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CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps LEPP en chirurgie ambulatoire JIQH 2006 – La Villette 27 & 28 novembre 2006.

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1 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps LEPP en chirurgie ambulatoire JIQH 2006 – La Villette 27 & 28 novembre 2006

2 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps EPP : Evaluation des pratiques professionnelles

3 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps Décret du 14 avril 2005 relatif à lEPP : Art D « Lévaluation des pratiques professionnelles (…) a pour but lamélioration continue de la qualité des soins et du service rendu aux patients par les professionnels de santé. Elle vise à promouvoir la qualité, la sécurité, lefficacité et lefficience des soins et de la prévention et plus généralement la santé publique, dans le respect des règles déontologiques. »

4 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps sécurité qualité servicerendu efficience efficacité

5 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps sécurité Sécurité n. f. Confiance, tranquillité ( …) absence de danger.(…) Dictionnaire de lAcadémie, 8ème édition, Chirurgie ambulatoire : 90% des patients satisfaits sinistralité moindre

6 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps sécurité qualité

7 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps sécurité qualité

8 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps sécurité qualité Chirurgie ambulatoire = Organisation, Transversalité, Protocolisation, Standardisation, Normalisation de prise en charge, Moindre exposition aux infections nosocomiales…. Rapport HCAAM janvier 2004 infections noscomiales : France : 6 à 10% des personnes hospitalisées « un jour donné », entre 7000 et décès/an, USA : 37.6 Milliards $ et 4% des dépenses nationales

9 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps sécurité qualité efficacité efficience Pour définir la compétence ou la qualité professionnelle dune personne, on emploiera Efficacité Dictionnaire de lAcadémie, 9ème édition, 1986…. La performance de lentreprise requiert à la fois efficacité et efficience Dictionnaire des sciences de lingénieur, édition Foucher Efficacité : réalisation dobjectifs fixés Efficience : meilleure combinaison entre résultats et ressources

10 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps sécurité qualité efficacité efficience Chirurgie ambulatoire : Efficiente plus de productivité et moindre consommation de ressources Efficace compétence dun groupe de personnes capacité de la structure à prendre en charge un patient de manière optimale

11 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps sécurité qualité efficienceservicerendu efficacité Chirurgie ambulatoire : service rendu au patient à la collectivité

12 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps Satisfaction > 90 % ISO 2 à 6 fois moindre Diminution des Coûts pour létablissement et la collectivité Moteur de lactivité chirurgicale Productivité augmentée Sinistralité moindre Intérêts fondamentaux démontrés

13 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps EPP : Evaluation des politiques professionnelles ?

14 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps Page courante Chirurgie ambulatoire : important retard français % en ambulatoire sur 20 interventions traceuses en 1997 France

15 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps Logiciel AMBUDécret mai 1999 T2A à 48 heures T2A à 100% public Circulaire DHOS mars 2004 SROS 3 PLFSS 2007 qualité/efficience Ordonnance septembre 2003 Suppression CS… Décret chirurgie Rapport académie médecine Priorité Santé Publique Enquête AM Observatoire AM Rapport Nicolle Propositions CNC Document cadre CNAM/DHOS Contrats CNAM/CRAM Circulaire CNAMTS mai 2004 plan action Contrats DHOS/ARH % de chirurgie ambulatoire 5 GM 35,5% 37,3% 39,1% 41,3% 43,5% 45,0% 48,0% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60%

16 CNAMTS, Paris Dr Gilles Bontemps Intérêts fondamentaux de la chirurgie ambulatoire démontrés Nombreux leviers déjà mis en œuvre Nécessité de : –repenser lorganisation autour du patient –accompagner les professionnels face au changement Conclusion


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