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MODULE N°2 : MARCHE MONETAIRE 1. DEFINITION 2.STRUCTURE 3. MARCHE INTERBANCAIRE 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 5. LES INTERVENTIONS DE BAM/MM 6. LE.

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2 MODULE N°2 : MARCHE MONETAIRE 1. DEFINITION 2.STRUCTURE 3. MARCHE INTERBANCAIRE 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 5. LES INTERVENTIONS DE BAM/MM 6. LE MARCHE DES ADJUDICATIONS BdT 7. LE MARCHE DES TCN 8. FORMULES DE CALCULS 9. MARCHE MONETAIRE ET L ENTREPRISE

3 1. DEFINITION LE MARCHE MONETAIRE PEUT ETRE DEFINI COMME LE MARCHE DES CAPITAUX A COURT ET MOYEN TERME, PAR OPPOSITION AU MARCHE FINANCIER SUR LEQUEL S EFFECTUE LES EMPRUNTS ET PLACEMENTS A LONG TERME.

4 INITILEMENT LE MARCHE MONETAIRE ETAIT CONFINE AUX SEULES TRANSACTIONS ENTRE BANQUES OU ENTRE CELLES-CI ET LES EX-ORGANISMES FINANCIERS (DONT LA CDG), C EST A DIRE A UN MARCHE INTERBANCAIRE OU MÊME LES INTERVENTIONS DE BAM ETAIENT LIMITEES.

5 RECOURS AU MARCHE MONETAIRE ANCIEN BANK AL-MAGHRIB BANQUES ENTREPRISES MARCHE MONETAIRE = MARCHE INTERBANCAIRE (avances entre banques & OFS) Réescompte, Avances Spécialisées Avances Sous Forme De Pensions Avances et escompte

6 2. STRUCTURE DU MARCHE MONETAIRE LE MARCHE MONETAIRE COMPREND : LE MARCHE INTERBANCAIRE LE MARCHE DES TCN MARCHE INTERBANCAIRE MARCHE DES TCN

7 3. LE MARCHE INTERBANCAIRE LE MARCHE INTERBANCAIRE PERMET AUX BANQUES D EQUILIBRER ENTRE ELLES LEURS DEFICITS OU EXCEDENTS AVANT DE RECOURIR AU MARCHE INTERBANCAIRE, LE TRESORIER FAIT UN ARBITRAGE

8 AVANT LA REFORME DE REFINANCEMENT DE JUIN 1995, LES BANQUES POUVAIENT SE PROCURER DES AVANCES SOIT SUR LE MARCHE INTERBANCAIRE SOIT PAR LE REESCOMPTE AUPRES DE BAM DES CREDITS PRIVILEGIES A TAUX PEU ELEVES.

9 APRES LA REFORME SEUL SUBSISTE LE RECOURS AU MARCHE MONETAIRE, OU LES TRANSACTIONS INTERBANCAIRES SE SONT DEVELOPPEES.

10 3. MARCHE INTERBANCAIRE 3.1. LES INTERVENANTS : LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT; CDG; MEDIAFINANCE; CAISSE CENTRALE DE GARANTIES; CAISSE MAROCAINE DES MARCHES CFAM.

11 3.2. OPERATIONS DU MARCHE MONETAIRES - AVANCES AU JOUR LE JOUR - AVANCES A TERME - SPOT - BONS DE CAISSE - REPO - REMERE 3. MARCHE INTERBANCAIRE

12 1. AVANCE AU JOUR LE JOUR BANQUE A EXCEDENT (*) BANQUE BDEFICIT PROCEDURE TAUX (*) APRES COMPENSATION 3. MARCHE INTERBANCAIRE

13 A SIGNALER L EXISTENCE DE DEUX SEANCES DE COMPENSATION : - COMPENSATION (MATIN) - COMPENSATION (APRES.MIDI) : SEANCE DES REJETS.

14 SCENARIO 1 : BANQUE A EXCEDENT (50 MDH) PLACEMENT AU JJTOTALITE TAUXJJ (5,25% HTVA) APRES MIDIREJET (10 MDH) VERS 17 HBAM AVISE BANQUE A BANQUE ASTOCK BdT = 0 QUEL EST L ENJEU FINANCIER POUR LA TRESORERIER DE LA BANQUE A ? 3. MARCHE INTERBANCAIRE

15 DEUX SOLUTIONS : - SOIT REDUIRE LE MONTANT PLACE AUPRES DE LA BANQUE B : CETTE SITUATION VA ENGENDRER DES PROBLEMES TECHNIQUES A CETTE DERNIERE; - RECOURIR AUX CONCOURS BAM : IMPOSSIBLE DANS LE CAS D ESPECE. (PAS DE SUPPORT). 3. MARCHE INTERBANCAIRE

16 SCENARIO 2 : BANQUE A EXCEDENT (50 MDH) PLACEMENT AU JJTOTALITE TAUXJJ (5,25% HTVA) APRES MIDIREJET (10 MDH) VERS 17 HBAM AVISE BANQUE A BANQUE APORTEFEUILLE BdT QUEL EST L ENJEU FINANCIER POUR LA TRESORERIE DE LA BANQUE A ? 3. MARCHE INTERBANCAIRE

17 LE TRESORIER VA MOBILISER A HAUETEUR DU MONTANT REJETE, SOIT 10 MDH.

18 2. AVANCE A TERME (SANS SUPPORT): POUR DES BESOINS DE PORTAGE, DEBLOCAGE DE CREDIT A LA CLIENTELE, ANTICIPATION D UNE RENTREE DE FONDS, ETC. LE TRESORIER RECOURT A CE TYPE D AVANCE. DUREE1 à 2 ANS TAUXNEGOCIABLE, MAIS INDEXE SUR UN TAUX REFERENTIEL BdT. 3. MARCHE INTERBANCAIRE

19 3.OPERATION SPOT TEXTE DE BASE BENEFICIAIRE CARACTERISTIQUES (DUREE & COUT) ASPECT JURIDIQUE OPERATION AVEC LES AUTRES CREDITS A COURT TERME (BILLETS DE TRESORERIE, DECOUVERT, etc.) 3. MARCHE INTERBANCAIRE

20 4. BONS DE CAISSE * BANQUE/BANQUE -EMETTEURBANQUE -SOUSCRIPTEURBANQUE -SUPPORT MATERIELFAX -TAUXNEGOCIABLE -DUREE1 à 5 ANS * BANQUE/CLIENTSINTERETS PRECOMPTES 3. MARCHE INTERBANCAIRE

21 4. REPO OPERATIONS TEMPORAIRES DE CREANCES - ACHETEUR - VENDEUR - SUPPORT - TAUX - DUREE - ENGAGEMENT A FERME DE RESTITUER LES TITRES 3. MARCHE INTERBANCAIRE

22 5. REMERE OPERATIONS TEMPORAIRES DE CREANCES - ACHETEUR - VENDEUR - SUPPORT - TAUX - DUREE - OPTION DE RESTITUER LES TITRES

23 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE 1. TAUX AU JOUR LE JOUR (JJ) 2. TAUX MOYEN PONDERE (TMP) 3. TAUX MENSUEL 4. TAUX ANNUEL 5. TAUX DES PENSIONS (24H, 5J 1 S) 6. TAUX DES DAT (13 S, 26S ET 52S) 7. TAUX DES BdT (13 S, 26S ET 52S)

24 1. TAUX AU JOUR LE JOUR POINT D INTERSECTION ENTRE L OFFRE ET LA DEMANDE DES CAPITAUX ECHANGES. CONSTAT : ON OBSERVE ACTUELLEMENT SUR LE MM, PLUSIEURS TAUX : POURQOUI? 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

25 1. TAUX AU JOUR LE JOUR VERS LE COUP DE 9h EXEMPLE BANQUE A+100 MDH BANQUE B-40 MDH BANQUE C-80 MDH 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

26 1. TAUX AU JOUR LE JOUR VERS LE COUP DE 9h (JOUR J) APPELS TELEPHONIQUES DES TRESORIERS DE BANQUES LES TRESORIERS PLACENT LEURS EXCDENTS A CEUX QUI ACCUSENT DES DEFICITS, SANS AUCUNE PRECISION SUR LE TAUX JJ. 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

27 VERS LE COUP DE 11H LES TRESORIERS REVELENT LEURS PREMIERS TAUX JJ. POUR REVENIR A NOTRE EXEMPLE, IL SE PEUT QUE LES BANQUES B & C SE REFINANCENT A DES TAUX JJ DIFFERENTS. 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

28 1. TAUX AU JOUR LE JOUR SUR LE MARCHE MONETAIRE LE TAUX JJ DE 9H EST DIFFERENTS DE CELUI DE 10H. A DEFAUT D UN MARCHE EFFECIENT, IL EST DIFFICILE DE DETERMINER UN TAUX JJ UNIQUE. 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

29 1. TAUX AU JOUR LE JOUR VERS LE COUP DE 11H (J+1) BAM QUI AFFICHE UN TMP EN FONCTION DU TMP, LES TRESORIERS JUGENT LES TAUX NEGOCIES. 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

30 1. TAUX AU JOUR LE JOUR QUELS SONT LES EVENEMENTS QUI PEUVENT INFLUENCER LES TAUX JJ ? - LA PERIODE DE LA RESERVE MONETAIRE (DU 20 AU 21 INCLUS) - LA PENSION DE BAM (CHAQUE MERCREDI) RETRAIT/INJECTION - LORS DES REGLEMENTS DES ADJUDICATIONS. - LA PAIE DES FONCTIONNAIRES 4. TAUX ISSUS DU MARCHE MONETAIRE

31 6- LES INTERVENTIONS DE BAM/MM LES PENSIONS A UNE SEMAINE SUR APPEL D OFFRE LES PRISES DE PENSIONS A 5 JOURS LES PENSIONS A 24 HEURES LES OPERATIONS D OPEN MARKET

32 7-LES ADJUCATIONS DES BdT CARACTERISTIQUES ORGANISMENS INTERVENANTS MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS LES REGLES D INFORMATION ET DE TRANSPARENCE

33 8-LE MARCHE DES TCN LES BONS DE TRESOR NEGOCIABLE LES CERTIFICATS DE DEPOT LES BIELLETS DE TRESORERIE LES BONS DE SOCIETE DE FINANCEMENT

34 LE MARCHE DES ADJUDICATIONS DES BdT 1. CARACTERISTIQUES OBJECTIFS OPERATEURS CONCERNES VALEURS ADMISES NEGOCIATION DES BONS PERIODICITE DES SEANCES ADJUDICATIONS MONTANT MINIMUM ET INSCRIPTION EN COMPTE

35 2. LES ORGANISMES INTERVENANTS LES ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS LES INTERMEDIAIRES EN VALEUR EN TRESOR (IVT). 3. LES MODALITES DEPROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS LES PRINCIPAUX ELEMENTS DE LOFFRE LES PROCEDURES DE DEPOT DES SOUMISSIONS

36 LES TECHNIQUES DADJUDICATIONS DES SOUMISSIONS LES REGLES DINFORMATION ET DE TRANSPARENCE

37 1. CARACTERISTIQUES LADOPTION DES ADJUDICATIONS DES BdT SUR LE MARCHE MONETAIRE A EU PLUSIEURS OBJECTIFS : - DYNAMISER LE MARCHE - SIMULER LA CONCURRENCE ENTRE ETABLISSEMENTS PRETEURS - REDUIRE LE COUT DES BONS EN PESANT SUR LA TAUX - ENVOURAGER LES ETABLISSEMENTS PRETEUTRS A SOUMISSIONNER.

38 2. OPERATEURS CONCERNES RESERVE JUSQUEN MARS 1995 AUX SEULS PERSONNES MORALES RESIDENTES, DEPUIS CE MARCHE A ETE OUVERT A TOUS LES OPERATEURS ECONOMIQUES (CIRC.BAM N°6/G et 7/G DU 12/7/93 RELATIVES AUX ADJ. BdT)

39 3. VALEURS ADMISES LES OPERATIONS DADJUDICATIONS PORTENET, SUR LES VALEURS SUIVANTES : LES BdT A COURT TERME 13, 26, 52S LES BdT A MOYEN TERME DE 2 et 5 ANS, REMBOURSABLE IN FINE LES BdT DE 10 et 15 ANS, REMBOURSABLE IN FINE LES BdT DE 20 ANS.

40 4. NEGOCIABILITE DES BONS LES BdT SOUSCRITS PAR VOIE ADJUDICATION SONT NEGOCIABLES DE GRE A GRE. EXEMPLE DE NOGOCIATION TRADER AACHETEUR TRADER BVENDEUR LIGNE 22/05/2005 TF 7,25% MI 5ANS QUEL EST LE TAUX NEGOCIE ?

41 5. MONTANT MINIMUM ET INSCRIPTION EN COMPTE LE MONTANT MINIMUM DES BONS EMIS PAR LE TRESOR DANS LE CADRE DES ADJUDICATIONS EST DE DH CE MONTANT A ETE ALIGNE SUR CELUI DES AUTRES TCN LES BdT SOUSCRITS PAR VOIE DADJUDICATION SONT DEMATRIALISES

42 II. ORGANISMES INTERVENANTS LES DEPOTS DES PLIS AUX ADJUDICATIONS DES BdT NE PEUT ETRE EFFECTUE QUE PAR LS ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS OU AGREES PAR LE MINISTERE DES FINANCE EN QUALITE DIVT.

43 1. LES ATABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS BAM EN DISTINGUE 2 CATEGORIES : - CEUX QUI PEUVENT FORMULER LES OFFRES POUR LEUR PROPRE COMPTE ET POUR CELUI DE LEUR CLIENTELE - CEUX QUI NE SONT HABILITES A SOUMISSIONNER QUE POUR LEUR PROPRE COMPTE.

44 CATEGORIE N°1 ABM BANKCDG ARAB BANKCNCA BCPCITIBANK BCMCDM BMAOCIH BMCEMEDIAFINANCE BMCISGMB BNDESMDC UMBWAFABANK

45 CATEGORIE N°2 - BANK AL MAL - FEC - C M M - DAR AD-DAMANE - S C R - OPCVM - SOCIETES DE BOURSE - ORGANISMES DE RETAITES ET DE PREVOYANCE SOCIALE

46 2. LES INTERMEDIAIRES EN VALEUR DU TRESOR « IVT » - BCP - BCM - BMCE - CDG - CTIYBANK - BMCI - MEDIAFINANCE

47 LES MISSIONS DES « IVT » - ANIMER LE MARCHE DES VALEURS DU TRESOR - ILS SONT TENUS DACQUERIR 10% AU MOINS DES MONTANTS ADJUGES AU COURS DE CHAQUE SEMESTRE ( TITRES CMLT) - DETENIR UNE PART MINIMALE REPRESENTANT 10%, AU MOINS, DES TRANSACTIONS SEMESTRIELLES SUR LE MARCHE SECONDAIRE

48 LES MISSIONS DES « IVT » EN CONTRAPARTIE DE CES EFFORTS, LES IVT PEUVENT PRESENTER DES OFFRES NON COMPETITIVES QUE LE TRESOR DOIT SERVIR AU TAUX, OU AU PRIX, MOYE PONDERE DES BONS EMIS ET CE, DANS LA LIMITE DE 20% DU VOLUME TOTAL ADJUGE DANS CHAQUE CATEGORIE DE BONS.

49 LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS 1. LES PRINCIPAUX ELEMENTS DE LOFFRE LES SOUMISSIONS PEUVENT ETRE EXPRIMES EN TAUX OU EN PRIX

50 LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS - SOUMISSIONS EN TAUX LES ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS ONT LA POSSIBILITE DE PROPOSER POUR CHAQUE CATEGORIE DE BONS : * SOIT UN SEUL MONTANT (AVEC UN SEUL TAUX) *SOIT FRACTIONNER LEURS PROPOSITIONS EN PLUSIEURS TRANCHES ASSORTIES DE TAUX DIFFERENTS.

51 LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS - SOUMISSIONS EN PRIX CEST LORSQUE LE MINISTRE DES FINANCE ANNONCE, A LAVANCE, SON INTENTION DEMETTRE, EN PRIX, DES BONS DU TRESOR ASSIMILABLE. LES SOUMISSIONS SONT ALORS EXPRIMES EN PRIX A DEUX DECIMALES.

52 LES MODALITES ET PROCEDURES RELATIVES AUX SOUMISSIONS LASSIMILATION CONSISTE A RATTCHACHER UNE CATEGORIE DE BONS A UNE LIGNE DEMPRUNT PRESENTANT LES MEMES CARACTERISTIQUES. AUTREMENT DIT, LES NOUVEAUX BONS DU TRESOR ASSIMILABLE SONT ASSORTIS DE MEMES CONDITIONS DECHEANCE ET DE TAUX QUE LES EMISSIONS AUXQUELLES ILS SONT RATTACHES.

53 EXEMPLE DE SOUMISSION EN PRIX ET ASSIMILATION DE BdT. LE 15/01/97, LE TRESOR A EMIS DES BONS A 2 ANS DE 100 DH, AU TAUX NOMINAL DE 10% ET A ECHEANCE DU 15/01/99. LE 15/07/97, LE TRESOR PEUT EMETTRE PARASSIMILATION SUR CETTE LIGNE DES BONS A DEUX ANS, AU TAUX NOMINAL DE 10% LAN ET A ECHEANCE DU 15/01/99.

54 EXEMPLE DE SOUMISSION EN PRIX ET ASSIMILATION DE BdT. LES PRIX QUI SERONT OFFETS PAR LES SOUMISSIONNAIRES SERONT FONCTION DU TAUX DERENDEMENT ESCOMPTE. TROIS CAS DE FIGURE PEUVENT SE PRESENTER.

55 1. TAUX DU MARCHE NE SECARTENT PAS DE 10% LE SOUMISSIONNAIRE QUI DESIRE PLACER SES FONDS A 10% PAR EXEMPLE DETERMINERA SON PRIX COMME SUIT : 10/(1+0,10) /(1+0,10)² = 9,09+90,91 = 100

56 2. TAUX DU MARCHE SONT < AU TAUX DE 10% LE SOUMISSIONNAIRE QUI DESIRENT PLACER SES FONDS A 8% PAR EXEMPLE, DETERMINERA SON PRIX COMME SUIT : 10/(1+0,08) /(1+0,08)² = 9,26+94,31 = 103,57

57 3. TAUX DU MARCHE SONT > AU TAUX DE 10% LES SOUMISSIONNAIRES QUI DESIRENT PLACER SES FONDS A 11% PAR EXEMPLE, DETERMINERA SON PRIX COMME SUIT : 10/(1+0,11) /(1+0,11)² = 9,01+89,28 = 98,29

58 EXEMPLE DUNE SOUMISSION A UNE EMISSION PAR ASSIMILATION CARACTERISTIQUES DES BONS SUR LESQUELS PORTENT LEMISSION PAR ASSIMILATION : - NOMINAL UNITAIRE (N) MATURITE INITIALE (MI) 52 SEMAINES - DATE DE JOUISSANCE09/12/ DATE DECHEANCE08/12/ TAUX NOMINAL (TO)9% - DATE DE LEMISSION PAR09/06/1997 ASSIMILATION - MATURITE RESIDUELLE (MR)26 SEMAINES

59 EXEMPLE DUNE SOUMISSION A UNE EMISSION PAR ASSIMILATION TAUX DES BdT A CETTE DATE8% (TI) TAUX DE RENDEMENT EXIGE PAR LE SOUMISSIONNAIRE 8% PRIX DU BON : P = N*(1+TO*MI/360)/(1+TI*MR/360) = 262,148 COUPON COURRU : CC =N*TO*(MI-MR)/360 = 11,375 PRIX PIED DE COUPON (PC) = P – CC = 250,773 PRIX PC POURCENATE NOMINAL PC% = PC/N=100,31%

60 LA TECHNIQUE DASSIMILATION PERMET AINSI DE RATTACHER UN TITRE NOUVELLEMENT EMIS A UNE LIGNE DEMPRUNT INITIALE PRESENTANT LES MEMES CARACTERISTIQUES (ECHEANCE ET TAUX NOMINAL) DANS LE CAS DESPECE, LES ADJUDICATAIRES ACQUITTERONT EN PLUS DU PRIX DES BONS QUI LEUR AURONT ETE ETTRIBUES, LE MONTANT DES INTERETS COURUS ENTRE LE 15/01/97 ET LE 15/07/97, SOIT POUR CHAQUE BON 10 x 10 x 182/360x100 = 5,06 DH

61 2. LES PROCEDURES DE DEPOT DES SOUMISSIONS LES ETABLISSEMENTS ADMIS A PRESENTER DES SOUMISSIONS OU AGREES EN QUALITE DIVT SONT TENUS DE FORMULER LEURS OFFRES AU MOYEN DE BORDERAEUX CONFORMES AUX MODELES PREVUS A CET EFFET PAR BAM.

62 2. TECHNIQUE DADJUDICATION A L, A « HOLLANDAISE » LOUVERTURE DES PLIS EST REALISE PAR BAM, LE MARDI A 10H30. BAM PROCEDE A LA RECAPITULATION DES OFFRES DE SOUSCRIPTION DANS LORDRE CROISSANT DES TAUX PROPOSES ET TRANSMET ENSUITE LE TABLEAU CORRESPONDANT, AVEC SOUMISSIONNAIRES ANONYMES, A LA DIRECTION DU TRESOR QUI FIXE LE TAUX OU LE PRIX LIMITE DE LADJUDICATION.

63 2. TECHNIQUE DADJUDICATION A LA « HOLLANDAISE » LE TRESOR PEUT, SI LES TAUX LUI PARAISSENT EXCESSIFS, RENONCER EN TOUT OU PARTIE A LADJUDICATION OU ENCORE FIXER UN MONTANT SUPERIEUR A CELUI ENVISAGE LORSQUE LES TAUX PROPOSES SAVERENT ETRE INTERESSANTS.

64 2. TECHNIQUE DADJUDICATION A LA « HOLLANDAISE » LES DIFFERENTS MONTANTS ADJUGES SONT REMUNERES AU TAUX PROPOSES PAR LES SOUSCRIPTEURS ET CE, MEME LORSQUE CES TAUX SONT INFERIEURS A CELUI RETENU PAR LA COMMISSION. CETTE TECHNIQUE CORRESPOND A CELLE DITE « ALA HOLLANDAISE »

65 TECHNIQUE DADJUDICATION « A LA FRANCAISE » LES MONTANTS ADJUGES SONT REMUNERES DE MANIERE IDENTIQUE, A HAUTEUR DU TAUX LIMITE RETENU (COMME CEST LE CAS POUR LE TRAITEMENT DES PENSIONS A UNE SEMAINE SUR APPEL DOFFRES)

66 TITRES DE CREANCES NEGOCIABLES LE MARCHE MONETAIRE ACTUEL NA PLUS RIEN A VOIR AVEC CE QUIL ETAIT AU DEBUT DES ANNEES 80. LES ETABLISSEMENTS DE CREDITS EN ETAIENT ALORS LES INTERMEDIAIRES OBLIGES. AUJOURDHUI TOUT EST CHANGE. TOUS LES ACTEURS DE LA VIE ECONOMIQUE SONT PARTIES PRENANTES

67 LES TITRES DE CREANCE NEGOCIABLES COMME POUR LA PLUPART DES NOUVEAUX INSTRUMENTS FINANCIERS, LES AUTORITES MONETAIRES SE SONT INSPIREES DES TECHNIQUES FRANCAISES, LESQUELLES SE SONT INSIREES DES TECHNIQUES AMERICAINES

68 LES TCN LINTRODUCTION DES TCN EN 1996, ANNEES DOUVERTURE DU MARCHE MONETAIRE ELARGI. ILS SE SONT ACCESSIBLES A TOUS LES PARTICIPANTS DU MARCHE MONETAIRE. ILS SE DISTINGUENT EN FONCTION DES CATEGORIES DAGENTS EMETTEURS. EN DEHORS DE CELA, LEUR CARACTERISTIQUES GLOBALES SONT TRES PROCHES.

69 CARACTERISTIQUES DES TCN HORMIS LES BdT QUI FERONT LOBJET DU 4ème MODULE (MARCHE OBLIGATAIRE, TROIS TYPES DE TCN SE DETERMINET EN FONCTION DES EMETTEURS. 1. LES CDN 2. LES BSF 3. LES BT

70 MARCHE PRIMAIRE DES TCN PRESENTATION DUNE NOTICE DINFORMATION AGREMENT PAR LE CDVM INFORMATION DE BAM LANCEMENT DE LEMISSION

71 CERTIFICATS DE DEPOT NEGOCIABLES ILS SONT EMIS PAR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT A CONDITION TOUTEFOIS QUE CEUX-CI SOIENT HABILITES A RECEVOIR DES DEPOTS (ASSUJETTIS AUX RESERVES MONETAIRES EN FRANCE)

72 BONS DE SOCIETES DE FINANCEMENT LES EMETTEURS CONCERNES : 1. LES SOCIETES DE CREDIT A LA CONSOMMATION 2. LES SOCIETES DE LEASING

73 BILLETS DE TRESORERIE ILS REPRESENTENT UNE SOURCE DE FINANCEMENT POUR LES PERSONNES MORALES.

74 CARACTERISTIQUES GENERALES DES TCN NOMINAL UNITAIRE SOUSCRIPTEURS TAUX DINTERET MODE DE REMBOURSEMENT DUREE NEGOCIABILITE LIQUIDITE FISCALITE

75 MARCHE SECONDAIRE DES TCN COTATION DES TCN PROBLEME DE LIQUIDITE


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