Journée des présidents

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1 Journée des présidents
PLAN Visite des bouteilles Station de gonflage L’analyse de l’air Transport des bouteilles COMMISSION technique régionale

2 1) Définition : Qu’est ce qu’un équipement sous pression ?
VISITE DES BOUTEILLES 1) Définition : Qu’est ce qu’un équipement sous pression ? Cette appellation ( E.S.P ) désigne l’ensemble des appareils destinés à la production, la fabrication, l’emmagasinage ou la mise en œuvre, sous une pression supérieure à la pression atmosphérique, des vapeurs ou gaz comprimés, Les tuyauteries et accessoires de sécurité en font également partie. Tous ces équipements peuvent présenter un risque important en cas de défaillance. COMMISSION technique régionale

3 Les causes de la rupture :
VISITE DES BOUTEILLES Les causes de la rupture : Les chocs mécaniques, les conditions extrêmes de température (flammes ou liquides), la corrosion (entretien insuffisant, milieux particulièrement agressifs contribuent à fragiliser les matériaux qui composent ces E.S.P et provoqueront à terme la rupture de l’enceinte de l’E.S.P. COMMISSION technique régionale

4 VISITE DES BOUTEILLES Vous devez impérativement être en possession de la documentation relative à votre E.S.P et à ses accessoires de sécurité (notice d’instructions, déclaration de conformité, dossier techniques)Quand on fait l’acquisition d’un E.S.P il est de la responsabilité de l’exploitant de s’assurer que le produit est estampillé du marquage CE, gage de conformité. COMMISSION technique régionale

5 Arrêté du 15 mars 2000 modifié par l’arrêté du 15 mars 2005
VISITE DES BOUTEILLES Arrêté du 15 mars 2000 modifié par l’arrêté du 15 mars 2005 L ’intervalle maximal entre deux requalifications périodiques est fixé à : - Deux ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utilisés pour la plongée subaquatique. COMMISSION technique régionale

6 > 200 l.bar Blocs, tampons, filtres…
VISITE DES BOUTEILLES L’Arrêté du 15 mars 2000(modifié), pris en application du décret du 13 décembre 1999, rassemble dans un texte unique l’essentiel des dispositions applicables à l’exploitation des équipements sous pression. S’applique à tous les équipements sous pression dont le PS x V > 200 l.bar Blocs, tampons, filtres… COMMISSION technique régionale

7 INSPECTIONS ET REQUALIFICATIONS PERIODIQUES
REGLEMENTATION INSPECTIONS ET REQUALIFICATIONS PERIODIQUES Les appareils remplissant les conditions ci-après sont soumis à la réglementation : PS x V > 200 bar.l A l’exception des récipients : - Dont le volume est au plus égal à 1 litre et dont la PS maximale admissible est au plus égale à 1000 bar. Dont la pression maximale admissible est de 4 bar. (arrêté du 15 mars 2000 modifié par l’arrêté du 30 mars 2005 article 2 § 2)

8 VISITE DES BOUTEILLES Cinq ans pour les bouteilles pour appareils respiratoires utilisées pour la plongée subaquatique dont l ’inspection périodique a été effectuée au moins annuellement dans des conditions définies par une décision du ministre chargé de l ’industrie prise après avis de la commission centrale des appareils à pression. COMMISSION technique régionale

9 VISITE DES BOUTEILLES REGLEMENTATION Article 1382 : Tout fait de l’homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. Article 1383 : Chacun est responsable du dommage qu’il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. COMMISSION technique régionale

10 Documents administratifs. - Registre du club.
VISITE DES BOUTEILLES Documents administratifs. - Registre du club. - Fiche d’évaluation et de suivi d’une bouteille. - Fiche de contrôle visuel. - Macaron. - Certificat de visite. - Fiche de rejet. COMMISSION technique régionale

11 Documents administratifs.
VISITE DES BOUTEILLES Documents administratifs. - Registre du club tenue a jour ,signer et stocker au club. - Fiche d’évaluation et de suivi d’une bouteille fiche individuel d’une bouteille avec suivi a jour disponible au club ou local technique. COMMISSION technique régionale

12 Documents administratifs.
VISITE DES BOUTEILLES Documents administratifs. - Fiche de contrôle visuel ,fiche remplie avec soins et envoyer a la CTR avec enveloppe pour le retour des macarons. - Macaron, la CTR vous renvoye le nombre de macarons exact par rapport a la fiche de contrôle, et coller le macaron sur la bouteille important. - Certificat de visite , fiche jaune atteste le contrôle de la bouteille, a possédé avec sois pour tout déplacement. COMMISSION technique régionale

13 Documents administratifs.
VISITE DES BOUTEILLES Documents administratifs. - Fiche de rejet, a retourne a la CTR pour déclarée une bouteille rejetée, ce qui n est pas toujours fait !! COMMISSION technique régionale

14 Fonctions d’une station de gonflage. Remplir des blocs.
Production d’air comprimé. COMMISSION technique régionale

15 Production d’air (compresseur).
STATION DE GONFLAGE Production d’air (compresseur). – Distribution de l’air et moyens de contrôle(tuyauterie, vannes, mano, clapets anti-retours, rampes…). – Stockage temporaire (blocs tampons). – Dispositifs de sécurité(soupapes de sûreté…). COMMISSION technique régionale

16 Risques majeurs-Pollution de l’air-Explosion.
STATION DE GONFLAGE Risques majeurs-Pollution de l’air-Explosion. Une station de gonflage est une zone potentiellement DANGEREUSE. -Installation conforme aux normes-Limiter l’accès. -Mise en œuvre et maintenance par du personnel compétent. COMMISSION technique régionale

17 STATION DE GONFLAGE Compression de l’air. Elévation importante de T° De l’air comprimé de 1 à4 bar entraîne une élévation de T °de 20°c à 237°c. - Frottements mécaniques Elévation de T°+ production de particules métalliques Refroidissement et lubrification sont indispensables au bon fonctionnement du compresseur. COMMISSION technique régionale

18 STATION DE GONFLAGE La lubrification. Utiliser l’huile préconisée par le constructeur Vérifier le niveau d’huile avant chaque démarrage Surveiller pression d’huile (manomètres) Vidange périodique L’huile est le principal polluant dans un compresseur. COMMISSION technique régionale

19 STATION DE GONFLAGE La filtration Le fonctionnement normal d’un compresseur, outre une production de chaleur, induit une production d’huile (liquide, vapeurs, aérosols) et d’eau(par condensation).Un fonctionnement anormal peut provoquer la production de gaz toxiques( CO2 et CO provenant d’une combustion de l’huile). COMMISSION technique régionale

20 Utilisation de filtres à l’entrée, et en sortie du compresseur.
STATION DE GONFLAGE Enfin, des polluants (gaz ou particules) peuvent avoir une origine exogène(mauvaise qualité d’air en entrée du système).􀃎 Utilisation de filtres à l’entrée, et en sortie du compresseur. . La surveillance et la maintenance de ces filtres sont cruciaux. COMMISSION technique régionale

21 STATION DE GONFLAGE «Filtres» décanteurs. Situés entre chaque étage (optionnel entre 1er et 2ème étage) Favorisent la condensation des aérosols Elimination des condensats par décantation Purge manuelle ou automatique condensation de l’eau, qui forme une émulsion avec les traces d’huile et les poussières : condensats Le gonfleur doit être rigoureux et vigilant. COMMISSION technique régionale

22 Filtres terminaux (Cartouche filtrante).
STATION DE GONFLAGE Filtres terminaux (Cartouche filtrante). Placé en sortie du compresseur. - Tamis moléculaire: vapeur d’eau (et CO2). - Silicagel : vapeur d’eau. - Charbon actif: huile, odeurs, etc.(CO). feutres (poussières). Le bon état de ces filtres est déterminant pour la qualité de l’air et donc la sécurité des plongeurs. COMMISSION technique régionale

23 STATION DE GONFLAGE Soupapes de sûreté. Une soupape de sûreté est obligatoire en sortie du compresseur . Rampe(s) de gonflage De préférence isolée(s)du compresseur (et des tampons). Vanne d’isolement -Manomètre -Soupape de sûreté(tarée àla PS) -Vanne de purge -Flexibles munis de dispositifs anti-fouettage-Raccords (DIN et / ou étrier). COMMISSION technique régionale

24 Les blocs tampons. STATION DE GONFLAGE
Blocs tampons (ex 50 l. / PS 300 bars), organisés en «racks »indépendants -Vanne d’isolement (compresseur & rampes)-Manomètres-Purges (condensats)-Soupape de sûreté. Les filtres (et soupapes de sûreté) sont soumis àla réglementation sur les équipements sous pression(arrêté15 / 03 / 2000 modifié) concernant l’inspection périodique et la requalification . COMMISSION technique régionale

25 Bases juridiques. STATION DE GONFLAGE
L’Arrêté du 15 mars 2000(modifié), pris en application du décret du 13 décembre 1999, rassemble dans un texte unique l’essentiel des dispositions applicables à l’exploitation des équipements sous pression. S’applique à tous les équipements sous pression dont le PS x V > 200 l.bar Blocs, tampons, filtres… COMMISSION technique régionale

26 STATION DE GONFLAGE Mise en service. Installation Une déclaration de mise en service est à effectuer (auprès de la DRIRE) pour tout équipement sous pression. Constitution d’un dossier comprenant notamment:-Une description succincte de l’installation-Une copie du certificat de conformité du fabricant. COMMISSION technique régionale

27 Inspection périodique et requalification
STATION DE GONFLAGE Inspection périodique et requalification Type d’équipements Inspection Requalification Blocs tampons mois ans Filtres de compresseurs 40 mois ans Blocs de plongée mois ans COMMISSION technique régionale

28 Documents de la station de gonflage.
L’exploitant doit tenir à jour un dossier dans lequel sont consignées toutes les opérations ou interventions datées relatives aux contrôles, inspections et requalifications périodiques, aux incidents, aux réparations et modifications. -Cahier d’entretien (maintenance préventive et corrective)-PV de requalification, rapports d’inspection- Factures. COMMISSION technique régionale

29 Transports des bouteilles
Transports de bouteille de plongée ! Que dit la loi ou règlements ! COMMISSION technique régionale

30 Transports des bouteilles
Transports de bouteille de plongée ! Code du transport : légifrance Arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres  (dit "arrêté TMD")    :  COMMISSION technique régionale

31 Transports des bouteilles
ADR : Sinon tout transport de bouteilles de gaz comprime, nécessaires a vos loisirs doit être effectue bien arrime dans un véhicule. En cas d’accident de la circulation, prévenir les pompier que vous avez des de telles bouteilles dans votre véhicule. COMMISSION technique régionale

32 Transports des bouteilles
La FFESSM 1 - introduction. Ce sujet comporte deux aspects : 1) Un aspect réglementaire : le transport des bouteilles de plongée relève des arrêtés relatifs au transport des marchandises dangereuses par route (dits arrêtés ADR), 2) Un aspect assurance : les dommages causés ou aggravés par ce transport ne sont pas couverts par le contrat fédéral en RC. COMMISSION technique régionale

33 Transports des bouteilles
La FFESSM 2 - Aspect réglementaire. 2.1 - Véhicule particulier. Il n'existe, à notre connaissance, aucun texte réglementaire concernant le transport de bouteilles de plongée vides ou chargées dans les véhicules particuliers COMMISSION technique régionale

34 Transports des bouteilles
La FFESSM Véhicule de transport en commun Article 21 de l'arrêté du 1er juin 2001 : Transport de marchandises dangereuses dans les véhicules de transport en commun de personnes (Arrêté du 5 décembre 2002, article 1er, Arrêté du 8 décembre 2003, article 1er, Arrêté du 20 décembre 2004, article 1er, Arrêté du 22 décembre 2006, article 1er) COMMISSION technique régionale

35 Transports des bouteilles
Les voyageurs empruntant des véhicules routiers de transport en commun de personnes ne peuvent emporter sur eux ou dans leurs colis à main que des marchandises dangereuses destinées à leur usage personnel ou nécessaires à l'exercice de leur profession. "Cependant, le transport de matières radioactives est interdit ". COMMISSION technique régionale

36 Transports des bouteilles
Les récipients portables de gaz à usage médical transportés par des malades présentant des difficultés respiratoires sont admis dans la limite des quantités nécessaires pour un voyage. COMMISSION technique régionale

37 Transports des bouteilles
Seules les dispositions relatives à l'emballage, au marquage et à l'étiquetage des colis prescrites aux 4.1 et 5.2 ou au 3.4 sont applicables. Le transport simultané de personnes et de marchandises dangereuses, autres que celles visées au présent article, est interdit dans les véhicules de transport en commun de personnes. COMMISSION technique régionale

38 Transports des bouteilles
3 - Aspect "Assurance" 3.1 - Le contrat fédéral Réf.: Résumé des garanties - paragraphe Cabinet Lafont - Axa Corporate Solutions COMMISSION technique régionale

39 Transports des bouteilles
"En ce qui concerne le transport des bouteilles de plongée dans les véhicules, nous vous rappelons que les dommages causés ou aggravés par ce transport relèvent des assureurs “Automobiles”.» Ce n’est là non pas une condition du contrat dʼassurance fédérale mais un principe dʼordre public relevant de lʼassurance RC circulation automobile COMMISSION technique régionale

40 Transports des bouteilles
Il importe ainsi, compte tenu des aménagements ou restrictions dont peuvent faire l'objet les garanties délivrées par ces assureurs “Automobiles”, que chaque licencié prenne le soin de vérifier auprès de son assureur la portée des garanties qui lui sont acquises notamment sur ce point précis. COMMISSION technique régionale

41 Transports des bouteilles
Comme l'indique le résumé des garanties du contrat fédéral, les dommages causés ou aggravés par le transport des bouteilles de plongés relèvent des assureurs “Automobiles”. Il est donc prudent de vérifier auprès de l'assureur du véhicule que ce transport n'est pas considéré comme une clause d'aggravation du risque et qui ne serait pas couvert par le contrat d'assurance du véhicule , engageant, de ce fait, la responsabilité de son propriétaire COMMISSION technique régionale

42 Transports des bouteilles
Comme l'indique le résumé des garanties du contrat fédéral, les dommages causés ou aggravés par le transport des bouteilles de plongés relèvent des assureurs “Automobiles”. Il est donc prudent de vérifier auprès de l'assureur du véhicule que ce transport n'est pas considéré comme une clause d'aggravation du risque et qui neserait pas couvert par le contrat d'assurance du véhicule , engageant, de ce fait, la responsabilité de son propriétaire COMMISSION technique régionale

43 Transports des bouteilles
L'assemblée générale du club est fondée à prendre toutes les mesures nécessaires, même si celles-ci sont plus contraignantes que les textes réglementaires ou les consignes fédérales, pour informer ou contraindre les membres du club sur la nécessité de vérifier ce point. COMMISSION technique régionale

44 Transports des bouteilles
4 - Références Site de l'INERIS : Site du Cabinet Lafont : COMMISSION technique régionale

45 Transports des bouteilles
Les assurances en générales COMMISSION technique régionale

46 Transports des bouteilles
Le véhicule, sont contenu, son conducteur et ses ayants droit lorsque le véhicule transporte des matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes et a l’occasion duquel lesdites matières auraient provoqué ou aggravé le sinistre :

47 Transports des bouteilles
Toutefois la non garantie ne saurait être invoquée du chef de transports d’huiles, d’essences minérales ou produits similaires ne dépassent pas 500kg ou 600 litres y compris l’approvisionnement de carburant liquide ou gazeux nécessaire au moteur

48 Transports des bouteilles
La MAAF applique les textes !!!!

49 Transports des bouteilles
Quelles sont les exclusions communes ! Les dommages causés ou subit par les véhicules assurés lorsqu’ils transportent des matières inflammables,explosives,corrosives,ou comburantes et à l’occasion desquels ces matières ont provoqué ou aggravé le sinistre

50 Transports des bouteilles
Disposition contraire prévue dans les conditions particulières ou transports d’huiles,d’essences minérales ou de produits similaires ne dépassant pas 500kg ou 600 litres y compris l’approvisionnement de carburant liquide ou gazeux nécessaire au moteur

51 Transports des bouteilles
La macif assure tout !! Il faut les prévenir du transport des bouteilles de plongée pour les voitures particulières

52 L’ANALYSE DE LA QUALITE DE L’AIR RESPIRABLE
COMMISSION technique régionale

53 L’ANALYSE DE LA QUALITE DE L’AIR RESPIRABLE
L’ANALYSE D’AIR NE REVET PAS DE CARACTERE OBLIGATOIRE A CE JOUR.CEPENDANT IL S’AGIT D’UN ENSEMBLE DE NORMES, PRECAUNISATIONS ET INFORMATIONS VISANT A AMELIORER LA CONSERVATION DU MATERIEL ET LA SECURITE DU PLONGEUR COMMISSION technique régionale

54 L’ANALYSE DE LA QUALITE DE L’AIR RESPIRABLE
Deux accidents survenus au cours de l’année 2009: COMMISSION technique régionale

55 L’ANALYSE DE LA QUALITE DE L’AIR RESPIRABLE
Accident de plongée, de l’oxydation feuilletant se forme dans une bouteille en aluminium. Lors d’un « canard », une particule obstrue le tube plongeant. Les analyses de l’air font apparaître de grandes quantités d’eau dans l’air fourni par le compresseur. COMMISSION technique régionale

56 L’ANALYSE DE LA QUALITE DE L’AIR RESPIRABLE
Lors d’une manœuvre de pompiers, deux sapeurs portant un appareil respiratoire terrestre se plaignent de nausées et de céphalées. Le responsable fait retirer les appareils et analyser l’air des bouteilles. L’analyse de l’air met en évidence une concentration très élevé de CO et CO2 dans les bouteilles. COMMISSION technique régionale

57 L’ANALYSE DE LA QUALITE DE L’AIR RESPIRABLE
.LES PROCEDURES: Quand faire une analyse d’air: Aussi souvent que nécessaire. Le principe de précaution voudrait que nous procédions a une analyse dés lors qu’une intervention technique est faite sur le compresseur (cartouche, réparation du système de purge…). Mais aussi de façon volontaire au moins une fois par an (en septembre par exemple après deux mois d’arrêt). COMMISSION technique régionale

58 L’ANALYSE DE LA QUALITE DE L’AIR RESPIRABLE
La qualité de l’air fourni par un compresseur est directement sous la responsabilité de son propriétaire et de son exploitant. Dans notre cas, la responsabilité du président du club et du responsable du matériel. COMMISSION technique régionale

59 Journée des présidents
Le président du club et responsable, garant, dont il a la garde. Veille au respect des règles de sécurité et règlements intérieur. Le président intérêt seule responsable, mais délègue certaines taches COMMISSION technique régionale

60 Journée des présidents
MERCI DE VOTRE ATTENTION FRANCK COMMISSION technique régionale

61 Journée des présidents
QUESTIONS ! COMMISSION technique régionale