFLITS (1) Notre tradition est notre 1 ere boussole en tout temps : Sactualise et se projette (traité Germano douala) Est notre socle organisationnel socio économique et politique… Reste le starting block de notre leadership (prospectif et guide…) Est soucieuse de lintérêt général (moins de tension, de conflits) Rejet e légocentrisme, a balkanisation Est le pilier de la paix (alliances, pactes, serments…) et de la gestion pacifique des conflits (sagesse africaine) Invite à lhospitalité et à lesprit douverture (Charles Atangana, Obaa Mbeti, Sultan Ndjoya, les Rois et Princes douala…)

15 LEÇONS A TIRER DES DIFFERENTES EXPERIENCES DE REGLEMENT TRADITIONNELDES CONFLITS (2) Il se dégage un hiatus entre le traditionnel et le moderne 1) LAfrique contemporaine nest pas que traditionnelle 2) Un télescopage des paradigmes issus de la tradition et ceux de la modernité. 3) Des distorsions fréquentes et observables dans tous les domaines ou la tenure foncière est interpellée, mues par le rejet des dispositions du code foncier actuel. 4) Constat dun double déficit des pratiques foncière aujourdhui car, ni les pratiques traditionnelles remises en cause avec des normes axiologiques devenues floues, ni les normes modernes et peu intégrées aux pratiques des différents acteurs, ne semblent répondre efficacement aux exigences actuelles, chacun pris à part. 5) Afin de réduire davantage les conflits, il y a nécessité urgente dune vision globale et réaliste qui préserve la justice et la paix. 6) La prise en compte de certaines dispositions communes de nos coutumes et de notre histoire pour la gestion de notre foncier est salutaire au présent et au futur.

16 PROPOSITION DES CHEFS TRADITIONNELS (1) Certaines dispositions coutumières de règlement des conflits fonciers devraient être reconnues et appliquées comme des règles /étapes obligatoires dans la prévention, la gestion et la résolution des litiges fonciers, Le pouvoir des autorités traditionnelles sur les terres du village doit être renforcé en matière de contrôle, de gouvernance locale, Les dispositions doccupation des terres du village doivent catalyser le progrès de la communauté, le développement du village, puis lemergence du pays tout entier, Le village, notre base commune, nécessiterait le statut de dernier échelon de lorganisation administrative, avec ses limites bien déterminée, La propriété collective du village sur ses terres coutumières devrait être reconnue, sans formalité préalable (pas de mise en valeur, pas de demande dimmatriculation, etc.) LEtat devrait dresser un titre foncier collectif à la communauté de chaque village La validité du droit coutumier en matière de gestion des terres et des ressources devrait être reconnue, dans les limites du titre foncier collectif, lequel droit coutumier sera actualisé et humanisé dans certaines régions pour épouser son temps (propriété foncière des femmes par exemple),

17 PROPOSITION DES CHEFS TRADITIONNELS (2) Le domaine du village devrait être inaliénable, comme celui de lEtat ou celui de la commune. Seules seront permises des utilisations dans le cadre du droit coutumier (propriété coutumière comprise), et la possibilité de louer sous lencadrement de lEtat, aussi bien pour les superficies que pour les montants, LEtat devrait garder sa compétence en matière de planification et de régulation de la gestion des ressources naturelles pour garantir et assurer la gestion durable, La consultation des communautés ne devrait point être une simple formalité, mais une obligation, puisquelles devraient donner un véritable consentement Le partage des bénéfices devrait se faire par le biais de la fiscalité, et des services rendus par ladministration Les droits coutumiers des communautés vulnérables (pygmées, bororo…) sur la terre devraient être reconnus par des accords locaux avec les tribus voisines (Bantous, Bamiléké, Peuls…) validés par lautorité administrative, après un exercice de cartographie participative.

18 EN GUISE DE CONCLUSION « Pour aller de lavant, vaut mieux garder sa tête tournée vers larrière » ; proverbe Bamiléké « Chaque arbre ne se développe quà partir de ses propres racines » ; proverbe Bassa « On ne peut arriver doù on veut aller quen maitrisant doù on vient » ; proverbe Fang, Bulu, Béti. Traditionnellement, nous croyons en lavenir foncier de notre pays et avons confiance en nos leaders, sous la houlette du « Fon des Fon », « Nnôme Ngii », … « la sagesse suprême » ! ON EST ENSEMBLES!